‎Juris canonici et Juris canonico-civilis Compendium ; Tomus I.Praenotiones, liber fundamentalis de Ecclesia - liber I.Normae Generalis - liber II.tit.1-6 (olim a Rev.De Brabandere et Van Coillie editum)‎

‎Brugis, Societatis Sancti Augustini 1921 xii + 328pp., (Nova editio ad normam codicis juris canonici), bel état‎

‎Juris canonici et Juris canonico-civilis Compendium ; Tomus III.pars 2. liber IV [De processibus] et V [De delictis et poenis] (olim a Rev.De Brabandere et Van Coillie editum)‎

‎Brugis, Desclée de Brouwer 1928 viii + 347pp., partly uncut, VG‎

‎Juris canonici et Juris canonico-civilis Compendium ; Tomus III.pars 1. liber III cod.jur.can. [De rebus] (olim a Rev.De Brabandere et Van Coillie editum)‎

‎Brugis, Desclée de Brouwer 1926 viii + 424pp., VG‎

‎Juris canonici et Juris canonico-civilis Compendium ; Tomus II. liber II cod.jur.can. Tit.7-19 [De personis] (olim a Rev.De Brabandere et Van Coillie editum)‎

‎Brugis, Desclée de Brouwer 1923 xiii + 533pp., new ed., VG‎

‎DES PARTS DE FONDATEUR DANS LES SOCIETES ANONYMES - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTEE ET SOUTENUE LE 18 DECEMBRE 1906 - UNIVERSITE DE PARIS - FACULTE DE DROIT.‎

‎GIARD V. & E.. 1906. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 139 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - 2 etiquettes collées au dos - 1er plat partiellement desolidarisé - 2 tampons sur le 1er plat - 1 tampon sur la page de titre et sur la table des matieres - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎THE TEMPORAL ADMINISTRATION OF THE RELIGIOUS HOUSE OF A NON-EXEMPT, CLERICAL, PONTIFICAL INSTITUTE, thèse de doctorat de droit canon, the Catholic Université of America, Canon law studies n°396‎

‎, Washington, The cath. Univ. of America Press 1961, in-8, br., bon état, (marques de bibliothèque), XI-143p.‎

‎ Juan Meléndez Valdés, Correspondance relative à la réunion des Hôpitaux d'Avila, Textes en prose inédits publiés avec une introduction, des notes et appendices‎

‎Bordeaux, Ed. Féret et Fils, 1964, Coll. Bibliothèque de l'École des Hautes Études Hispaniques – in-8, 200 pp. – broché, 1 carte n. et b..‎

‎Intéressant ouvrage, écrit par Georges Demerson, ancien élève de l'École Normale Supérieure et Professeur à la Faculté des Lettres de Lyon, sur l'illustre poète et magistrat Juan Meléndez Valdés et sur ses écrits juridiques rédigés en espagnol en 1792 et 1793, qui sont replacés dans leur cadre historique avec le résumé des faits et des correspondances qui les ont motivés. Excellent ex.‎

‎Des priviléges [sic] sur les biens meubles, Thèse pour le doctorat [Université Laval]‎

‎ A. Périard Montréal 1889 in-8, ix, 119p. Couverture imprimée. :: Dionne 1, 2132. :: Cartonnage de conservation récent, papier, pièce de titre sur le premier plat. Couverture supérieure restaurée conservé. Bon état. Ex-libris manuscrit. ‎

‎Les Vices de Monsieur Benoît.‎

‎ Paris, Librairie Molière, sans date, nouvelle édition, broché, 13x19 cm, 350 pages. ‎

‎rousseurs et salissures sur couverture. ‎

‎LE CONSUL DEVANT LE DROIT INTERNATIONAL - CONFERENCE FAITE AU TRIANON LE 28 NOVEMBRE 1923 - (PLAQUETTE).‎

‎IMPRIMERIE G.SERIAT. 1924. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. Fascicule de 27 pages - petite annotation sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Rapport sur le plan de la municipalité convenable à la Ville de Paris, fait au nom du Comité de Constitution. [Suivi de: Projet de Réglement pour la municipalité de la ville de Paris, présenté par le Comité de Constitution, & imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale, Page 10-42].‎

‎ In-8, broché, couverture de papier moderne, tranches rouges, 44 p. Paris, Imprimerie Nationale, [1790].‎

‎Edition originale. Le rapport historique de Démeunier est suivi du règlement (p. 4 à la fin) qui fut adopté par décret du 21 mai 1790. Il abolissait l'ancienne organisation de Paris pour rediviser la capitale en 48 sections, et reformait son administration ainsi que le mode d'élection de la municipalité.Président de l'Assemblée (déc.1789 - janv.1790), Démeunier fit partie du comité de Constitution puis fut élu administrateur de la ville de Paris (nov.1791), mais démissionna à l'arrivée de Pétion à l'Hôtel de Ville. Il se réfugia aux États-Unis pendant la Terreur.(Martin & Walter, II, 10096. Tourneux, II, 5356).Bon exemplaire. ‎

‎ELEMENS DU DROIT ET DE LA PRATIQUE OU INSTRUCTION SUR LA PROCEDURE, PAR PRINCIPES.‎

‎VANRAEST ET LAPEYRE. 1811. In-4. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 706 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit médical‎

‎Berger-Levrault. 1983. In-8. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos fané, Papier jauni. 179 pages. Quelques rousseurs. Coins frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuels BL.Santé Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Que sais-je? N° 1326 Le droit public‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition 1er trimesrtre 1969. 1969. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LE DROIT PUBLIC‎

‎ 1969 broché in-octavo tellière, dos blanc, couverture verte, quelques passages du texte sont soulignés, 128 pages, 1969 Paris Presse Universitaires de France,‎

‎Collection "Que Sais-Je ?" numéro 1327, première édition, bon état ‎

‎Le droit public.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 1327), 1992.‎

‎Formacion constitucional rioplatense. Artigas y su obra juridico-politica (Estudio preliminar)‎

‎Montevideo, Barreiro y Ramos 1955 183pp., signed with handwritten dedication by author, 24cm., softcover, text in Spanish, good condition, G86917‎

‎Allgemeine Schwurgerichtszeitung für Deutschland und die Schweiz, eine Fortsetzung der W. L. Demme"schen "Annalen" für Juristen und Nichtjuristen. 1 bis 4 Jahrg. in 6 Bände.‎

‎Coburg, Verlagsbureau der allgem. Schwurger.-Zeit. (E. Riemann jun.), 1857 - 1860, in-8vo, Band 1 (July bis mit December 1857) 2 Bl. + 432 S. / Bd. 2 (Jan bis Juni 1858) 2 Bl. + 498 S. / Bd. 3: (Juli bis Dez. 1858)1 Bl. + IV + 480 S. / Bd. 4: 1 Bl. + (Front.: Karl Joseph Anton Mittermaier) (Jan.-Juni 1859) + 478 S. / Bd. 5: IV +468 S. / Bd. 6 : IV + 491 (+1) S. Band 1858.1 mit goldgepr. Stempel auf Einbanddeckel “Obergericht”, Original-H.-Lederband.‎

‎ Image disp.‎

‎LE CRÉDIT DOCUMENTAIRE EN DROIT ANGLAIS, Préface de M. H. C. Guitteridge, Publications de l’Institut de droit comparé de l’Université de Paris, coll. d’études théoriques et pratiques de Droit étranger, de Droit comparé et de Droit international, t. XXXVII-VIII‎

‎, Paris, Arthur Rousseau et Cie 1934, in-8, br., (couv. fanée avec 1ère de couv. désolidarisée avec mq., papier jauni, rares soulignures au crayon de couleur), 339p.‎

‎CONGRES INTERNATIONAL DE DROIT COMARE - 12E QUESTION DU PROGRAMME LES PROGRES DU REGIME PENITENTIAIRE DE L'INFLUENCE EXERCEE PAR LA COMPARAISON DES LOIS ETRANGERES SUR LES MODIFICATIONS APPORTEES AU REGIME PENITENTIAIRE SOUS SES FORMES DIVERSES ...‎

‎IMPRIMERIE LAHURE. NON DATE. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 12 pages - petite annotation au stylo sur la première page sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎CONGRES INTERNATIONAL DE DROIT COMARE - 12E QUESTION DU PROGRAMME LES PROGRES DU REGIME PENITENTIAIRE DE L'INFLUENCE EXERCEE PAR LA COMPARAISON DES LOIS ETRANGERES SUR LES MODIFICATIONS APPORTEES AU REGIME PENITENTIAIRE SOUS SES FORMES DIVERSES METROPOLITAINES ET COLONIALES. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎L’UNIFICATION INTERNATIONALE DU DROIT PRIVÉ, Leçons faites à la Faculté de droit de l’Université de Buenos-Ayres‎

‎, Paris, Rousseau & Cie 1927, in-8, br., non coupé, (couv. salie et fanée, marques de bibl., 1 accroc au dos, papier jauni en marge), 204p.‎

‎De l'Humanité dans les lois criminelles et de la jurisprudence‎

‎Paris 1830 La libraire de jurisprudence Soft cover ‎

‎De l'Humanité dans les lois criminelles et de la jurisprudence 205 x125 mm, soft cover, 27 + 580 pp, 2 vol, , , the bookblock is in good condition, some foxing, rare ‎

‎Cours de Code Napoléon - Livre troisième - Titre deuxième, des donations entre-vifs et des testaments - Troisième partie consacrée spécialement aux testaments‎

‎Typo. Lahure. 1876. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos plié, Quelques rousseurs. 640 pages. 1er plat manquant. 2e plat désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Cours de code civil.‎

‎ 1845 1 Paris, Durand, 1845, 31 volumes in-8° reliés demi-percaline noire d'époque, dos lisse orné, fortes piqûres. ‎

‎Ensemble rare, complet. ‎

‎Cours de code civil. Edition augmentée de la législation et de la jurisprudence belges et d’un table chronologique des arrêts des cours belges et étrangères. 15 Tomes réliés en 7 volumes.‎

‎ Bruxelles - Livourne - Leipzig, Meline, Cans et Compagnie - J. P. Meline 1847 - 1882, 265x175mm, reliure demi-basane avec titre, auteur, tomaison et ornementation dorés au dos à 5 nerfs. Plats et garde papier marbré. Quelques rousseurs éparses, autrement bon état. ‎