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Du contrat d'édition en matière littéraire
Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence, Arthur Rousseau éditeur, 1893.
En partie non coupé, quelques rousseurs. Ex-libris de René Giard.
Institutions républicaines ou réformes économiques, administratives et politiques
PARIS, Plon Frères - 1848 - In-8 - 1/2 reliure toilée - Titre au dos sur fond noir - Couverture conservée - VII & 219 pages - Bon exempla
La Législation forestière sous l'Ancien Régime
Editions Berger-Levrault Broché 1945 PEU COMMUN. In-8 (15,5 x 23,8 cm), broché, 191 pages ; volume bruni, inégalement aux plats, mors inférieur fendu en queue et recollé, par ailleurs assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
L'aspect juridique de la terminaison des Mandats internationaux
BRUXELLES, Bureau de la Revue - Tiré à part de la Revue de Droit international et de Législation comparée, n°3, 1938 - In- 8 - Broché - 43 pages - Propre
Envoi de l'auteur
Währungs-Politik und Münz-Statistik.
In-8, percaline polychrome éditeur, tranches rouges, xi, 181, (3) p. Berlin, Walther & Apolant, 1884.
Edition originale.Envoi autographe de l'auteur à J. Malon. Très bel exemplaire.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Der Gläubigerschutz im Aktienrechte.
Berlin, Puttkammer & Mühlbrecht, 1907, gr. in-8°, 256 S., Stempel a.d. Titelbl., Hlwd mit OU.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Les Articles organiques devant l'histoire, le droit et la discipline de l'église, de l'Abbé HEBRARD
1870 PARIS, Lib. Lecoffre - 1870 - In-8 -Reliure 1/2 basane - Dos à 5 nerfs, titre doré - XII & 548 pages - .Ex-libris armorié R.B. de la Serre - traces de mouillures page de titre, Sinon Bon Exemplaire - Classement Dewey 262 - Réf.48979.
Principes de la philosophie du droit. Préface par Jean Hyppolite.
In-8, broché, 266 p. Paris, Gallimard, 1940.
Première édition française, en S.P., par Jean Hyppolite, édition devenue canonique. Carte de visite "Hommage du traducteur".
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Nouvel abrégé chronologique de l'Histoire de France contenant les événemens de notre Histoire, depuis Clovis jusqu'à Louis XIV.
2 volumes In-12, plein veau havane de l'époque, dos à nerfs ornés de compartiments richement fleuronnés, pièces de titre et de tomaison, (8), 545 p. et [-549], 928, (92) p. de table (pagination continue), vignettes historiées, bandeaux et culs de lampe. Paris, Prault, Dessaint & Saillant, 1761.
Mmors fendillés, coins émoussés, qqs épidermures.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Pour supprimer ce crime : La guerre - plan Henri-Demont de 1908 développé et propsé aux alliés en 1918
PARIS, E. Figuière & Union Universelle - 1930 - In-8 Broché - Complet de l'affiche HT - 255 pages - Légèrement taché, mais propre à l'intérieur - Envoi
Discours et oeuvres mêlées de M. le chancelier d'Aguesseau - Nouvelle édition - Agmentée de plusieurs discours et de ses Instructions à son fils
PARIS, chez les libraires Associés - 1773 - 2 volumes In-12 -Reliure plein veau moucheté de l'époque (épidermures, coiffes usagées) - dos à nerfs, orné de caissons fleuronnés - Toutes tranches rouges - CLXVIII-388 & 516 pages - Propre, bon exemplaire - Envoi rapide et soigné
Code des seigneurs hauts justiciers et féodaux (...), contenant les Maximes concernant les fiefs & Droits féodaux, les Justices seigneuriales, & les Droits qui appartiennent aux Seigneurs à cause de leur Justice en pays coutumier.
2 tomes en 2 volumes in -12, plein veau marbré de l'époque, dos à nerfs ornés de caissons fleuronnés, filet d'encadrement à froid sur les plats, tranches rouges, (2), xvj, 476 p. et xvj, 427, (1) p. d'errata. Paris, Nyon l'aîné, 1786.
Nouvelle édition augmentée. "Recueil des maximes tirées des ordonnances, arrêts, jurisconsultes, etc." (Camus-Dupin, n°1074).Bon exemplaire.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
CODE DES SEIGNEURS HAUTS-JUSTICIERS ET FEODAUX ou Maximes concernantles Fiefs &Droits féodaux, les Juftices feigneuriales, & les Droits qui appartiennent aux Seigneurs à cause de leur juftice. par Mr****Avocat au Parlement.
Ches Des ROCQUES - SENLIS et à PARIS - MDCCLXI - (1761) -Reliure cuir, dos titre doré, décoré.Avertissement 4 pages. Tables des chapitres 4 pages.368 pages.Coins fatigués, sinon bon exemplaire.Frais à l'intérieur.
L'auteur avertit " que de nombreux ouvrages traitent de ce sujet, mais ceux-ci sont pluyt réservés aux "jurifconfultes", il en a tiré toutes les maximes qui peuvent être 'un ufage journalier".Manuel recommandé à tous ceux qui cherchent à connaître le dernier état de la propriété dite "féodale" et des droits qui s'y rattachaient, avant les bouleversements révolutionnaires.
CODE PENITENTIAIRE. Recueil des actes et documents officiels intéressant les services et les établissements de l'administration pénitentiaire. TOME 13 du 1er janvier au 31 décembre 1889.
Melun Imprimerie Administrative 1890. In-8 476pp. Demi basane rouille à coins bradel, petite indication de tomaison erronée, relié vers 1950. Nombreux tableaux synoptiques dont 1 replié, 1 planche hors texte.
(2977)
Aktuelle Fragen des Kriegsgewinnsteuerrechts. Wohlfahrtsaufwendungen, Abschreibungen, Rückstellungen und andere Probleme.
Basel, Verlag für Recht und Gesellschaft, 1943, in-8°, 114 S. + 5 Bl. (Werbung), Sempel a.d. Titelbl., Original-Broschüre.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Kommentar zur Eidgenössischen Warenumsatzteuer.
Basel, Verlag für Recht und Gesellschaft, 1941, in-8°, XII + 260 S. + 14 S., Sempel a.d. Titelbl., Original-Leinenband.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Mes crimes, ou onze ans de prison pour délits de presse. Modeste contribution à l'histoire de la liberté de la presse sous la 3e République.
In-12, broché, couverture illustrée, 382 p. Paris, "Guerre Sociale", s.d. [1912].
Edition originale. Réunion des articles qui valurent des condamnations pour délit de presse à G. Hervé. Préface de l'auteur. (Maitron, XIII, 53).
Phone number : 33 01 47 07 40 60
A Place in History: Social and Monumental Time in a Cretan Town (Princeton Studies in Culture/Power/History)
Princeton University Press 1991 326 pages 15 494x2 286x23 114cm. 1991. Broché. 326 pages.
Comme neuf
LE RÉGIME DES BIENS ENTRE ÉPOUX DANS LA RÉGION DE MONTPELLIER AU DÉBUT DU XIIIe SIÈCLE A LA FIN DU XVIe SIÈCLE. Contribution aux études d'histoire du droit écrit.
Montpellier - Paris Imprimerie Causse, Graille & Castelnau / Editions Montchrestien 1957 in 8 (24,5x16) 1 fort volume broché, 383 pages [2]. Thèse, Faculté de Droit de Montpellier, (Président : M.Tisset; Assesseurs : MM.Guenoun, Garrisson et Gouron. Bel exemplaire
Très bon Couverture rigide
Die Bundesverfassungen der Schweizerischen Eidgenossenschaft. Zur 6. Säcularfeier des 1. ewigen Bundes vom 1. August 1291, geschichtlich dargestellt im Auftrag des schweizerischen Bundesrathes.
Bern, Wyss, 1891, gr. in-8°, IV + 470 S., mit Faksimile des ältesten Bundesbriefes von 1291, Halbleinenband, Vorderdeckel reichlich verziert in Farben und Gold (mit Wappen), (Chr. Bühler fécit), sehr schönes Exemplar. (Einband Hofer & Burger. graph. Anst. Zürich).
Image disp.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Die Bundesverfassungen der Schweizerischen Eidgenossenschaft. Zur 6. Säcularfeier des 1. ewigen Bundes vom 1. August 1291, geschichtlich dargestellt im Auftrag des schweizerischen Bundesrathes.
Bern, Wyss, 1891, gr. in-8°, IV + 470 S., unaufgeschnitten, mit Faksimile des ältesten Bundesbriefes von 1291, illustrierte Original-Broschüre.
Barth 23770.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Répertoire des Maires, pour l'exécution de la Loi du 10 mars 1818 ; ou Recueil extrait des Lois, Ordonnances et Instructions sur le recrutement de l'Armée, pouvant servir de guide aux jeunes gens qui, par leur age, sont appelées à concourir à la formation du Contingent de leur classe.
1823 Besançon, Gauthier Frères, 1823, in 8° broché, 111 pages ; couverture imprimée de l'époque (fanée avec petits manques, particulièrement au dos) ; des rousseurs et qq. pâles mouillures marginales ; petites galeries de vers dans la marge intérieure du volume, amputant certains mots d'une ou deux lettres, ne compromettant en rien la lisibilité du texte. RARE.
...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
Elementa philosophica de cive. Editio nova accuratior.
1647 In-12 (158 x 92 mm), plein veau marbré de l'époque, dos à nerfs orné de compartiments fleuronnés et cloisonnés, pièce de titre de maroquin bordeaux, tranche rouges, 490 p., (2) p. d'index et 16 p. de catalogue éditeur. Juxta exemplar Asterodami [Lausanne, François Grasset], 1760.
Bonne édition latine, bien complète de l'ensemble des pièces préliminaires et index, donnée par Samuel Sorbière. Publiée à Lausanne, chez François Grasset.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Les Anciens Règlements municipaux d'Ammerschwir (1561-1563)
Colmar, H. Huffel, 1903. In-8, cartonnage de papier marbré moderne, dos lisse, pièce de titre brune (petits frottements, rousseurs).
Édition originale dont la première et principale partie reproduit les règlements en allemand. La seconde est consacré aux "Notes et éclaircissements". * Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.
Etude de la Capacité du Système des Nations Unies pour le Développement
SUISSE, Publication des Nations Unies -1969 - 2 Volumes brochés - In-4 - 75 & 575 pages - Propre
