‎Des Usages locaux - Coutume d'Orléans - Baux verbaux - Louage des domestiques‎

‎ ORLEANS, H. Herluison - 1882 - In-8 - broché - 60 pages - Propre‎

‎ Conformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Aktienrechts-Tabellen. Uebersichtlische, thematisch zusammengefasste Darstellung des neuen Aktienrechtes des Schweiz.‎

‎Zürich, Polygraph, 1939, in-4°, 141 S., Original-Leinenband.‎

‎Conseil Général de l'Ain. Session de 1859 [...]. Rapport fait au nom d'une Commission chargée de donner ses avis sur les projets de loi et de règlement relatifs à la suppression des étangs dans le département de l'Ain.‎

‎Bourg, Imprimerie de Dufour (1859) ; in-8, broché ; 74 pp., (1) f. blanc.‎

‎Edition originale. La commission était composée de Vicaire, de Monicault, Bodin, vicomte de La Ferrière, Andras de Béost, Ducret de Lange et Dufour rapporteur. Assez fondamental sur le problème des étangs. Les conclusions sont très commentées en marge au crayon par Maurice Aynès, magistrat bressan. ‎