‎"Le contentieux des services judiciaires et le juge administratif (Problèmes de compétence)- ""Bibliothèque de droit public"" Tome XXVI"‎

‎L.G.D.J.. 1960. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. VII + 451 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de P. Couzinet. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES GRANDES DÉCISIONS DE LA JURISPRUDENCE: DROIT FISCAL, coll. Thémis‎

‎, Paris, P.U.F. 1977, in-4, br., (qq. annotations et soulignures au crayon), 258p.‎

‎Étude sur la condition de la mère en droit romain et en droit français.-‎

‎Paris. Derenne. 1875. In-8 (165 x 254mm) broché, couverture imprimée, 513 pages. Hommage de l'auteur. Auréoles de mouillures sur le dos, couverture lgt abîmée, bon état intérieur. Exemplaire non coupé.‎

‎S'agit-il d'Alphonse Gourd, né à New York en 1850 et mort à Lyon en 1925, auteur de Les chartes coloniales et les Constitutions des Etats-Unis de l'Amérique du Nord? ‎

‎Théorie spéciale pour la mise en pratique du décret du 1er mars 1854 a l'usage des sous-officiers brigadiers et gendarmes‎

‎Léautey 132 pages in8. Sans date. Cartonné. 132 pages.‎

‎Etat Correct couverture salie trou dernière page coins couverture abimés‎

‎L"AMIRAUTÉ DE GUIENNE. Depuis le premier Amiral anglais en Guienne jusqu à la Révolution ‎

‎Rodez Librairie du Recueil Sirey 1938 in 8 (24x15,5) 1 volume broché, XLIII et 552 pages [2], avec un tableau dépliant. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché Ed. limitée ‎

‎Recueil des Privilèges accordés à la Ville de Bordeaux par Charles VII et Louis XI‎

‎1 vol. in-4 br., Archives Municipales de Bordeaux, Tome Complémentaire, Imprimerie E. Castera, Bordeaux, 1938, 201 pp.‎

10 Images

‎Rédigé dans le dernier quart du XVe siècle, ce recueil renferme les privilèges politiques, judiciaires, militaires et économiques concédés (ou rétablis) par Charles VII et Louis XI, lors de la réunion de Bordeaux au Royaume de France. Bon état (très petit frott. en couv., très bon état par ailleurs) pour cet important recueil publié par Marcel Gouron. ‎

‎Législation des nuisances‎

‎Bordas Editions 1993 2x19x14cm. 1993. Cartonné.‎

‎Bon état tampon "service de presse" intérieur propre‎

‎Du droit de l'église touchant la possession des biens destinés au culte et la souveraineté temporelle du pape‎

‎Paris, Lecoffre 1862 358pp., br.orig. (dos restauré), rousseurs dans le texte, 23cm.‎

‎LE CODE CIVIL COMMENTE DANS SES RAPPORTS AVEC LA THEOLOGIE MORALE OU EXPLICATION DU CODE CIVIL - NOUVELLE EDITION‎

‎BELIN EUGENE. 1866. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. XVIII + 864 pages - dos fendu.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le Code Civil commenté dans ses rapports avec la Théologie Morale, ou Explication du Code civil, tant pour le for intérieur que pour le for extérieur.‎

‎1 vol. fort in-12 reliure demi-basane verte, Librairie classique d'Eugène Belin, Paris, 1853, X-867 pp.‎

7 Images

‎Etat très satisfaisant (rel. un peu frottée, anciens cachets d'institution religieuse, rouss.)‎

‎Les loix municipales, et coustumes generalles du balliage de Chaulmont en Bassigny et ancien ressort d'iceluy, corrigées, interpretées & annotées fidellement de plusieurs decisions, sentences, arrests, & autres raisons y conuenables : & concordées à plusieurs coustumes de ce Royaume de France‎

‎Epinal, De l'Imprimerie de Pièrre Hovio 1623 [12] + [180] pp. (i.e. 90 numbered fol.), with woodcut-engraved royal arms of France and Navarre on title page, 20x15cm., contemporary full leather binding with gilt title and decorations at spine, corners slightly bumped, pages somewhat browned, some small wormholes in lower margin o, good condition, [This is the 'coutumier' or collection of local laws and customs governing the 'bailliage' of Chaumont in Bassigny in eastern France, detailing judicial procedures, property rights, obligations and penalties. This 1623-edition is the second edition, the first one was published in Paris in 1579], J120632‎

‎Droit des institutions communales. Maire, adjoints, conseil municipal et conseillers. Organisation et fonctionnement. ‘Guides Juridiques’‎

‎Editions Le Moniteur, 2006, gr. in-8vo, 383 p., brochure originale.‎

‎MON PROCES MES AVOCATS - SE VEND AU PROFIT DE L'ASIE DES PETITES SOEURS DES PAUVRES D'AIX‎

‎E. DENTU. 1891. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 288 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎GOUVERNEMENT PROVISOIRE de la République Française. Secrétariat général. Commissariat à la Justice. Textes législatifs.‎

‎ Alger, Imprimerie Officielle, 1944, petit in 12 agrafé, 77 pages ; texte sur 2 colonnes. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Braguettes: Une histoire du vêtement et des moeurs‎

‎Rouergue 2010 In-8 relié 22,6 cm sur 32,6. 139 pages. Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Du conflit des lois en matière d'effets de change. Etude particulière des Systèmes Anglais et Américain. Thèse. ‘Université de Fribourg’.‎

‎Paris, E. de Boccard, 1940, gr. in-8°, 112 p., non coupé, brochure originale.‎

‎"Environnement et politique - Constructions juridico-politiques et usages sociaux (Collection ""des Sociétés"")"‎

‎Presses Universitaires de Rennes. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 217 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""des Sociétés"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Essai de critique phénoménologique du droit. Thèse présentée devant la Faculté des Lettres et Sciences Humaines de Paris en 1970.‎

‎ 1972 Paris, Klincksieck, 1972, grand in 8° broché, 349 pages ; bibliographie ; des passages surlignés. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Philosophie politique XVIe-XXe siècles (Modernité et Humanisme)‎

‎PUF, collection Droit fondamental, 1987, 543 pp., broché, légères traces d'usage, dos insolé avec traces de plis de lecture, état correct.‎

‎Charles Maurras‎

‎SCIENCES PO 2000 306 pages 12 6x1 8x18 2cm. 2000. Broché. 306 pages.‎

‎Bon état‎

‎DROIT DES AFFAIRES - DROIT COMMERCIAL GENERAL ET SOECIETES‎

‎ECONOMICA. 1984. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 920 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"3e EDITION. / COLLECTION ""DROIT DES AFFAIRES ET DE L'ENTREPRISE"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Kurpfuscherei und Kurpfuschereiverbot. Eine rechtsvergleichende, kriminalpolitische Studie.‎

‎Jena, Gustav Fischer, 1906, gr. in-8vo, VI + 1 Bl. (Einleitung) + 103 S., Bibl.-Stempel a.d. Titelbl., Original-Broschüre.‎

‎Histoire du droit pénal des mineurs dans le Canton de Vaud (1803-1942) Règles pénales, procédures, juridictions et exécution des peines‎

‎Lausanne, Bibliothèque historique vaudoise 2013 xx + 679pp., 24cm., texte en français, Thèse de doctorat présentée à la Faculté de droit et des sciences criminelles de l'Université de Lausanne, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, poids: 1.2kg., J111937‎

‎Arte e ingenio tratado de la agudeza (Letras Hispánicas Band 443)‎

‎Ediciones Cátedra 2010 432 pages 11 1x17 7x2 4cm. 2010. Broché. 432 pages.‎

‎Très Bon Etat de conservation intérieur propre bonne tenue‎

‎Die Schulgesetzgebung im Kanton Bern seit 1831.‎

‎Bern, Bernisch. Lehrerverein, o.J., (1932), gr. in-8vo, XVI + 452 S., Original-Leinenband. Rücken verblasst.‎