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DELPECH M.A.
LE CONCORDAT ET LES ARTICLES ORGANIQUES.
CORNELY EDOUARD. 1901. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 32 pages - nombreuses coupures de presse - Plats desolidarisés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : R320101087
Classification Dewey : 340-Droit
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LE MONDE MODERNE TOME 20 - LE CONCORDAT ET LES ARTICLES ORGANIQUES + LES SALTIMBANQUES D'AUTREFOIS
FELIX JUVEN. 1904. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 369 à 386. Quelques illustrations en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
Le Concordat et les articles organiques.
CORNELY Edouard. 1901. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur bon état. 32 pages. Agraffes rouillées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
[Concordat de 1801]. Organisation des cultes. Loi qui ordonne de promulguer et exécuter comme lois de la République : 1° La convention du 26 Messidor an 9, entre le Pape et le Gouvernement français : 2° Les articles organiques de ladite convention ; 3° Les articles organiques des cultes protestants. Du 18 Germinal an X. Avec le recueil des discours et rapports des citoyens Portalis, Siméon et Lucien Bonaparte.
Paris, Rondonneau, 1802. In-8 à pagination multiple. Relié en tête :Concordat et recueil des bulles et brefs de N. S. P. le pape Pie VII, sur les affaires actuelles de l'Église de France. Décret pour la nouvelle circonscription des archevêchés et évêchés ; publication du jubilé et indult pour la réduction des fêtes. Publiés par S. E. monseigneur le cardinal Caprara, légat à Latere. Paris, Le Clère, Rondonneau, Lenormant, 1802. In-8 de (4)-147 pp., 1 tableau dépliant, 7 lignes manuscrites à l'encre du temps après l'explicit.Les deux pièces reliées en 1 vol. in-8, basane marbrée, dos lisse orné, pièce de titre en maroquin vert (reliure de l'époque).
Recueil sur le rétablissement de la paix religieuse en France mis en oeuvre par Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) Joseph-Jérôme Siméon (1749-1842) et Lucien Bonaparte (1775-1840). Le texte de La Convention entre le Gouvernement français et le Pape, est imprimé en latin avec la traduction française en regard. Petites rousseurs mais bon exemplaire.
DISCOURS, RAPPORTS ET TRAVAUX INEDITS SUR LE CONCORDAT DE 1801 (26 messidor an IX) les articles organiques publiés en mème temps que ce Concordat (Loi du 15 germinal an X 8 avril 1802) et sur diverses questions de droit public concernant la liberté des cultes la protection qui leur est due leur étalissment dans l'état et leur police extérieure les associations religieuses l'instruction et les écoles publiques par Jean-Etienne-Marie Portalis. Mis en ordre et publiés par le vicomte Frédéric Portalis
Paris Joubert, Libraire de la Cour de Cassation 1845 in 8 (21,5x13,5) 1 volume reliure demi veau havane de l'époque, dos à nerfs soulignés de filets à froid,CV et 660 pages. Jean-Etienne-Marie Portalis. Bel exemplaire
Très bon Couverture rigide
Examen des Articles Organiques publiés à la suite du concordat de 1801, dans leurs rapports avec nos libertés, les règles générales de l'Eglise, et la police de l'Etat; Suivi des mêmes articles, avec des modifications puisées dans les Arrétés, Décisions, Décrets, lois et Ordonnances qui ont paru depuis leur publication, et l'indication des changements ou impressions dont ils peuvent être encore susceptibles,SUIVI de Dissertation sur le Contrat de rente, suivie de quelques observations sur deux décisions en matière d'usure données à Paris par S.E. le cardinal Caprara, Evêque de Carcassonne,SUIVI de dissertation sur la Réhabilitation des Mariages nuls où l'on traite en particulier des dispences "In radice", suivi des Instructions de Benoit XIV et du Cardinal Caprara, pour servir des dispenses de M. Collet, corrigé, refondu et augmenté par M. Compans,SUIVI de Antidote contre les Aphorismes de M.F.D.L.M.,SUIVI des Tables des Quarante Premiers Volumes de l'Ami de la Religion et du Roi.
In-8 - Cartonnage époque - Dos lisse orné - Pièce de titre maroquin rouge - Titre doré - PARIS, Alexis Eymery - 1817 - 147 pages.LYON, Périsse frères/PARIS, Méquignon junior -1823 - 51 pages.PARIS, Méquignon junior -1828 - 92 pages.PARIS, Ad. Le Clere & Cie - 1826 - 110 pages.PARIS, Ad. Le Clere & Cie - 184 - 107 pages Ex-libris "Superioris domus solidariodum, societatis Sancti Sulpitii" & ex-libris manuscrit " F.C. de Boodt".
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