‎Réunion de 13 textes et 3 pièces reliés en 1 volume in-8°, ‎

‎ 1864 NAVILLE Ernest: Les Elections de Genève. Mémoire…Lausanne Bridel, Genève, Cherbuliez, 1864. 61pp. / COURTAT Félix Titus. La Peine de mort, poème. Paris, Lainé et Havard, 1864. 56pp. Edition originale (en faveur de la peine de mort)./ COCHIN Augustin. Paris, sa population, son industrie. Mémoire lu à l'Académie des sciences morales et politiques, les 18 et 25 juin 1864. Paris, Durand, Douniol, 1864; 86pp. / VILLEPELET Ferdinand, né à Salbris. Thèse pour la Licence. Jus Romanum. Droit civil français de la Tutelle. Droit administratif. Paris, Noblet 1864; 106pp. Envoi autographe monogrammé de l'auteur au comte Jaubert./ AIGURANDE C. d'. Cluis et ses souvenirs par C. d'Aigurande. La Châtre, chez Mme Arnault, libraire, Châteauroux, chez M. Salviac, imp.-lib., 1855; 65pp. Envoi autographe signé au Comte Jaubert " l'auteur s. Clément curé de St Germain sur l'Aubois"./ Europa inbello durissimo a Graecis certi vitandi caussa cum Turcis commisso mutam…Extraits de Thucydide 20pp. et 3 pièces in-4° (repliées) en latin de 1849 et 1855 (HEDENUS poème, compliment)./ DES MOULINS Charles. Du provincialisme et des inconséquents. Bordeaux, G. Gounouilhou, 1864; 18pp./ CAP Paul Antoine. Pierre Bayen chimiste. 1725-1798. Etude biographique… Paris, Masson et fils, 1865; 40pp. Portrait./ DUPANLOUP Félix.La Convention du 15 septembre et l'Encyclique du 8 décembre, par Mgr l'évêque d'Orléans. Paris, Douniol, 1865; 159pp.Pâle auréole de mouillure./ HETSCH M. Discours…à la distribution solennelle des prix du Petit-Séminaire d'Orléans à la Chapelle Saint-Mesmin. Orléans, Colas, 1864; 13pp./ CHERGÉ. Ch. de. Droit et devoir des familles de faire restituer à leur nom son orthographe originaire et historique. Poitiers, Oudin, 1864; 16pp. Envoi de l'auteur au Cte Jaubert./ ROMANO Giuseppe. De la Unificazione legislativa. Discorso …alla Camera Elettiva … Torino, Botta, 1865; 20pp./ DUPUY de LOME. Discours… dans la Séance du Corps législatif du 17 mai 1864. 56pp./VUITRY. Discours… dans la séance du Coprs législatif du 9 mai 1864. 85pp.‎

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‎On a anciennement dressé manuscritement à l'encre la liste des brochures contenues dans l'ouvrage sur la 1ère page de garde blanche. 3 textes possède un envoi au Comte Jaubert. La plupart des textes sont en édition originale.Reliure sur brochures, non rognées. Demi-toile verte de l'époque portant au dos, le titre doré entre deux filets " Littérature" et une étiquette de classement portant "V92". ( toile décolorée ou tachée au dos, deux textes avec mouillure pale en marge supérieure et /ou interne. (Reu-CH1) ‎

‎Ouvrage composite réunissant une trentaine de lois, d'ordonnance et de règlements relatifs au monde militaire entre fin du XVIIIème siècle jusqu'à 1820 : 1) Les armes. 2) Le personnel et la troupe. 3) Les poudres. 4) Le service des arsenaux et directions. 5) Objets divers. ‎

‎ sd Un volume in-quarto, cartonnage demi-parchemin et bandeau crème - Textes datant de 1755 à 1820 - Tables des matières manuscrite et passages manuscrits dans le volume - sans pagination (environ 300 pages) - Deux planches et un tableau rempliés ‎

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‎Bon état intérieur malgré quelques petites marques d'usure - Déchirure au dos avec manque de matière - Mors supérieurs fendus sur 5 cm - Coins un peu écrasés - Erosion du papier sur les plats - Une déchirure sans manque en milieu de volume - Anciens tampons sur la page de titre manuscrit ‎

‎ASSOCIATION BRETONNE - AGRICULTURE - 25 ème Session tenue à Chateaubriant en 1882 - Comptes-rendus et Procès & Procès VerbauxPrincipaux articles :Le drainage superficiel - Premiers essais de culture de plantes fourragères dans les cantons de Candé (Maine-et-loire) & Saint-Mars-la-Jaille (loire-atlantique) en 1782 - De la création d'un crédit agricole en france - L'amélioration des bâtiments ruraux & le progrès agricole en Bretagne - loi sur les vices rédhibitoires & l'élevage du bétail - Notice historique sur les forêts de Bretagne - Nécrologie M. du Laurens de La Barre ‎

‎ ST-BRIEUC, Imp. L. & R. Prud'Homme - 1883 - in-8 - Débroché - XXII & 313 pages - Propre - Envoi rapide et soigné‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎ASSOCIATION BRETONNE - AGRICULTURE - 30 ème Session tenue au Croisic en 1887 - Comptes-rendus et Procès & Procès VerbauxPrincipaux articles : Inauguration du monument à la mémoire de J. Rieffel - Faisanderie de M. Maillard - Industrie Saunière & pêche côtière‎

‎ ST-BRIEUC, Imp. L. & R. Prud'Homme - 1888 - in-8 - broché - XXIX & 104 pages - Propre - Envoi rapide et soigné‎

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‎ASSOCIATION BRETONNE - AGRICULTURE - 30 ème Session tenue à Pontivy en 1886 - Comptes-rendus et Procès & Procès VerbauxPrincipaux articles :Du paupérisme & de l'organisation de l'assistance publique dans les campagnes -De la découverte du cidre de bretagne ou pommard breton -‎

‎ ST-BRIEUC, Imp. L. & R. Prud'Homme - 1888 - in-8 - Débroché - XXXIII & 234 pages - Propre - Envoi rapide et soigné‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Conseil Général du Finistere - Deuxième Session ordinaire d'aout 1916‎

‎ QUIMPER, Typ. Vve Ed. Menez - 1916 - In-8 - Broché - 208 pages ‎

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‎Analyse des Voeux des Conseils Généraux de Département sur divers sujets d'administration et d'utilité publique - Session de 1851 - Supplément au bulletin officiel du Ministère de l'Intérieur - Année 1851‎

‎ PARIS, imp. & Lib. Administratives de Paul Dupont - 1856 - In-8 - Broché -310 pages - Ex. non coupé - très propre‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Conseil Général du Finistere - Session extraordinaire du 8 novembre 1886 & session ordinaire d'avril 1887‎

‎ QUIMPER, Typ. Caen, A. Jacques, Gendre & successeur - 1887 - In-8 - Broché - 141 pages ‎

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‎Bulletin de la société Héraldique et Généalogique de France -1895Principaux Articles : Mariages - Décès - Naissances Notices & Recherches Généalogiques - Archives - Nobiliaire - Armorial - Catalogue des Généraux français, Connétables, Maréchaux de France, Lieutenants-Généraux, Maréchaux de camp - Etat-Major des armées sous louis XIV - Etatdes troupes qui sont au service du roi, pendant les campagnes de l'année 1689& 1690 - Rôle des vaiseaux du roi de l'armée navale du Ponant avec les capitaines , nombre de canons et equipages de cette année 1690 - du Boisguéhénneuc - Ménilglaise - Renaudeau d'Arc - Lanéry d'Arc et les descendants de la famille de jeanne d'Arc - Les ordres de chevalerie : Saint-Lazare et notre-Dame du mont-Carmel - Banne ou Bannes - Ménilglaise - collinet de la Salle - du port de Pontcharra - Sebastiani - Aiguy - Loynes d'Antroche - Marquis de Montaudre - Terrier du moncel - de Sautans - de Loray - Amédor de molans - Adhémar de monfalcon - Blacas - Duché d'Estissac - Corret de la tour d'Auvergene - durfort - duras - Lorge - Civrac - boissières - Léobard - Hespel d'Harponville - Vicomte de Coulogne, Marquis de la tremblaye ‎

‎ PARIS, 1895 - Année complète - In-8 - Broché - Texte sur 2 colonnes - 862 y compris Table des Matières des notices généalogiques et Table des Matières des noms de personnes et des terres citées - Propre - Envoi rapide et soigné‎

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‎La Justice(En fin de Volume "la Justice dans l'ancien comté de Nice")‎

‎ PARIS, Presses universitaires de France - 1961 - In-8 - Broché - 466 pages - très frais ‎

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‎Annales de l'université des Sciences Sociales de Toulouse Ce volume recueille notamment : Problèmes Récents du commerce Internationnal - Jules ROMAIN et la Politique des "Hommes de bonne volonté" - Les frontières de la répression en matière économique etsociale - Le droit pénal - Etudes d'économie urbaine (Toulouse)‎

‎ Toulouse, Université des sciences Sociales - 1972 - in-8 - broché - 441 pages - Très propre‎

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‎Les monographies de "La Dépêche Coloniale" - MADAGASCAR -N° 22 : MADAGASCAR -Economique, Importations, Exportations, Voies de communication, concessions (monographie N° 7 refondue & complétée.N° 24 : MADAGASCAR , l'organisation administrative, les moyens de communication, les postes et télégraphes, les ports -‎

‎ PARIS, "La Dépêche Coloniale" - Sans date, vers 1926 -2 Fascicules de 31 & 32 pages - In-8 - Brochés - N° 22, Tableaux & Shéma dépliant HT de 14 années d'effor français à M. - N° 24, Carte dépliante HT de M. - Très propre ‎

‎On joint : Gu ouvernement Général de M., la liste des principales entreprises commerciales, industrielles & agricoles de M. ( 4 pages format In-4. Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Consultation en matière de Terres vaines et vagues - Bretagne‎

‎ 1822 NANTES, imp. Hérault - 1822 - In-8 broché - Couverture muette - 55 pages - réf. 48906‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Loi sur le Tarif des Commissaires-priseurs.-‎

‎N°10710 du Bulletin des Lois N°1013. 18 Juin 1843. In-8 (ca 135 x 215mm) sans couverture, non rogné, tel que paru. Pages 511 à 514 du bulletin. Seule loi de ce bulletin. Bon état.‎

‎Convention portant réglementation de la navigation aérienne en date du 13 octobre 1919 [Convention relating to the Regulation of Aerial Navigation Convenzione per il Regolamento della Navigazione aerea].‎

‎ In-folio, couverture imprimée, 107 p., texte sur 3 colonnes en français, anglais et italien. Paris, Impr. Alépée, 1932.‎

‎"Un des résultats les plus remarquables de la Convention de 1919 (Convention portant réglementation de la navigation aérienne) a été la création de la Commission internationale de navigation aérienne, la CINA. Dans la pratique, cette Commission était le principal organe de mise en oeuvre de l'accord international qui demandait un personnel ayant des compétences administratives, législatives et juridiques. La Convention de 1919 a confié les travaux juridiques relatifs au régime aérien à la Cour internationale de Justice. Les fonctions administratives et législatives ont été confiées à la CINA" (ICAO en ligne).Très bon exemplaire. ‎

‎Réflexions de M. le Mis. de Condorcet sur l'usufruit des bénéficiers.‎

‎ In-8 (193 x 125 mm), broché, couverture de papier marbré moderne, 8 pages. S.l.n.d. [Paris, 1789].‎

‎Édition originale. Titre courant. Si Condorcet approuve la nationalisation des biens ecclésiastiques et la neutralisation du pouvoir politique de l'Église, il rejette toute mesure portant atteinte au droit de propriété, qu'il considère comme un principe fondamental et inaliénable des droits de l'homme."Les titulaires actuels des bénéfices sont de véritables propriétaires usufruitiers, leur possession leur a été conférée sous l'autorité de la loi existante, d'après des formes établies par cette loi, et reconnues par tous les tribunaux civils" (p.1).(Martin & Walter, 8098). Très bon exemplaire, très frais, bien conservé. ‎

‎Législation commerciale du Congo Belge.‎

‎Bruxelles, Librairie Falk et Fils, 1930. 15 x 21, 112 pp., broché, bon état (cachets).‎

‎Congrès de psychiatrie et de neurologie de langue française - Rapport de thérapeutique Les essais thérapeutiques en psychiatrie ; méthodologie, éthique et législation‎

‎ LXXVIe session - Charleroi - 26 juin-1er juillet 1978 - Masson Editeur - in-8 broché - 234 pages‎

‎bon état ‎

‎Analyse des voeux émis par les conseils généraux de département sur divers objets d'administration et d'utilité publique.‎

‎Couverture souple. Broché. 323 pages. Non coupé. Couverture légèrement défraîchie. Rousseurs.‎

‎Livre. Ce volume contient les voeux émis par les conseils généraux de France et d'Algérie pendant leurs sessions de 1876. (Supplément au bulletin officiel du Ministère de l'intérieur). Imprimerie et librairie administratives, 1877.‎

‎Analyse des voeux émis par les conseils généraux de département dans leurs sessions d'avril et d'août 1886 sur divers objets d'administration et d'utilité publique, précédée de la composition des bureaux des conseils généraux et de la composition des commissions départementales. Supplément au bulletin officiel du Ministère de l'intérieur.‎

‎Couverture souple. Broché. 367 pages. Non coupé. Couverture défraîchie. Rousseurs.‎

‎Livre. Imprimerie et librairie administratives. Paul Dupont, 1887.‎

‎Analyse des voeux émis par les conseils généraux de département dans leurs sessions d'avril et d'août 1887 sur divers objets d'administration et d'utilité publique, précédée de la composition des bureaux des conseils généraux et de la composition des commissions départementales. Supplément au bulletin officiel du Ministère de l'intérieur.‎

‎Couverture souple. Broché. 374 pages. Non coupé. Couverture défraîchie. Rousseurs.‎

‎Livre. Imprimerie et librairie administratives. Paul Dupont, 1888.‎

‎Analyse des voeux émis par les conseils généraux de département dans leurs sessions d'avril et d'août 1889 sur divers objets d'administration et d'utilité publique, précédée de la composition des bureaux des conseils généraux et de la composition des commissions départementales.‎

‎Couverture souple. Broché. 296 pages. Non coupé. Couverture défraîchie.‎

‎Livre. Imprimerie et librairie administratives. Melun, 1890.‎

‎Analyse des voeux émis par les conseils généraux de département dans leurs sessions d'avril et d'août 1890 sur divers objets d'administration et d'utilité publique, précédée de la composition des bureaux des conseils généraux et de la composition des commissions départementales.‎

‎Couverture souple. Broché. 345 pages. Non coupé. Rousseurs. Deuxième plat factice.‎

‎Livre. Imprimerie administrative. Melun, 1891.‎

‎Analyse des voeux émis par les conseils généraux de département dans leurs sessions d'avril et d'août 1892 sur divers objets d'administration et d'utilité publique, précédée de la composition des bureaux des conseils généraux et de la composition des commissions départementales.‎

‎Couverture souple. Broché. 292 pages. Légèrement défraîchi. Rousseurs. Deuxième plat factice. Dos réparé.‎

‎Livre. Imprimerie administrative. Melun, 1893.‎