‎legislation ducale en Brabant sous le regne de Philippe le Bon ( 1430 - 1467 ).‎

‎W , '"'erdcx dseredfc , 2006 Broche, couverture carton illustree, 16x24.6 cm., 139 pp. ISBN 2803102307.‎

‎Nouveau. Memoire de la Classe des Lettres Collection in-8? , 3e serie, Tome XLII, 2006.‎

‎Le gouvernement, ce qu'il a été, ce qu'il doit être, et le vrai socialisme en action‎

‎ 1883 A Paris, Guimmaumin & Cie, éditeurs / Auguste Ghio, éditeur - 1883 - In-8, broché - 568 p. - Un frontispice + 1 planche dépliante‎

‎Bon état - Légers plis de lecture au dos - Petites rousseurs sur la couverture, ainsi qu'une petite déchirure sans manque en bas de la 1ère de couverture - Rousseurs éparses dans l'ouvrage ‎

‎Mutualité nationale contre la misère. Pétition et proposition de loi à la chambre des Députés.‎

‎ 1883 A Paris, Guimmaumin & Cie, éditeurs / Auguste Ghio, éditeur - 1883 - In-8, broché - 127 p.‎

‎Bon état - Menus plis, frottements et petites rousseurs sur la couverture - Petites rousseurs éparses sur les premières et dernières pages, reste de l'intérieur très frais ‎

‎LES INQUISITIONS MODERNES DANS LES PAYS - BAS MERIDIONAUX. TOME II. LES VICTIMES,‎

‎, Bruxelles, Editions de l'Universite, 1998, Broche sous cartonnage d'editeur, 155 x 240mm., 251pp., illustrations et statistiques. ISBN 9782800411996.‎

‎TOME II. LES VICTIMES,‎

‎Manuel des Concessions de Terrains dans les Cimetières‎

‎ PARIS, lib. du Recueil sirey - 1933 - In-12 - 1/2 Reliure - Dos lisse - 144 pages - Propre‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Droit public. Répétitions écrites d'histoire du droit public, rédigées d'après le cours et avec l'autorisation de M. Grandclaude.‎

‎ In-8, demi-toile chagrinée, 286 p. Paris, Les Cours de Droit, 1933.‎

‎Cours dactylographié et reprographié. ‎

‎LES DOCUMENTS FRANCAIS : LA MEDECINE ET LE TRAVAIL .‎

‎ Revue mensuelle des Hautes Etudes Politiques, Sociales, Economiques & Financières, 5e année, numéro 6, juin 1943, format 318x243mm, 32 pages, agrafes oxydées et couverture un peu défraichie sinon exemplaire correct.‎

‎Sommaire : La Médecine, Art unique d'Applications Multiples par le Dr Grasset, La Médecine et la Travail par Hubert Lagardelle, La Médecine du Travail , Eléments d'une technique du Travail Humain, Les Caractéristiques de la Médecine du Travail en France, L'Examen Systématique des Ouvriers, Services Médico-Sociaux de sélection et de reclassement professionnels, L'Organisation actuelle de la Médecine du Travail, Textes Officiels récents se rapportant à la Médecine du Travail , Recommandation relative à l'Organisation des Services Médico-Sociaux et de Sécurité, La Mise en Application, Nominations et précisions d'ordre administratif, Calendrier du Mois et Sommaires du " Journal Officiel ". ‎

‎"La justice pour tous" - Organe démocratique du département - Critique - Politique - Littéraire - Scientifique - Agricole et Commercial - Paraissant le 1 er et le 15 de chaque mois.‎

‎ TETE de COLLECTION - 4 volumes (2 In-folio, 2 in-plano) - 1/2 Reliure Complet des 171 premiers numéros, ce, jusqu'au 25 décembre 1910CLERMONT-FERRAND/VERTAIZON - La justice pour tous - 4 pages par numéro - Bon exemplaire‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Poursuite pour dettes et faillite. Guide pratique. Préf. de M le Juge Fédéral Dr. Eduard Arnold.‎

‎Genève, Radar, s.d. (194-), gr. in-8°, XII + 257 p., cachet, reliure en toile sur brochure originale.‎

‎Code électoral de la formation et de la révision annuelle des listes électorales‎

‎Durand et Pedone-Lauriel Reliure d'éditeur 1884 In-8, (17.5x10.5 cm), reliure d'éditeur demi-cuir, 292 pages, dos titrés, étude des règles de cette matière, d'après la jurisprudence de la Cour de Cassation, 3e édition augmentée d'un supplément concernant l'article 14 de la loi munisipale du 5 avril 1881 et d'un résumé de jurisprudence ; intérieur jauni et légèrement piqué, petits manques papiers sur les plats, petits manques sur le cuir, état très correct dans l'ensemble. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎DELIMITATION JURIDIQUE DE LA COMMUNAUTE INTERNATIONALE CONTEMPORAINE‎

‎ Librairie Dalloz 1943, grand Librairie Dalloz 1943, grand In-8 broché de 354 pages. Bords de couverture un peu brunis. Bon exemplaire;‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎CODE PENITENTIAIRE. Recueil des actes et documents officiels intéressant les services et les établissements pénitentiaires. TOME 15 du 1er janvier 1895 au 31 décembre 1899.‎

‎Sans lieu 1947. In-8 486pp. Demi basane rouille à coins bradel, petite indication de tomaison erronée, relié vers 1950. Avec de nombreux tableaux synoptiques dont 2 repliés et 2 fac similés de documents. Coupure sans manque sur l'un des tableaux repliés.‎

‎(2978)‎

‎Physiologie de l'espèce : histoire de la génération de l'homme, contenant l'étude comparative de cette fonction dans les divisions principales du règne animal.‎

‎Paris Société Encyclographique acquis par Victor Masson 1847 Fort in-4 Broché Edition originale ‎

‎439 pp, XV pp. et planches. Exemplaire à grandes marges sur vélin chiffon accompagné des 12 planches dessinées par Martin Saint-Ange. Chaque planche est tirée en deux états : une épreuve lithographiée et une épreuve gravée sur acier. Trois grandes parties : l'anatomie et la physiologie de la génération ; l'hygiène et la médecine de la génération : la morale et la législation appliquées. L'ouvrage est précédé du rapport sur ce texte fait à l'Institut de France par Bory de Saint-Vincent. Bon exemplaire 0‎

‎Paraphrase des droicts des usures et contracts pignoratifs : ensemble des causes qui excusent de dol.‎

‎A Paris, chez Hierosme de Marnef, & la veufve Guillaume Cavellat, 1586. in-8 de (16)-381-(35) pp.GRIMAUDET (François). Des Causes qui excusent de Dol. Livres unique de Francoys Grimaudet. A Paris, chez Hierosme de Marnef, & la veufve Guillaume Cavellat, 1586. In-8 de 52 pp.2 parties en 1 vol. in-8, vélin souple à rabats (reliure de l'époque). ‎

‎Troisième édition ; la première parisienne en 1577.«Avocat de renom au barreau d'Angers, G. est pourvu en 1552 d'une charge de conseiller originaire au présidial d'Angers. En 1560, il prononça, avec une forte sympathie à l'égard des protestants, une harangue à l'assemblée provinciale d'Angers - elle devait choisir des députés pour les Etats de Meaux puis d'Orléans - qui fit sensation : il prônait une sorte de royauté démocratique et réclamait la convocation, par le roi, d'un concile universel (vraiment universel, c'est à dire de tous les chrétiens et pas seulement des évêques) pour éviter la guerre civile qu'il entrevoyait, et s'en prenait tout à la fois au clergé, aux nobles, et aux gens de justice (ces « sangsues du peuple, qui en tirent, sucent le sang et substance) » (Dictionnaire historique des juristes français).Très bon exemplaire. Des rousseurs. Provenance : bibliothèque du président Bardoux (1874-1959), homme politique, grand-père de Valéry Giscard d'Estaing. ‎

‎Documents pour servir à l’histoire du couvent des Carmélites de Notre-Dame de la Compassion de Lyon. ‎

‎Lyon, Imprimerie Pitrat Ainé, 1887 ; in-8, demi-chagrin maroquiné vert sapin, dos à nerfs soulignés de filets à froid, fleurons décoratifs dorés, titre doré, tête mouchetée (reliure de l’époque) ; (4), XLVI, 346 pp., 3 planches hors-texte dépliantes, nombreuses illustrations in-texte, certaines dépliantes.‎

‎Légers frottements aux coiffes et nerfs, sinon très bon exemplaire. ‎

‎Traité de la vérité de la religion chrétienne. Traduit du latin de Grotius par P. Le Jeune. Nouvelle édition augmentée de deux dissertations de M. Le Clerc, qui ont rapport à la matière.‎

‎ 1728 In-8, plein vélin ivoire rigide de l'époque, lvi, (10), 455 p., vignette de titre gravée. Amsterdam, Jacob Ledet & compagnie, 1728.‎

‎Bonne édition, dans la traduction de Pierre Le Jeune, protestant français réfugié en Hollande, augmentée de deux "dissertations" sur le 'Traité de la vérité de la religion chrétienne' par Jean Le Clerc. Cette édition reproduit les notes de Grotius en bas de pages et donne un complément de notes historiques par le traducteur.(Ter Meulen, n°1065. Rogge, n°229).Manque de vélin en tête et à une coupe. ‎

‎Le Procureur.‎

‎Cologne, , 1757. In-8 de (4)-77 pp., maroquin rouge, dos à nerfs, large dentelle dorée sur les chasses, double filet doré sur les coupes, guillochis dorés sur les coiffes, signet de soie verte, tranches dorées sur marbrure (Belz suc. Niedrée). ‎

‎Première édition sous ce titre. « Cet opuscule, remarquable par son syle et sa science historique, a évidemment profité à Duvigneau, procureur au Parlement de Bordeaux, dans le discours sur la profession, qu'il a publié en 1783, et qui se trouve à la bibliothèque des avoués de première instance de la Seine. Le Procureur n'est, au reste, que la réédition anonyme du livre de Groustel, sur la profession de procureur, paru en 1749 » (Charles Bataillard et Ernest Nusse, Histoire des procureurs et des avoués 1483- 1816). Le titre de départ porte Essai sur la profession de procureur.Très bel exemplaire en maroquin rouge provenant de la bibliothèque de Paul Villeboeuf avec son ex-libris, parfaitement établi le relieur Philippe Belz gendre et successeur de Jean-Edouard Niedrée. ‎

‎Les lois protectrices de l'Agriculture en ce qui concerne la destruction des Insectes, Végétaux et Crytogames nuisibles‎

‎ RENNES, Imp. des Arts & Manufactures - 1910 - In-8 - Broché - Thèse pour le doctoirat présentée & soutenue le 10 janvier 1910 - Université de Rennes, faculté de Droit - 125 pages - Très propre‎

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‎La pratique suisse en matière de droit international public 1957.‎

‎ In-8, broché, p. 245-260. Zurich, Éditions Polygraphiques, 1959.‎

‎Tiré à part de l''Annuaire suisse de droit international'. ‎

‎Problème monétaires britanniques contemporains‎

‎ Revue économique, Lib. A. Colin - 3/Octobre 1950 - in-8 - broché - Tiré à part - Pagination 292 à 310 - très propre‎

‎Envoi - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Le code des femmes, de leurs droits, privilèges, devoirs, et obligations. Tome 1er seul. Ou récits et entretiens.‎

‎Couverture souple. Broché. 297 pages. 10 x 16 cm. Couverture légèrement défraîchie, manque au dos. Fortes rousseurs.‎

‎Livre. Chez N. Pichard, 1828.‎

‎Guide juridique et social de la femme seule (célibataire, séparée, divorcée, veuve). (Célibataire, séparée, divorcée, veuve).‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Editions Néret, 1974.‎

‎Procès criminel de Iehan de Poytiers [Jehan de Poitiers], seigneur de Saint-Vallier, publié d'après les manuscrits originaux de la bibliothèque impériale, avec une introduction et des notes.‎

‎ 1867 Grand in-8, pleine toile moderne, titre doré, tranches mouchetées, (4) f., (4), cxix, 225 p., titre gravé, illustrations et reproductions dont grande vue dépliante des ville et château de Loches. Paris, Alphonse Lemerre, 1867.‎

‎Première édition collective des pièces du procès intenté à Jehan de Poitiers seigneur de Saint-Vallier, le héros de Marignan, pour conspiration contre le roi au côté de Charles de Bourbon. Très bonne édition critique de ce texte qui constitue l'une des sources principales sur cet épisode historique.Victor Hugo s'en inspira pour "Le Roi s'amuse" qui devait d'abord avoir pour titre: "La malédiction de monsieur de Saint-Vallier".(Vicaire VI, 831).La carte est partiellement fendu, sans perte. Rousseurs éparses.Bon exemplaire, relié, imprimé sur vergé. ‎

‎Traités de la Vente & de l'Echange - Livre III, titresVI & VII du Code Civil - T. I) Articles 1582 à 1649 - T. II) Articles 1649 à 1707 et Loi du 2 août 1884‎

‎ PARIS, A. Durand & Pedone-Lauriel, G. Pedone-Lauriel, Sucesseur, 1889/1890 - 1 ère Edition - Complet en 2 volumes In-4 - Reliure 1/2 chagrin (coiffes frottées) - Dos à nerfs - 521 & 566 pages - bon exemplaire‎

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‎Traités du contrat de Louage - Livre III, titre VIII du Code Civil - T. I) Articles 1708 à 1751, et Loi du 5 janvier1883 - T. II) Articles 1752 à 1831 et Loi du 18 juillet 1889.‎

‎ PARIS, A. Durand & Pedone-Lauriel, G. Pedone-Lauriel, Sucesseur, 1891 - 3 ème Edition - Complet en 2 volumes In-4 - Reliure 1/2 chagrin (coiffes frottées) - Dos à nerfs - 494 & 565 pages - bon exemplaire‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎