‎Traité et formulaire des scellés et de l’inventaire. Sixième édition revue et mise au courant par Charles Defrénois.‎

‎A l’administration du Répertoire général pratique du notariat, 1921. In-8°, cartonnage.‎

‎[15958]‎

‎TRAITE PRATIQUE DU TARIF LEGAL DES NOTAIRES ET DE LA TAXE DES ACTES NOTARIES (FRANCE ET ALGERIE).‎

‎A L'ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT ET DE L'ENREGISTREMENT. 1913. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 744 pages. Plats marbrés. Auteur et titre dorés au dos de l'ouvrage. Quelques épidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PETIT FORMULAIRE DU NOTARIAT AVEC L'INDICATION SOUS CHAQUE FORMULE DES HONORAIRES DES DROITS D'ENREGISTREMENT ET DES FORMALITES + CODE DU NOTARIAT‎

‎ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT. NON DATE. In-12. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 474 pages - couverture désolidarisé. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire pratique du Notariat et de l'enregistrement. TOME II‎

‎ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT ET DE L'ENREGISTREMENT. 1913. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. Environ 600/650 pages. Dos en percaline bordeaux. Titre et année dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2ème partie : législation commentée. 3ème partie : Formules d'actes. 4ème partie : bulletin parlementaire Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JE VEUX REUSSIR MON DROIT - METHODES DE TRAVAIL ET CLES DU SUCCES - DEUG DROIT‎

‎ARMAND COLIN. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 167 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection U flash Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JE VEUX REUSSIR MON DROIT. METHODES DE TRAVAIL ET CLES DU SUCCES.‎

‎COLIN. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 167 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Je veux réussir mon droit‎

‎Armand Colin. 1996. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 166p.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Méthodes de travail et clés du succés. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎U FLASH, JE VEUX REUSSIR MON DROIT, METHODES DE TRAVAIL ET CLES DU SUCCES, DEUG DROIT‎

‎Armand Colin. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 167 pages. Annotation en page de titre. Passage du texte surlignés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le tribunal révolutionnaire de Liège, 1794-1795‎

‎Paris, Bibliothèque d'Histoire révolutionnaire des Annales Historiques de la Révolution française 1950 234pp., exemplaire numéroté: no.154 (des 350) sur vélin Propoff, 25cm., reliure moderne demi-toile rouge, titre doré au dos, plats marbrés, très bon état, B111152‎

‎Le tribunal révolutionnaire de Liège, 1794-1795‎

‎Paris, Bibliothèque d'Histoire révolutionnaire des Annales Historiques de la Révolution française 1950 234pp., exemplaire numéroté: no.64 (des 350) sur vélin Propoff, 25cm., reliure demi-cuir rouge (dos légèrement décolorié), titre et nerfs et fleurons dorés au dos, plats marbrés, feuilles de garde marbrées, brochure originale conservée et reliée, texte et intérieur sont frais, avec ex-libris héraldique, très bon état, B115521‎

‎La science du droit positif‎

‎Paris, Desclée de Brouwer 1933 376pp., dans la série "Bibliothèque" Française de philosophie" 3e série, br.orig., 21cm., qqs.cachets, bon état‎

‎DES DROITS DE LA FEMME MARIÉE SUR LES PRODUITS DE SON TRAVAIL, Commentaire de la loi du 13juillet 1907 avec formules, (Extrait du Répertoire général pratique du Notariat et de l’Enregistrement), 2eéd.‎

‎, Paris, Administration du Répertoire Général Pratique du Notariat 1908, in-8, br., partielt non coupé, (fané, qq. annotations au crayon), 64p.‎

‎Petit formulaire du notariat‎

‎Ad. du répertoire général pratique du notariat. 1907. In-12. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos fané, Papier jauni. 476+32 pages. Accrocs en plats et au dos. Rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Je veux réussir mon droit- Méthodes de travail et clés du succès‎

‎Armand Colin. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 167 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Conférence de l’Ordonnance de Louis XIV du mois d’août 1669 sur le fait des eaux & forêts, avec les édits, déclarations, coutumes, arrêts, réglemens, & autres jugemens, rendu avant & en interprétations de ladite Ordonnance, depuis l’an 1115 jusqu’à présent, contenant les loix forestières de France.‎

‎Paris, Pierre Prault, 1752. 2 volumes in-4 de [16]-928 +[8]-860-[4] pages, plein veau marbré de l’époque, dos à nerfs ornés, étiquettes de titre et tomaison en maroquin rouge, tranches rouges. Coins frottés. ‎

‎ Fameuse ordonnance de 1669. Le 1er volume concerne tout ce qui appartient à la police générale établie par les ordonnances ; le second, la vente des chablis, panage, glandées, etc., des droits de pâturage, des chauffages et autres usages des bois : ventes, bois à bâtir pour les maisons royales et la marine. On relève environ trente articles se rapportant à l'histoire et aux coutumes de la chasse et de la pêche [Thiébaud, 441]. ‎

‎De Saksenspiegel in Nederland. Eerste stuk: Oudere tekst. Tweede stuk: Vermeerderde tekst met de glosse [2 vols.]‎

‎'s Gravenhage, Martinus Nijhoff 1888 2 vols.: xii,191 + xix,222pp., 26cm., in de reeks "Werken der Vereeniging tot uitgave der bronnen van het Oude vaderlandsche recht, gevestigd te Utrecht. Eerste reeks" no.10, blinde omslag, onopengesneden, enkele roestvlekjes en stempeltjes, goed, J75864‎

‎Die lex hieronica und das Pfändungsrecht der Steuerpächter. Beitrag zur Erklärung der Verrinen. ‎

‎Amsterdam, Rodopi, 1968. ‎

‎XII,148 p. Stiff wrappers 21 cm (Reprint edition Berlin 1861) ‎

‎Die Beschwerde in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen an das Schweizerische Bundesgericht.‎

‎Zürich, Art. Institut Orell Füssli, 1923, gr. in-8vo, VI + 135 S., Stempel, Original H.-Leinenband, mit Leinen Ecken.‎

‎LA SITUATION FISCALE DE L’ASSOCIÉ D’UNE SOCIÉTÉ DE PERSONNE, Préface de Patrick Serlooten, Bibl. de droit de l’entreprise, t.81‎

‎, Paris, Litec 2010, in-8, br., très bon état, 580p.+ Annexes.‎

‎Maurice Louis Desdevins Deglandon - Répertoire : 19 mai 1794 au 29 mars 1806 : Berthier et les environs, préparé par Mme Yvette Cardinal Binette et J. Gérard Binette‎

‎Montréal Les Auteurs 1986 ‎

‎in-4, 127p. imprimées recto. :: Cartonnage muet de carton bleu et dos toilé gris. :: Tapuscrit reprographié. Bon état. ‎

‎Guide pratique de Clerc d'avoué. Procédure. Formules. Frais. 3e édition revue et mise au courant de la législation et notamment de la loi du 24 décembre 1897.‎

‎ P., Pedone, 1899, in 12 cartonnage de léditeur, 247 pages ; petits frottis. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Traité élémentaire de droit criminel à l'usage des étudiants en droit de deuxième année‎

‎Librairie Dalloz Broché 1922 In-8 (14,5 x 23 cm), broché, 860 pages, non-rogné, deuxième édition revue et mise au courant de la Législation et de la Jurisprudence, écrit par un professeur de droit criminel à la faculté de droit de l'université de Caen , dos plissé et incurvé, assez bon état . Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎La justice égarée par les femmes.‎

‎S.P.I.E.. 1946. In-12. Broché. Etat passable, Tâchée, Manque en coiffe de tête, Mouillures. 293 pages - mouillures en coins en pied à l'intérieur de l'ouvrage et sur les plats sans réelle conséquence sur la lecture - papier jauni - manque en tête sur le 1er plat - coiffe en pied abîmée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎GUIDE PRATIQUE DE NOS DROITS.‎

‎SOLAR. 1975.. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 184 pages. 1ère de couverture illustrée en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'enfant, l'adulte, la femme, le couple, la vieillesse, le travail. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La justice - Collection tout savoir sur.‎

‎Filipacchi. 1974. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 148 pages - tampon sur la page de garde et sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection tout savoir sur. Classification Dewey : 340-Droit‎