‎Journal des communes . recueil périodique de décisions administratives et judiciaires . treizième année‎

‎Bureau du journal Paris 1840‎

‎Bon état A lusage des maires , des officiers municipaux , des juges de paix et des habitants de la campagne . Demi reliure , dos lisse joliment orné ( piéces de titre , de tomaison et motifs ) . Droit XIXe Législation Droit Municipal - largeur/hauteur :13x20,5 cm - poids : 450 g - nombre de pages : 384 p. - langue : Français‎

‎Journal des communes . recueil périodique de décisions administratives et judiciaires . quatorzième année‎

‎Bureau du journal Paris 1841‎

‎Bon état A lusage des maires , des officiers municipaux , des juges de paix et des habitants de la campagne . Demi reliure , dos lisse joliment orné ( piéces de titre , de tomaison et motifs ) . Droit XIXe Législation Droit Municipal - largeur/hauteur :13x20,5 cm - poids : 450 g - nombre de pages : 384 p. - langue : Français‎

‎Analyse des Voeux des Conseils Généraux de Département sur divers sujets d'administration et d'utilité publique - Session de 1851 - Supplément au bulletin officiel du Ministère de l'Intérieur - Année 1851‎

‎ PARIS, imp. & Lib. Administratives de Paul Dupont - 1856 - In-8 - Broché -310 pages - Ex. non coupé - très propre‎

‎Conseil Général du Finistere - Session extraordinaire du 8 novembre 1886 & session ordinaire d'avril 1887‎

‎ QUIMPER, Typ. Caen, A. Jacques, Gendre & successeur - 1887 - In-8 - Broché - 141 pages ‎

‎Bulletin de la société Héraldique et Généalogique de France -1895Principaux Articles : Mariages - Décès - Naissances Notices & Recherches Généalogiques - Archives - Nobiliaire - Armorial - Catalogue des Généraux français, Connétables, Maréchaux de France, Lieutenants-Généraux, Maréchaux de camp - Etat-Major des armées sous louis XIV - Etatdes troupes qui sont au service du roi, pendant les campagnes de l'année 1689& 1690 - Rôle des vaiseaux du roi de l'armée navale du Ponant avec les capitaines , nombre de canons et equipages de cette année 1690 - du Boisguéhénneuc - Ménilglaise - Renaudeau d'Arc - Lanéry d'Arc et les descendants de la famille de jeanne d'Arc - Les ordres de chevalerie : Saint-Lazare et notre-Dame du mont-Carmel - Banne ou Bannes - Ménilglaise - collinet de la Salle - du port de Pontcharra - Sebastiani - Aiguy - Loynes d'Antroche - Marquis de Montaudre - Terrier du moncel - de Sautans - de Loray - Amédor de molans - Adhémar de monfalcon - Blacas - Duché d'Estissac - Corret de la tour d'Auvergene - durfort - duras - Lorge - Civrac - boissières - Léobard - Hespel d'Harponville - Vicomte de Coulogne, Marquis de la tremblaye ‎

‎ PARIS, 1895 - Année complète - In-8 - Broché - Texte sur 2 colonnes - 862 y compris Table des Matières des notices généalogiques et Table des Matières des noms de personnes et des terres citées - Propre - Envoi rapide et soigné‎

‎La Justice(En fin de Volume "la Justice dans l'ancien comté de Nice")‎

‎ PARIS, Presses universitaires de France - 1961 - In-8 - Broché - 466 pages - très frais ‎

‎Annales de l'université des Sciences Sociales de Toulouse Ce volume recueille notamment : Problèmes Récents du commerce Internationnal - Jules ROMAIN et la Politique des "Hommes de bonne volonté" - Les frontières de la répression en matière économique etsociale - Le droit pénal - Etudes d'économie urbaine (Toulouse)‎

‎ Toulouse, Université des sciences Sociales - 1972 - in-8 - broché - 441 pages - Très propre‎

‎Les monographies de "La Dépêche Coloniale" - MADAGASCAR -N° 22 : MADAGASCAR -Economique, Importations, Exportations, Voies de communication, concessions (monographie N° 7 refondue & complétée.N° 24 : MADAGASCAR , l'organisation administrative, les moyens de communication, les postes et télégraphes, les ports -‎

‎ PARIS, "La Dépêche Coloniale" - Sans date, vers 1926 -2 Fascicules de 31 & 32 pages - In-8 - Brochés - N° 22, Tableaux & Shéma dépliant HT de 14 années d'effor français à M. - N° 24, Carte dépliante HT de M. - Très propre ‎

‎On joint : Gu ouvernement Général de M., la liste des principales entreprises commerciales, industrielles & agricoles de M. ( 4 pages format In-4. ‎

‎A propos de la "rota" de l'Audience au Palais d'Avignon‎

‎ MARSEILLE,Au siège de l' Institut Historique de Provence - 1926 - In-8 - Broché - Tiré à part des Mémoires de l'I.H.P. - 1 illustration NB PP Ht - 14 pages - Propre‎

‎Consultation en matière de Terres vaines et vagues - Bretagne‎

‎ 1822 NANTES, imp. Hérault - 1822 - In-8 broché - Couverture muette - 55 pages - réf. 48906‎

‎Loi sur le Tarif des Commissaires-priseurs.-‎

‎N°10710 du Bulletin des Lois N°1013. 18 Juin 1843. In-8 (ca 135 x 215mm) sans couverture, non rogné, tel que paru. Pages 511 à 514 du bulletin. Seule loi de ce bulletin. Bon état.‎

‎Convention portant réglementation de la navigation aérienne en date du 13 octobre 1919 [Convention relating to the Regulation of Aerial Navigation Convenzione per il Regolamento della Navigazione aerea].‎

‎ In-folio, couverture imprimée, 107 p., texte sur 3 colonnes en français, anglais et italien. Paris, Impr. Alépée, 1932.‎

‎"Un des résultats les plus remarquables de la Convention de 1919 (Convention portant réglementation de la navigation aérienne) a été la création de la Commission internationale de navigation aérienne, la CINA. Dans la pratique, cette Commission était le principal organe de mise en oeuvre de l'accord international qui demandait un personnel ayant des compétences administratives, législatives et juridiques. La Convention de 1919 a confié les travaux juridiques relatifs au régime aérien à la Cour internationale de Justice. Les fonctions administratives et législatives ont été confiées à la CINA" (ICAO en ligne).Très bon exemplaire. ‎

‎Réflexions de M. le Mis. de Condorcet sur l'usufruit des bénéficiers.‎

‎ In-8 (193 x 125 mm), broché, couverture de papier marbré moderne, 8 pages. S.l.n.d. [Paris, 1789].‎

‎Édition originale. Titre courant. Si Condorcet approuve la nationalisation des biens ecclésiastiques et la neutralisation du pouvoir politique de l'Église, il rejette toute mesure portant atteinte au droit de propriété, qu'il considère comme un principe fondamental et inaliénable des droits de l'homme."Les titulaires actuels des bénéfices sont de véritables propriétaires usufruitiers, leur possession leur a été conférée sous l'autorité de la loi existante, d'après des formes établies par cette loi, et reconnues par tous les tribunaux civils" (p.1).(Martin & Walter, 8098). Très bon exemplaire, très frais, bien conservé. ‎

‎Législation commerciale du Congo Belge.‎

‎Bruxelles, Librairie Falk et Fils, 1930. 15 x 21, 112 pp., broché, bon état (cachets).‎

‎Congrès de psychiatrie et de neurologie de langue française - Rapport de thérapeutique Les essais thérapeutiques en psychiatrie ; méthodologie, éthique et législation‎

‎ LXXVIe session - Charleroi - 26 juin-1er juillet 1978 - Masson Editeur - in-8 broché - 234 pages‎

‎bon état ‎

‎Analyse des voeux émis par les conseils généraux de département sur divers objets d'administration et d'utilité publique.‎

‎Couverture souple. Broché. 323 pages. Non coupé. Couverture légèrement défraîchie. Rousseurs.‎

‎Livre. Ce volume contient les voeux émis par les conseils généraux de France et d'Algérie pendant leurs sessions de 1876. (Supplément au bulletin officiel du Ministère de l'intérieur). Imprimerie et librairie administratives, 1877.‎

‎Analyse des voeux émis par les conseils généraux de département dans leurs sessions d'avril et d'août 1886 sur divers objets d'administration et d'utilité publique, précédée de la composition des bureaux des conseils généraux et de la composition des commissions départementales. Supplément au bulletin officiel du Ministère de l'intérieur.‎

‎Couverture souple. Broché. 367 pages. Non coupé. Couverture défraîchie. Rousseurs.‎

‎Livre. Imprimerie et librairie administratives. Paul Dupont, 1887.‎

‎Analyse des voeux émis par les conseils généraux de département dans leurs sessions d'avril et d'août 1887 sur divers objets d'administration et d'utilité publique, précédée de la composition des bureaux des conseils généraux et de la composition des commissions départementales. Supplément au bulletin officiel du Ministère de l'intérieur.‎

‎Couverture souple. Broché. 374 pages. Non coupé. Couverture défraîchie. Rousseurs.‎

‎Livre. Imprimerie et librairie administratives. Paul Dupont, 1888.‎

‎Analyse des voeux émis par les conseils généraux de département dans leurs sessions d'avril et d'août 1889 sur divers objets d'administration et d'utilité publique, précédée de la composition des bureaux des conseils généraux et de la composition des commissions départementales.‎

‎Couverture souple. Broché. 296 pages. Non coupé. Couverture défraîchie.‎

‎Livre. Imprimerie et librairie administratives. Melun, 1890.‎

‎Analyse des voeux émis par les conseils généraux de département dans leurs sessions d'avril et d'août 1890 sur divers objets d'administration et d'utilité publique, précédée de la composition des bureaux des conseils généraux et de la composition des commissions départementales.‎

‎Couverture souple. Broché. 345 pages. Non coupé. Rousseurs. Deuxième plat factice.‎

‎Livre. Imprimerie administrative. Melun, 1891.‎

‎Analyse des voeux émis par les conseils généraux de département dans leurs sessions d'avril et d'août 1892 sur divers objets d'administration et d'utilité publique, précédée de la composition des bureaux des conseils généraux et de la composition des commissions départementales.‎

‎Couverture souple. Broché. 292 pages. Légèrement défraîchi. Rousseurs. Deuxième plat factice. Dos réparé.‎

‎Livre. Imprimerie administrative. Melun, 1893.‎

‎Analyse des voeux émis par les conseils généraux de département dans leurs sessions d'avril et d'août 1893 sur divers objets d'administration et d'utilité publique, précédée de la composition des bureaux des conseils généraux et de la composition des commissions départementales.‎

‎Couverture souple. Broché. 352 pages. Non coupé.‎

‎Livre. Imprimerie administrative. Melun, 1894.‎

‎Analyse des voeux émis par les conseils généraux de département dans leurs sessions d'avril et d'août 1894 sur divers objets d'administration et d'utilité publique précédée de la composition des bureaux des conseils généraux et de la composition des commissions départementales. Supplément au bulletin officiel du Ministère de l'intérieur.‎

‎Couverture souple. Broché. 376 pages. Non coupé. Rousseurs.‎

‎Livre. Imprimerie administrative. Melun, 1895.‎

‎Analyse des voeux émis par les conseils généraux de département dans leurs sessions d'avril et d'août 1895 sur divers objets d'administration et d'utilité publique, précédée de la composition des bureaux des conseils généraux et de la composition des commissions départementales.‎

‎Couverture souple. Broché. 445 pages. Non coupé. Couverture légèrement défraîchie. .‎

‎Livre. Imprimerie administrative. Melun, 1896.‎

‎Fragments d'un ouvrage abandonné sur la possibilité d'une constitution républicaine dans un grand pays.‎

‎ In-8, broché, 506, (1) p. Paris, Aubier, 1991.‎

‎Première édition sur les manuscrits, établie et introduite par Henri Grange, dans la "Bibliothèque philosophique" de chez Aubier."Oeuvre majeure et pourtant inédite, commencée cinq ans après la Révolution et enrichie pendant plus de dix ans de strates successivement apportées par le temps, où Constant se livre à une analyse rigoureuse des problèmes constitutionnels suscités par la chute de l'Ancien Régime". Index. ‎