‎LE NOUVEAU REGIME DES BAUX RURAUX ET DES ALIENATIONS DE BIENS RURAUX‎

‎ Paris, Les éditions TFJ Paris, Les éditions TFJ vers 1940. In-8 broché de 253 pages. ‎

‎Bon état Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Table décennale du journal de jurisprudence commerciale et maritime fondé à Marseille en 1820‎

‎Typographie Marius Olive 1871 415 pages Marseille. in-8. 1871. Demi-Cuir. Dos orné de motifs dorés. 415 pages. 1861-1870‎

‎Bon état (BE) général avec la reliure un peu frottée. Intérieur propre un peu jauni‎

‎Causes de Révolutions Périodiques, suivi de quelques extraits d'Alexis de TOCQUEVILLE‎

‎ PARIS, Lib. Int. A. Lacroix, V erboeckhoven & Cie - 1871 - In-8 Débroché - 144 pages ‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎EXAMEN CRITIQUE DU PROJET DE LOI SUR LES SOCIETES ET DU RAPPORT DE LA COMMISSION SENATORIALE‎

‎LAROSE L. ET FORCEL. 1885. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. XII + 196 pages - ex-dono - 1er plat partiellement desolidarisé - dos partiellement manquant - 1 tampon sur le 1er plat - interieur correct.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE LA REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL DANS LES SOCIETES PAR ACTIONS - THESE POUR LE DOCTORAT - SOUTENUE LE 15 DECEMBRE 1905 - UNIVERSITE DE PARIS - FACULTE DE DROIT.‎

‎ROUSSEAU ARTHUR. 1905. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. 92 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - 2 etiquettes collées au dos - 1er plat partiellement desolidarisé - 2 tampons et 2 traces de marquer noir sur le 1er plat - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tampon sur la page 92 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Coutumes de la ville de Malines [Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes de Brabant, Marquisat d'Anvers, tome 8]‎

‎Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1879 207pp., bilingue: français-néerlandais [Tweetalig: Nederlands-Frans], dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes de Brabant, Marquisat d'Anvers" t.8, 31cm., non coupé, br.orig. (dos peu restauré), bon état, B79449‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome cinquième: Coutumes du Kiel, de Deurne et de Lierre‎

‎Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1875 713pp., 30cm., brochure originale (dos cassé, merite une nouvelle reliure), texte et intérieur frais, pages toujours non coupées, B102936‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome quatrième (4): Coutumes de la ville d'Anvers (= 4e et dernière partie)‎

‎Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1874 861pp., 30cm., brochure originale (dos cassé, merite une nouvelle reliure), texte et intérieur frais sauf quelques rares rousseurs, B102937‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome deuxième (2): Coutumes de la ville d'Anvers (= 2e partie)‎

‎Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1871 839pp. + 1 carte dépliante, 30cm., brochure originale (dos cassé, merite une nouvelle reliure), texte et intérieur frais sauf quelques rares rousseurs, pages toujours non coupées, B102939‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome septième (7): Coutumes d'Herenthals, de Casterlé, de Moll, Balen et Desschel, de Gheel, de Hoogstraten, de Befferen et de Putte, et féodales du pays de Malines‎

‎Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1878 675pp., 30cm., brochure originale (dos cassé, merite une nouvelle reliure), texte et intérieur frais sauf quelques rares rousseurs, la plupart des pages est toujours non coupée, bilingue: français-néerlandais [Tweetalig: Nederlands-Frans], B102940‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome premier (1): Coutumes de la ville d'Anvers (= 1e partie)‎

‎Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1870 740pp., 30cm., brochure originale (dos cassé, merite une nouvelle reliure), texte et intérieur frais sauf quelques rares rousseurs, bilingue: français-néerlandais [Tweetalig: Nederlands-Frans], B102941‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome troisième (3): Coutumes de la ville d'Anvers (= 3e partie)‎

‎Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1872 611pp., 30cm., brochure originale, texte et intérieur frais sauf quelques rares rousseurs, la plupart des pages est toujours non coupée, bilingue: français-néerlandais [Tweetalig: Nederlands-Frans], B102942‎

‎BULLETIN ANNUEL DE L'ENREGISTREMENT DU TIMBRE, DES DROITS DE GREFFE, DES HYPOTHEQUES ET DES AMENDES, 2 TOMES‎

‎Bulletin Annuel de l'Enregistrement - G. Pissin, Paris. 1839-1843. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur acceptable. 548 pages pour le tome I et env. 500 pages pour le tome II. Auteur, titre, tomaison, et filets dorés sur les dos. Reliures signées (J. Chesneau).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome I: Faisant suite au Code annoté de l'Enregistrement; Comprenant les décisions rendues pendant les années 1839-1842. Tome II: Code annoté de l'Enregistrement, Répertoire complet des lois sur l'Enregistrement, 2e édition; 2e partie: Timbre, Greffe, Hypothèques et amendes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE ANNOTE DE L'ENREGISTREMENT, 2 TOMES‎

‎Chez Gustave Pissin, Paris. 1839-1847. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 604 + 95 pages pour le tome I et 555 + 12 pages pour le tome II. Auteur, titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Reliure signée (J. Chesneau). Signature de l'auteur (authentification en page de garde du tome I). Dos légèrement frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome I: Répertoire complet des lois sur l'Enregistrement, le timbre, les droits de greffe, d'hypothèque, et les amendes de contravention, de condamnation et consignation, Relatives aux huissiers, au notariat, aux patentes, aux poids et mesures métriques et à la procédure civile; Annotées des circulaires et instructions de l'administration; des solutions, délibérations, jugements et arrêts formant règle en matière de perception. 2e édition. Enregistrement et ventes de meubles. Tome II: Comprenant les décisions rendues pendant les années 1843-1846. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Assyriens d'Irak et la Société des Nations‎

‎In-8 broché, Éditions A. Pedone, 1934, 36 pp. Un peu frotté et jauni, petites pliures et déchirures, petits manques, fait un peu son âge, bon exemplaire de lecture. Poids 60 g. Envoi lettre verte. Frais d'envoi 1,76 euro sur la France, 2,60 euros pour l’étranger (tarifs de base hors envois suivis). Twitter : @Pontneuf06.‎

‎INSTRUCTION SUR LE CROQUIS À MAIN LEVÉE, 20e éd.‎

‎, Paris, Eyrolles 1947, in-8, br., (couv. fanée avec qq. piqûres, dernière page déchirée) , 20p.‎

‎Théorie de la puissance maritale chez les Romains et dans le Droit Civil français, contenant les droits et les devoirs de l'homme et de la femme dans le mariage ‎

‎ 1867 PARIS, A. Marescq ainé - 1867 - In-8 - Edition Originale - Brochée - Introduction VIII & 231 pages - couverture salie, Sinon bon exemplaire - Réf 49649‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎STATUT DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET SCIENTIFIQUE de l'Enseignement Supérieur. Supplément à la 2e édition. Préface de Sébastien Charléty.‎

‎Paris Librairie Recueil de Sirey 1935. In-8 broché paginé 607 à 718.‎

‎(2496)‎

‎Essai sur la théorie des causes et des conditions illicites dans les contrats et dans les libéralités.‎

‎Pondichéry, Imprimerie du gouvernement, 1869 in-8, [6] ff. n. ch., 68 pp., broché sous couverture verte imprimée, non coupé. ‎

‎Unique édition, très rare. L'opuscule pose un problème d'attribution : il est signé de "J. Delpech-Delpérié, conseiller à la Cour impériale de Pondichéry". Or, le Delpech-Delpérié qui occupe ces fonctions à partir de 1868 s'appelle Pascal (dit Hippolyte) Delpech-Delperrié (1817-1887), docteur en droit. Il fut successivement notaire à Montauban (1846-1861), conseiller au Tribunal de Pondichéry (1868), à Dakar (1872), à Cayenne, puis président à la Cour d'appel de Saïgon. De surcroît, l'envoi qui accompagne notre exemplaire (cf. infra) présente bien un J. comme prénom. Cet Hippolyte avait bien un fils, Jacques, mais neé en 1847, ce qui semble un peu jeune pour la fonction qui figure au titre ; et ce Jacques est recensé généralement sous le nom de Delpech de Frayssinet. Inde perplexitates et hemicraniae.Un seul exemplaire au CCF (BnF).Envoi autographe de l'auteur à Jean Ernoul, ministre de la justice du premier gouvernement de Broglie (du 25 mai au 26 novembre 1873), ce qui place cet envoi en 1873, bien après sa publication. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Le Concordat et les articles organiques.‎

‎CORNELY Edouard. 1901. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur bon état. 32 pages. Agraffes rouillées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CONCORDAT ET LES ARTICLES ORGANIQUES.‎

‎CORNELY EDOUARD. 1901. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 32 pages - nombreuses coupures de presse - Plats desolidarisés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil des constitutions européennes.‎

‎Bruxelles, Bruylant, 1994, pt. in-8vo, 973 p., cachet sur garde ‘Nico Blanc’, cartonnage original. / Hardbound.‎

‎REPLIQUE POUR LE SIEUR DOTEZAC L'AINE CONTRE LE SIEUR JOSEPH POULET.‎

‎ANDRE RACLE - IMPRIMEUR DU ROI DE LA MAIRIE. 1819. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Manque en coiffe de tête, Mouillures. 39 pages - Traces de mouillures sans conséquence réelle sur la lecture -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Réponse d’un campagnard à un parisien ou réfutation du livre de M. Veuillot sur Le Droit du Seigneur.‎

‎ Paris, J.-B. Dumoulin 1857, 225x145mm, 301pages, reliure demi-parchemin. Plats papier marbré. Pièce de titre et d’auteur dorés au dos. Couvertures et dos conservés. Belle reliure. Rousseurs. ‎

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‎L'Administration et la presse.‎

‎Orléans Impr. Paul Masson 1861 1 vol. relié plaquette in-12, demi-veau brun, dos à nerfs avec pièce de titre de basane rouge, 44 pp. Edition originale bien reliée à l'époque (mors un peu frottés).‎