‎Code formulaire des élections municipales et des assemblées des conseils municipaux d'après la loi du 5 mai 1855 avec des formules pour tous les actes..., par A. BOST. 3e édition mise au courant de la jurisprudence de la cour de cassation... jusqu'au 1er juillet 1865. Relié avec : Les réunions publiques à Paris 1868-1869, par Auguste VITU. 3e édition. ‎

‎ P., L'Auteur, 1865, II-196 pages. Et : P., Dentu, 1869, 151 pages, 2 ouvrages reliés en 1 volume in 8° demi basane fauve, dos lisse. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎LE DROIT DES BREVETS -‎

‎DALLOZ. 2005. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 143 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CONNAISSANCE DU DROIT / 2e EDITION. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE LA FACULTE D ELIRE- DANS L ANCIEN DROIT ET SOUS LE CODE CIVIL- ENVOI DE L AUTEUR‎

‎V. GIARD ET E. BRIERE. 1908. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 216 pages- ENVOI DE L AUTEUR sur la page de garde- 2 photos disponibles. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De dignitate et officiis episcoporum et praelatorum. Tractatus canonico-morales‎

‎Romae, Fridericus Pustet 1905 vi + 336pp., 24cm., text printed in 2 columns, copy from the library of Mercier (Archbishop of Malines), with dedication "A S. Grandeur Monseigneur D. Mercier archevèque de Malines (Belgique). Souvenir du Recteur Tommasin. Rome 4 Mars 1906", blind stamped armorial of the bishop on front plate, stamp "Sig. Seminarii Archiep. Mechliniensis" at verso of title page, cloth with leather spine (leather slightly worn, gilt lettering on spine), good condition, (text in Latin), R74443‎

‎LES FRAUDES - COLLECTION QUE SAIS JE ? N°839.‎

‎PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE. 1959. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 120 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COLLECTION QUE SAIS JE ? N°839. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité des Fraudes.‎

‎LIBRAIRIE TECHNIQUES. 1958. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 290 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Préface de Laborde-Lacoste. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎TRAITÉ DES FRAUDES, préface de M.Laborde-Lacoste‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1958, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée avec accroc en queue de dos), intérieur frais, 290p.‎

‎Eloge de Lacan. Discours prononcé par M. René Viviani ... le 15 novembre 1890‎

‎Paris, Alcan-Lévy, 1890. 340 g In-8, demi percaline verte, couverture conservée 48 pp.. Relié avec : Discours de M. Viviani, ministre du travail, prononcé le 8 novembre 1906. Jean-Baptiste-Adolphe Lacan, célèbre avocat puis batonnier à Paris, né à Clamecy en 1810, il est l'auteur d'un ouvrage sur la législation des théâtres et défendit Alexandre Dumas. Petites déchirures sur la couverture conservée. . (Catégories : Droit, )‎

‎LA LOI DU 2 AVRIL 1941 SUR LE DIVORCE ET LA SÉPARATION DE CORPS‎

‎, Paris, Sirey 1941, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée avec mq., 1re de couv. partielt détachée), 84p.‎

‎L'expértise judiciaire (extrait de l'assurance mutuelle N° 4 avril 1937)‎

‎Arthur rousseau 1937 13 pages in8. 1937. Agrafé. 13 pages.‎

‎Bon Etat de conservation jauni intérieur propre‎

‎NATIONALISATIONS ÉTRANGÈRES ET INTÉRÊTS FRANÇAIS, Préface de Pierre Jaudon‎

‎, Paris, Office juridique français et international 1953, in-8, débr., 275p. + table.‎

‎Le droit constitutionnel belge.‎

‎Bruxelles, Maison d'Edition A. De Boeck, 1959. 13 x 21, 184 pp., broché, bon état.‎

‎4e édition révisée et augmentée.‎

‎Manuel élémentaire de droit public belge.‎

‎Bruxelles, A. De Boeck, 1950. 13 x 21, 152 pp., broché, bon état (1 cachet).‎

‎3e édition, mise à jour au 1er août 1950.‎

‎L'organisation professionnelle de l'économie.‎

‎Couverture souple. Broché. 466 pages. Rousseurs à la couverture. 17, 5 x 24 cm.‎

‎Livre. Préface de M. Soudan. Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1950.‎

‎DOCUMENTEN UIT DE PRAKTIJK VAN DE GEDINGBESLISSENDE RECHTSPRAAK VAN DE OFFICIALITEIT VAN DOORNIK. OORSPRONG EN VROEGE ONTWIKKELING {1192-1300}‎

‎, Brussel, Academia van Belgie, 1985, Gebrocheerd, originele uitgeversomslag, 26x18cm, 91pp. ISBN 9065693785.‎

‎Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van Belgie. Iuris Scripta Historica I‎

‎DE OFFICIALITEIT VAN DOORNIK. OORSPRONG EN VROEGE ONTWIKKELING ( 1192 - 1300 ).‎

‎, Brussel, Paleis der Academien, 1985., Gebrocheerd, 180 x 260 mm., 210 p. ISBN 9065693734.‎

‎Verhandelingen van de Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van Belgie. Klasse der letteren, Jaargang 47, Nr. 117.‎

‎Recueil des règles professionnelles (2019). Barreau de Bruxelles, Ordre français.‎

‎Limal, Anthemis, 2019. 17 x 24, 706 pp., broché, très bon état.‎

‎EXPLICATION DU CODE NAPOLEON CONTENANT L'ANALYSE CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE - COMMENTAIRE TRAITE THEORIQUE ET PRATIQUE DE LA PRESCRIPTION - TOME 12 / 6E EDITION.‎

‎DELAMOTTE ET FILS. 1867. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 446 pages - quelques épidermures sur les plats - quelques rousseurs sans réelle conséquence - plats et contre plats jaspés - titre + auteur + filets dorés sur le dos .. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire : nature de la prescription est un mode légal d'acquisition et de libération - nature de la possession ses avantages comment elle s'acquiert se conserve et se perd - qualités nécessaires à la possession pour prescrire - de la jonction et de la continuation des possessions - de la précarité - des causes qui interrompent ou suspendant la prescription etc. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎EXPLICATION THEORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLEON TOME 2‎

‎Delamotte. 1869. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur bon état. 672 pages; couverture cartonnée dos cuir avec pièce de titre arrachée; mors fendus; coiffe de tête frottée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence, et un traité résumé après le commentaire de chaque titre. 6e édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Traité résumé après le commentaire de chaque titre. TOME SIXIEME.‎

‎LIBRAIRIE DE JURISPRUDENCE DE COTILLON. 1852. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 606 pages. Dos de cuir marron à 4 nerfs, titres, rouletteset filets dorés. Papier tons marrons sur les plats. Partie du dos légèrement détachée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎5e édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ÉLÉMENTS DU DROIT CIVIL FRANÇAIS OU EXPLICATION MÉTHODIQUE ET RAISONNÉE DU CODE CIVIL ACCOMPAGNÉE DE LA CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE ET SUIVIE D UN RÉSUMÉ À LA FIN DE CHAQUE TITRE. TOME DEUXIEME.‎

‎LIBRAIRIE DE JURISPRUDENCE DE COTILLON. 1847. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. 676 pages. Dos de cuir marron à 4 nerfs. Titre et tomaison dorés. Papier tons marrons sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COMPENDIUM JURIS JUXTA SERIEM PANDECTARUM, ADJECTIS DIFFERENTIIS JURIS CIVILIS ET CANONICI UT ET DEFINITIONIBUS AC DIVISIONIBUS PRÆCIPUIS SECUNDUM INSTITUTIONUM TITULOS, ed. septima prioribus emendatior, additis majoris commentarii numeris, paragrapho cuique hujus Compendii respondentibus‎

‎, Lovanni (Louvain), Martini Van Overbeke 1736, grd in-8, pl. veau brun, tit. doré sur pc. , dos à 5 nerfs ornés de fleurons, frises et filets encadrants dorés, tr. rouges, (mq. pc. de tit., coins et coupes frottés avec de forts mq. de cuir, coiffes absentes, trous de vers au dos), [3 ff.]-608p.‎

‎JOHANNIS VOET JCTI & ANTECESSORIS IN ACADEMIA LUGDUNO-BATAVA COMMENTARIUS AD PANDECTAS. IN QUO PRÆTER ROMANI JURIS PRINCIPIA AC CONTROVERSIAS ILLUSTRIORES, JUS ETIAM HODIERNUM, & PRÆCIPUÆ FORI QUÆSTIONES EXCUTIUNTUR. Tomus primus, continet duos & viginti libros priores. Tomus secundus continet octo & viginti libros posteriores. Editio ultima accuratior. Cum novo indice generali locupletissimo Materiarum in duobus Tomis contentarum, alioque Titulorum‎

‎, Coloniæ Allobrogum (Genève), Fratres de Tournes 1778, 2 vol. in-folio, veau blond moucheté, dos à nerfs ornés, tit. dorés sur pc. bordeaux, tr. rouges, roulette sur les coupes, Ex-Libris ancien, impression en 2 colonnes, (épidermures sur les plats, manques aux coiffes, aux coins et aux coupes, attaques de vers et mouillures en marge de pied fragilisant le papier), (7 f.)-792/ 978p.-(80 f.).‎

‎JOANNIS VOET JCTI ET ANTECESSORIS IN ACADEMIA LUGDUNO-BATAVA, COMMENTARIORUM AD PANDECTAS, LIBRI QUINQUAGINTA, In quibus præter Romani Juris principia ac controversias illustriores, Jus etiam hodiernum, & præcipuæ Fori Quæstiones excutiuntur. EDITIO QUARTA VENETA PRIORIBUS EMENDATIOR ET AUCTIOR: Cui nempe præter V.Cl.CASPARI BURMANNI Vitæ Auctoris Narrationem, & Indicem Generalem Titulorum, & Materiarum, in sex Tomis contentarum, NUNC PRIMUM ACCEDUNT, Alii duo Tractatus de FAMILIA ERCISCUNDA, & de JURE MILITARI, qui simul cum prædicto Indice constituunt Tomum Septimum.‎

‎, Bassani [Bassano del Grappa], Ex Typographia Remondiniana 1804, 7 vol. in-8, pl. rel. à fermoirs à lacets en vélin beige, tit. et tom. manuscrits sur dos lisse, imp. en double colonne, (fermoirs à lacets légt usés, des rousseurs et piqûres à l’int, t.IV: qq. soulignures au crayon), ouvrages bien conservés, bon état, XII-360/IV-363/IV-428/IV-408/IV-480/IV-475/350.‎

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‎Johannis Voet JCti & Antecessoris in Academiâ Lugduno-Batava Commentarius ad PANDECTAS. In quo praeter Romani Juris principia ac controversias illustriores, Jus etiam hodiernum, & precipuae Fori Quaestiones excutiuntur. Tomus Secundus, Continet octo & viginti libros libros posteriores. Editio ultima accuratior. Cum novo indice generali locupletissimo Materiarum in duobus Tomis contentarum, alioque Titulorum (tome 2 vendu seul)‎

‎ Coloniae Allobrogum, Apud Fratres de TOURNES, 1778, 1 volume in-folio de 375x230x70 mm environ, tome 2 vendu seul, 2ff. (titres avec vignette à la devise de l'imprimeur "Quod tibi fieri non vis, alteri ne feceris", Admontio), 978 pages, 1f.blanc, pleine basane marbrée cognac, dos à 6 nerfs portant titres et tomaison dorés sur pièce de titre en maroquin bordeaux, tomaison noire, orné de caissons à fleurons et motifs dorés, coupes dorées, gardes marbrée, impression en 2 colonnes par page. Coins dénudés, manque de cuir sur les coupes et coiffes, fortes épidermures et galeries sur le cuir, des mouillures et pages brunies, petit trou dans le texte p. 265 (sans gêne pour la lecture). Il s'agit du Tome 2, vendu seul, des Commentaires sur les Pandectes, oeuvre célèbre et estimée du juriste Jean Voet, parue pour la première fois en 1698-1704. Impression genevoise, et non de Cologny en Suisse, des Frères Tournes. Texte en latin.‎

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‎Jean Voët ou Johannes Voet, né le 3 octobre 1647 à Utrecht et mort le 11 septembre 1713 à Leyde, est un juriste néerlandais en droit civil et canon, lun des plus grands juristes de lUsus modernus pandectarum aux Pays-Bas et fréquemment rattaché à l'humanisme juridique. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎