‎Analyse des voeux émis par les conseils généraux de département dans leurs sessions d'avril et d'août 1894 sur divers objets d'administration et d'utilité publique précédée de la composition des bureaux des conseils généraux et de la composition des commissions départementales. Supplément au bulletin officiel du Ministère de l'intérieur.‎

‎Couverture souple. Broché. 376 pages. Non coupé. Rousseurs.‎

‎Livre. Imprimerie administrative. Melun, 1895.‎

‎Analyse des voeux émis par les conseils généraux de département dans leurs sessions d'avril et d'août 1895 sur divers objets d'administration et d'utilité publique, précédée de la composition des bureaux des conseils généraux et de la composition des commissions départementales.‎

‎Couverture souple. Broché. 445 pages. Non coupé. Couverture légèrement défraîchie. .‎

‎Livre. Imprimerie administrative. Melun, 1896.‎

‎Fragments d'un ouvrage abandonné sur la possibilité d'une constitution républicaine dans un grand pays.‎

‎ In-8, broché, 506, (1) p. Paris, Aubier, 1991.‎

‎Première édition sur les manuscrits, établie et introduite par Henri Grange, dans la "Bibliothèque philosophique" de chez Aubier."Oeuvre majeure et pourtant inédite, commencée cinq ans après la Révolution et enrichie pendant plus de dix ans de strates successivement apportées par le temps, où Constant se livre à une analyse rigoureuse des problèmes constitutionnels suscités par la chute de l'Ancien Régime". Index. ‎

‎Motion sur l'enseignement supérieur présentée à la conférence par M. Charles CONSTANT, Avocat à la Cour d'Appel -Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la motion de M. Charles CONSTANT, sur l'enseignement supérieur, par M. Eugène SEE, avocat à la Cour d'Appel - Projet adopté‎

‎ COUTANCES, imp. de Salettes fils - 1874 - tiré à part de la conférence Tocqueville Pagination 183 à 212 - très propre‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Convention collective nationale des industries chimiques.‎

‎Couverture souple. Broché. 284 pages.‎

‎Livre. Agents de maîtrise et techniciens. Imprimerie nouvelle Normandie. Yvetot, 1998.‎

‎Corps législatif. Travaux de la session extraordinaire de 1869 et des sessions ordinaire et extraordinaire de 1870.‎

‎Couverture souple. Broché. 251 pages. Non coupé. Fortes rousseurs.‎

‎Livre. Imprimerie Charles de Mourgues, 1870.‎

‎PROCEDURE CIVILE ‎

‎ Sirey Sirey 1986, In-8 broché, 316 pages. Bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Repertoire de Police Administrative et Judiciaire - Complet en 2 volumes‎

‎ PARIS/NANCY, Berger-Levrault & cie - 1896 - 2 forts Volumes In-4 - 1/2 Reliure - dos à faux nerfs, à caissons ornés - - 1 & 4 plats ornés de 3 écoinçoinsons enrdes marbrées - 2791 pages - Bon exemplaire‎

‎Repertoire de Police Administrative et Judiciaire valant sur tout le territoire Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎COMMENTAIRE DES POLICES FRANCAISES D'ASSURANCE MARITIME.‎

‎Paris Au Comité des Assureurs Maritimes de Paris et chez L Warnier 1888. In-12 2 feuillets non chiffrés (faux-titre, titre) VI-VII 2-351pp dont table. Maroquin bleu roi, dos à nerfs, reliure postérieure (Farairre). Petit manque de papier en tête de la page de titre (suppression d'un nom d'ancien propriétaire du livre), rousseurs sur le faux-titre, le titre, les pages 346 à 351 et par endroits dans le texte, petit manque de papier en marge de la page 55. Bel exemplaire malgré les défauts signalés, reliure postérieure de bonne qualité et en très bon état, signée par Farairre, relieur à Casablanca.‎

‎Alfred Potier de Courcy, né à Brest en 1816, était le fils d'un Capitaine de Vaisseau. Très tôt engagé par la Compagnie d'Assurances Générales, il en devint administrateur. Auteur de nombreux ouvrages sur les assurances dont celui-ci, il composa aussi quelques romans. Alfred de Courcy est le fondateur, en 1879, de la Société de Secours aux Familles des Marins Français naufragés. Il mourut en 1888, au Château de Bois Corbon dans la forêt de Montmorency (démoli en 1980). Alfred de Courcy est le grand père du romancier et historien Michel de Saint Pierre.‎

‎Ordonnance de la Cour de Justice des Communautés Européennes‎

‎ Ordonnances rendues les22/05, 21/06 & 13/07/1977 accompagnées d'un courrier (avec enveloppe) de Pierre PESCATORE, juriste à la Cour de Justice des Communautés Européennes adressé au professeur Paul de LA PRADELLE ‎

‎Ordonnances ayant pour objet une demande tendant à la suspension de mesures prises par le gouvernement de l'Irlande dans le secteur de la pêche maritime Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Affaire du Détroit de Corfou - Ordonnance du 26 Mars 1948 - the Corfu Channel Case - Order of March 26 th 1948 ‎

‎ LEYDE, sté d'Ed. A.W. Sitjoff - 1948 - In-8 - broché - Texte juxta-linéaire français-anglais - 8 pages‎

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‎Religieux et religieuses d'après la nouvelle législation ecclésiastique.‎

‎Bruxelles, Librairie Albert Dewit, 1918 14 x 20, 56 pp., broché, bon état (cahets du Collège jésuite Saint Stanislas à Mons)‎

‎Annales des assemblées départementales. Travaux des conseils généraux en 1892. Tome 7 seul. Sixième année.‎

‎Couverture souple. Broché. 552 pages. Couverture défraîchie, petit manque au premier plat.‎

‎Livre. Editions Berger-Levrault et Cie, 1893.‎

‎Notions de Droit international public - Droit internationnal maritime --- Administration de la Marine - Justice Maritime ‎

‎ RENNES, Oberthur -19339 - 2 volumes In-4 - Brochés - 23 pages + III d'annexe - 61 pages - Propres ‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎ETUDES SUR LES MONTS DE PIETE et leur législation.‎

‎Marseille Imprimerie et Lithographie de Jules Barile 1859. In-8 broché 295pp 1 feuillet non chiffré errata. Avec 4 tableaux dans le texte. Exemplaire en bon état et bien complet, quelques pâles rousseurs par endroits.‎

‎Intéressante étude, bien documentée dans laquelle se mêlent histoire et droit, depuis la création des Monts de Piété en 1350, jusqu'à l'époque contemporaine du livre. L'auteur, d'une ancinne famille provençale, était décoré de la Médaille de Sainte Hélène et directeur général du Mont de Piété de Marseille. Il apporte des suggestions sur d'éventuelles modifications de la législation, ainsi que sur le fonctionnement de cette institution.‎

‎PRECIS DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE ‎

‎Paris Librairie Dalloz 1926 in 12 (18,5x12) 1 volume reliure demi basane rouge de l'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, 600 pages [1]. Petit précis Dalloz. Troisième édition. Bel exemplaire ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎Schweizerisches Zivilgesetzbuch mit Erläuterungen.‎

‎Zürich, Schulthess, 1911, in-8vo, XIV + 1 Bll. + 808 S. mit 1 Falttab. Original-Leinenband mit goldgepr. Rückenschildchen, Rücken verblasst, Einbanddeckel etwas fleckig.‎

‎OEUVRES DE M LE CHANCELIER D'AGUESSEAU contenant plusieurs requestes sur les matières domaniales présentées au Parlement en qualité de Procureur Général. TOME VI‎

‎A Paris chez les Libraires Associés 1769. In-4 XVI 773pp. Basane havane marbrée, dos à nerfs orné de compartiments dorés, pièces de titre et de tomaison, tranches brique, reliure de l'époque. Petit manque de cuir sur la coiffe inférieure, bon état dans l'ensemble et complet. Exemplaire décoratif, malgré le défaut signalé. (4956)‎

‎Code de commerce.‎

‎Couverture souple. Broché. 1188 pages.‎

‎Livre. 72 e édition. Librairie Dalloz (Collection : Petits codes Dalloz), 1976-1977.‎

‎Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles. Sous la direction de Gaston Griolet et Charles Vergé.‎

‎Couverture souple. Broché. 426 + 40 pages. Petite réparation à la couverture.‎

‎Livre. 16 e édition. Librairie Dalloz (Collection : Petite collection Dalloz), 1918.‎

‎Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles. 35e édition, revue, corrigée et augmentée par Henry Bourdeaux.‎

‎Couverture souple. Broché. 654 pages.‎

‎Livre. Librairie Dalloz (Collection : Petite collection Dalloz), 1938.‎

‎Code rural. Code forestier.‎

‎Couverture souple. Broché. 925 pages. Couverture légèrement défraîchie.‎

‎Livre. 8 e édition. Avec le concours de René Laur. Librairie Dalloz (Collection : Petits codes Dalloz), 1970.‎

‎Code rural. Code forestier.‎

‎Couverture souple. Broché. 1198 pages. Légèrement défraîchi.‎

‎Livre. 11 e édition. Avec le concours de René Laur. Librairie Dalloz (Collection : Petits codes Dalloz), 1976.‎

‎Les codes annotés - Code de Commerce annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine, avec renvois au répertoire alphabétique et au recueil périodique de MM. Dalloz.‎

‎Couverture rigide. Reliure demi-chagrin à nerfs. 1085 pages.‎

‎Livre. Par Dalloz Edouard fils, avocat - Vergé Charles, membre de l'Institut, avec la collaboration de Louis Brésillion, juge au tribunal civil de Marseille et de Jules Janet - Avocat. Au Bureau de la Jurisprudence Générale, 1877.‎

‎Manuel électoral. Législation - Jurisprudence.‎

‎Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur. 472 pages. Couverture défraîchie.‎

‎Livre. Editions Dalloz, 1910.‎