‎TRAITÉ DES CONTRATS OU DES OBLIGATIONS CONVENTIONNELLES EN GÉNÉRAL, t.I à VI, Cours de Code Napoléon t.XXIV à XXIX [manque t.VII]‎

‎, Paris, Durand& PedoneLauriel- Hachette et Cie- Cosse, Marchal et Billard 1872/ 1876, 6 vol. in-8, demi-chagrin noir, tit. et tom. dorés sur dos à quatre nerfs ornés de filets à froid encadrants les caissons, tr. mouchetées, (coins très légt émoussés, t.IV: premières pages très fragiles avec mq. importants jusqu’à la p.3, t.I, IV et V: très légères épidermures), bon état général, II-672/ II-675/ II-624/ II-623/ II-628/ II-697.‎

‎Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général. Troisième édition‎

‎Imprimerie Générale, coll. « Cours de Code Napoléon » 1875 2 volumes. In-8, reliures demi-chagrin vert foncé, dos à nerfs, caissons ornés de fers dorés, II-670 ; II-675 pp.‎

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‎ Bon état d’occasion ‎

‎Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général tome deuxième‎

‎Auguste durand/hachette et cie 1871 675 pages in8. 1871. Relié. 675 pages.‎

‎Bon Etat coiffes légèrement frottés‎

‎Traité des donations entre-vifs et des testaments tome quatrième‎

‎Auguste durand / l.hachette et cie 1864 676 pages in8. 1864. Relié. 676 pages.‎

‎Bon Etat‎

‎Les Constitutions Européennes. Parlements. Conseils provinciaux et communaux et Organisation judiciaire dans les divers états de l'Europe. Tome 1 et 2. Deuxième édition refondue et augmentée.‎

‎ Paris, L. Larose et Forcel, 1883. 2 volumes fort In-8, reliure demi chagrin bleu, dos à nerfs, titres et tomaisons dorés en plein, plats marbrés, gardes peignées, têtes dorées, Tome 1 : [2] ff., XXXIX-887 pp., Tome 2 : [2] ff., 910 pp.-[1] f. Envoi autographe de l'auteur. Ex-Libris (Horric de Beaucaire) sur les deux volumes. ‎

‎ Très bel exemplaire. - Frais de port : -France 7 € -U.E. 13 € -Monde (z B : 23 €) (z C : 43 €) ‎

‎GUIDE PRATIQUE POIUR LES EXAMENS DE CAPACITE AUX FONCTIONS D'HUISSIER‎

‎MARCHAL & BILLARD. 1892. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 171 pages. Titre, auteur dorés sur le dos cuir marron. Epidermures.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎L’ARTISANAT DANS L’ÉTAT MODERNE (Du souvenir historique à la réalité économique), 2eéd. revue et mise à jour, préf. de Gaëtan Pirou‎

‎, Paris, Domat-Montchrestien 1943, in-8, br., non coupé, (couv. défraîchie, papier jauni), VII-356p.‎

‎LES PROBLÈMES DE L’EMPLOI, coll. L’administration nouvelle‎

‎, Paris, Berger-Levrault 1960, in-8, rel. éd. cart. beige façon toile, très bon état, LETTRE D’ENVOI DE L’AUTEUR À M. PIERRE LAROQUE, 260p.‎

‎Grandeur et servitude judiciaires‎

‎Kra. 1931. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Quelques rousseurs. 202 pages. Nombreuses notes à l'encre dans le texte. Papier légèrement jauni. Carte postale d'éditeur conservée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE BARREAU D'AUTREFOIS.‎

‎F.AMYOT. 1868. In-12. Broché. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Fortes mouillures. 125 pages - plats et dos manquant - ouvrage livré sans couverture - coins frottés - mouillures et rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - tranches salies.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Vendu en l'état - Exemplaire de travail. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code des douanes national et communautaire - 2006‎

‎Litec. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 688 pages. Papier bible. Signet conservé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOTICE SUR LE COUVENT DU REFUGE OU SAINT-MAURICE AU PUY / ATTAQUE D'UN DETACHEMENT DE GARDES-FRANCAISES ENTRE LA CHAISE-DIEU ET DORE-L'EGLISE (1641) / CONTES ET LEGENDES DE LA HAUTE-LOIRE‎

‎MARCHESSOU FILS. 1881. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 184 à 218. Extrait des mémoires et procès-verbaux 1879-1880 Tome deuxième. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la haute-loire. Acte de fondation du couvent du refuge. Le gouffre de l'enfer, les grenouilles de la clause, croyances, superstitions et prjugés dans le canton de saugues... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Discours Politiques / Discours Judiciaires. Traduction entèrement nouvelle avec arguments et notes par C. Poyard. En de 2 volumes.‎

‎Paris, Garnier Frères, 1905, in-8vo, 445 p. / 462 p., cachet rouge ‘Nico Blanc’ sur gardes, reliures en demi-cuir, dos noirs à 4 faux-nerfs avec auteur, titre et ornements dorés (fleurs). Bel exemplaire.‎

‎ Image disp.‎

‎Les Plaidoyers civils de Demosthène, traduits en français avec arguments et notes par Rodolphe Dareste.‎

‎ 1875 Paris, Plon, 1875 ; 2 volumes in-18, demi-chagrin bleu, dos à nerfs, filet maigre doré sur les nerfs, caissons de double filet doré ornés de petits fers dorés, auteur, titre et tomaison dorés, initiales " A. L. " entrelacées dorées en pied ; (iv), xliii, (i), 385pp.; (4), 364, (4)pp., + 13pp. ( Article de Labordère). ‎

‎ Exemplaire du juriste Alfred Labordère enrichi au Tome 1 d'une photographie contrecollée en frontispice représentant une statue de Démosthène en pied et en fin du Tome 2 , d'un article de 13pp. monté sur 7 ff. in-12 (article d'Alfred Labordère consacré aux Plaidoyers Civils de Démosthène). Alfred Labordère( 1834 - Plainoiseau 1902) s'installa dans le Jura à la suite de son mariage. Président du comice agricole d'Arinthod, conseiller général de ce même canton, il fut battu par les républicains radicaux aux sénatoriales (1888) puis aux législatives (1889). Rares piqûres, petite épidermure au 1er plat du Tome 1, bon exemplaire finement relié. (GrFC) ‎

‎La loi des suspects.‎

‎Plon-Nourrit & cie. 1900. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 317 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lettres adressées à M. Xaldeck-Rousseau, président du conseil des ministres. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎HISTOIRE DE L'ECHELLE MOBILE DES CEREALES EN FRANCE - THESE POUR LE DOCTORAT - SOUTENUE LE 1er JUIN 1901 - UNIVERSITE DE PARIS - FACULTE DE PARIS.‎

‎LAROSE L.. 1901. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. 186 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - ouvrage desolidarisé - 2 etiquettes collées au dos - 1er plat desolidarisé et partiellement manquant - 2 tampons sur le 1er plat - 1 tampon sur la page de titre, au dos et sur la page 2 - 2 tampons sur la page 186 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT USUEL OU L AVOCAT DE SOI MEME. NOUVEAU GUIDE EN AFFAIRES.CONTENANT TOUTES LES NOTIONS DE DROIT ET TOUS LES MODELES D ACTES DONT ON A BESOIN POUR GERER SES AFFAIRES.‎

‎GARNIER FRERES. 1893. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur acceptable. 589 pages. Ouvrage déboité.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOUVEAU GUIDE EN AFFAIRES CONTENANT TOUTES LES NOTIONS DE DROIT ET TOUS LES MODELES D'ACTES DONT ON A BESOIN POUR GERER SES AFFAIRES SOIT EN MATIERE CIVILE SOIT EN MATIERE COMMERCIALE / NOUVELLE EDITION.‎

‎"GARNIER FRERES. NON DATE. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 657 pages - coupure de presse ""enregistrement"" collée sur la page de garde en fin d'ouvrage - quelques bout de papier (avec annotations dessus au crayon à papier) reliés à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Le droit usuel ou l'avocat de soi même. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PIECES HISTORIQUES ET INEDITES RELATIVES AU PROCES DU DUC D'ENGHIEN avec le journal de ce prince depuis l'instant de son arrestation PRECEDES DE LA DISCUSSION DES ACTES DE LA COMMISSION MILITAIRE instituée en l'an XII par le gouvernement consulaire‎

‎BAUDOUIN FRERES. 1823. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos fané, Quelques rousseurs. 40 pages + XXIJ pages - 1er plat tâché en coin - manque en coin en pied. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2e tirage - Par l'auteur de l'opuscule intitulé DE LA LIVRE DEFENSE DES ACCUSES Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DIVORCE COMME FAIT SOCIAL EN GRÈCE, [Mémoire de D.E.S. d’Histoire], Université de droit, d’économie et des sciences sociales de Paris (Paris2)‎

‎, Paris, [non renseigné] 1976, A4, br., lettre de l’auteur demandant un délai supplémentaire pour déposer son mémoire avant la soutenance, présence du feuillet de convocation avec date de soutenance, d’un feuille établissant une liste de noms d’étudiants ou doctorants et mentionnant quelques titres de thèse pour les années 1974 et 1975, trois feuillets de prise de notes en vue de la soutenance du présent mémoire, (lég. mq. de finition notamment dans la taille des feuilles reliées qui n’est pas homogène, couv. passée), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 90-[13]ff.‎

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‎Droit et droit du tourisme. Cycles universitaires, BTS tourisme-loisirs, BTS hôtellerie restauration, professionnels du tourisme‎

‎Bréal. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 309 pages. Quelques illustrations en noir et blanc, dans le texte. Nombreuses annotations au crayon et passages surlignés dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA THEORIE GENERALE DES RECOMPENSES ET SON APPLICATION AUX LIBERALITES FAITES PAR LES EPOUX COMMUNS EN BIENS‎

‎Imprimerie Douriez-Bataille, Lille. 1943. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 229 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎La théorie générale des récompenses. Application aux libéralités faites par les époux communs en biens. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Des anciennes lois criminelles en usage dans la ville de Tournai et principalement des condamnations à mort depuis l'année 1313 jusqu'au mois de juillet 1553‎

‎, xx + 404pp., Reprint (Bruxelles 2002) de l'édition originale (Tournai 1867), bel état‎

‎LA RESPONSABILITE CIVILE DES NOTAIRES COMME CONSEILS DE LEURS CLIENTS - responsabilité encourue pour la nullité d'un acte, nullité pour inpacité de l'une des parties, nullité pour illegalité de la convention, existence sur l'immeuble objet du contrat..‎

‎GOODE. 1932. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 224 pages - 1er plat desolidarisé et partiellement manquant - 2eme plat absent - 1 tampon sur la page de titre - 1 etiquette colée au dos - dos fendu et partiellement manquant au niveau des coiffes - 2 tampon sur la page 224. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire: responsabilité encourue pour la nullité d'un acte, nullité pour inpacité de l'une des parties, nullité pour illegalité de la convention, existence sur l'immeuble objet du contrat d'un droit faisant obstacle à celui du client, defaut de droit de propriété du vendeur ou de l'emprunteur, insolvabilité de l'un des comparants.... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES AUDIENCES DE LA COUR DE CASSATION, OU RECUEIL DES ARRETS DE CETTE COUR, EN MATIERE CIVILE ET MIXTE, ANNEE 1810‎

‎Porthmann, Imprimeur Ord. de S.A.I. et R. Madame, Paris. 1810. In-8. Relié plein cuir. A restaurer, Tâchée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Env. 900 pages (plusieurs paginations). Ds brûlé et noirci. Bords intérieurs des plats noircis. 1er plat se détachant.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Publié par G.T. Denevers, Jurisconsulte, et Greffier de la Section civile de la Cour de Cassation. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎