‎Code civil.‎

‎Couverture souple. Broché. 1128 pages.‎

‎Livre. 64 e édition. Librairie Dalloz (Collection : Petits codes Dalloz), 1965.‎

‎Code de Commerce.‎

‎DALLOZ. 2nde édition. 1992. In-16. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1780 pages. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Rédigé avec le concours de Yves Chaput. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Code de l'urbanisme ‎

‎ Dalloz Dalloz 1992, fort In-12 cartonnage éditeur, 1138 pages. Cachet de bibliothéque. Trés bon état. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Code Electoral.‎

‎DALLOZ. 6ème édition. 1991. In-16. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 582 pages. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code Pénal, 1967 - 1968, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence.‎

‎DALLOZ. 65ème édition. 1967. In-16. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 817 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"""Petits Codes Dalloz"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Code Pénal, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence.‎

‎DALLOZ. 54ème édition. 1957. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 836 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎"""Petits Codes Dalloz"". Classification Dewey : 345-Droit pénal"‎

‎Codes d'audience‎

‎Dalloz. 1949. In-4. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 589 pp. + 30 pp. de table alphabétique.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Texte sur 3 colonnes. Suivis des lois, ordonnances et décrets usuels. 25e édition, revue, corrigée et augmentée 1er janvier 1949. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes d'Audience, suivis des lois, ordonnaces et décrets usuels.‎

‎JURISPRUDENCE GENERALE DALLOZ. 30ème édition. 1961. In-4. Relié. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 650 pages. Ouvrage indexé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code civil, de procédure, de commerce, de procédure pénale, pénal, forestier, rural, du travail. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dalloz n°34 - 2012 - Les nouveaux cahiers du conseil constitutionnel - Dossier: l'élection présidentielle -‎

‎Dalloz. 11-2011. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 231 pages. n°34 - 2012. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Justice - Ce qui à changé dans la justice depuis 20 ans‎

‎Dalloz. 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 160 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les cahiers du conseil constitutionnel - N°20 - 2006 - Documents et procédures - La cour constitutionnelle d'Arménie - Etudes et doctrine: les revirements de jurisprudence du juge constitutionnel‎

‎Dalloza. 2006. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 175 pages. texte sur 2 colonnes. N°20/2006.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Liste des décisions du 1er octobre 2005 - Jurisprudence - Documents et procédures - Présentation de la cour Constitutionelle d'Arménie - Les lieux de la justice constitutionnelle - Les revirements de jurisprudence du juge constitutionnel -Le revirement de jurisprudence en Belgique - .. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Livre des procédures fiscales- Code général des impôts‎

‎Dalloz. 1989. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 908 pages. Tampon sur les tranches.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouveau répertoire de droit - Mise à jour 1971 avec le concours de Mme Babin-Bertrand.‎

‎Jurisprudence générale Dalloz. 1971. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 855+41 pages - texte sur trois colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précis du droit civil - Tome I‎

‎Librairie Dalloz. Non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 569 pages. Quelques pliures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎4ème édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Receuil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de legislation 1962‎

‎ Dalloz, 1962. Fort in-8* demi-reliure a nerfs, cuir ebene, pagination non continue, plus de 1500 pages. Petites eraflures au cuir, sinon bon etat.‎

‎Receuil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de legislation 1965‎

‎ Dalloz, 1965. Fort in-8* demi-reliure a nerfs, cuir ebene, pagination non continue, plus de 1500 pages. Petites eraflures au cuir, sinon bon etat.‎

‎Receuil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de legislation 1961‎

‎ Dalloz, 1961. Fort in-8* demi-reliure a nerfs, cuir ebene, pagination non continue, plus de 1500 pages. Petites eraflures au cuir, sinon bon etat.‎

‎Receuil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de legislation 1964‎

‎ Dalloz, 1964. Fort in-8* demi-reliure a nerfs, cuir ebene, pagination non continue, plus de 1500 pages. Petites eraflures au cuir, sinon bon etat.‎

‎Receuil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de legislation 1956‎

‎ Dalloz, 1956. Fort in-8* demi-reliure a nerfs, cuir ebene, pagination non continue, plus de 1500 pages. Petites eraflures au cuir, sinon bon etat.‎

‎Receuil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de legislation 1963‎

‎ Dalloz, 1963. Fort in-8* demi-reliure a nerfs, cuir ebene, pagination non continue, plus de 1500 pages. Petites eraflures au cuir, sinon bon etat.‎

‎Recueil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de législation. Hebdomadaire. Année 1954. Publié sous la direction de Georges Ripert.‎

‎Couverture rigide. Reliure demi-basane. 21 x 27 cm. Environ 1500 pages.‎

‎Livre. Jurisprudence Générale Dalloz, 1954.‎

‎Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public. Nouvelle édition, presque entièrement conforme à la première, en deux parties, contenant l’une la période de 1790 à 1835, l’autre celle de 1835 à 1842, renvoyant l’une à l’autre, article par article, numéro par numéro, de telle matière que les recherches faites dans celle-là se trouvent par là même être indiquées dans celle-ci, etc. 4 volumes, (de 5, manque le tome 3).‎

‎ Paris, Au Bureau de la Jurisprudence Générale 1844, 275x220mm, relié demi-basanne, dos à faux-nerfs, titre et ornementations dorés, plats papier marbré, reliure d’époque. Bel exemplaire.‎

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‎Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public. Avec renvoi, tant à l’édition contrefaite en Belgique, qu’à l’édition française, de la jurisprudence générale du Royaume. Suivi de deux tables, l’une des articles des lois appliquées, l’autre chronologique de toutes les dates des arrêts, lois, ordonnances et décisions, renvoyant non seulement à la jurisprudence générale du Royaume mais enconre aux recueils de M. Sirey, du Palais et de M. Macarel. Tome I - V et 1 volume de table.‎

‎ Paris - Bruxelles, Au Bureau de la Jurisprudence Générale - Berthot 1835, 1836, 1857, 280x220mm, X - 4316pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Très bel exemplaire.‎

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‎Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public. Nouvelle édition, presque entièrement conforme à la première, en deux parties, contenant l’une la période de 1790 à 1835, l’autre celle de 1835 à 1842, renvoyant l’une à l’autre, article par article, numéro par numéro, de telle matière que les recherches faites dans celle-là se trouvent par là même être indiquées dans celle-ci, etc. 7 Volumes. Tome 5 et 6 supplément 1834-1856. Volume 7: Neuvième et dernières Livraisons - Tables.‎

‎ Paris, Au Bureau de la Jurisprudence Générale 1844-1857, 275x220mm, relié demi-basane, dos à faux-nerfs, titre et ornementations dorés, plats papier marbré, reliure d’époque. Bel exemplaire.‎

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‎Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public. Avec renvoi à la jurisprudence générale du Royaume et analyse des auteurs et des discussions des lois, suivi de deux tables, l’une des articles des lois appliquées, l’autre chronologique de toutes les dates des arrêts, lois, ordonnances et décisions, renvoyant non seulement à la jurisprudence générale du Royaume, mais encore aux Recueil de M. Sirey, du Palais et de M. Macarel. 5 Volumes.Tome 5 Supplément période de 1834 à 1842.‎

‎ Paris , Au Bureau de la Jurisprudence Générale - Berthot 1835-1841, 270x215mm, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré. Auteur, titre et filets dorés au dos. Bel exemplaire.‎

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