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Théorie de la puissance maritale chez les Romains et dans le Droit Civil français, contenant les droits et les devoirs de l'homme et de la femme dans le mariage
PARIS, A. Marescq ainé - 1867 - In-8 - broché - Introduction VIII & 231 pages - bon exemplaire
Droits et obligations des entrepreneurs de travaux. Étude de doctrine et de jurisprudence sur les relations des entrepreneurs avec les propriétaires, architectes, sous-traitants, ouvriers, voisins, etc.
In-8, demi-toile bordeaux chagrinée, XII, 290 p. Bruxelles, Émile Bruylant et Paris, LGDJ, 1911.
Édition originale. Table alphabétique.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Traité pratique des chaudières à vapeur.
Lille, Imprimerie Lefebvre-Ducrocq, 1872 ; in-8, broché ; XIV, (1) f. , 365 pp. , 4 + 4 pp. de catalogue de libraire ; XXXIX planches hors-texte (comprises dans la pagination), XXXII planches in-texte.
Papillon d'éditeur (Lyon / Beaud) contrecollé sur le premier plat de couverture. Manuel très détaillé "des manufacturiers industriels qui emploient la vapeur comme force motrice". Exemplaire en bel état, non coupé.
Phone number : 06 60 22 21 35
Cours de Code Napoléon, tome IV: Traité du mariage et de la séparation de corps. Tome second, troisieme édition.
Paris, Auguste Durand, L. Hachette, 1866, in-8vo, II + 683 p., pratiquement sans rousseurs, reliure en demi-cuir , plats marbrés, titre/auteir dorés sur le dos.
Charles Demolombe fut professeur de code civil à la faculté de droit de Caën. Il en devint doyen en 1853. On a de Dolombe un remarquable commentaire de législation civile en France, sous le titre de «Cours de Code Napoléon» (1845-1882). L'auteur s'est arrêté à l'art. 1386 du code civil, et l'ouvrage à été continué par L. Guillouard («Droit civil», Paris, Pedone-Lauriel, 1891-1904, en 19 volumes)” (Larousse XXe siècle). Image disp.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général. (COMPLET).
8 volumes in-8, les 2 premiers en demi-chagrin, les 6 derniers en demi-toile. Paris, Auguste Durand, L. Hachette et Cie, Lahure, Pedone Lauriel, Marchel, Billard et Cie, Marescq, 1870-1882.
Ensemble complet du "Traité des contrats", publié dans le cadre du "Cours de Code Napoléon".La démarche de Charles Demolombe (1804-1887) évoque le positivisme à venir.Qualifié de "prince de l'exégèse", il ambitionna de fonder une "science du droit". Méfiant à l'égard du droit naturel, il propose une synthèse méthodologique qui fit date.(Grandin, 'Bibliographie des sciences juridiques', I, 166).Quelques piqûres éparses.Bon exemplaire, non rogné.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Essai sur le Féminisme. Préface du R. P. Y. De La Brière.
Avignon, Aubanel Fils Ainé, 1926 ; in-8, broché ; 113 pp. (3) ff. , couverture orange imprimée.
Cachets de bibliotheque dispersée, bon exemplaire.
Phone number : 06 60 22 21 35
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 9ème éd. revue et considérablement augmentéeParis,CHEZ SAVOYE ,LE CLERC, CHARDON ,GUOGUE , 1763 le tome quatre s'intitule supplement a la collection de MR DENISART ET IL EST DATE DE 1768 .4 vol. in-4, pl. veau brun moucheté de l'époque, dos à nerfs ornés, tit. et tom. dorés sur pces brunes, tr. rouges, impression en deux colonnes, roulette sur les coupes, vignettes et culs de lampe, (qq. épidermures et éraflures estompées sur les plats, coiffes un peu courtes, coins émoussés avec petits manques), agréable exemplaire malgré les défauts indiqués,Jusqu'au milieu du XVIIIème siècle les Recueils d'arrêts étaient généralement présentés par leurs auteurs sous une forme chronologique ou thématique assez lâche. Sous l'influence de l'esprit encyclopédiste, deux auteurs prirent le parti de présenter leur recueil d'arrêts sous une forme alphabétique. Brillon fut le premier et Denisart suivit. Au total cela donne des textes plus complets sur le plan jurisprudentiel que les dictionnaires classiques tels ceux de Ferrière. De surcroît le texte de Denisart est d'une particulière qualité qui en a fait une des sources de référence pour l'étude de l'ancien droit. Sur la foi des indications de Dupin nous avions indiqué dans un précédent catalogue (n° 11-60) que l'édition de 1771 était la dernière. Après vérification il apparaît que c'est celle que nous présentons qui a ce statut. Il est à noter que Camus entreprit à compter de 1785 une nouvelle édition qui s'interrompit en 1790 au IXème vol. (verbo hypothèque ).
1763 pour les trois premiers, et le tome quatre s'intitule supplement à la collection de MR DENISART lui, date de 1768 .4 vol. in-4, pl. veau brun moucheté de l'époque, dos à nerfs ornés, tit. et tom. dorés sur pces brunes, tr. rouges, impression en deux colonnes, roulette sur les coupes, vignettes et culs de lampe, (qq. épidermures et éraflures estompées sur les plats, coiffes un peu courtes, coins émoussés avec petits manques), agréable exemplaire malgré les défauts indiqués,Jusqu'au milieu du XVIIIème siècle les Recueils d'arrêts étaient généralement présentés par leurs auteurs sous une forme chronologique ou thématique assez lâche. Sous l'influence de l'esprit encyclopédiste, deux auteurs prirent le parti de présenter leur recueil d'arrêts sous une forme alphabétique. Brillon fut le premier et Denisart suivit. Au total cela donne des textes plus complets sur le plan jurisprudentiel que les dictionnaires classiques tels ceux de Ferrière. De surcroît le texte de Denisart est d'une particulière qualité qui en a fait une des sources de référence pour l'étude de l'ancien droit. Sur la foi des indications de Dupin nous avions indiqué dans un précédent catalogue (n° 11-60) que l'édition de 1771 était la dernière.
PARFAIT ETAT RELIURE CHARMANTE RAY T
DENISART, Jean-Baptiste (Guise, 1712, mort en 1765. Procureur au Châtelet de Paris)
Reference : 18289
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence actuelle
A Paris, chez lSavoye & Le clerc - 1757 - Complet en 2 Volumes In-4 - Reliure (frottée) époque plein veau marbré - Dos à cinq nerfs à caissons fleuronnés & dorés - Toutes tranches rouges - manque pièces de titres & de tomaison - Texte sur 2 colonnes - VIII-751 pages & VIII-425 & 344 + (1) - Propre intérieurement
L'Impôt. Leçons données aux cours publics de la ville de Bruxelles. Première série.
In-8, demi-percaline olive à la Bradel, dos lisse orné d'un fleuron central et de filets dorés, pièce de titre de maroquin rouge, tranches mouchetées, xiii, [5], 309 p., planche dépliante hors-texte. Bruxelles, Imprimerie veuve Monnom, 1889.
Edition originale et unique, seul volume paru. Grande planche dépliante hors texte et tableaux statistiques dans le texte."Docteur en droit et en sciences naturelles, Hector Denis (1842-1913) fut non seulement sociologue, recteur de lUniversité libre de Bruxelles, co-directeur de lInstitut des sciences sociales crée par Ernest Solvay mais aussi un parlementaire socialiste pendant plus de 20 ans. Il était un disciple assumé de Proudhon et dAuguste Comte".Grandin, II, p. 413.Petit ex-libris de bibliothèque.Très bon exemplaire, bien relié, très bien conservé.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
ETUDE HISTORIQUE SUR LA RESPONSABILITÉ DES FONCTIONNAIRES PUBLICS EN DROIT FRANÇAIS DEPUIS 1789
Paris Librairie de la Société du Recueil général des Lois et des Arrêts. Ancienne Maison Larose et Forcel 1902 in 8 (25x16,5) 1 volume broché, 238 pages. Jean Depaule, Docteur en Droit, Juge suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Moissac (Tarn-et-Garonne) Envoi autographe signé par l'auteur. Bon exemplaire
Bon Broché
Commentaire Pratique des Lois Françaises - Notions de Droit usuel mises à la portée de tous - Lois, Ordonnances et Décrets avec leur application à toutes les exigences de la vie - Législations civile, judiciaire... , la nouvelle loi militaire, loi sur le repos hebdomadaire, législation des chemins de fer, locomotion, les inscrits maritimes, exercice de la médecine et de la pharmacie, loi sur les associations, le bien de famille insaisissable, vente et nantissement des fonds de commerce.
PARIS, Le Bail Ed. - 1910 - In-8 - Relié - 749 pages - très propre
L'Institut de France. Son statut juridique.
Grand in-8, broché (couverture lég. défr.), 287 p. Paris, Sirey, 1938.
Édition originale. Histoire - Organisation - Problèmes juridiques. Bibliographie. Envoi de l'auteur à "Pierre Lévy, maître des requêtes au Conseil d'État".
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ETUDES D'ART ORATOIRE ET DE LEGISLATION.
, Louvain, Charles Peeters, libraire-editeur, 1889., Broche,couverture d' editeur, normal endommage, 16x23,5cm , 324pp, pages pique.
TRAITE de la Législation et de l'Administration de la VOIRIE URBAINE, par Alfred Des Cilleuls.Relié avec : Des TRAVAUX PUBLICS COMMUNAUX, par L. Bourgeois.
P., Ducher (Bibliothèque du Constructeur), 1877, et P., Derenne, 1876, 2 ouvrages reliés en un très fort volume grand in 8°, demi-basane aubergine, dos lisse orné (passé), 696 pages et 160 pages ; quelques rousseurs. RARE.
...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
Le divorce en France. Etude démographique.
Couverture souple. Broché. 241 pages. Cachet sur la page de titre.
Livre. Editions Familles de France (Collection : Etudes de science et de doctrine familiales), 1947.
Marat criminaliste.
1787 Grand in-8 (234 x 154 mm), demi-veau blond à la Bradel, dos orné de filets dorés, titre doré, daté en pied, couverture conservée, 38 p., (1) f. d'achevé d'imprimer. Paris, Imprimerie générale Lahure, 1897.
Rare tiré à part de la "Revue du Palais".(Catalogue du fonds Lacassagne, p. 14. C. Goëtz, 'Plume de Marat (bibliographie générale)', II, 83).Mention: "Hommage de l'auteur" à la première page (cachet).Bel exemplaire, très bien relié avec sa couverture conservée.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Curiosités des Parlements de France, d'après leurs registres
PARIS, J.ules Gray - 1863 - 176 pages - Bon exemplaire
Les Planches généalogiques composés selon les divers ordres de successions et d'après leurs différentes catégories avec application des principles du droit civil par la système décimal.
Paris, A l'Imprimerie Royale, 1833. In-4 oblong broché de 97 pp., couverture imprimée.
L'ouvrage contient 36 planches gravées établies d'après les principes du Code civil, et pourront être consultées au besoin, tant pour la confection de celles que l'on voudra dresser, que pour le mode de répartition des parts et portions qui doivent être attribuées à chaque héritier. Méthode à L'usage des étudiants en droit et des praticiens. Combinaisons ou principes arithmétiques certains pour trouver le véritable dénominateur dans tous les cas de successions avec ou sans donations, licitations, liquidations et partages, et connaître la correspondance de chaque fraction au capital de la succession. Saffroy, I, 9632. Exemplaire très frais, non coupé.
La Nationalité de Nice
Ville de Nice - 1939 - Etude publiée par la "Revue Universelle", dans son numéro du 15 février 1927 - In-8- Broché - Couverture souple - 32 pages - très propre
Arrest rendu au Parlement les Chambres Assemblées, le 19 juillet 1679 : contenant plusieurs Reglemens, & le Tarif general des Droits des Officiers, Greffiers, Procureurs, Huissiers & Notaires.
In-12, plein vélin ivoire de l'époque, (8), 288 p., qqs auréoles claires. Dijon, Jean Grangier, 1679.
Edition originale et unique de cet acte du parlement de Bourgogne, imprimé par Jean Grangier (1634?-1709). Il était le seul imprimeur et marchand libraire du parlement de Dijon et des États généraux de Bourgogne. Fils de l'imprimeur de Dijon Antoine II Grangier, il entra en apprentissage à Paris chez Sébastien Cramoisy, puis chez son père à Dijon et s'établit en succession de celui-ci en 1660.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Catalogue des chartes de franchises de la France - I) Les chartes de franchise du Poitou
PARIS, S.A. du Receuil Sirey - 1927 - in-8 - Broché - Préface, introduction , sources & Bibliographie XXXVII & 106 pages - Très propre
Les devoirs des Maires en cas de mobilisation générale
Editions Paul Dupont Relié 1889 In-8 (14 x 20,2 cm), relié demi-toilé, dos lisse avec pièce de titre doré, couverture d'origine conservée, 97 pages, 16ème édition ; marques et taches d'usure sur les plats d'origines défraichies, pages non ébarbées, par ailleurs intérieur bien conservée pour cette jolie reliure, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Cours d'Economie Politique et Sociale
Ecole Polytechnique - 1 ère Division - 1 er Semestre 1936/1937 - In-4 - 1/2 Reliure frottée - dos lisse - Shémas en texte - 198 pages
DODE de LA BRUNERIE, Vicomte - Comte d'ANDLAU - Duc de BROGLIE - Duc DECAZES - Comte de DIVONNE - Maréchal marquis de GOUVION SAINT CYR - Comte SIMEON
Reference : 19711
Chambre des pairs - Séance du 9 mai 1829 - Rapport fait à la Chambre par M. le Vicomte Dode de La Brunerie, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du Projet de Code de juridiction militaire - Compétence des tribunaux militaires
Sans lieu - 1829 - Sans couverture - In-8 - broché - Non coupé - 70 pages - Propre
Le refus des Autorités Publiques de déférer à la formule exécutoire - Thèse pour le doctorat(Re,,es, Jury : Durtelle de Saint-Sauveur, Doyen, Paris & BEQUIGNON-Lagarde, Présidente)
PARIS, Lib. Dalloz - 1939 - In-8 - brocché - Thèse pour le doctorat soutenu à Rennes - 140 pages - Très frais
