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‎Mazincourt M.-E. de‎

Reference : fl1474

(1853)

‎Le bon conseiller en affaires ou manuel de légilsation pratique‎

‎Librairie des arts et de l'industrie Cartonné 1853 In-12 (11 x 18 cm), cartonné, 312 pages, ouvrage à l'usage des négociants, des industriels, des propriétaires, des locataires, des chefs de famille, des instituteurs et de toutes les classes de la société, nouvelle édition, bien complet du tableau des barèmes dépliant en fin d'ouvrage ; pliures au dos, coiffes, mors et coupes frottées, des marques d'usage à la couverture, quelques rousseurs, tampon à la page de titre, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎


Abraxas-Libris - Bécherel
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Phone number : 33 02 99 66 78 68

EUR12.00

‎MAZODIER, jean‎

Reference : 22321

‎Droit Romain, La Cautio Damni Infecti - Droit Français de la Recherche et de l'Exploitation des Mines au point devue des dommages et Indemnités qui peuvent en résulter et du retrait des Concessions des Mines -Thèse pour el doctorat, Présentée et soutenue le 29 novembre 1890‎

‎ PARIS, A. Giard/H. Jouve - 1890 - In-8 - Reliure 1/2 chagrin - 232 pages - bon exemplaire‎


‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

A l's.p.rance - Brest

Phone number : 06 81 23 31 48

EUR45.00

‎Maître GUILLOUARD, Professeur à la Faculté de Droit de Caen, Bâtonnier de l'Ordre des avocats à la cour d'Appel‎

Reference : 24304

‎Ministère Public contre Maitre Raymond Lauffray, notaire à Caen - plaidoiries de Maître GUILLOUARD, Professeur à la Faculté de Droit de Caen, Bâtonnier de l'Ordre des avocats à la cour d'Appel, devant le tribunal Civil de Caen (audiences des 24,25, 26 & 30 Mars 1896) & La cour d'Appel de Caen (audiences des 6 & 7 juillet 1896) (de Bouilhac, de Contamine, Lugin de Montrosier, Lair)‎

‎ CAEN, imp; charles Valin - 1896 - In-8 - Broché (léger manque au & er plat - 146 pages + (8) de jurisprudence - Propre‎


‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

A l's.p.rance - Brest

Phone number : 06 81 23 31 48

EUR55.00

‎M. B. Molineau‎

Reference : 15184

(1875)

‎Manuel des déclarations de succession et des droits de mutation par décès ( 2 tomes)‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Maison Cosse Marchal Billard et Cie Imprimeurs-Éditeurs 1875 IN8. 1875. reliure editeur demi basane. 2 volume(s). Manuel pratique détaillant les déclarations de succession et les droits de mutation par décès incluant un résumé des décisions administratives et judiciaires jusqu'à sa date de publication. Destiné aux professionnels du droit il compile jurisprudence et réglementation en matière successorale‎


‎Bon état‎

Phone number : 07 46 22 77 51

EUR53.00

‎M. Bérenger député de la Drôme‎

Reference : 14209

(1831)

‎Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le Projet d'Article destiné à remplacer l'article 23 de la Charte Constitutionnelle - Séance du 19 Septembre 1831‎

‎1831. Paris Chambre des Députés session de 1831 - Broché 14 cm x 22 cm 72 pages - Texte de M. Bérenger député de la Drôme - Bon état‎


Librairie Sedon - Rochefort

Phone number : 06 19 22 96 97

EUR70.00

‎M*** Conseiller au Présidial d'Orléans‎

Reference : 12229

‎TRAITE DE LA JURIDICTION DES PRESIDIAUX (Tant en matière civile que criminelle) - Avec un ecueil chronologique des Principaux edits, ordonnances, déclarations, & autres règlements concernant les Présidiaux‎

‎ PARIS, Chez Debure Père - 1775 - In-8 - Complet en 1 volume - Reliure de l'époque, manque 1 plat & dos - Toutes tranches rouges - traces d'humidité - XL & 560 pages ‎


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A l's.p.rance - Brest

Phone number : 06 81 23 31 48

EUR60.00

‎M. Cotelle ‎

Reference : CHF029M

‎LEGISLATION FRANCAISE DES CHEMINS DE FER‎

‎1864 / 150 pages d'introduction et 516 pages du traité de l'administration et du contentieux des chemins de fer. Relié Editions Dunod ‎


‎Reliure rognée sur le coin surpérieur gauche, dos cuir, orné or. Intérieur avec rousseurs. Bon état. ‎

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Phone number : +33 5 59 03 69 40

EUR120.00

‎MEAUME, Edouard - (1812-1886)‎

Reference : 24931

‎Des Droits d'usage dans les forêts, de l'administration des bois communaux et de l'affouage‎

‎ PARIS, Auguste Durand - T. II seul - In-8 - reliure 1/2 basane havane - Dos à nerfs & à filets dorés - Pièces de titre & de tomaison en maroquin cerise - Signet - rousseurs &parses - 484 pages, y compris Table alphabétioque et analytique des Matières - Bon exemplaireEx-Libris Armorié Comte L. de B.‎


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A l's.p.rance - Brest

Phone number : 06 81 23 31 48

EUR75.00

‎MEISTER, Leonard (1741-1811):‎

Reference : 68924aaf

‎Abriss des Eydgenössischen Staatsrechtes überhaupt nebst dem besondern Staatsrechte jedes Kantons und Ortes.‎

‎St. Gallen, Reutiner, jünger, 1786, in-8vo, 1 Bl., Titel + X + 448 S. (recte 436: Nr. 305-306 und 371-380 bei der Paginierung übersprungen), ungleichmässig gebräunt, späterer Halbleinenband (19. Jh.), vergold. Titelei und einf. Linien auf dem Rücken, Kanten teils etwas berieben, marbr. Schnitt. Sehr gutes Exemplar.‎


‎Erstausgabe. Vorliegendes Werk ist eines der weniger bekannten Bücher des fruchtbaren Schriftstellers und Zürcher Professoren Leonard Meister. Barth 23703; HBLS V/71, Nr. 7. ‎

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(SLACES, NVVA)

Phone number : 41 (0)26 3223808

CHF200.00 (€214.96 )

‎MEISTER, Leonard (1741-1811):‎

Reference : 76320aaf

‎Abriss des Eydgenössischen Staatsrechtes überhaupt nebst dem besondern Staatsrechte jedes Kantons und Ortes.‎

‎St. Gallen, Reutiner, jünger, 1786, in-8vo, 1 Bl., Titel + X + 448 S. (recte 436: Nr. 305-306 und 371-380 bei der Paginierung übersprungen), Original-Pappband. Lederrückenschildchen.‎


‎Erstausgabe. Vorliegendes Werk ist eines der weniger bekannten Bücher des fruchtbaren Schriftstellers und Zürcher Professoren Leonard Meister. Barth 23703; HBLS V/71, Nr. 7. ‎

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(SLACES, NVVA)

Phone number : 41 (0)26 3223808

CHF250.00 (€268.70 )

‎MELLOR , Alec - Préface de Maurice Garçon ‎

Reference : 48128

(1937)

‎Le chantage dans les Moeurs Modernes et devant la loi, par Alec Mellor‎

‎ 1937 PARIS, Librairie du recueil Sirey, Nouvelle collection de l'Institut de criminologie de l'Université de Paris sous la direction de MM. Hugueney et Donnedieu de Vabre -1937 - E.O. - In-8 - Broché -couverture pussièreuse - XI-359 pages - Exemplaire non coupé - Envoi manuscrit de l'auteur, Bon exemplaire - Réf. 48128‎


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A l's.p.rance - Brest

Phone number : 06 81 23 31 48

EUR30.00

‎MERLIN DE DOUAI (Philippe Antoine)‎

Reference : 36215

‎Rapport fait au Comité des Droits Féodaux, le 4 septembre 1789, sur l'objet & l'ordre du travail dont il est chargé.‎

‎ In-8, broché (sans couverture), 30 p. Paris, Baudouin, 1789.‎


‎Edition originale de ce rapport fondateur qui devait conduire à l'abolition des droits féodaux par le décret du 15 mars 1790 qui suivit ses recommandations .Merlin de Douai divise son rapport en quatre sections: 1°- "Destruction entière du régime féodal". 2°- "Suppression des justices seigneuriales". 3°- "Abolition de la main-morte, de la servitude personnelle & des Droits qui les représentent". 4°- "Le rachat des autres droits". Les deux dernières pages contiennent la liste exhaustive des membres du comité.Juriste devenu celèbre, député à la Constituante, puis à la Convention, Merlin de Douai se rallia aux Thermidoriens. Directeur (1797-1799), haut magistrat sous l'Empire, il fut exilé en tant que régicide de 1815 à 1830. (Membre de l'Académie française en 1803, puis exclus).(Conlon, 'Siècle des Lumières', 89:9946. Martin et Walter, III, 23997).Bon exemplaire. ‎

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Phone number : 33 01 47 07 40 60

EUR120.00

‎MERLIN (Philippe-Antoine, dit Merlin de Douai).‎

Reference : 5144

(1827)

‎Recueil alphabétique des Questions de droit, qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux.‎

‎A Paris, chez Garnery, Demoissenet, Roret, 1827-1829. 8 vol. in-4, demi-maroquin vert, dos lisse orné de filets dorés (reliure de l'époque). ‎


‎Dernière édition, la plus complète. Quatrième édition revue, corrigée et considérablement augmentée. Très bon exemplaire, bien relié. ‎

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Phone number : 33 01 46 33 57 22

EUR1,200.00

‎MERSEY Lucien./ TISSERANT L. ‎

Reference : 8759

‎Législation et réglementation de la pêche fluviale ‎

‎commentaire et jurisprudence suivis des textes du code de la pêche fluviale ainsi que des lois et règlements généraux sur la matière Préface de M. ch. Guyot In 8 broché faux-titre, titre, VI, 301 pages. Paul Dupont éditeur 1906. Très bon état ‎


Charbonnel - Bar le Duc

Phone number : 03 29 79 40 63

EUR35.00

‎MESCHINE Emmanuel, notaire à Chateaudun‎

Reference : 5910

‎Manuel Elementaire du citoyen français, contenant le résumé analytique de l'Organisation de la france et de ses principales institutions administratives, d'après les Lois et Décrets &actuellement en vigueur‎

‎ Chateaudun, imp; Henri Lecesne - 1877 - In-12 - Broché - 362 pages - 2 ième plat déchiré en tête, sinon bon Exemplaire‎


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A l's.p.rance - Brest

Phone number : 06 81 23 31 48

EUR23.00

‎MESOT Louis‎

Reference : 2634

Librairie Ausone - Bruxelles

Phone number : 32 (0)2 410 33 27

EUR30.00

‎MESTRE, Achille - JAMES, Emile‎

Reference : 23904

‎la Clause-Or en droit français - Etude juridique‎

‎ PARIS, Nelle librairie Nationale - 1926 - In-8 -Cartonnage éditeur - Reliure à la Bradel - Filets dorés sur le dos - 176 pages - Propre‎


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EUR23.00

‎MESTRE, Achille - Pierre OLIVIER DE SARDAN - Jacques FERRONNIÈRE - Jean Labbé‎

Reference : 26773

‎Les réquisitions militaires ‎

‎ PARIS, Recueil Sirey - 1940 - In-12 - Reliure 1/2 basane - plats frottés - V-169 pages - frais intérieurement - Envoi rapide et soigné ‎


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EUR25.00

‎METEESCO, Mircea - Préface de Michel de JUGLART‎

Reference : 10347

‎Le droit maritime soviétique face au droit occidental‎

‎ PARIS, Ed. A. Pedone - 1966 - In-8 - Broché - Préface de Michel de Juglart - 214 pages - Bon exemplaire‎


‎Envoi de l'auteur : " A Monsieur le Professeur Paul de la Pradelle, en hommage respectueux. Paris, avril 1966." + carte de visite de l'auteur jointe Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

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EUR20.00

‎MEUSSE, Pierre, de ‎

Reference : 8390

‎La divisibilité des dispositions des traites internationaux‎

‎ Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue à l'université de Paris - In-4 - 296 pages - Propre‎


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A l's.p.rance - Brest

Phone number : 06 81 23 31 48

EUR28.00

‎MEYER-ALAUZEN, Colette - Préface de Paul de la PRADELLE‎

Reference : 8364

‎Essai sur les problèmes de responsabilité posés par la construction aéraunotique civile‎

‎ PARIS, Lib. Gén. de Droit & de Jurisprudence - 1964 - In-8 - Broché - 168 pages - Comme neuf‎


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EUR28.00

‎MICHAUX (Hubert-Ernest)‎

Reference : 24641

‎Etude sur la question des peines.‎

‎ In-8, broché (dos fendu), (2) f., iii, 248, (1) p., non coupé. Paris, Challamel aîné, 1875.‎


‎Deuxième édition 'revue et augmentée'. Etude historique sur le bagne, la transportation et le bannissement. L'auteur était directeur des Colonies au Ministère. Exemplaire non coupé. ‎

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Phone number : 33 01 47 07 40 60

EUR60.00

‎MICHEL (Edmond)‎

Reference : 33429

‎La propriété. Evaluation de la fortune privée. Enquête sur la propriété non bâtie et bâtie. Enquête agricole. Préface de M. Alfred de Foville.‎

‎ In-4, demi-chagrin brun de l'époque, dos à nerfs, titre doré (mors frottés), viii, 336 p., tableaux, plans, gravures dans le texte. Paris, Berger-Levrault, 1908.‎


‎Edition originale illustrée de 44 cartogrammes, 13 graphiques et 8 similigravures."Le remarquable travail que M. Edmond MICHEL a entrepris sur la situation économiquede notre pays est le fruit de plusieurs années, d'observation et de pratique, qui ont permis à l'auteur de dégager les règles générales qui régissent à l'heure actuelle la fortune privée en France" (Revue de l'enregistrement et des impôts, 1961). ‎

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Phone number : 33 01 47 07 40 60

EUR100.00

‎MICHELET (Jules)‎

Reference : 7322

(1837)

‎Origines du Droit français cherchées dans les symboles et formules du Droit universel.‎

‎ 1837 In-8, demi-cuir de Russie vert bronze, dos à 4 faux-nerfs plats, orné d'un motif romantique de filets en long, roulette de demi-lunes et titre doré au centre dans un médaillon (rel. de lépoque), (2) f., cxxiv, 452 p. et (1) f. d'errata (qqs piqûres). Paris, L. Hachette, 1837.‎


‎Edition originale. "Ecrit dans un style sobre, concis, énergique, première manière de Michelet, ce livre montre quel relief il est possible de donner aux sujets en apparence les plus arides" (Pierre Larousse)."Michelet est ici dans le sillage de Vico (). Il plaide selon lesprit des libéraux de son temps, contre la pérennité du symbole, incompatible avec la pensée d'une humanité adulte" (cf. Paul Bénichou, Le temps des prophètes, p. 508-511). (Vicaire, V, 826).Très bon exemplaire, dans une jolie reliure romantique de lépoque. ‎

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Phone number : 33 01 47 07 40 60

EUR250.00

‎Michel SOAVI et Michèle KEMLER‎

Reference : 9866

(1966)

‎Problèmes d'organisation économique européenne‎

‎PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE 1966 131 pages in8. 1966. broché. 131 pages.‎


‎Bon état‎

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EUR10.00
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