‎Almanach de France, Années 1856, 1857, 1858.‎

‎ PARIS, Musée des Familles - 1836/37/38 - In-12 ° Relié, dos cuir noir décoré, frotté - 164, 191 & 191 pages légères rousseurs pour 1838 - Nombreuses gravures de matériels agricoles - Bel Exemplaire;‎

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‎Réponse du comte Solar de La Marguerite, ancien ministre des affaires étrangères de Sardaigne et député, A l'opuscule Le Pape et le Congrès‎

‎ PARIS, Ambroise Bray. - 1860 - In-8 - Edition Originale - Broché - 16 Pages - Propre - Envoi rapide et soigné ‎

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‎Code administratif des établissemens de bienfaisance, ou Recueil complet des lois, arrêtés et règlemens en vigueur en Belgique, concernant les hospices, les bureaux de bienfaisance, les monts-de-piété, le régime des enfans trouvés, les insensés, les indigens en général, les dépôts de mendicité, les colonies agricoles et l'hospice royal de Messines ; précédé d'une table chronologique, et suivi d'une table générale des matières et d'un catalogue des principaux ouvrages publiés sur les institutions de charité. Recueil approuvé par le gouvernement (...).‎

‎ In-8, demi-percaline chagrinée, dos lisse orné de filets dorés, titre doré, tranches mouchetées, plats de papier marbré, xl, 463 p. Bruxelles, Berthot, 1837.‎

‎"Deuxième édition revue, corrigée et considérablement augmentée" de cet état complet de l'assistance en Belgique, réalisé à la demande du gouvernement belge et édité par les soins de l'administrateur général des établissements de charité et des prisons de Belgique.La préface est signée "Ch. S. de N." = Charles Francois Soudain de Niederwerth.Bon exemplaire. ‎

‎Souveraineté de la loi. Une loi électorale basée sur le mérite.‎

‎Couverture souple. Broché. 32 pages. Rousseurs.‎

‎Livre. Editions E. Plon et Cie, 1875.‎

‎Staatsblad van het Koningrijk der Nederlanden. 1877. 307 issues.‎

‎Couverture rigide. Fort volume de plusieurs milliers de pages. 14 x21 cm. 8 cm d'épaisseur.‎

‎Livre en néerlandais. s Gravenhage (La Haye), 1878.‎

‎Lettres sur l'Angleterre.‎

‎ In-8, pleine basane havane racinée, dos lisse orné de filets, palettes et fers spéciaux dorés, vij, 428 p., 40 p. de catalogue d'éditeur, plan gravé de la Chambre des Communes en frontispice. Paris, Treuttel et Wurtz, 1825.‎

‎Edition originale. Bonne étude, précocement sociologique, par le fils de Madame de Staël. L'auteur qui avait fait de longs et fréquents séjours en Angleterre, se donne comme objectif à l'occasion d'élections, de rend compte du "mécanisme des institutions anglaises, des intérêts de l'ordre social" à travers les "sentiments, les opinions et les habitudes des citoyens". (France littéraire, IX, 254).Coiffes et coins usés, qqs épidermures. ‎

‎Compte général de l'Administration de la Justice criminelle en France. Années 1835, 1838, 1844, 1845, 1847, 1851.‎

‎ 6 volumes grand in-4, demi-basane de l'époque, dos ornés de filets dorés, quelques épidermures et rousseurs. Paris, Imprimerie Royale [puis Nationale, puis Impériale], 1835-1852.‎

‎Pour chaque année : Le "Rapport au roi" par le Garde des Sceaux en exercice est suivi de tableaux statistiques, dont commentaires et rapprochements. La source principale sur la statistique criminelle en France. ‎

‎Textes constitutionnels etrangers‎

‎ PUF, 1991. Que-sais-je ? n* 2060. Format poche.Tres bon etat.‎

‎Textes constitutionnels etrangers‎

‎ PUF, 1988. Que-sais-je ? n* 2060. Format poche.Tres bon etat.‎

‎Textes constitutionnels francais‎

‎ PUF, 1991. Que-sais-je ? n* 2022. Format poche.Tres bon etat.‎

‎La Censive et le fief roturier en Bretagne - Contribution à l'Etude du Droit Breton Médiéval de STROWSKI , Stéphane Amiens, Yvert & Tellier, Editeurs/t Paris, Boivin & Cie, Editeurs - 1922 - In-8 - Edition OrigiBroché - 291 pages.- Exemplaire non coupé - Propre - Réf. 15757‎

‎ 1922 Amiens, Yvert & Tellier, Editeurs/t Paris, Boivin & Cie, Editeurs - 1922 - In-8 - Edition OrigiBroché - 291 pages.- Exemplaire non coupé - Propre - Réf. 15757‎

‎La Censive est un type de propriété, amoindrie ou démembrée. Le possesseur de la tenure la possède sans doute à titre perpétuel et héréditaire il peut en disposer par tous les procédés, suivant lesquels on dispose civilement de sa chose, vente, échange, louage, engagement, donation, Mais son bien a également un autre maitre, un maître supérieur, dont le droit de. Patronage, sinon de propriété, se manifeste par une redevance annuelle et par certains services qu'il exige du tenancier. A ne considérer que la redevance, son droit se réduirait à une rente foncière perpétuelle seulement le point de vue pécuniaire n'est pas le seul, ni le plus important au droit pécuniaire s'ajoute ici un droit d'autorité sur la terre et la personne, aux mains de laquelle se trouve la terre, droit d'autorité qui a pour support un droit analogue au droit de propriété le crédirentier est, en mème temps, Seigneur Censier.La Censive apparaît, dès lors, comme une espèce de copropriété, où les co-propriétaires ne sont pas placés sur le mème plan, mais superposés l'un à l'autre, l'un ayant ce que les feudistes appellent la directe ou le domaine éminent c'est le seigneur, l'autre ayant le domaine utile, celui qui comporte la jouissance perpétuelle c'est le censitaire. - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Bibliographie du droit des gens et des relations internationales.‎

‎ Grand in-8, pleine toile éditeur, xvii, 521 p. Leyde, Sijthoff, 1938 [reprint 1976].‎

‎Exemplaire à l'état de neuf. ‎

‎Grundlinien eines Bundesgesetzes über die Luftschiffarht‎

‎ BASEL, Verlag von Helbing & Lichtenhahn - 1919 - Verhandhlungen des Schweizerischen Juristenvereins - In-8 - Broché - Exemplaire non coupé - Texte en allemand - Paginé de la page 51 à 71- Propre‎

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‎La Suisse illustrée. Vues pittoresques dessinées et gravées sur acier par divers artistes. Etudes historiques, descriptions, législation, moeurs, etc, par MM. Flocon, les prof. Dr. Vouga et A. Daguet. Complet en 2 volumes.‎

‎Bâle, Krüsi, London, Williams et Norgate, New York, Westermann et Paris, A. Franck, s.d. (vers 1870) 2 beaux et gds et forts in-4 (31x24) reliés reliures demi cuir ornées, dos ornés avec titres dorés, tranches jaspées, texte sur 2 colonnes, pages encadrées, 898 pages + préface, tables et 154 planches gravées ainsi que 2 frontispices gravés. Très bon état de conservation à l'exception de quelques rousseurs et traces menues d'usage. ‎

‎The Journal of Air Law and Commerce‎

‎ Northwestern University The Journal of Air Law and Commerce - 16 Volumes : 1952, T. 19, N°3 & 4 - 1953, T. 20, Année complète N° 1, 2, 3 & 4 - 1956, T. 23 N° 1 - 1969, T. 35, N°2 & 3 - 1970, T. 36, N° 2,3 & 4 - 1972, T.38, N°1 & 2 - 1973, T. 39, N° 1 + Index N° 35-1 - Bon état général‎

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‎La Loi, la liberte et la psychiatrie.‎

‎Paris, Payot (« Bibliothèque Scientifique »), 1977. in-8°, 326 pp., broche, couverture illustree.‎

‎Bel exemplaire. [BL-7][PAY][TX-9] ‎

‎LIGUE FRANCAISE POUR LA DEFENSE DES DROITS DE L'HOMME ET DU CITOYEN : LYON, LE CONGRES DE 1908, Ordre du Jour .‎

‎ Paris, Imprimerie G. Jeulin, 1908, cahier agrafé format 270x215mm, 51 pages, les premiers feuillets détachés du dos sinon bon exemplaire.‎

‎Le Congrès de la Ligue des Droits de l'Homme se réunira le 6 juin, à 9 heures précises du matin, à l'HOTEL DE LA CHANSON, rue Montesquieu, 4, à Lyon. Sommaire : Organisation et réforme de la justice - suppression des conseils de guerre par M.E. Tarbouriech, Le Monopole, l'Obligation et la Gratuité de l'Enseignement par le Dr Sicard de Plauzoles, Le Droit des Fonctionnaires par Emile Glay, L'Arbitrage international - le Désarmement progressif - La Politique Coloniale et la Guerre du Maroc par Victor Basch, La Liberté d'Opinion par Francis de Pressensé, La Suppression de la Peine de Mort par A.-Ferdinand Herold, L'Abolition de la Réglementation de la Prostitution par le Dr P.-E. Morhardt, Le Droit des Indigènes par Pierre Quillard, la Réforme Electorale et la Représentation Proportionnelle par P.G. La Chesnaie, Le " Bulletin Officiel " obligatoire et l'Augmentation du chiffre minimum de la Cotisation par Louis Oustry. ‎

‎Dictionnaire des travaux publics civils, militaires et maritimes‎

‎ Le chevalier Tarbé de Vauxclairs : Dictionnaire des travaux publics civils, militaires et maritimes, considérés dans leurs rapports avec la législation, l'administration et la jurisprudence. Paris, Chez Carillian Goeury, 1835. Un volume in-4° ( 26 x 21 cm, 568 pp ) texte sur 2 colonnes‎

‎livre broché, non rogné bon etat interieur, accident sur le dos :manque de 6 cm environ ainsi que les trois dernieres pages , ‎

‎Un avocat du XVIIIe siècle. Avant-propos - Discours de M. P. Boulloche, à la Conférence des avocats sur Target - Journal de Target (1787) - Notes inédites sur l'état de la France (1789-1797) - Fac-similés d'autographes de Mirabeau, Condorcet, Laharpe, Beaumarchais, Voltaire, etc., etc. (EX. AVEC ENVOI SIGNE DE P.L. TARGET)‎

‎ Grand in-8, pleine toile grise, pièce de titre de maroquin havane, couverture conservée, 77 p. et 41 feuillets de fac-similés et de reproductions de documents non paginés, portrait de Target. Paris, Calmann Lévy, 1893.‎

‎Edition originale de cet ouvrage consacré à Guy-Jean-Baptiste Target (1733-1806), considéré comme l'un des meilleurs avocats de la période, choisi comme défenseur du Cardinal de Rohan dans l'affaire du collier. Elu député du Tiers-Etat en 1789, il contribua à la rédaction de la constitution de 1791 et il refusa de défendre Louis XVI lors de son procès.Contient: Discours de Boulloche sur Target donné le 26 novembre 1892, le 'journal' de Target (1787), des notes inédites sur l'état de la France, et fac-similés autographes de Mirabeau, Condorcet, La Harpe, Beaumarchais, Voltaire.Envoi autographe signé de Paul-Louis Target (1821-1908), petit-fils de Guy-Jean-Baptiste, auteur de l'avant-propos, lui-même avocat et homme politique français: "Affectueux souvenir P.L.Target".Qqs lég. auréoles claires et petites taches.Bon exemplaire. ‎

‎Usages et Règlements Locaux Ayant Force de Loi dans le Département des Bouches-du-Rhône.‎

‎ 1859 Ed. Remondet-Aubin, Aix, 1859. In-8, broché.(XI), 184 pages. Nombreux tableaux.‎

‎Edition originale.Légères mouillures au coin supérieur droit ‎

‎La Famille Annamite ‎

‎Saïgon, Editions Nguyen-Van-Cua, 1927. 1 plaquette grand format, brochée, 107 pp., très bon état. Bel envoi de l'auteur à Monsieur Joucla, Directeur au Ministère des Colonies.‎

‎Publication de la Commission Luro, faite sous le patronage de la Société des Etudes Indochinoises.‎

‎L'évolution juridique des Trusts et sa portée.‎

‎ In-12, broché, couverture défraîchie, 163 p., qqs et. déf. de papier, non coupé. Paris, Félix Alcan, 1927.‎

‎Contient une bibliographie. ‎

‎Manuel-Guide de la fabrication du sucre à l'usage des fabricants de sucre, directeurs et chimistes de sucrerie, etc. et plus spécialement des contremaitres et surveillants de cette industrie. ‎

‎Paris, Naud, 1904 ; petit in-8 (212 mm), demi-chagrin vert foncé, dos à nerfs soulignés de filets dorés, titre doré, couverture bleu foncé conservée (reliure de l'époque) ; 425 pp., [1] f.bl., 129 figures dans le texte. ‎

‎Edition originale assez rare. Ingénieur chimiste, Teyssier avait été chef du laboratoire de la sucrerie du Méru. Traité très complet sur tous les aspects du problème, depuis les installations décrites dans le détail, jusqu'au raffinage, la direction d'une usine, la chimie, les avaries, sucres de betteraves et de cannes, etc. Dos passé, bel exemplaire, bien frais. ‎

‎Législation des chemins de fer et des tramways‎

‎ Dunod Paris H. Dunod et Pinat 1909, In-8 relié cuir éditeur bordeaux, 564 pages. Couverture un peu frottée, bon exemplaire.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Association des notaires vaudois. Jurisprudence 1955 et 1956. Tribunal fédéral, tribunal fédéral des assurances, conseil fédéral, juridictions cantonales, législation. 23.‎

‎Lausanne, Imprimerie E. Ruckstuhl S. A., 1957, in-8vo, 140 p., brochure originale.‎