‎Seconde conférence de la Paix. La Haye (juin-octobre 1907). Préface de M. Léon Bourgeois.‎

‎ Grand in-8, broché (couv. lég. tachée), iv, 793 p. Paris, Pichon et Durand-Auzias, 1908.‎

‎Rare édition originale et unique de cet ouvrage, source fondamentale sur la Conférence de la Paix de La Haye (1907)."Analyse précise et minutieuse de toutes les délibérations comme de tous les actes de la Conférence en une méthodique exposition des faits" (Préface de Léon Bourgeois). Les deux conventions de La Haye ont jeté les règles fondatrices de droit coutumier sur le désarmement, la prévention des conflits et les "lois de la guerre"."L'éventail des normes adoptées à La Haye était si large qu'il n'a jamais pu être dépassé. Les conventions adoptées plus tard (Genève de 1949) n'ont fait qu'en affiner et préciser les principes ou les adapter aux changements intervenus dans la conduite et la technologie de la guerre".Bon état intérieur. Exemplaire non coupé.Un unique exemplaire de cet ouvrage dans les bibliothèques françaises, celui de la BnF. ‎

‎" Le tribunal révolutionnaire ( 1793- 1795 ) " - Mémoires et souvenirs sur la Révolution et l'empire publiés avec des documents inédits ‎

‎ Paris Librairie Académique Perrin et Cie - 1908 - In-8° broché - frontispice & illustrations NB PP HT - rousseurs au 1 er Plat, sinon Ex. Correct - 370 pages ‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Lois des bâtiments ou le nouveau Desgodets contenant la Théorie et la Pratique. 1° Des servitudes, telles que murs mitoyens, contre-murs, vues, égouts, haies mitoyennes, etc. 2° Des Réparations grosses et menues, locatives, usufruitières et de propriété, etc. 3° Des formes à suivre par les Juges de paix, les Tribunaux et les Experts, pour visiter les lieux, avec formules des actes de procédure. Nouvelle édition corrigée et considérablement augmentée, d'après les arrêts et la doctrine des meilleurs auteurs. ‎

‎Paris, A. Marescq, 1852 ; 2 tomes in-8, brochés ; 16 pp. (catalogue de libraire), XVI pp., 456 pp. ; (8), 393 pp.‎

‎Notes abondantes et index par sujets. Bon exemplaire, quelques petites rousseurs éparses. ‎

‎Lois des Bâtiments. Tome I et II‎

‎ 1828 - reliure - A Paris, Masson et Yonet, Libraires - 1828 - In-8 (21 x 13 cm) reliure demi basane, plats marbrés, filets, fleurons et titre doré au dos - 475 + 378 pages - Deux volumes reliés en un seul ouvrage - Ouvrage intitulé : Lois des bâtiments, ou le Nouveau Desgodets contenant la Théorie et la Pratique, 1° des servitudes, telles que murs mitoyens, contre-murs, vues, égouts, haies mitoyennes, etc. 2° des réparations grosses et menues, locatives, usufruitières et de propriété, etc. 3° des formes à suivre, par les juges de paix, les tribunaux et les experts, pour visiter les lieux, avec formule des actes de procédure. Nouvelle édition corrigée et considérablement augmentée, d'après les arrêts et la doctrine des meilleurs auteurs ‎

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‎Bon état - Coins et coiffes émoussés - Frottements sur les plats et le dos - Reliure compacte et intérieur propre - Le premier mors a probablement été recollé ‎

‎[Stilus curie parlamenti (latin). 1525] Stillus superincliti Parlamenti, ac requestarum arrestis quamplurimis fulcitus, ac ordinationibus regiis nunc primum impressis, & ad unguem castigatis ac revisis. Cum scholiis clarissimi ac illustris domini Stephani Auffrerii præsidis Tholosani, opus certe divinum, & pragticis necessarium nedum utile fœlicibus auspiciis. Cui junctæ sunt decisiones parlamenti Parisiensis ac pleraque alia senatusconsulta a magnifico jureconsul. D. Jo. Gallo. regio in amplissimo senatu advocato. Quæ in hoc volumine habentur, proxima pagella tibi indicat.‎

‎Paris, Lyon, Galliot Du Pré, Pierre Vidoue, Simon Vincent, 1525. In-8 (180 x 120 mm) de (12)-lxvii (i.e. lxxviii)-clxxxix-(1) ff. (sig. ã8, 4, a-h8, i6, k8, A-B8, C6, D-X8, aa8, BB8 ; f. i6 non compris dans la pagination), caractères gothiques, veau brun estampé à froid, dos à trois nerfs, plaque et large frise d'encadrement sur les plats, traces de fermoir, titre manuscrit sur la gouttière (reliure de l'époque). ‎

‎Nouvelle édition établie par Celse-Hugues Descousu du Stilus Parlamenti Parisiensis de Guillaume Du Breuil, partagée entre Simon Vincent et Galliot du Pré. Colophon : Parisiis, typis ac caracteribus Petri Vidovei excussum. Anno domini sesquimilesimo vigesimo quinto, octavo kalendas april., ad calculum romanum. Cum privilegio.Le Stilus parlamenti est un livre de pratique judiciaire composé vers l'an 1330 par Guillaume du Breuil (de Brolio) avocat au Parlement de Paris. « Méthodiquement divisé en chapitres, le Stilus déroule avec précision et dans un ordre logique les règles de procédure suivies devant le Parlement dans le premier tiers du XIVe siècle. En 1488 (date approximative) paraît une édition toulousaine. En 1495, Étienne Aufréri [président de la chambre des enquêtes du Parlement de Toulouse né vers 1458 à Poitiers et mort le 10 septembre 1511 à Toulouse] en fait une glose qui accompagnera la plupart des éditions du XVIe siècle. En 1512, Gullaume Eustace en donne la première édition parisienne dans une version préparée par Antoine-Robert, greffier-criminel au Parlement. Galliot du Pré la réimprime en 1515. L'ouvrage de Du Breuil est ensuite plusieurs fois imprimé à Lyon et à Paris avec les annotations de Celse-Hugues Descousu (1525, 1530, 1542) » (Arabeyre). Principal texte du recueil éponyme, le Style de procédure de Guillaume Du Breuil est suivi de six autres textes : le Style des Requêtes du Palais (2e partie), les Instructions abrégées sur la procédure du Parlement (3e partie), une collection d’arrêts des parlements de Paris et de Toulouse (4e partie), le texte intitulé De forma arrestorum (5e partie), le Style dit des commissaires (6e partie) et un recueil d’ordonnances royales (7e partie) dont « l’édition princeps (fut) publiée à Lyon, en 1513/4, chez le libraire Simon Vincent (avec) le texte du style de procédure de Guillaume Du Breuil accompagné des additions, écrites dans les dernières années du XVe siècle, par le président aux enquêtes au parlement de Toulouse Étienne Aufréri » (Patrick Arabeyre, Le premier recueil méthodique d’ordonnances royales françaises : le Tractatus ordinationum regiarum d’Étienne Aufréri fin XVe – début du XVIe siècle).Émission à l'adresse de Simon Vincent ornée de la grande marque typographique de Galliot Du Pré au recto du dernier feuillet. Texte imprimé sur 2 colonnes, caractères gothiques, initiales ornées gravées sur bois, titre en rouge et noir dans un encadrement orné gravé sur bois, de type architectural. Ex-libris manuscrit du temps non identifié à l'encre du temps au bas de la marque typographique accompagné de quelques notes manuscrites dans le texte de la même main (écriture ancienne) : « Ego Johannes Gauffredi notarius (…) quodam bibliopola carcasson (…) ».Dos restauré ; mouillures et petite galerie de ver marginale sur les feuillets liminaires.Brunet, V, 541 ; Renouard, ICP, III, 809 ; Gültlingen, II, p. 65, n° 172. ‎

‎LE CHARLATANISME DEMASQUE ou LA MEDECINE APPRECIEE A SA JUSTE VALEUR Par un ami de la vérité et de l' humanité Cinquième édition‎

‎ Paris Au bureau de la Gazette des malades Imp. de Carpentier-Méricourt 1824 1 vol. in-12 ( 18 x 10,5 cm ) ( poids = 400 g ) Fx. t. , frontispice , t., VIII , 444 pp. . En frontispice , portrait " dress. au physionotrace et gravé par Quenedey rue neuve-des-petits-champs n° 15 à Paris 1820 " . Contient : Table des matières , Introduction , XLI chapitres dont Récapitulation . Pleine basane glacée . Dos lisse , titre , fleurons et filets dorés . Plats encadrés d' une roulette dorée au rameau de laurier ; filets dorés sur les coupes . Tranches marbrées . Gardes papier marbré gris vert . Reliure solide . Des frottés aux mors et aux coupes , d' infimes manques de cuir aux mors . Des manques de dorure aux filets et aux roulettes . Intérieur très frais . ( Collat. complet )‎

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‎Exemplaire bien complet du portrait au physionotrace gravé par Edme Quenedey, célèbre graveur et peintre de portrait miniature qui avait travaillé un temps avec l' inventeur du physionotrace . Louis LEROY , né à Saint-Samson La Ferté en Bray ( Seine Inférieure ) en 1766 et mort en 1842 , était un chirurgien , gendre du chirurgien Jean Pelgas ( 1732 -1804 ) , d' où parfois le nom de LEROY-PELGAS . Il est peut-être de la famille de chirurgiens dentistes et médecins Leroy de La Faudignère dont certains avaient exercé à Rouen au XVIII s. . Cependant , il ne doit pas être confondu avec ses presque contemporains , le médecin Alphonse Louis Leroy ( 1742 - 1816 ) et le journaliste , peintre et graveur Louis Leroy . ‎

‎LE CHARLATANISME DEMASQUE ou LA MEDECINE APPRECIEE A SA JUSTE VALEUR Par un ami de la vérité et de l' humanité Quatrième édition‎

‎ Paris A l' Imprimerie du Journal général d' affiches De l' imprimerie de Nicolas-Vaucluse 1822 1 vol. in-12 ( 16,5 x 10 cm ) ( poids = 300 g ) VIII ( dont fx. t. , t. ) , 360 pp. . Contient : Introduction , Table des chapitres, XXXVIII chapitres , Conclusion . Pleine basane . Dos lisse , orné , doré , pièce de titre rouge . Gardes papier marbré . Etiquette au dernier contreplat " Davet relieur à Auch " . Reliure abîmée : importants manques de cuir au dos et au premier plat . Second plat sali : mouillure ? Qqs cahiers débordent légèrement de la gouttière . Papier jauni . Mouillures très claires sur les premiers ff. et des pp. 193 à 320 environ . Traces d' écriture aux crayons rouge et bleu sur les gardes blanches . ( Collat. complet )‎

‎Louis LEROY , né à Saint-Samson La Ferté en Bray ( Seine Inférieure ) en 1766 et mort en 1842 , était un chirurgien , gendre du chirurgien Jean Pelgas ( 1732 -1804 ) , d' où parfois le nom de LEROY-PELGAS . Il est peut-être de la famille de chirurgiens dentistes et médecins Leroy de La Faudignère dont certains avaient exercé à Rouen au XVIII s. . Cependant , il ne doit pas être confondu avec ses presque contemporains , le médecin Alphonse Louis Leroy ( 1742 - 1816 ) et le journaliste , peintre et graveur Louis Leroy . ‎

‎L'évaluation du préjudice corporel. Préface de Henri Blin.‎

‎ In-8, broché, couverture imprimée, XVII, 213 p. Paris, Librairies Techniques, 1966.‎

‎L'un des ouvrages qui devait renouveler la doctrine en la matière. Index. ‎

‎Biographie des neuf cents députés à l'Assemblée Nationale par ordre alphabétique de départements. Tant de ceux qui ont été élus le 23 avril, aux Elections Générales, que de ceux qui ont été nommés le 4 juin aux Elections Complémentaires.‎

‎Paris, Bureaux de la Rédaction, 1848, pt. in-8vo, VII + 551 p., (faux-titre avec manque en haut de page (un nom enlevé ?), cachet sur page de titre & Ex-Libris du même: ‘Wilhelm Merton’, cartonnage de l'époque.‎

‎Revue " Les Documents du Progres " - Revue Internationale - Directeur-fondateur Dr Rodolphe Broda - Juillet 1908 à décembre 1908 - 6 numéros reliés ensembleSommaire : La politique allemande et la civilisation de l'Europe ( J. Novicow ) - Le Peuple allemand et le militarisme ( H. de Gerlach ) - Danger de guerre entre l'Autriche et l'Italie ( F. Telmann ) - L'antimilitarisme ( Gustave Hervé ) - A propos de l'antipatriotisme ( G. Delory ) - La patriotisme dans la démocratie ( J.-B. Lavialle ) - Vers la fédération universelle ( Rodolphe Broda ) - La langue internationale ( Léon Bollack ) - Les paysans russes et la révolution ( Zina Lagardelle ) - Mouvement réformiste en Chine ( Gaston de Martin ) - La lutte entre les trusts et le peuple en Amérique ( Arthur Beaves ) - La solution du problème des trusts en Australie ( R. Adorb ) - La conférence de Bruxelles et ses conséquences pour la paix économique ( Rodolphe Broda ) - La question sociale de l'Inde ( R. Tripatka ) - Les gouttes de lait - la guérison du mal de mer - L'enseignement moral dans les Ecoles - Le socialisme comme facteur du progrès ( Edouard Bernstein ) - Races mourantes et prolétariat naissant ( Charles Malato ) - La psychologie de l'émigration japonaise ( M. Mahlinger ) - Le mouvement révolutionnaire dans l'Inde anglaise ( J. Siramulu ) - Industrie et progrès ( R. Broda ) - Que faire des Anti-sociaux ? ( Dct Toulouse ) - La grève de Parme R. Rigola ) - Le socialisme en Amérique du Sud ( Manuel Ugarte ) - La misère en Russie ( Charles Daumas ) - les élections législatives de 1908 en Belgique ( M.-L. pépin ) - L'avenir économique du Canada ( M. Adorb ) - La navigation aérienne dans le Présent et dans l'avenir ( John H. Ledeboer ) - Les récentes expéditions au Pôle Nord ( Rich. Hennig ) - Les nouveaux mouvements dans l'art actuel ( Camille Mauclair ) - Le divorce ( P. Marguerite ) - Influence de la législation sur la fréquence des mariages prouvée par l'expérience ( Dr J. Bertillon ) - L'affranchissement dela femme musulmane ( C. désormeaux ) - Renaissance du communisme chez les MAoris de la Nouvelle-Zélande ( Robert Stout ) - Les coopératives agricoles au Danemark ( J. Dalhoff ) - Le jubilé de Tolstoï ( G. Khroustaleff ) - Turquie constitutionnelle ( C. Racovski ) - Suffrage des femmes et réformes sociales en Finlande ( Hjalmar Ekholm ) - Le théâtre populaire champêtre ( Henri Dagan ) - Les réformes en Chine ( Dr Scié-Tan-Fo ) - le réveil religieux de l'Inde ' orof. Wobhouse ) - La philosophie védenta ( Ch. Daufresne ) - Les bases sociales de la révolution persane ( G. Khrustaleff ) - La question macédonienne ( G. F Abbott ) - L'art oriental ( M. Klein ) - L'antimilitarisme en France et à l'étranger ( Dr B. krischewsky ) - Les syndicats ouvriers français ( Marius André ) - L'international scolaire ( H. Buriot ) - Les ollèges à la campagne ( Th .Lessing ) - Les hit heures dans les mines françaises ( Emile Basly ) - Les retraites ouvrières en Allemagne ( prof. Zacher )- Retraites pour la vieillesse dans l'Empire britannique ( R. Broda ) - Résultats de l'impôt sur le revenu enAutriche ( Dr F. Leiter ) - L'usine constitutionnelle ( R. Broda ) - Vers la nationalisation des chemeinsde fer en Amérique ( C. Vrooman ) - L'avenir du Canada français ( Prof. A. Loir ) - L'Inde et les idées de patriotisme et d'humanité ( J. Siramulu ) - Les ligues d'amour en Russie ( Roman Streltzow ) - La traite des blanches ( Dr F. Regnault ) - L'exposition d'électricité de mArseille - La culture des champignons - Le cinématographe ( F. Mazade ) - Résultats de la nationalisation des chemins de fer en Suisse ( Edgar Milhaud ) - L'avenir de la pisciculture ( Louis Roule ) - L'élevage des crocodiles - Abolition de la peine de mort en Italie ( Lino Ferriani ) - Les influences sociales dans l'évolution moderne du droit ( F. Tœnnies ) - Missions bouddhiques japonaises en Chine et dans l'Amérique du Nord ( Th. Von Galetzki ) - Réformisme et socialisme ( Ch. Rappoport ) - Les juifs en Angleterre ( J.Landa) Les relations internationales du prolétariat moderne ( Roman Streltzow ) ‎

‎ 1 vol in-8 - demi chagrin brun - année 1908 ( juillet à décembre ) - 6 numéros - 471 pages‎

‎Bon état général malgré une reliure frottée et quelques surlignages au crayon à papier ‎

‎Duel (Le) à travers les âges. Histoire et législation ; duels célèbres ; code du duel. Par Gabriel Letainturier-Fradin, avec une préface de A. Tavernier.‎

‎Paris, Librairie Marpon et Flammarion, s. d. (circa 1892) ; in-4, demie-toile violette à la bradel, pièce de titre miel entre deux doubles filets dorés, un fleuron décoratif doré au dos, double filet doré en pied du dos ; (4) ff. (bl.), 14 pp. (faux-titre, titre, dédicace, citation, préface), IV pp. (introduction), 300 pp., (5) ff. (2 ff. de table, bl.) ; 17 planches hors-texte d'illustrations en noir sur papier blanc fort, quelques illustrations en noir in-texte.‎

‎Envoi manuscrit signé de l'auteur. Dos légèrement sali, sinon exemplaire en bel état, en partie non coupé, intérieur frais. ‎

‎Vues sur la justice criminelle. Discours prononcé au Bailliage d'Orléans.‎

‎A Paris, chez les frères Debure, 1777. Petit in-8 de 139 pp. [VERMEIL (François-Michel)]. Essai sur les réformes à faire dans notre législation criminelle. Par M. V. A Paris, chez Demonville, 1781. Petit in-8 de XXI-(2)-262-(1) pp. Les 2 pièces reliées en 1 vol. petit in-8, veau havane, dos orné à nerfs, pièce de titre en maroquin rouge, tranches rouges (reliure de l'époque). ‎

‎1. Édition originale. Le Trosne, économiste proche du marquis de Mirabeau et de Le Mercier de La Rivière, avocat du roi, sur la même ligne que Beccaria, développe ici ses vues dans lesquelles il expose la nature et les caractères de la justice criminelle, les formes et l'instruction, les jugements et les lois pénales. Il se prononce résolument contre la question préparatoire et n'admet qu'avec la plus grande réserve la question préalable.2. Édition originale. François-Michel Vermeil, avocat au parlement de Paris (1730-1810) milita pour une réforme radicale de la législation criminelle. Fils d'un avocat du Roi au bailliage de Mehun, il embrassa avec succès une carrière d'avocat au parlement, faisant partie des réformateurs gagnés par les idées philosophiques qui aspiraient à une réforme radicale de la législation criminelle. Il fit partie du comité de législation, puis du conseil du ministère de la justice. Bel exemplaire. ‎

‎Traité Pratique de la Légitimation des Enfants Naturels simples, Incestueux ou Adultérins‎

‎ PARIS, S.A. Recueil Sirey - 1926 - In-8 - 1/2 Reliure (petit accroc au 1 er Plat - Dos à nerfs - XVI-346 pages - bon exemplaire‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Traité d'analyse des matières agricoles + Examen sommaire des boissons falsifiées - 2 livres compilés en 1 volume‎

‎Berger-Levrault et Cie 1877 in12. 1877. Relié.‎

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‎Bon état intérieur propre bonne tenue‎

‎Précis de Droit vétérinaire, comprenant des notions élémentaires de Droit, la médecine légale vétérinaire, la législation commerciale, la législation professionnelle.‎

‎Gembloux (Belgique), Jules Duculot/Paris, Librairie Agricole de la Maison Rustique, 1934. 17 x 26, 333 pp., broché, non coupé, bon état.‎

‎préface de l'auteur.‎

‎Affaire des caves établies sous les rues de la ville de Lille - Jugement du tribunal civil de Lille du 31 décembre 1875‎

‎in8 broché, 14 pp+table des matières sur page dépliante, couverture papier moderne muette. ‎

‎De très rares rousseurs, solide et propre - LILLE - REGIONALISME - JUSTICE - URBANISME - LEGISLATION‎

‎La loi de Malheur impie et tyrannique - avec un appendice contenant le texte de la loi du 28 mars 1882 sur l'enseignement laïque obligatoire‎

‎ PARIS, Lib. de la sté Bibliographique M. Tardieu - 1882 - In-12 - Broché - 46 pages - Propre‎

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‎Étude sur le système du régime dotal sous le code civil‎

‎Librairie A. Marescq Aîné A. Chevalier-Marescq Gendre et Successeur 1882 499-242 pages in8. 1882. broché. 499-242 pages. Cet ouvrage de Léon Jouitou publié en 1882 est une étude juridique approfondie sur le système du régime dotal tel que défini par le Code civil français. Il s'inscrit dans une démarche de conservation patrimoniale et a été réédité par Hachette Livre et la BNF‎

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‎État correct intérieur propre‎

‎Einleitung zum Bergwerks-Rechte. — Nebst Anhang vom Bergwerks-Rechte in den Preußischen Staaten / von M.E.C.‎

‎Halle, Verlag des Waisenhauses, 1777. in 8° (116 x 191 mm), cartonnage muet de l’époque, quelques rousseurs et taches. (4)ff.-96 pp.-40 pp.-(1)f.‎

‎ EDITION ORIGINALE. Lobethan (1753-1832), fit sa carrière à Zerbst où il enseignait le droit. Traité sur le droit des mines peu courant. La seconde partie concerne la législation sur les mines dans l’Etat de Prusse.‎

‎Du Gouvernement civil. Traduit de l'anglais. Édition exactement revue et corrigée sur la dernière de Londres, augmentée d'un Précis Historique de la Vie de l'Auteur.‎

‎ In-12, demi-basane verte romantique lég. postérieure (ca 1830), dos lisse orné, XXII, 356 p. Londres et Paris, Servière, An 10 - 1802.‎

‎"Locke donnait avec cet ouvrage, qui demeure fondamental, la première expression théorique des principes du libéralisme" (Dict. Laffont-Bompiani). "La Bible politique du siècle nouveau" (J.-J. Chevalier). Sans le portrait annoncé. ‎

‎La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou, Commentaire et complément des codes français (...). (COMPLET)‎

‎ 1827 31 volumes in-8: 23 volumes cartonnage à la Bradel et 8 volumes demi-veau fauve à petits coins. Paris, Strasbourg et Londres, Treuttel et Würtz, 1827-1832‎

‎Ensemble bien complet de cet ouvrage de référence.T. 1 à 16: Code civil -- T.17 à 20: Code de commerce -- T.21 à 23: Code de procédure civile -- T.24: Discussion du projet de Code criminel -- T.25-28: Code d'instruction criminelle -- T.29-31: Code pénal.Dramard, 82; Camus-Dupin; 1850, Grandin I, p. 168-169.Rousseurs éparses. Des défauts à la reliure. Néanmoins bon ensemble, solide. ‎

‎Guide des délais, mis au courant du dernier état de la Législation contenant les délais en matière civile, commerciale, pénale, fiscale, administrative, forestière et rurale, ainsi que ceux résultant des lois spéciales et de l'application de la loi du 13 mars 1922‎

‎ PARIS, Lib. Dalloz - 1926 - 1/2 Reliure - Dos à faux nerfs - XXII, 410 pages - lBon exemplaire‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Les Codes‎

‎Videcoq Relié 1841 In-12, (12.5x7.5 cm), relié demi-basane, 1039 pages, contenant une nouvelle corrélation des articles, un supplément par ordre alphabétique renfermant les lois les plus usuelles et une table générale des matières, 3e tirage ; coins de pages cornés, petits manques papier sur les plats, cuir frotté, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Les grands arrêts de la jurisprudence administrative 16ème édition‎

‎Editions Dalloz 2007 998 pages 14 6x3 4x20 2cm. 2007. Broché. 998 pages.‎

‎Très bon état‎

‎Les Grands arrêts de la jurisprudence administrative‎

‎Sirey édition: 8e éd 1984 638 pages in8. 1984. Broché. 638 pages.‎

‎Très bon état‎