‎A la recherche d'une constitution.‎

‎Couverture souple. Broché. 34 pages. Défraîchi.‎

‎Livre. Les Editions universelles, 1945.‎

‎Des Pubères mineurs de vingt-cinq ans De l'hypothèque légale du mineur‎

‎ 1891 Paris, Arthur Rousseau Editeur, 1891. Thèse pour le doctorat de la Faculté de Droit de Paris. Grand in 8° broché de 226 pages. Couverture défraîchie; petits manques de papier aux plats de couverture.‎

‎Le relazioni esterne della C.E.C.A.‎

‎ Unione Tipografico - Ed. Torinese - Sans date, 1958 - in-8 - broché - Tiré à part du N° 8 de "Stato Sociale" - 18 pages - Très propre‎

‎JOINT : Lettre manuscrite de l'auteur à en-tête du Ministère des Affaires Extérieures au Profesdseur de La Pradelle - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎3 Arrêts de la Cour du Parlement de Bretagne concernant les jésuites‎

‎ In-4 - Rennes, 1717, Vatar, 14 pages--1762, 8 pages, signature manuscrite L.M. Picquet & 1762, 3 pages - Bel ensemble ‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Les Chemins Ruraux Püblics et Privés‎

‎ PARIS, Dir. des Publications Administratives / Bibl. Municipale et rurale - 1923 - E.O. - In-8 - 1/2 Reliure - dos à nerfs - XX-328 pages - bon exemplaire.‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Les chemins vicinaux‎

‎ 1922 PARIS, Direction des Publications Administratives et Bibliothèque Municipale et Rurale - s.d. (1922) - Reliure demi-basane (frottée)- Dos à 4 nerfs titré or -; tranches mouchetées; (10), XXI et 609 pages, y compris table - Bon exemplaire‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎LA SUBROGATION AUX DROITS D'HYPOTHEQUE‎

‎ Paris Dalloz 1933, grand Broché Paris Dalloz 1933, grand In-8 broché. 259 pages. Envoi autographe de l'auteur. Bon exemplaire.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Considérations sur les causes de la grandeur des Romains et de leur décadence. Nouvelle Édition, revue, corrigée et augmentée par l’Auteur. A laquelle on a joint un Dialogue de Sylla et d’Eucrate et la Défense de l’Esprit des Loix avec quelques Eclaircissemens.‎

‎Édimbourg, Hamilton, Balfour et Neill, 1751. In-8 de (4)-336 pp., veau brun, dos orné à nerfs, tranches rouges (reliure de l'époque). ‎

‎Édition écossaise revue et corrigée par Montesquieu (1689-1755), établie sur l’édition Paris, Durand, 1748 des Considérations suivi de Dialogue de Sylla et d’Eucrate, augmentée de la Défense de l’Esprit des Loix avec quelques éclaircissemens (publié une première fois séparément en 1750).Départ de fente au mors du plat supérieur (caisson de tête) mais bel exemplaire.Louis Vian, Montesquieu. Bibliographie de ses oeuvres, p. 14 ; Tchemerzine, IV, 928 (édition 1748). ‎

‎De l'Esprit des Loix ou du Rapport que les loix doivent avoir avec la Constitution de chaque gouvernement, les moeurs, le climat, la religion, le commerce, &c. A quoi l'auteur a ajouté Des Recherches nouvelles sur les Loix Romaines touchant les successions, sur les Loix Françoises, & sur les Loix féodales.‎

‎ 1748 2 volumes in-4 (251 x 192 mm), plein veau marbré de l'époque, dos à 5 nerfs ornés de compartiments fleuronnés et cloisonnés, pièces de titre et de tomaison de maroquin bordeaux, plats encadrés de doubles filets à froid, roulette sur les coupes, tranches rouges, (2) f., (4), xxiv, 522 p., (2) p. d'errata, v° blanc et (2) f., xvi, 564 p. Genève, Barillot, & Fils, s.d. [Paris, Durand, 1748].‎

‎Premier tirage de la seconde édition, imprimée clandestinement à Paris par Durand en décembre 1748 ou janvier 1749, quelques semaines après la première. Cest principalement par cette édition que fut diffusé le texte de Montesquieu au XVIIIe siècle.Lerrata, en fin du premier tome, qui comporte 35 corrections pour les 2 tomes sur un seul feuillet, permet d'identifier ce premier tirage. "L'oeuvre maîtresse de Montesquieu à laquelle il consacra trente ans de sa vie. L'ouvrage marque un tournant du siècle des Lumières" (Exposition 'Les Essentiels', BnF en ligne). "In many ways one of the most remarkable works of the eighteenth century" (PMM, n°197).(C.P. Courtney, "L'Esprit des Lois" in: 'Le temps de Montesquieu', n°2 p. 78. C. Volpilhac-Auger et col., 'Histoire éditoriale de loeuvre de Montesquieu', ENS, 2011. Gébelin, n°2. A. Postigliola, 'Les premières éditions de l'Esprit des Lois', 48P. Tchemerzine-Scheler, IV, p. 930).Discrètes traces de restauration à la reliure. Quelques petites taches. Gardes blanches brunies aux marges.Bel exemplaire, très frais, bien relié à l'époque. ‎

‎Défense de l'Esprit des Loix, A laquelle on a joint quelques éclaircissemens.‎

‎A Genève, chez Barrillot & Fils, 1750. In-12 de (3)-207 pp., veau marbré, dos orné à nerfs, tranches rouges (reliure de l'époque). ‎

‎Édition originale. Dans le concert de louanges qui salua la publication de L'Esprit des lois se glissèrent quelques critiques auxquelles Montesquieu ne daigna pas répondre. La campagne menée par l'Église, qui devait aboutir à la mise à l'Index de l'ouvrage le 29 novembre 1751, l'inquiéta davantage : pour une fois, jésuites et jansénistes étaient d'accord et condamnaient le livre.Montesquieu ne réagit pas à l'attaque du Journal de Trévoux. En revanche il ne put laisser sans réponse les articles violents, attribués à l'abbé Jacques Fontaine de La Roche et publiés dans les Nouvelles ecclésiastiques, qui dénonçaient ce « livre scandaleux fondé sur le système de la religion naturelle ». Dès février 1750 paraissait la Défense de l'Esprit des lois où Montesquieu développait l'argumentation à laquelle il restera fidèle : l'ouvrage était un livre de droit, non de théologie ; il ne fallait donc pas y chercher ce qu'on y trouvait pas.Tchemerzine VIII, 461. Bel exemplaire. ‎

‎Défense de l'Esprit des Loix, A laquelle on a joint quelques éclaircissemens.‎

‎A Genève, chez Barrillot & Fils, 1750. In-12 de (3)-207 pp., veau marbré, dos lisse orné, pièce de titre en maroquin citron, tranches rouges (reliure de l'époque). ‎

‎Édition originale. Dans le concert de louanges qui salua la publication de L'Esprit des lois se glissèrent quelques critiques auxquelles Montesquieu ne daigna pas répondre. La campagne menée par l'Église, qui devait aboutir à la mise à l'Index de l'ouvrage le 29 novembre 1751, l'inquiéta davantage : pour une fois, jésuites et jansénistes étaient d'accord et condamnaient le livre.Montesquieu ne réagit pas à l'attaque du Journal de Trévoux. En revanche il ne put laisser sans réponse les articles violents, attribués à l'abbé Jacques Fontaine de La Roche et publiés dans les Nouvelles ecclésiastiques, qui dénonçaient ce « livre scandaleux fondé sur le système de la religion naturelle ». Dès février 1750 paraissait la Défense de l'Esprit des lois où Montesquieu développait l'argumentation à laquelle il restera fidèle : l'ouvrage était un livre de droit, non de théologie ; il ne fallait donc pas y chercher ce qu'on y trouvait pas.Ex-libris du temps manuscrit Des Rosières.Tchemerzine VIII, 461. Très bon exemplaire. Deux coins légèrement émoussés ‎

‎Oeuvres posthumes de Montesquieu, pour servir de supplément aux différentes éditions in-12 qui ont paru jusqu'à présent.‎

‎ 1798 In-12, demi-basane de l'époque, dos lisse orné, tranches rouges (coiffes et coins usés, mors fendus), 415 p. titre et faux titre inclus. Paris, Plassan, Bernard, Grégoire, l'an VI - 1798.‎

‎Edition originale de ce recueil constitué en partie de textes inédits et publié sur les manuscrits par Jean Baptiste Bernard.Ce volume est donné comme le complément à l'édition collective des uvres de Montesquieu par Plassan.Contient: Dissertation sur la politique des Romains dans la religion ... -- Discours prononcés à l'Académie des sciences de Bordeaux -- Pensées diverses -- Lettres familières -- Anecdotes [et Des règles, chapitre qui termine l'Essai sur le goût] -- Poésies -- Analyse raisonnée de l'Esprit des lois, par Stefano Bertolini, Accompagné de la "Lettre de Montesquieu à l'abbé Bertolini".(France littéraire, VI, 244).Très bon état intérieur. ‎

‎De l'état actuel et de la réforme des prisons de la Grande-Bretagne. Extraits des rapports officiels publiés par ordre du parlement, traduits par L.-M. Moreau-Christophe et publiés par ordre de M. le comte de Montalivet, ministre de l'Intérieur.‎

‎ In-8, broché, couverture bleue imprimée d'origine (qqs accrocs au dos), (2) f., 340 p. (rousseurs), exemplaire non rogné, planche gravée dépliante. Paris, Imprimerie Royale, 1838.‎

‎Première édition française, donnée par Moreau-Christophe, de cette vaste enquête réalisée par Crawford et Russell sur les prisons d'Angleterre, d'Écosse et d'Irlande, publiée afin d'éclairer les législateurs français.Projets de réformes, architecture et construction des prisons, régime appliqué aux mineurs et aux jeunes détenus, les prisons militaires, la peine de mort. Tableaux statistiques. Une planche gravée hors texte représente le Tread-Mill, moulin à marcher en usage dans les prisons d'Angleterre. ‎

‎Code des prisons, ou Recueil complet des lois, ordonnances, arrêtés, règlements, circulaires et instructions ministériels, concernant le régime intérieur, économique et disciplinaire des maisons d'arrêt, maisons de justice, maisons de correction, maisons de force et autres prisons préventives ou pour peines, placées sous l'autorité du ministre de l'Intérieur (...). Le tout mis en ordre et annoté par M. Moreau-Christophe.‎

‎ 3 volumes in-8, demi-basane de l'époque (reliures dépareillées, mors frottés, coins émoussés), (4), 508 p.; (4), 462 p.et (4), 237 p. Paris, Librairie Administrative de Paul Dupont, 1845-1862.‎

‎Edition originale de la tête de collection de ce périodique qui se prolongea jusqu'en 1875. Moreau-Christophe cessa de collaborer à partir de la quatrième série. I- 1670-1845. II- 1846-1856. III- 1856-1861. L'une des sources fondamentales pour l'histoire des prisons et de la réforme pénitentiaire. Chaque partie est accompagnée de tables chronologiques et alphabétiques. Moreau-Christophe cessa de collaborer à cet ouvrage à partir du quatrième tome. (Grandin, I, 567). Quelques mouillures en coin d'un volume. Reliures dépareillées, quelques rousseurs. Quelques notes de l'époque manuscrites sur papier libre.Intéressante provenance : tampon sec de la "Colonie du Val-d'Yèvre", colonie agricole pénitentiaire, ouverte en 1847 par Charles Lucas, alors Inspecteur général des prisons, pour accueillir les jeunes prisonniers, les maintenir hors de tout contact avec les prisonniers adultes et les réhabiliter par le travail agricole. ‎

‎Bibliothèque utile - XIV. De la loi civile en France‎

‎Paris, Félix Alcan, s.d. 4e édition. In-16 cartonné marron, 192 p. Bon état : qq. rousseurs in-t.‎

‎La conclusion d'accords internationaux par les provinces canadiennes à la lumière du droit comparé ‎

‎ Tité à part de l' Annuaire canadien de droit international - 1965 - in-8 - broché -Pagination 127 à 186 - Annotations manuscrites ‎

‎Envoi à P. de Geouffre de la Pradelle - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Répertoire numérique des Archives Départementales de la Seine-Maritime antérieures à 1790 - Archives Ecclésiastiques - série H - T. IV, Fascicule 2 - Abbaye de Saint-Ouen de rouen (14 H 927 à 14 H 1534)‎

‎ ROUEN, Imp. Administrative - 1980 - Grand In-4 - Broché - 182 pages + Table - Très Propre‎

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‎Répétitions écrites sur le premier Examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions theoriques‎

‎ PARIS, A. Marescq & E. dujardin - 1866 - 2 volumes In-8 - 1/2 Reliure - 885 & 877 + Table pages‎

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‎Répétitions écrites sur le Code de Procédure Civile, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques suivies d'un formulaire. ‎

‎ PARIS, Maresq, Lib. Ed. - 1863 - Deuxième édition - 1 vol.Grand In-8 - Reliure demi-chagrin noir, dos à faux nerfs - Plats & gardes marbrés - VIII-547 pages - rousseurs, Reliure très fraîche ‎

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‎LES DOCUMENTS FRANCAIS : BALKANS, MEDITERRANEE, SUEZ .‎

‎ Revue mensuelle des Hautes Etudes Politiques, Sociales, Economiques & Financières, 3e année, numéro 5, Mai 1941, format 320x245mm, 28 pages, agrafes oxydées et couverture un peu usagée.‎

‎Sommaire : Carte des Balkans et de la Méditerranée orientale, L'Allemagne et l'espace Balkano-Danubien par Albert Mousset, L'Economie allemande et les Balkans par Jacques Gascuel, L'U.R.S.S. et les Balkans, Les Parties constituantes de l'Etat Yougoslave, La Bulgarie et ses revendications, La Grèce et l'Albanie ( La question d'Epire), L'Italie et les Balkans, Vers un nouvel équilibre, La Méditerranée et l'Empire Britannique par Maurice Pernot, La Turquie et les Détroits, Aspects Stratégiques de la Méditerranée Orientale, le Dodécanèse, Suez - Histoire du Canal, importance Commerciale du Canal de Suez, Les Cabinets Ministériels au 25 Mai 1941, Calendrier du Mois et Sommaires du " Journal Officiel ". ‎

‎La famille depuis le commencement du monde jusqu'à nos jours‎

‎ PARIS, Librairie de la Bibliothèque Populaire, Sans date, 1868 (?) - In-8 -Reliure demi-chagrin de l'époque - Dos lise orné - Pièce de titre en maroquin cerise - Titre doré - Plats jaspés - rousseurs - Autographe de l'auteur - XXII-286-[2] pages ‎

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‎INTRODUCTION A LA PROCEDURE CIVILE‎

‎ Eberhart, Rondonneau etc, Paris, 1815. Un volume in 8° relié demi-veau vert, dos lisse orné de filets dorés et de fleurons estampés, titre doré, dos légèrement insolé, plats papier marbré, tranche marbrée. (4), XVI, 392 pages, très bon état.‎

‎ Remises possibles sur les achats en lot, achetez plusieurs objets à la fois ! Reçoit sur rendez-vous pour consultation des ouvrages.‎

‎Psychopathologie des bewusstseins. Für Aerzte und Juristen bearbeiten.‎

‎ In-8, percaline estampée éditeur (lég. défraîchi), vi, (2), 190, (2) p., qqs rouss. Leipzig, A. Abel, 1889.‎

‎Édition originale. ‎

‎L'instruction criminelle inquisitoriale et secrète. Avec une préface de M. Émile de Girardin.‎

‎ In-12, broché, couverture muette, vii, 175 p. Paris, A. Marescq aîné, 1880.‎

‎Édition originale. La justice criminelle face à la présomption d'innocence, au secret de l'instruction et à la liberté de la défense en 1880. L'auteur était avocat à la Cour d'appel de Nancy. (Grandin, I, 576). ‎

‎Estavayer-le-Lac. - Document manuscrit du canton de Fribourg, Directoire 1701 (de) F. P. Musard de Forel ... (ms. sur plat devant).‎

‎ 1701, in-8vo, ff. 8 à 63 (manquent les 7 prem. feuilles) + p. 64 à 83 (blanches: p. 72, et p. 78-82), partiel. taché princip. marg. (poussière et doigts), parchemin souple, taché et poussiéreux, nervures et petits manques, titre ms. sur plat devant.‎

‎Cet exemplaire du «Directoire» contient: 1) ff. 8recto à 51verso: Argent de guerre &c.: Le gouverneur de la ville d'Estavayer doit actuellement à la St. Martin ...huictante ecus ... / Compte ... du clergé d'Estavayer / Hautes amandes / Lungueles (lunbget) / Pacifications / Lauds / Sauves gardes / Enclos / Appellations d'Estavayé / Piage sur le Lac / La ville d'Estavayé / Les 13 villages, Sijvaz, Trasses, Autavaux, Forel et Verney, Rueire, Monbresse, Morens, Bussij, Lullie, Montet, Aumont et Grange de Vesin, Francy, Nivillie, Fitigny, Vallon et Dompiere en Vullié, Deley, Portalban, Cheres, Font, Seirie, Cugiez, Combremond le Grand, La Molliere / La charge et devoir d'un seigneur Advoyer d'Estavayer / (Ses) emmoluments / Registre. // 2) ff. 51recto à 60recto: Secrests, Composer et dilligamment annotté par ... Senateur François Pierre Vonderveid (= Vonderweid) a ce temps ballif et lieutenant, d'avoyer de la ville de Frybourg. Races et Generations subiectes ... du chasteau de Chenaux qui vont en appellation par devant nos souverains seigneurs et conseil-privé a Frijbourg 1729 (renfermant e.a. plusieurs pages de noms de personnages). // 3) ff. 60verso à 63verso et pp. 64 à 71: Les ordonnances et statuts (34 articles) faicts en l'honneur de dieu, pour conservation et regîme de la ville et seigneurie d'Estavayé ... mille six cent vingt sept (1627). // 4) pp. 73 à 77: La concession souveraine de 1579 au sujet des pasations, a Claus de Riere Estavayé ... “Nous l'advoyer et conseil de la ville de Fribourg: à tous faisons savoir que ..." signé Vuillemus Techterman. // 5) p. 83: Table de la 3e et 4e partie, avec indication “probationé”. Cf. DHBS V/63 (famille éteinte de Musard de Forel). Image disp.‎