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Nouveau code de l'instruction primaire.
Couverture souple. Broché. 942 pages. Rousseurs.
Livre. Editions Hachette, 1915.
Traité élémentaire de législation industrielle : les LOIS OUVRIères.
Arthur Rousseau 1912 Pairs, Arthur Rousseau Editeur, 1912, XV-1206 p., demi-reliure de travail, environ 23x14cm. Des frottements d'usage sur la reliure, deux petits trous de vers sur un mors. Bon état pour le reste et intérieur bien propre.
Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.
MÉMOIRE POUR DIMINUER LE NOMBRE DES PROCES
Paris Chez Cavelier, Fils 1725 in 12 (17x10) 1 volume reliure plein veau havane de l'époque, dos à nerfs orné de caissons dorés, pièce de titre en maroquin rouge, tranches teintées rouge, page de titre, 6 feuillets préliminaires non chiffrés (privilège, dédicace au Roi), 420 pages, et 5 feuillets non chiffrés. Charles-Irénée Castel de Saint-Pierre, 1658-1743. Edition originale. Très bel exemplaire, très frais
Parfait Couverture rigide Ed. originale
Organisation des pouvoirs publics - Recueil des lois constitutionnelles et organiques de la République Française
PARIS, Motteroz - 19002 - In-12 - 1/2 reliure - Dos à 5 nerfs avec titre doré - Plats et gardes marbrés - Tableaux - 892 pages - Très bon exemplaire
Organisation des pouvoirs publics. Recueil des lois constitutionnelles et organiques de la République française.
Couverture souple. Broché. 892 pages. Couverture défraîchie. Une page réparée.
Livre. Imprimerie Motteroz, 1902.
Organisation des Pouvoirs Publics - Recueil des Lois Constitutionnelles et Organiques de la République Française coordonnées et annotées (Organisation politique - Organisation du Conseil d'État - Organisation départementale - Organisation municipale).
PARIS, Impr. de la Chambre des députés, Motteroz - 1898 - Reliure 1/2 chagrin frottée - Dos à 5 nerfs, Titre doré - Plats & gardes marbrés - 776 pages - Frais intérieurement, Bon exemplaire
Justice et injustice fiscale.
Couverture souple. Broché. 196 pages. Couverture défraîchie. Souligné.
Livre. Editions Tallandier (Collection : du temps Présent), 1933.
Pigeau - Eustache-Nicolas Pigeau, Mont-l'Évêque (Oise, 1750, Paris, 1818, jurisconsulte, Nommé par Bonaparte membre de la commission chargée de rédiger le Code de procédure civile.
Reference : 47423
(1779)
Droit - La procédure civile du Châtelet de Paris, et de toutes les juridictions ordinaires du royaume démontrée par principes et mise en action par des formules, par M. Pigeau
1779 Paris, Vve Desaint, 1779. - complet en 2 volumes In-4 - Reliure plein veau havane de l'époque - Dos à nerfs orné de caissons fleuronnés - Pièces de titre et de tomaisons en maroquin - auréole en marge en marge inférieure sur environ 250 feuillets - toutes tranches rouges - coiffes supérieures usagées - coins émoussés - Roulettes dorées sur les coupes - Joint facture de l'ouvrage datée de 1782 par Despilly, libraire nantais - 884-700 pages - Bon exemplaire
Eléments de législation rurale. A l'usage des élèves des cours ruraux de fin d'études et des cours postscolaires agricoles.
Couverture souple. Broché. 223 pages.
Livre. Vesoul, imprimerie Marcel Bon, 1948.
Eléments de législation rurale. Education civique et sociale et notions de droit.
Couverture souple. Broché. 319 pages. Couverture légèrement défraîchie.
Livre. Formation professionnelle agricole et ménagère agricole. Edité chez l'auteur à Lure, Vers 1950.
Chute de la chicane, ou Moyen d'apprécier et de taxer soi-même les frais des huissiers, avoués, notaires, commissaires-priseurs, agrées, etc.
In-16, demi-basane de l'époque, dos lisse orné d'un décor romantique (pet. défaut aux mors et à la coif. inf.), XI, 188 p. Paris, chez l'auteur, 1841.
Édition originale. Par un militant socialiste, auteur d'un projet de constitution en 1848. La justice et son personnel, les moyens de faire un procès et l'inventaire des coûts, à l'usage des "classes laborieuses" et de tous les justiciables.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Le Droit des auteurs et des artistes exécutants
Delmas Documents Actuels Broché 1970 In-8, (15.5x24 cm), broché, 409 pages, bibliographie, index ; défauts de pelliculage sur le dos, plats légèrement jaunis, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Les projets de réforme et d'extension de la législation sur l'expropriation.
Couverture souple. Broché. 144 pages. Non coupé.
Livre. Editions Jouve et Cie, 1913.
La Responsabilité de l'exploitant de l'aéronef dans la Convention Internationale de Rome
ISSOUDUB, Imp.Gaignault -Extrait, Tiré à part de la Revue Générale de l'Air - N° 1 & 2 de 1961 - In-8 - broché - 42 pages - Très propreEnvoi
DISCOURS, RAPPORTS ET TRAVAUX INEDITS SUR LE CONCORDAT DE 1801 (26 messidor an IX) les articles organiques publiés en mème temps que ce Concordat (Loi du 15 germinal an X 8 avril 1802) et sur diverses questions de droit public concernant la liberté des cultes la protection qui leur est due leur étalissment dans l'état et leur police extérieure les associations religieuses l'instruction et les écoles publiques par Jean-Etienne-Marie Portalis. Mis en ordre et publiés par le vicomte Frédéric Portalis
Paris Joubert, Libraire de la Cour de Cassation 1845 in 8 (21,5x13,5) 1 volume reliure demi veau havane de l'époque, dos à nerfs soulignés de filets à froid,CV et 660 pages. Jean-Etienne-Marie Portalis. Bel exemplaire
Très bon Couverture rigide
Eloge d'Antoine Louis Séguier.
In-8, broché, couverture de papier moderne bordeaux, (4), 91 p. Paris, Nicolle, 1806.
Edition originale. "Un des meilleurs morceaux qui soient sortis de la plume de Portalis". "Léloge de Séguier lui permet de rendre un hommage appuyé au ministère public. Convoquant une éloquence quil naurait pas manqué dadmirer chez son modèle, il trouve de belles formules pour désigner lavocat général, "lhomme de la loi et lorateur de la patrie", "le champion de tous contre tous", 'une sauvegarde à lintérêt général contre les prétentions toujours reconnaissantes de lintérêt particulier, enfin une sorte de représentant au corps entier de la société' ". "M. Séguier, dans ladministration de la justice, était placé entre le tribunal suprême dont il devait préparer les oracles, et les citoyens dont il devait protéger les droits" (Cour de Cassation, 'Institut Portalis, Aix-en-Provence, 5 décembre 2007').Bon exemplaire.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Elogium seu Breviarium vitae Hieronymi Bignonii.
Parisiis, ex officina Cramosiana, 1657. In-4 de (12)-154-(2) pp., vélin souple (reliure de l'époque).
Édition originale. Éloges funèbres du grand magistrat Jérôme Bignon (1589-1656), érudit apprécié des savants de son temps qui prolongea dans la première moitié du XVIIe siècle « la tradition de la jurisprudence humaniste française » (Renoux-Zagamé). Le discours d'ouverture du conseiller de Ratisbonne Johann Albrecht Portner (1628-1687) est suivi des éloges - principalement des lettres - de Hugo Grotius, Dupuy, Launois, Chapelain etc., une série de poésies en latin et en français et l'oraison funèbre prononcée par le chanoine régulier Jean Fronto, proche de Bignon.Provenance : François de Verthamon, marquis de Bréau, gendre de Thierry Bignon (ex-libris).Importants manques de vélin sur le plat inférieur ; feuillets M et Mii inversés.Bourgeois André, 1538 « Ce sont des matériaux à utiliser pour écrire la vie du magistrat » ; Dictionnaire historique des juristes français, p. 84.
La législation des retraites ouvrières et paysannes. Commentaire pratique de la loi du 5 avril 1910 et des décrets des 24 et 25 mars 1911 et 6 août 1912.
In-8, demi-veau rouge de l'époque, dos lisse, titre doré, v, 587 p. Paris, Larose et Tenin, 1913.
Deuxième édition augmentée. Préface de Ferdinand Dreyfus. L'étude est précédée d'un historique des "retraites pour la vieillesse" en France, depuis les généreux essais de la République de 1848 jusqu'aux propositions de 1880. Ces dernières devaient aboutir, après trente années d'études, à la loi fondatrice de 1910 sur la prévoyance obligatoire inspirée par la doctrine solidariste et organisée par Léon Bourgeois.L'organisation du service de l'assurance forme la quatrième partie du traité.L'auteur était membre de l'institut des actuaires français, chef de bureau à la Caisse des Dépôts et secrétaire du conseil supérieur des retraites ouvrières.Importantes annexes: textes de loi, tables de concordance, index détaillé.Bon exemplaire, intérieur frais
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans
Paris, chez Debure père, 1772. In-4, XXXVIII-892 pp., basane marbrée havane, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, tranches rouges (reliure défraîchie mais solide, quelques taches et rousseurs).
Nouvelle édition de cet ouvrage consacré aux coutumes de la région orléanaise par Pothier, paru pour la première fois en 1740. Il comprend une notice biographique sur l'auteur ainsi qu'une bibliographie de ses oeuvres. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.
Oeuvres Posthumes de M. Pothier, Dédiées à Monseigneur le Garde des Sceaux de France - T. VI - Complet, contenant les Traités des Donations entre Vifs, des Personnes et des Choses
A ORLEANS, chez Jean Massot/PARIS, Chez Debure frères, 1776 - In-12 - Reliure plein veau marbré de l'époque - dos à nerfs à caissons fleuronnés - Pièce de titre havane, Titre doré - Toutes tranches rouges - Roulettes dorées sur les coupes - signet -XII-XVI (erreur de pagination commence pageV ) - 570 pages - très frais
Traite du Droit de Domaine de Propriété, Par l'auteur du traité des Obligations
Paris, Les Frères Debure, Orléans, La Veuve Rouzeau-Montaut - 1776 - Tome 1seul (complet en son sujet) - Toutes tranches sanguines - X- 484 pages - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné
Traité de la Communauté, auquel on a joint un traité de la Puissance du Mari sur la personne et les biens de la Femme, Par l'auteur du traité des Obligations
Paris, Les Frères Debure, Orléans, La Veuve Rouzeau-Montaut - 1774 - Tome 1seul (complet en son sujet) - Toutestranches sanguines - XII- 592 pages - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné
Traité du douaire.
A Paris, chez Debure Pere, 1776. In-12 de (4)-XI-(1)-503 pp., basane havane, dos lisse orné, tranches rouges (reliure de l'époque).
Nouvelle édition. Très bon exemplaire.
Traités des contrats de Bienfaisance, selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur.
A Paris chez Debure l'ainé, a Orléans, chez J. Rouzeau-Montaut - 1767 - Complet en. 2 vol. in-12 - Pleine Reliure d'époque, coins frottés, coiffes usagées - - Dos à nerfs, orné de caissons fleuronnés - Pièces de titre havane, titre doré - Toutes tranches rouges - XII-358 pp. & XVI-456 pp. - reliure de l'époque). Nouvelle édition. Très frais intérieurement - Bon exemplaire.
Traités des contrats de bienfaisance selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur.
A Paris, chez Debure Pere, 1767. 2 vol. in-12 de XII-358 pp. ; XVI-456 pp., basane havane, dos lisse orné, tranches rouges (reliure de l'époque).
Nouvelle édition. Très bon exemplaire.
