‎DROIT COMMERCIAL: Activités commerciales, commerçants, fonds de commerce, concurrence, consommation, 7eéd. avec la collaboration de E. Blary-Clément, coll. Domat Droit privé‎

‎, Paris, Montchrestien 2001, in-8, br., (couv. lég. jaunie), VII-548p.‎

‎Les droits de l'enfant.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 852), 1959.‎

‎Les droits de l'enfant.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Envoi de l'auteur. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 852), 1959.‎

‎Nieuwe beginselen van Sovjetrecht‎

‎Brussel, Paleis de Academiën 1961 12pp., 26cm., in de reeks "Mededelingen van de Koninklijke Vlaamse Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van België. Klasse der Letteren" jg.23 no.3, originele omslag, goede staat, J73176‎

‎"Le droit privé des peuples; caractères, destinées, dominantes."‎

‎Bruxelles, Editions de la Librairie Encyclopédique, 1953. 15 x 24, 505 pp., broché, bon état.‎

‎Les extraditions d'Algériens ou Le chemin de la guillotine.‎

‎Bruxelles, Serge Moureaux, s.d. (ca 1960). "13 x 19, 96 pp., broché, état moyen (couverture défraîchie; papier légèrement jauni)."‎

‎600 Latijnse rechtsspreuken, uitgekozen, vertaald en geannoteerd‎

‎Gent, Mys & Breesch 1992 168pp., 24cm., originele omslag met blindstempel, goed, J94537‎

‎Latijnse rechtsspreuken‎

‎Gent, Mys & Breesch 1998 x + 248pp., beperkte en genummerde oplage van 450 exemplaren: dit is nr.288/450, gecart. uitgeversband, 25cm., zeer goede staat, [bevat 600 latijnse rechtsspreuken, met vertaling en verklaring], J94538‎

‎Appel à la conscience publique contre la répulsion des droits si bien fondés de la branche aînée des Bourbons - Réplique aux conclusions de M. Benoist, avocat-Général à la Cour d'Appel de Paris, siégeant en audience solennelle, dans la cause des appelans‎

‎Maison R.C. Meijer Reliure d'éditeur 1875 Deux tomes en un volume, in-12 (13x19 cm), reliure demi-cuir de l'éditeur, décorations, titre et auteur dorés au dos, 306/345 pages, couvertures conservées ; coiffes, dos et plats frottés, bords et coins légèrement frottés, rousseurs aux tranches, volume entièrement souligné et annoté au crayon et au stylo, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Catinka Heinfetter. Une cause célèbre sous Louis-Philippe. Récit historique. [ Tapuscrit enrichi de très nombreuses corrections autographes. Récit romancé de l'affaire Caumartin - Sirey ]‎

‎1 tapuscrit in-4 en 110 feuillets sous chemise, s.d. (circa 1920-1930 ?)‎

7 Images

‎Catinka Heinefetter (ou Katinka; 1819-1858) est la soeur de Clara et de Sabine Heinefetter (1809-1872). Les trois femmes furent des cantatrices interprètes de Meyerbeer, de Halévy et d’autres compositeurs en vogue de cette époque. Elles se produisirent surtout à l’Opéra italien de Paris. Catinka Heinfetter défraya la chronique en 1842, lorsque Edouard Caumartin tua Aimé Sirey (fils du célèbre juriste et homme violent) dans l'hôtel de cette dernière ; c'est ce récit qui est l'objet du présent roman. La bisaïeule de l'écrivain bergeracois Pierre de la Batut était une Caumartin (Mélanie Dentu, femme de l'éditeur Gabriel Dentu). Bon état. Nous n'avons trouvé ailleurs aucune trace d'un autre exemplaire de cette pièce.‎

‎ELEMENTS DE DROIT CIVIL - TOME 1 .‎

‎G.PEDONE LAURIEL. 1883. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 881 pages - coins frottés - dos fendu - ouvrage désolidarisé .. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Avec la collaboration de Paul Henry - Sommaire : de la publication des effets et de l'application des lois en général - de la jouissance et de la privation des droits civils - du mariage - de la séparation des corps - de l'adoption et de la tutelle officieuse - de l'usufruit de l'usage et de l'habitation etc. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎CHARTES DE TERRE SAINTE Provenant de l’Abbaye de N.-D. DeJosaphat, Bibl. des écoles françaises d’Athènes et de Rome, Fasc.19e‎

‎, Paris, Ernest Thorin 1880, in-8, rel. à coins en percaline bleue, tit. doré sur dos lisse orné de filets dorés, tr. mouchetées, (une ou deux annotations au crayon), très bon état, 153p.‎

‎"Les condamnations en 1998 - ""Etudes et statistiques justice"" n°16"‎

‎Ministère de la justice. 2000. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 250 pages. 2e plat très légèrement frotté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire des avocats au Parlement de Paris. 1300 - 1600.‎

‎Paris, Plon, 1885, gr. in-8vo, XXVIII + 476 p., + 1 f. brochure originale. Bel exemplaire.‎

‎[ Ordonnance faite à Oyrières le 10 novembre 1773, concernant les communautés de Merey & de Marloz ] De par le Roi, Charles-André de Lacoré, Chevalier, Conseiller du Roi en ses Conseils, Maître des Requêtes honoraires de son Hôtel, Intendant du Comté de Bourgogne, & Premier Président du Bureau des Finances de ladite Province.‎

‎1 placart format 47 x 37 cm, 1773 : [Ordonnance faite à Oyrières le 10 novembre 1773, concernant les communautés de Merey & de Marloz ] De par le Roi, Charles-André de Lacoré, Chevalier, Conseiller du Roi en ses Conseils, Maître des Requêtes honoraires de son Hôtel, Intendant du Comté de Bourgogne, & Premier Président du Bureau des Finances de ladite Province.‎

4 Images

‎Etat très satisfaisant (ancienne restauration en pliure au verso)‎

‎L'affaire Steinheil‎

‎De Vecchi 2000 143 pages in8. 2000. Broché. 143 pages.‎

‎Etat de Neuf‎

‎Droit usuel. Introduction, droit public, droit civil. Classe de troisième B.‎

‎Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur, légèrement défraîchi. 312 pages. Quelques rousseurs, graffitis sur les pages de garde.‎

‎Livre. Librairie Hachette, 1906.‎

‎ELEMENTS DE LEGISLATION CIVILE, 4e ANNEE‎

‎Hachette. 1888. In-12. Relié. Etat d'usage, Tâchée, Dos frotté, Rousseurs. 270 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Cours d'études à l'usage de l'enseignement secondaire spécial. Conforme aux programmes de 1886. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Eléments de législation commerciale et industrielle‎

‎Hachette & Cie. 1899. In-12. Cartonné. Bon état, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 264 p., titre doré.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Eléménts de législation civile‎

‎Hachette. 1885. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Intérieur bon état. 273 pp. Coiffe de tête abîmée, 1er plat tâché.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎PRINCIPES DU DROIT, INTRODUCTION, DROIT CIVIL, DROIT PUBLIC, CLASSE DE 1re‎

‎Librairie Hachette et Cie, Paris. 1891. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 310 pages. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons et annotations de bibliothèque. Annotations au dos du 1er plat (ex-libris).. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Cours d'études à l'usage de l'enseignement secondaire moderne. Classe de 1re, Conforme aux programmes de 1891. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ÉLÉMENTS DE LÉGISLATION COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE, 6ème année conforme aux programmes de 1886 pour l’enseignement secondaire spécial, coll. Cours d’études à l’usage de l’enseignement secondaire spécial‎

‎, Paris, Hachette 1889, in-12, rel. éd., (couverture défraîchie avec petit manque, petites mouillures), 264p.‎

‎TRAITÉ PRATIQUE DE LA DISCIPLINE DES NOTAIRES des Assemblées générales et des chambres de discipline, Avec formules‎

‎, Paris, L’Administration du Journal des Notaires et des Avocats 1892, in-8, demi-chagrin ébène, tit. doré encadré d’un filet doré, dos à quatre nerfs, tr. mouchetées, (coupes frottées, coins émoussés, int. parfois sali), assez bon état, XII-566p.‎

‎Répertoire alphabétique des lois vaudoises mis à jour au 31 décembre 1936. Préface de M. Roger Secrétan, Professeur à la Faculté de droit.‎

‎ Lausanne, F. Roth 1937, 190x120mm, 267pages, reliure d'éditeur. Bon état. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Les Procès de Sorcellerie au XVII°siècle.-‎

‎Dixième édition. Paris. Havard. 1896. In-12 (120 x 182mm) dos lisse toile rouge, plats et gardes marbrés, 3ff., 328 pages. Dos bruni, bords de couverture lgt frottés, des rousseurs. Exemplaire en état moyen mais solide. Rare.‎

‎Caillet, 2891: La foi démoniaque, la puissance et le gouvernement du Diable. Pouvoir et agissements des sorciers. Le rêve du Sabbat. Les sorciers devant la justice. Sorcellerie des campagnes. Ensorcellement par le souffle, le regard, la parole, l'attouchement, etc. Art de désensorceler. Messes noires. Envoûtement. Sortilèges. Conjurations. Tortures et épreuves; etc.. Aussi Dorbon, 1108. ‎