‎Traite du Droit de Domaine de Propriété, Par l'auteur du traité des Obligations ‎

‎ Paris, Les Frères Debure, Orléans, La Veuve Rouzeau-Montaut - 1776 - Tome 1seul (complet en son sujet) - Toutes tranches sanguines - X- 484 pages - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné ‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Traité de la Communauté, auquel on a joint un traité de la Puissance du Mari sur la personne et les biens de la Femme, Par l'auteur du traité des Obligations ‎

‎ Paris, Les Frères Debure, Orléans, La Veuve Rouzeau-Montaut - 1774 - Tome 1seul (complet en son sujet) - Toutestranches sanguines - XII- 592 pages - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné ‎

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‎Traité du douaire.‎

‎A Paris, chez Debure Pere, 1776. In-12 de (4)-XI-(1)-503 pp., basane havane, dos lisse orné, tranches rouges (reliure de l'époque). ‎

‎Nouvelle édition. Très bon exemplaire. ‎

‎Traités des contrats de Bienfaisance, selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur. ‎

‎ A Paris chez Debure l'ainé, a Orléans, chez J. Rouzeau-Montaut - 1767 - Complet en. 2 vol. in-12 - Pleine Reliure d'époque, coins frottés, coiffes usagées - - Dos à nerfs, orné de caissons fleuronnés - Pièces de titre havane, titre doré - Toutes tranches rouges - XII-358 pp. & XVI-456 pp. - reliure de l'époque). Nouvelle édition. Très frais intérieurement - Bon exemplaire. ‎

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‎Traités des contrats de bienfaisance selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur.‎

‎A Paris, chez Debure Pere, 1767. 2 vol. in-12 de XII-358 pp. ; XVI-456 pp., basane havane, dos lisse orné, tranches rouges (reliure de l'époque). ‎

‎Nouvelle édition. Très bon exemplaire. ‎

‎Traités des contrats aléatoires selon les règles tant du for de la conscience que du for exterieur, contrat de Prêt à la Grosse-Avanture, Traité du Jeu par POTHIER ‎

‎ 1767 A Paris chez Debure l'ainé, a Orléans, chez J. Rouzeau-Montaut - 1777 - in-12 - Reliure plein veau porphyre d'époque - Dos à nerfs, orné de caissons fleuronnés - Pièces de titre havane, titre doré - Toutes tranches rouges -rouletes dorées sur les coupes - contre plats jaspés - signet - VIII-357 pages - Très frais - Bon exemplaire. ‎

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‎POTHIER, le plus grand jursiconsulte du XVIIIe siècle, Orléans le 9 janvier 1699, 2 mars 1772. L'éclectisme et le pluralisme des sources de Pothier font de son travail une uvre majeure. Il est l'exemple le plus remarquable de l'autorité et de l'influence que le talent, la science, la vertu exercent, bien qu'il ne s'y mêle ni éclat ni ostentation.Sa modestie égalait le mérite et, néanmoins, l'estime et la considération publique, l'admiration des savants, la vénération et le dévouement de ses élèves vinrent récompenser, de son vivant, les services qu'il rendit à la science et à l'humanité En effet, au-delà d'une simple compilation et réorganisation du droit, c'est une véritable réflexion globale sur le droit et les sources du droit français qu'il nous offre.Son uvre a inspiré notamment les rédacteurs du « Code civil des Français » dit « Code Napoléon », ainsi que les juristes américains du xviiie siècle. Robert-Joseph Pothier a sa statue au Capitole américain de Washington. Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Traités des Fiefs, Censives, Relevoisons et Champarts - Oeuvres posthumes de M. Pothier - (complet en 2 volumes)‎

‎ 1776 PARIS, Chez Debure l'ainé - 1776 - Complet en 2 Volumes In-12 - Reliure plein veau marbré de l'époque - dos à nerfs, à caissons fleuronnés - Pièces de titre cerise - roulettes sur les coupes - toutes tranches rouges - XVI-463 & XII-490 pages, y compris table + (2) errata. - Bel exemplaire - Envoi rapide et soigné ‎

‎L'oeuvre du jurisconsulte Joseph-Robert Pothier (1699-1722) inspira notamment les rédacteurs du "Code civil des Français" dit "Code Napoléon", ainsi que les juristes américains du xviiie siècle. Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Introduction au Gouvernement des Paroisses‎

‎ ST-MALO, L.H. hovius/ RENNES, E.G. Blouet, 1777 - In-12 - Reliure de l'époque, très abimée - dos à caissons fleuronnés dorés - Toutes tranches rouges - mouillures - (12), 514 & (5) pages - Exemplaire de travail‎

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‎Le Régime De La Presse ( Etude De Législation Pénale Comparée )‎

‎Paris Recueil Sirey 1929 GRAND In-8 210 pp, préface de M. Gustave Le Poittevin, légers accrocs et faibles manques sur les couvertures. Déchirures sans manques en tête des dernières pages.‎

‎ Bon État Général Broché à raba‎

‎Traité des marques de fabrique et de la concurrence déloyale en tous genres. 3e édition, mise au courant de la jurisprudence.‎

‎ 1892 A Paris, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard - 1892 - Fort In-8, demi chagrin rouge; dos à 4 nerfs avec fleurons, titre et nom de l'auteur en doré - 1001 p.‎

‎Bon état - Coiffe supérieure légèrement érodée - Frottements sur les plats et le dos - Tampon en page de garde ‎

‎Le problème des réfugiés de Guido POULIN‎

‎ 1946 Zurich, Éditions polygraphiques , 1946 - Tiré à part de l'Annuaire Suisse de droit international, volume III, 1946 - in-8 - Broché - Pagination 95 à 196 - bon exemplaire - JOINT : coupures de presse - Envoi rapide et soigné ‎

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‎La Coutume et la jurisprudence coutumière de Bretagne dans leur ordre naturel. Troisième édition revue, corrigée et augmentée‎

‎ 1783 Rennes, 1783. Veuve Vatar, 1783 - 1 vol. in-12 - Reliure époque pleine basane mouchetée (très frottée, 1 mors cassé) - Dos à cinq nerfs orné de filets et fleurons dorés (manque important) - Toutes Tranches rouges - Reliure très usagée - XXIV & , 438 pp. - Propre intérieurement‎

‎POULLAIN DU PARC : Ancien bâtonnier de l'ordre des avocats et professeur de droit à Rennes, était un des juristes les plus célèbres en Bretagne au 18ème siècle. Preuve de son succès, il existe un tirage antérieur de cette " troisième édition ", daté de 1778, chez le même éditeur, avec des différences dans la composition Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Le procès des Saint-Simoniens. Discours prononcés à l'ouverture de la conférence des avocats le 1er décembre 1906.‎

‎ In-8, broché, couverture imprimée (dos fendu), 32 p. Paris, Alcan-Lévy, 1907.‎

‎Edition originale, "imprimée aux frais de l'Ordre". Essai sur le procès des saint-simoniens en 1832, par un avocat à la Cour d'Appel, secrétaire de la Conférence.(Walch, 1048. Walch-Gerits, 314).Très bon état intérieur. ‎

‎Discours prononcé à la troisième séance du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale de Commerce et d'Industrie sous la présidence de M. le Comte Chaptal [...], le 13 juillet 1827. [Sur l'utilité de l'étude du Droit Commercial].‎

‎ In-8, broché, papier bleu moderne, 23 p. Paris, Librairie du commerce, Chez Renard, 1827.‎

‎Plaidoyer en faveur d'une large diffusion du droit commercial, de son apprentissage et de son enseignement, comme disciple autonome du droit. L'auteur était avocat à la cour, inspecteur des études et professeur de "législation commerciale" ‎

‎Recueil complet des lois nouvelles décrétées par l'Assemblée Nationale; acceptées ou sanctionnées par le Roi, divisées par ordre de matière. Par M. de St. M. [PRAULT DE SAINT-MARTIN] Première division.‎

‎ In-8, demi-chagrin brun de l'époque, dos à nerf, pièce de titre de veau fauve, tranches mouchetées, xxxij, 111 p. Paris, chez l'éditeur [i.e. Prault de Saint-Martin], 1792.‎

‎Bonne édition critique de la Constitution de 1791 la première des Constitutions françaises de lhistoire.Elle contient un discours préliminaire, le texte intégral de la constitution précédée de la Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen et est accompagnée des décrets attenants ainsi que d'une table des matières détaillées.L'ouvrage se prolongea en récapitulant les "lois nouvelles" jusqu'en 1792.Défauts aux mors et aux coiffes.Bon exemplaire, relié à l'époque, intérieur frais. ‎

‎Le statut juridique de l'Espace interplanétaire‎

‎ Tapuscrit - 15 novembre 1958 - thèse In-4 - broché - 50 pages - Propre‎

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‎Instruction générale sur les frais de justice en matière criminelle, correctionnelle et de simple police.‎

‎ In-4, broché, couverture papier bleu d'origine, 169 p., (57) p., 6 tableaux pliés et (38) p. Paris, Imprimerie Royale, 1826.‎

‎Edition originale. Camus (n° 2374) : "Instruction imprimée par ordre du Garde des sceaux". ‎

‎Procès des Docks Napoléon.‎

‎ In-8, demi-chagrin vert bronze de l'époque, dos lisse orné de larges filets à froid en place des nerfs, titre doré, (4), 476 p. Paris, Borrani et Droz, 1857.‎

‎Edition originale de ce document publié par la "Tribune judiciaire" et rédigé par Jean Sabatier. Un décret du de 1852 autorisait l'établissement de docks et d'entrepôts de stockage à Paris sur les berges du canal Saint-Martin à Paris. Les trois associés de la compagnie (Cusin, Legendre et Duchêne de Vère), chargés de monter le projet, sont poursuivis pour abus de confiance, escroquerie, dilapidation du fonds social et détournement d'une partie des 20 millions versés par les actionnaires. L'affaire occasionna un important scandale car elle éclaboussait d'importantes personnalités du nouveau régime, dont Joseph Orsi proche de Napoléon III. ‎

‎Proposition de loi adoptée par la chambre des députés et le sénat sur l'organisation municipale. Proposition de loi N° 32.‎

‎Couverture rigide. Reliure toile 99 pages. Couverture légèrement jaunie.‎

‎Livre. Sénat, 29 mars 1884.‎

‎Quest-ce que la Propriété ou Recherches sur le principe du Droit et du Gouvernement - Complet des 2 parties (Premier Mémoire - Deuxième Mémoire)‎

‎ Paris, Garnier Frères, 1849 - E.O. - In-12, 18 x 12 cm - Reliure 1/2 chagrin rouge - Dos orné à bossages - rousseurs - XVI-252 & 155 pages - Bon exemplaire ‎

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‎Comptes-Faits, où Nouveau Barrème Conrenant 1°) les comptes-faits - 2°)un traité alimentaire d'arithmétique - 3°)me système métrique expliqué - 4°) la tenue des livres - 5°) un petit formulaire d'actes - 6°) une instruction sur les envois, lettres, argent, circulaire, etc.. - 7°) le placement des capitaux - 8°)renseignements ur les Caisses d'Epargne et les Caisses de Retraite pour la vieillesse - 9° les assurances - 10°) etat civil, actes de naissance, etc... - 11°) des tableaux de comptes d'intérêts - Revu et mis en ordre par PRUDHOMME‎

‎ PARIS, Au bureau du Guide Général du Commerçant-Capitaliste -1864 - In-12 - 1/2 Reliure - dos lisse - Illustrations en texte - 1 planche dépliante en couleurs - LVI-264 pages‎

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‎Michel de Sevran (1737-1807), un magistrat réformateur.‎

‎ In-8, broché, couverture imprimée, 210 et (3) p. de table. Paris, L. Larose et L. Tenin, 1905.‎

‎Edition originale de cette thèse sur le célèbre magistrat et réformateur originaire du Dauphiné, qui donna plusieurs articles à l'Encyclopédie.Très bon exemplaire, très frais, tel que paru. ‎

‎De l'Algérie - Urgence de réunir cette conquête d'outre mer aux colonies administrées par la Marine ou son adjonction définitive à la Métropole en formant trois départements compris dans une division militaire et jouissant des mêmes avantages constitutionnels que l'île de Corse pour les lois et la représentation nationale‎

‎1847. Paris Alger et Oran chez Garnier Frères libraires chez Hachette et Dubos libraires et chez Marquis libraire 1847 - Broché 13 5 cm x 21 cm 18 pages - Texte de Préaux-Locré envoi de l'auteur - Très bon état‎

‎Législation sur les aliénés et les enfants assistés. Tome 1. Aliénés. Recueil des lois, décrets et circulaires ministérielles (1790-1879). Ministère de l'Intérieur et des Cultes.‎

‎ In-8 (237 x 150 mm), demi-basane havane de l'époque, dos à cinq nerfs soulignés de filets à froid, titre doré, (4), 256 pages. Paris, Librairie administrative de Berger-Levrault et Cie, 1880.‎

‎Premier volume sur sur trois parus, de ce recueil qui compile lintégralité des textes législatifs et réglementaires en vigueur à cette période à propos des aliénés et les enfants assistés.Passages soulignés au crayon rouge et bleu, notes marginales au crayon en fin de volume.Rousseurs parfois soutenues. ‎

‎Des étangs, de leur construction, de leur produit, et de leur dessèchement.‎

‎Paris, Mme Huzard ; Bourg-en-Bresse, Imprimerie Milliet-Bottier, 1844 ; in-8, broché ; (4), 222, (1) f. blanc, couverture jaune paille imprimée.‎

‎Un des ouvrages fondamentaux sur ce sujet (Sirand, 2396 ; Truchelut, 130). Dos passé et petites rousseurs éparses, sinon bon exemplaire. ‎