‎Religieux et religieuses d'après la nouvelle législation ecclésiastique.‎

‎Bruxelles, Librairie Albert Dewit, 1918 14 x 20, 56 pp., broché, bon état (cahets du Collège jésuite Saint Stanislas à Mons)‎

‎Annales des assemblées départementales. Travaux des conseils généraux en 1892. Tome 7 seul. Sixième année.‎

‎Couverture souple. Broché. 552 pages. Couverture défraîchie, petit manque au premier plat.‎

‎Livre. Editions Berger-Levrault et Cie, 1893.‎

‎Notions de Droit international public - Droit internationnal maritime --- Administration de la Marine - Justice Maritime ‎

‎ RENNES, Oberthur -19339 - 2 volumes In-4 - Brochés - 23 pages + III d'annexe - 61 pages - Propres ‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎ETUDES SUR LES MONTS DE PIETE et leur législation.‎

‎Marseille Imprimerie et Lithographie de Jules Barile 1859. In-8 broché 295pp 1 feuillet non chiffré errata. Avec 4 tableaux dans le texte. Exemplaire en bon état et bien complet, quelques pâles rousseurs par endroits.‎

‎Intéressante étude, bien documentée dans laquelle se mêlent histoire et droit, depuis la création des Monts de Piété en 1350, jusqu'à l'époque contemporaine du livre. L'auteur, d'une ancinne famille provençale, était décoré de la Médaille de Sainte Hélène et directeur général du Mont de Piété de Marseille. Il apporte des suggestions sur d'éventuelles modifications de la législation, ainsi que sur le fonctionnement de cette institution.‎

‎Notes recueillies en visitant les prisons de la Suisse, et remarques sur les moyens de les améliorer, avec quelques détails sur les prisons de Chambéry et de Turin. Suivies de la description des prisons améliorées de Gand, Philadelphie, Bury, Ilchester et Millbank, et d'un rapport sur le comité des Dames à New-Gate, par T.F. Buxton (...).‎

‎ In-8, broché, couverture d'attente d'origine, lxviii, 87 p., non rogné. Genève & Paris, Paschoud, 1820.‎

‎Edition originale. Philanthrope anglais, disciple de John Howard, Francis Cunningham rend compte de son enquête à travers les prisons et lieux de détentions en Suisse et en Savoie.La deuxième partie contient l'enquête internationale effectuée par l'homme politique anglais Thomas Fowell Buxton. Il mena de front un double combat pour l'amélioration de la condition des prisonniers et la réforme des prisons, en même temps qu'il fut l'un des plus fervents défenseurs de l'abolition de l'esclavage, successeur de William Wilberforce à la tête du parti abolitionniste au Parlement.(Goldsmiths'-Kress, n°22944).Bon exemplaire. ‎

‎Schweizerisches Zivilgesetzbuch mit Erläuterungen.‎

‎Zürich, Schulthess, 1911, in-8vo, XIV + 1 Bll. + 808 S. mit 1 Falttab. Original-Leinenband mit goldgepr. Rückenschildchen, Rücken verblasst, Einbanddeckel etwas fleckig.‎

‎OEUVRES DE M LE CHANCELIER D'AGUESSEAU contenant plusieurs requestes sur les matières domaniales présentées au Parlement en qualité de Procureur Général. TOME VI‎

‎A Paris chez les Libraires Associés 1769. In-4 XVI 773pp. Basane havane marbrée, dos à nerfs orné de compartiments dorés, pièces de titre et de tomaison, tranches brique, reliure de l'époque. Petit manque de cuir sur la coiffe inférieure, bon état dans l'ensemble et complet. Exemplaire décoratif, malgré le défaut signalé. (4956)‎

‎Code de commerce.‎

‎Couverture souple. Broché. 1188 pages.‎

‎Livre. 72 e édition. Librairie Dalloz (Collection : Petits codes Dalloz), 1976-1977.‎

‎Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles. Sous la direction de Gaston Griolet et Charles Vergé.‎

‎Couverture souple. Broché. 426 + 40 pages. Petite réparation à la couverture.‎

‎Livre. 16 e édition. Librairie Dalloz (Collection : Petite collection Dalloz), 1918.‎

‎Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles. 35e édition, revue, corrigée et augmentée par Henry Bourdeaux.‎

‎Couverture souple. Broché. 654 pages.‎

‎Livre. Librairie Dalloz (Collection : Petite collection Dalloz), 1938.‎

‎Code de l'environnement. Protection de la nature. Lutte contre les nuisances.‎

‎Couverture souple. Broché. 935 pages.‎

‎Livre. Première édition. Avec le concours de Jean Lamarque. Librairie Dalloz (Collection : Petits codes Dalloz), 1980.‎

‎Code rural. Code forestier.‎

‎Couverture souple. Broché. 925 pages. Couverture légèrement défraîchie.‎

‎Livre. 8 e édition. Avec le concours de René Laur. Librairie Dalloz (Collection : Petits codes Dalloz), 1970.‎

‎Code rural. Code forestier.‎

‎Couverture souple. Broché. 1198 pages. Légèrement défraîchi.‎

‎Livre. 11 e édition. Avec le concours de René Laur. Librairie Dalloz (Collection : Petits codes Dalloz), 1976.‎

‎Les codes annotés - Code de Commerce annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine, avec renvois au répertoire alphabétique et au recueil périodique de MM. Dalloz.‎

‎Couverture rigide. Reliure demi-chagrin à nerfs. 1085 pages.‎

‎Livre. Par Dalloz Edouard fils, avocat - Vergé Charles, membre de l'Institut, avec la collaboration de Louis Brésillion, juge au tribunal civil de Marseille et de Jules Janet - Avocat. Au Bureau de la Jurisprudence Générale, 1877.‎

‎Manuel électoral. Législation - Jurisprudence.‎

‎Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur. 472 pages. Couverture défraîchie.‎

‎Livre. Editions Dalloz, 1910.‎

‎Nouveau code de procédure civile et code de procédure civile.‎

‎Couverture souple. Broché. 1248 pages.‎

‎Livre. 72 e édition. Librairie Dalloz (Collection : Petits codes Dalloz), 1979.‎

‎Jurisprudence générale du royaume - Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public - Années 1845 à 1866(22 années complètes) ‎

‎ 1845 PARIS, Bureau de la Jurisprudence générale - 1845 - In-4 - 1/2 reliure - Dos à 4 nerfs à filets dorés, Pièces de titre & de tomaison en maroquin havane, titre & Tomaison dorés - Plats et gardes marbrés - Environ 1000 pages par volume, y compris Table - Bons exemplairesEx-libris : Boullier de Branche, Juge à Château-Gonthier ‎

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‎Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles. Sous la direction de Gaston Griolet et Charles Vergé.‎

‎Couverture souple. Broché. 560 pages.‎

4 Images

‎Livre. 23 e édition. Librairie Dalloz (Collection : Petite collection Dalloz), 1926.‎

‎Les codes annotés - Code de Commerce, annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine, avec renvois au répertoire alphabétique et au recueil periodique de MM DALLOZ‎

‎ PARIS, Au Bureau de la jurisprudence Générale - 1877 - Grand & fort In-4 - 1/2 Reliure éditeur - dos à nerfs & à filets dorés - Avertissement X & 1086 pages - légères rousseurs - bon Ex.‎

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‎JOURNAL DES GEOMETRES-EXPERTS FRANCAIS 1927 .‎

‎ Bray-sur-Seine, Imprimerie du Journal des Géomètres-Experts Français, 1927, revue mensuelle, 9 numéros, du numéro 78 au 86 ( les numéros de Janvier , Février et Mars sont absents ), format 245x160mm, environ 50 pages par numéro, feuillets publicitaires imprimés sur un papier orange, quelques couvertures usagées et salies, sans atteinte au texte, sinon l'ensemble est dans un état correct.‎

‎Chroniques professionnelles, Plan d'aménagement et d'extension de Ciboure par M. Bion géomètre à Biarritz, La Législation suisse sur le remembrement, Service Géographique de l'Armée, le Cadastre de la Haute-Savoie, Récréation mathématique, Le Niveau à lunette Henri Wild, Syndicat des Géomètres d'Algérie, Le Livre Foncier en Alsace et Lorraine, Le Congrès International des Géomètres à Paris 15-18 Octobre 1926, Les ingénieurs géographes de l'An X et l'An XI, Le remembrement en Meurthe-et-Moselle, La Formule Sarron, Construction française : Théodolite de mines Morin, La troisième Assemblée générale de l'Union Géodésique et Géophysique Internationale à Prague 29 Aout-10 Septembre 1927, Jurisprudence , Législation, etc...etc.... ‎

‎Traité de la preuve par témoins en matière civile‎

‎ Paris, Montalant, 1738. In-4, [26]-699 pp., basane marbrée brune de l'époque, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, pièce de titre beige, tranches marbrées bleues (importantes épidermures, quelques petites taches ou rousseurs éparses). ‎

‎Troisième édition de ce traité de droit civil. Outre ce traité, elle comprend également le Traité de la preuve par comparaison d'écritures, ouvrage rédigé par Me Le Vayer. Le texte est joliment orné de bandeaux et culs-de-lampe. Il comporte la retranscription de nombreux textes de justice. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Du port illégal de costume et de décoration‎

‎ Couverture souple Arthur Rousseau 1904 Paris 25x16,5 cm ‎

‎Broché, dos carré, couverture souple d'éditeur verte imprimée en noir - 141 pp. Bon état. Peu courant.‎

‎Les Conférences des Nations Unies pour la codification du Droit International, par Yves Daudet, préface de C. A. Colliard (Thèse de doctorat) PARIS, Lib. Gén. de Droit & de jurisprudence R. Pichon & R. Durand-Auzias "Bibliothèque de droit international, Tome 43 - 1968 - In-8, 25 cm - Broché - XIV-346 pages + Table - très propre - Réf. 23198‎

‎ PARIS, Lib. Gén. de Droit & de jurisprudence R. Pichon & R. Durand-Auzias "Bibliothèque de droit international, Tome 43 - 1968 - In-8, 25 cm - Broché - XIV-346 pages + Table - très propre - Réf. 23198‎

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‎Assainisssement des Villes et Egouts de Paris(Evacuation des eaux usées - De l'assainissement dans certaines villes de France et de l'étranger- Projet d'assainissement d'une ville par le système du ""tout à l'égout"" - Les égouts de Paris - Lois, décrets, règlements relatifs à l'hygiène communale). Par A. DAVERTON ‎

‎ PARIS,Dunod, Editeur - 1922 - In-8 - Broché - 342 figures en texte - XVIII-793 pages - Bel exemplaire‎

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