‎Défense de l'Esprit des Loix, A laquelle on a joint quelques éclaircissemens.‎

‎A Genève, chez Barrillot & Fils, 1750. In-12 de (3)-207 pp., veau marbré, dos lisse orné, pièce de titre en maroquin citron, tranches rouges (reliure de l'époque). ‎

‎Édition originale. Dans le concert de louanges qui salua la publication de L'Esprit des lois se glissèrent quelques critiques auxquelles Montesquieu ne daigna pas répondre. La campagne menée par l'Église, qui devait aboutir à la mise à l'Index de l'ouvrage le 29 novembre 1751, l'inquiéta davantage : pour une fois, jésuites et jansénistes étaient d'accord et condamnaient le livre.Montesquieu ne réagit pas à l'attaque du Journal de Trévoux. En revanche il ne put laisser sans réponse les articles violents, attribués à l'abbé Jacques Fontaine de La Roche et publiés dans les Nouvelles ecclésiastiques, qui dénonçaient ce « livre scandaleux fondé sur le système de la religion naturelle ». Dès février 1750 paraissait la Défense de l'Esprit des lois où Montesquieu développait l'argumentation à laquelle il restera fidèle : l'ouvrage était un livre de droit, non de théologie ; il ne fallait donc pas y chercher ce qu'on y trouvait pas.Ex-libris du temps manuscrit Des Rosières.Tchemerzine VIII, 461. Très bon exemplaire. Deux coins légèrement émoussés ‎

‎Oeuvres posthumes de Montesquieu, pour servir de supplément aux différentes éditions in-12 qui ont paru jusqu'à présent.‎

‎ 1798 In-12, demi-basane de l'époque, dos lisse orné, tranches rouges (coiffes et coins usés, mors fendus), 415 p. titre et faux titre inclus. Paris, Plassan, Bernard, Grégoire, l'an VI - 1798.‎

‎Edition originale de ce recueil constitué en partie de textes inédits et publié sur les manuscrits par Jean Baptiste Bernard.Ce volume est donné comme le complément à l'édition collective des uvres de Montesquieu par Plassan.Contient: Dissertation sur la politique des Romains dans la religion ... -- Discours prononcés à l'Académie des sciences de Bordeaux -- Pensées diverses -- Lettres familières -- Anecdotes [et Des règles, chapitre qui termine l'Essai sur le goût] -- Poésies -- Analyse raisonnée de l'Esprit des lois, par Stefano Bertolini, Accompagné de la "Lettre de Montesquieu à l'abbé Bertolini".(France littéraire, VI, 244).Très bon état intérieur. ‎

‎Code des prisons, ou Recueil complet des lois, ordonnances, arrêtés, règlements, circulaires et instructions ministériels, concernant le régime intérieur, économique et disciplinaire des maisons d'arrêt, maisons de justice, maisons de correction, maisons de force et autres prisons préventives ou pour peines, placées sous l'autorité du ministre de l'Intérieur (...). Le tout mis en ordre et annoté par M. Moreau-Christophe.‎

‎ 3 volumes in-8, demi-basane de l'époque (reliures dépareillées, mors frottés, coins émoussés), (4), 508 p.; (4), 462 p.et (4), 237 p. Paris, Librairie Administrative de Paul Dupont, 1845-1862.‎

‎Edition originale de la tête de collection de ce périodique qui se prolongea jusqu'en 1875. Moreau-Christophe cessa de collaborer à partir de la quatrième série. I- 1670-1845. II- 1846-1856. III- 1856-1861. L'une des sources fondamentales pour l'histoire des prisons et de la réforme pénitentiaire. Chaque partie est accompagnée de tables chronologiques et alphabétiques. Moreau-Christophe cessa de collaborer à cet ouvrage à partir du quatrième tome. (Grandin, I, 567). Quelques mouillures en coin d'un volume. Reliures dépareillées, quelques rousseurs. Quelques notes de l'époque manuscrites sur papier libre.Intéressante provenance : tampon sec de la "Colonie du Val-d'Yèvre", colonie agricole pénitentiaire, ouverte en 1847 par Charles Lucas, alors Inspecteur général des prisons, pour accueillir les jeunes prisonniers, les maintenir hors de tout contact avec les prisonniers adultes et les réhabiliter par le travail agricole. ‎

‎La conclusion d'accords internationaux par les provinces canadiennes à la lumière du droit comparé ‎

‎ Tité à part de l' Annuaire canadien de droit international - 1965 - in-8 - broché -Pagination 127 à 186 - Annotations manuscrites ‎

‎Envoi à P. de Geouffre de la Pradelle Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Rapport du comité chargé du travail sur la Constitution. [Suivi de:]. Projet des premiers articles de la Constitution,lu dans la séance du 28 juillet 1789, par M. Mounier.‎

‎ 2 parties en un volume in-8, broché, couverture papier marbré moderne, 16 p. et 14 p. Paris, Baudouin, 1789.‎

‎Edition originale de ce rapport donné le 9 juillet. Mounier définit les principes qui devront présider à l'élaboration d'une Constitution: la Déclaration des droits de l'Homme et la place qu'elle devra occuper, les droits de la Nation, des Citoyens, l'organisation administrative, juridique et militaire. Le "Rapport" est suivi de '"Ordre de Travail proposé par le comité" en 10 articles.Art.1er: "Tout gouvernement doit avoir pour unique but, le maintien du droit des hommes".(Martin et Walter, 25401. Manque à Tourneux et à Monglond). Très bon exemplaire, très frais. ‎

‎Répertoire numérique des Archives Départementales de la Seine-Maritime antérieures à 1790 - Archives Ecclésiastiques - série H - T. IV, Fascicule 2 - Abbaye de Saint-Ouen de rouen (14 H 927 à 14 H 1534)‎

‎ ROUEN, Imp. Administrative - 1980 - Grand In-4 - Broché - 182 pages + Table - Très Propre‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Répétitions écrites sur le premier Examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions theoriques‎

‎ PARIS, A. Marescq & E. dujardin - 1866 - 2 volumes In-8 - 1/2 Reliure - 885 & 877 + Table pages‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Répétitions écrites sur le Code de Procédure Civile, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques suivies d'un formulaire. ‎

‎ PARIS, Maresq, Lib. Ed. - 1863 - Deuxième édition - 1 vol.Grand In-8 - Reliure demi-chagrin noir, dos à faux nerfs - Plats & gardes marbrés - VIII-547 pages - rousseurs, Reliure très fraîche ‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎La famille depuis le commencement du monde jusqu'à nos jours‎

‎ PARIS, Librairie de la Bibliothèque Populaire, Sans date, 1868 (?) - In-8 -Reliure demi-chagrin de l'époque - Dos lise orné - Pièce de titre en maroquin cerise - Titre doré - Plats jaspés - rousseurs - Autographe de l'auteur - XXII-286-[2] pages ‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎LE DROIT DES GENS MODERNE. PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC à l'usage des étudiants des Facultés de Droit ‎

‎Paris Librairie du Recueil Sirey. Léon Tenin, Directeur 1928 in 8 (23x15) 1 volume broché, 488 pages, petite restauration ancienne sur le haut du dos de la couverture. Deuxième édition, révisée et mise à jour. Bon exemplaire ‎

‎Assez bon Broché ‎

‎PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT PUBLIC à l'usage des étudiants en droit ‎

‎Paris Librairie du Recueil Sirey. Léon Tenin, Directeur 1923 in 8 (23x15,5) 1 volume reliure demi basane rouge de l'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, 289 pages. Deuxième édition, révisée et mise à joure. Bel exemplaire ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎Psychopathologie des bewusstseins. Für Aerzte und Juristen bearbeiten.‎

‎ In-8, percaline estampée éditeur (lég. défraîchi), vi, (2), 190, (2) p., qqs rouss. Leipzig, A. Abel, 1889.‎

‎Édition originale. ‎

‎Estavayer-le-Lac. - Document manuscrit du canton de Fribourg, Directoire 1701 (de) F. P. Musard de Forel ... (ms. sur plat devant).‎

‎ 1701, in-8vo, ff. 8 à 63 (manquent les 7 prem. feuilles) + p. 64 à 83 (blanches: p. 72, et p. 78-82), partiel. taché princip. marg. (poussière et doigts), parchemin souple, taché et poussiéreux, nervures et petits manques, titre ms. sur plat devant.‎

‎Cet exemplaire du «Directoire» contient: 1) ff. 8recto à 51verso: Argent de guerre &c.: Le gouverneur de la ville d'Estavayer doit actuellement à la St. Martin ...huictante ecus ... / Compte ... du clergé d'Estavayer / Hautes amandes / Lungueles (lunbget) / Pacifications / Lauds / Sauves gardes / Enclos / Appellations d'Estavayé / Piage sur le Lac / La ville d'Estavayé / Les 13 villages, Sijvaz, Trasses, Autavaux, Forel et Verney, Rueire, Monbresse, Morens, Bussij, Lullie, Montet, Aumont et Grange de Vesin, Francy, Nivillie, Fitigny, Vallon et Dompiere en Vullié, Deley, Portalban, Cheres, Font, Seirie, Cugiez, Combremond le Grand, La Molliere / La charge et devoir d'un seigneur Advoyer d'Estavayer / (Ses) emmoluments / Registre. // 2) ff. 51recto à 60recto: Secrests, Composer et dilligamment annotté par ... Senateur François Pierre Vonderveid (= Vonderweid) a ce temps ballif et lieutenant, d'avoyer de la ville de Frybourg. Races et Generations subiectes ... du chasteau de Chenaux qui vont en appellation par devant nos souverains seigneurs et conseil-privé a Frijbourg 1729 (renfermant e.a. plusieurs pages de noms de personnages). // 3) ff. 60verso à 63verso et pp. 64 à 71: Les ordonnances et statuts (34 articles) faicts en l'honneur de dieu, pour conservation et regîme de la ville et seigneurie d'Estavayé ... mille six cent vingt sept (1627). // 4) pp. 73 à 77: La concession souveraine de 1579 au sujet des pasations, a Claus de Riere Estavayé ... “Nous l'advoyer et conseil de la ville de Fribourg: à tous faisons savoir que ..." signé Vuillemus Techterman. // 5) p. 83: Table de la 3e et 4e partie, avec indication “probationé”. Cf. DHBS V/63 (famille éteinte de Musard de Forel). Image disp.‎

‎Mémoires de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Bretagne - T. II - 1921Sommaire : Philologie bretonne : Balrit, Bauré, Boureu - L'après-guerre en bretagne au XV è - Etudes de droit breton : Le finport - La charge de Grand Sénéchal féodé et héréditaire de Rohan - Les débuts du protestantisme en Bretagne - Les bretons à Genève - Le Père du Paz & l'histoire généalogique de Bretagne - Les Bourbon furent-ils ingrats envers la Vendée - Les aventures d'une statue (suite & fin)‎

‎ Mémoires de la Société d'histoire et d'Archéologie de Bretagne - T. II -1921 -in-8 - Broché - 341 pages - Très propre - Etat neuf, Exemplaire non coupé‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Mémoires de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Bretagne - Tome XLVI - 1966Sommaire : Le Manuscrit de l'Histoire des unstitutions de la Bretagne de Marcel Planiol - Riginalité du droit breton - Les origines du culte de Saint-Michel en Bretagne - Le Parlement de Bretagne et la réforme du calendrier civil (1564) - Le mobilier, l'iconographie des anciennes églises paroissiales de la ville de nantes sous le règne de Louis XIII et la dévotion des Nantais - Trois grandes batailles de la révolution (Hondschoote, Wattignies, Fleurus) racontées par un simple soldat breton‎

‎ Tome XLVI - 1966 - 114 pages - In-8 - Broché - Etat neuf‎

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‎COMPTE GENERAL DE L'ADMINISTRATION DE LA JUSTICE CIVILE ET COMMERCIALE EN FRANCE PENDANT L'ANNEE 1847 & 1848, PRESENTE AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE PAR LE GARDE DES SCEAUX, MINISTRE DE LA JUSTICE.‎

‎ PARIS, Imprimerie Nationale -1949 & 1950In-folio - 2 volumes :219 & 219 pages.Broché.Bon état.‎

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‎Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série C - Intendance de Caen Suite - Articles 1492- - 2245‎

‎ CAEN, Vers 1880 - Grand In-4 - Manque couverture - Débroché - 404 pages y compris Table - Propre ‎

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‎Monnaie - Tarif Général ou comptes faits, Pour faire et Recevoir des Paiements en monnaie et Espèces de Belgique, de Brabant, de liège, de Luxembourg, de France, de Hollande, des Pays-Bas, d'Allemagne et d'Angleterre - Précédé des lois sur les Monnaies et les Poids et Mesure de Belgique; SUIVI I)),de tableaux de monnaies anciennes et étrangères - 2°) de sommes en francs.........................16°) de la réduction des pièces d'or de cinq et de dix florins des Pays-Bas à 487 1/4 cents pour un franc, suivant la loi du 5 juin 1832 et dont l'exécution est ajournée - Sixième édition, Revue et augmentée, Orné d'empreintes des Monnaies de Belgique, de Brabant, de France, de Hollande, des Pays-Bas et d'Anciennes Espèces‎

‎ BRUXELLES, M.-E Rampelbergh - juillet 1836 - Petit in-8 - Reliure plein veau estampé à froid - dos très orné - 1 er & 4 ème Plat orné - XIII - 275 pages avec très nombreuses illustrations représentant des pièces Belge, Pays-Bas, Brabant, France, Hollande (Avers & envers) - (1) page catalogue éditeur - bon exemplaire ‎

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‎Arme atomique et droit international‎

‎ VARSOVIE, Institut polonais des Affaires Internationales - Tiré à part de l'Annuaire polonais des Affaires internationales" - 1961 - In- 8 - Broché - 25 pages‎

‎Envoi de l'auteur Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Codice di Napoleone il Grande pel Regno d'Italia. Traduzione ufficiale colle citazioni delle leggi romane.‎

‎ In-8, demi-veau marbré à coins de l'époque, dos lisse orné à froid de filets ondulés et d'un fer à la lyre répété, pièce de titre de veau indigo, tranches citron (petit accroc à la coif. sup. et en tête d'un mors), 422, xxxvii p. de table, titre compris. Firenze, Presso Molini, Landi, e comp., 1806.‎

‎Edizione originale fiorentina dell'originale stampata a Milano nello stesso anno della traduzione del Codice napoleonico entrato in vigore in Francia il 21 marzo dello stesso anno.Edition originale florentine publiée la même année que l'originale milanaise du code Napoléon entré en vigueur le 21 mars 1806.Très bon exemplaire, bien relié à l'époque. ‎

‎Bulletin des lois n°229‎

‎Imprimerie Impériale Feuillets 1809 Feuillets in-8 (21x14 cm), 16 pages (numérotées de 83 à 98), présentant les décrets du n°4187 au n°4200, certifié conforme ; rousseurs, déchirure à la première page avec manque au texte, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Bulletin des lois n°236‎

‎Imprimerie Impériale Feuillets 1809 Feuillets in-8 (21x14 cm), 16 pages (numérotées de 195 à 210), présentant les décrets du n°4385 au n°4394, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Bulletin des lois n°251‎

‎Imprimerie Impériale Feuillets 1809 Feuillets in-8 (21x14 cm), 16 pages (numérotées de 239 à 254), présentant les décrets du n°4821 au n°4837, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Bulletin des lois n°252‎

‎Imprimerie Impériale Feuillets 1809 Feuillets in-8 (21x14 cm), 16 pages (numérotées de 255 à 270), présentant les décrets du n°4838 au n°4839, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Bulletin des lois n°269‎

‎Imprimerie Impériale Feuillets 1810 Feuillets in-8 (21x14 cm), 16 pages (numérotées de 133 à 148), présentant les décrets du n°5221 au n°5248, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎