‎1) M. Chapuys-Montlaville: Etude sur Timon. 2è éd. 31 p.2) M. de Cormenin: Lettres sur la liste civile et sur l'apanage + Portrait gravée + 224 p.3) Très-humbles remontrances de Timon. 4e éd. 58 p.4) M. de Cormenin: Etat de la question. 8e éd. 48 p.5) Catalogue des publications populaires, industrielles, scientifiques, historiques et politiques de Pagnerre, éditeur. 16 p.‎

‎Paris, Pagnerre, 1838-39, pt. in-8vo, cartonnage de l'époque. Pièce de titre au dos, coins sup. touchés.‎

‎Des proxénies grecques et de leur analogie avec les institutions consulaires modernes.‎

‎ In-8, broché, couverture défraîchie, dos fendu, 111 p., rousseurs, non coupé. Dijon, Typographie Rabutot, 1863.‎

‎Thèse pour le Doctorat es Lettres. ‎

‎Le droit civil français, suivant l'ordre du code. Ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique; par C.-B.M. Toullier. Continuation par M. J.-B. Duvergier (...), Sur les notes de feu Carré de Rennes.‎

‎ 6 volumes in-8, demi-basane bleu nuit, tranches jaspées. Paris, Jules Renouard, 1835-1843.‎

‎Edition originale de l'ensemble de la continuation, donnée par J.-.B. Duvergier, de l'ouvrage de référence de Toullier. 6 volumes, constituant les tomes 16 à 21 du 'Droit civil français'.Bon exemplaire, intérieur très frais. ‎

‎Problèmes de Travail en Indochine‎

‎Genève, 1937, Publications du Bureau International du Travail. 1 volume in-8, 332 pp., broché, bon état général malgré le jaunissement uniforme des feuillets.‎

‎Cet ouvrage fait partie de la série "Etudes et Documents " publiés par le B.I. T. à Genève. Il examine les grandes étapes de l'évolution économique et de la législation du travail en Indochine, le travail forcé ou obligatoire, le travail salarié et ses conditions, le travail non salarié. Il étudie enfin les catégories spéciales de travailleurs, immigrés de Chine ou de Java.‎

‎La geste du Batard - récit historique - suivi "La berrière au conu"‎

‎ CAEN, Heimdal - 1975 - In-8 - Cartonnage éditeur taché, avec jaquette illustrée - illustrations en texte - Tableau généalogique - 119 pages - En dehors du défaut mentionné, Bel exemplaire, frais ‎

‎Bericht der eidgenössischen Repräsentanten im Kanton Basel J. Fr. von Tscharner und V. Glutz von Blotzheim an den Hohen Vorort.‎

‎Basel, Schweighauser, 1831-32, in-8°, 48 S. mit Titelbl. + 88 p. (Fortsetzung, mit Zwischentitelbl.) + 27 S. mit Titelbl., teils leicht wasserfleckig, unbeschnitten, broschiert, ohne Umschlag.‎

‎Enthält die Berichte von drei Tagsatzungsgesandtern: 1 bis 6 (31. Okt., 7., 17. u. 25. Nov., 3., 11. Dez. 1831); der Haupt- und Schluss-Bericht (12. Dez. 1831 bis 2. Jan. 1832); Uebersicht der Beschwerden über gesetzliche Einrichtungen und Vorschriften nichtpolitischer Art; Beleuchtung des Hergangs bei Annahme der Verfassung; Fortsetzung enthaltend die Berichte 1 bis 4 der Herren Tscharner und Massé (Berichte vom 4., 7., 9., 13. Feb. 1832).Barth 6070 (nur die Berichte vom 7., 17., und 25. Nov. 1883), 6236 (Berichte vom 4., 7., 9., 13. Feb. 1832); HBLS VII/71, Nr. 12 (Tscharner), III/573, c8 Franz Victor G. v. B. (1780-1858), V/ 46, A3 (J.E. Massé); I/593, Nr. 6 (Basel 1814-1833). ‎

‎Aspects des problèmes de la centralisation et de l'autonomie administratives‎

‎ ATHENES, Imp. A. Klissiounis - 1961 - Extrait des Mélanges Séfériadès - In-8 - broché - Pagination 733 à 772 - très propreJOINT : carte de visite de l'auteur ‎

‎Envoi :"A Monsieur P. de Geouffre de La Pradelle, professeur à la Faculté de Droit d'aix-en-Provence, hommage respectueux de l'auteur" Athènes, nov. 1961 ‎

‎Petit Manuel des Octrois - Extrait du Dictionnaire des contributions indirectes, revu, complété, mis à jour, avec une table alphabétique détaillée ‎

‎ PARIS, Lib. Adm. P. Oudin - 1909 - Petit in-8 - Reliure pleine toile - 381 pages + Addenda & errata - Propre ‎

‎Dictionnaire Universel Historique et Critique des Moeurs, lois, Usages & Coutumes Civiles, Militaires & Politiques; & des Cérémonies & Pratiques Religieuses & Superstitieuses, tant anciennes que modernes, des Peuples des quatre Parties du Monde, par Une Société des Gens de Lettres: contenant Ce qu'il est important de connaître dans l'Histoire des Peuples; leur Culte, leurs Dieux, leurs demi-Dieux & leurs Héros; leurs Prêtres, leurs Sacrifices, leurs Superstitions, leurs Ordres Religieux, & généralement tout ce qui peut éclaircir leurs Dogmes & la Croyance des Chinois, des Japonais, des Siamois, des Indiens, des Tartares, des Mexicains, des Péruviens, & des différents Peuples de l'Europe, de l'Asie, de l'Afrique & de l'Amérique:Les Principales Lois des Nations, les Tribunaux de Justice, leurs Droits & leurs Prérogatives, leurs Officiers Militaires & de Police; & enfin tout ce qui peut donner des idées justes & exactes du génie & du caractère de chaque peuple etc, etc, etc.Tomes I, II, III et IV - Ensemble complet‎

‎ 1772 4 Volumes - A Paris, chez J. P. Costard, Libraire, rue Saint-Jean-de-Beauvais - 1772 - 4 vol in-8 - Plein veau brun granité de l'époque - 5 nerfs, fleurons dans caissons dorés, étiquettes de titre et de tomaison, tranches rouges - vj, 560+514+542+613 pages - Texte sur deux colonnes‎

‎Bon état général malgré quelques petits accidents à la reliure. Quelques rares rousseursTome I: Coiffe supérieure érodée avec petit manque de matière, coins un peu érodésTome II: Coins un peu érodésTome III: Coiffe inférieure manquante, coins un peu érodésTome IV: Coiffe supérieure érodée avec manque de matière, petite érosion à la coiffe inférieure, coins un peu érodés ‎

‎ANNUAIRE de LEGISLATION et de JURISPRUDENCE pour 1824‎

‎Un ouvrage de 534 pages, format 145 x 200 mm, broché, publié en 1824, A Paris, Au Bureau de l'Annuaire, état d'usage‎

‎Première Année‎

‎Lutte pour l'Europe. Vers la constitution européenne.‎

‎Couverture souple. Broché. 32 pages. Cachets. Papier bruni. Mouillure. 11 x 19 cm.‎

‎Livre. Brochure N° 2, 1952.‎

‎La protection du titre.‎

‎ In-4, broché, 590 p. et x p. séparées d'addendum. Lyon, 1961.‎

‎Edition originale de cette thèse soutenue à Lyon en 1961 qui devait être partiellement rééditée sous le titre de : "Le titre de roman, de journal, de film : sa protection" (Sirey, 1963). ‎

‎De l'origine des peuples de la Gaule transalpine et de leurs institutions politiques avant la domination romaine - Avec une carte. ‎

‎ PARIS, Imprimerie impériale, 1866 - In-8 - Broché - Avec une grande carte dépliantze in-fine - 95 pages - bon exemplaire ‎

‎Maison de commerce et fonds de commerce.‎

‎ Grand in-8, broché (dos fendillé), 71 p. Paris, Rousseau, 1903.‎

‎Tiré à part des "Annales de Droit commercial". Hommage de l'auteur manuscrit et signé sur la page de titre. ‎

‎Interpretations of the supreme court at Peking. Years 1915 and 1916. “Sinica Indonesia”, vol. I.‎

‎Batavia, Univ. of Indonesia, 1949, gr. in-8vo, 383 p., softcover.‎

‎Beaumarchais magistrat (Documents inédits). Préface de Henri-Robert. (EXEMPLAIRE SUR GRAND PAPIER).‎

‎ In-12, broché, couverture imprimée, VI, 339 p. Paris, Oliven, 1928.‎

‎Edition originale. Un des 50 exemplaires, 'de luxe' (n° 24), imprimé sur Alfa Lafuma. (Cabeen, 666). ‎

‎Tableaux Synoptiques contenant l' histoire du Droit Romain et les concordances avec l'Histoire Politique des origines à justinien - conformes à l'esprit des nouvaux programmes‎

‎ PARIS, Lib. de la sté du Recueil Gal des Lois & des Arrets & du Journal du Palais - 1897 - In-8 - Reliure 1/2 toile - 27 pages - Bel exemplaire‎

‎RAINIER III est-il le souverain légitime de Monaco ?- etude de droit dynstique ‎

‎ PARIS, 1964 - Inè8 Carré - Couverture armoriée - 2 portraits NB PP HT - 1 tableau généalogique - 40 pages + Bibliographie ‎

‎Le risque social. Critique de l'oeuvre de la jurisprudence concernant la Responsabilité civile délictuelle et quasi-délictuelle. Rôle de l'assurance.‎

‎ In-12, broché, couverture imprimée, 84 p. Paris, Marcel Rivière, s.d. [1932].‎

‎Édition originale. ‎

‎La nouvelle législation douanière de l'Empire allemand, tarif général des douanes, du 15 juillet 1879, l'impôt sur les tabacs, le droit de statistique.‎

‎Berlin, F. Schneider et Cie, 1879. 11 x 17, 62 pp., cartonnage d'édition, bon état (couverture légèrement défraîchie).‎

‎traduction des textes officiels allemands , suivie d'un répertoire alphabétique du tarif des douanes.‎

‎L'origine du droit et de l'obligation sociale.‎

‎ In-8, broché, xv, 229 p., non coupé. Paris, Marcel Rivière, 1929.‎

‎Édition originale. ‎

‎Département de la Vendée - Usages locaux du Canton des Sables d'Olonne - Usages locaux du Canton de Beauvoir/sur/Mer - Usages locaux du Canton de Challans - Usages locaux du Canton de l'Ile d'Yeu - Usages locaux du Canton de La Mothe-Achard - Usages locaux du Canton des Moustiers-Les-Maufaits - Usages locaux du Canton de Noirmoutier - Usages locaux du Canton de Palluau - Usages locaux du Canton de Saint-Gilles-sur-Vie - Usages locaux du Canton de Saint-Jean-de-Monts - Usages locaux du Canton de Talmont - Usages locaux du Canton de La Chataigneraie - Usages locaux du Canton Chaillé-les-Marais - Usages locaux du Canton de Fontenay -le-Comte - Usages locaux du Canton de l'Hermenault - Usages locaux du Canton de Luçon - Usages locaux du Canton de Maillezais - Usages locaux du Canton de Saint-Hilaire-des-Loges - Usages locaux du Canton de Sainte-Hermine.- Usages locaux du Canton de Fontenay-le-Comte - Usages locaux du Canton de Chaille-les-Marais - Usages locaux du Canton de La Chataigneraie - Usages locaux du Canton de L'Hermenault - Usages locaux du Canton de Luçon - Usages locaux de Maillezais - Usages locaux du Canton de Sainte-Hermine - Usages locaux du Canton de Pouzauges - Usages locaux du Canton de Saint-Hilaire-des-loges - Usages locaux du Canton de La Roche-sur-Yon : Chantonnay - des Essarts - Les Herbiers - Mareuil-sur-Lay - Montaigu - Mortagne-sur-Sèvre - Le Poiré-sur-Vie - La Rocheservière - Saint-Fulgent - Usages locaux du Canton de Beauvoir-sur-Mer - Challans - ile d'Yeu - La Mothe-Achard - Moutiers-les-Maufaits - Noirmoutier - Palluau - Les Sables d'Olonne - Saint-Gilles-sur-Vie - Saint-Jean-de-Monts -Talmont - Département de la Vendée - Usages locaux du Canton de Fontenay-le-Comte - Chaille-les-Marais - La Chataigneraie - L' Hermenault - Sainte-Hermine - Saint-Hilaire-des-Loges - Luçon - Maillezais - Pouzauges - Usages locaux du Canton de Chantonnay - Les Essarts - Les Herbiers - Mareuil-sur-Lay - Montaigu - Mortagne-sur-Sèvre - Poire-sur-vie - La Rocheservière - La Roche-sur-Yon - Saint-Fulgent - Usages locaux du Département de la Vendée‎

‎ 1934 - LA ROCHE/S/YON, Imp. Grillard - 1934- In-8 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Titre doré - Couvertures conservées - 46-IV + 43-IV + 46-IV + 24-III + 36-IV + 34-IV + 20-III + 31-IV + 55-IV + 40-IV + 40-IV + 65-IV pages - mouillures à la dernière plaquette, Sinon bons exemplaires - SOIT 11 fascicules- LA ROCHE/S/YON, Imp. ServantMahaud - 1897 - In-8 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Titre doré - 41-IV + 49-IX + 5 - 0-IV + 32-IV + 32-IV + 39-VII + 37-VII + 42-III + 48-VI - bons exemplaires - SOIT 9 fascicules- LA ROCHE/S/YON, Imp. Grillard - 1934- In-8 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Titre doré - Couvertures conservées - 51-III + 49-IV + 42-IV + 35-IV + 40-IV + 44-IV - 44-IV - 55-IV + 41-IV + 42-IV & 51-IV - Bons exemplaires - SOIT 9 fascicules- LA ROCHE/S/YON, Imp. Grillard - 1934- In-8 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Titre doré - Couvertures conservées - 74-IV - 41-III - 39-II - 36-II - 50-III - 47-III - 36-II -38-III - 40-III - 48-III pages - Bons exemplaires - SOIT 10 fascicules- LA ROCHE/S/YON, Imp. Servant-Mahaud - 1897/1898 - In-8 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Titre doré - 40-IV - 49-V - 24-IV - 38-VI - 32-IV - 22-III - 30-IV - 46-VI - 57-V - 39-V - 77-V pages + Table alphabétique des matières (9 pages) - rouseurs éparses, cependant Bons exemplaires - SOIT 11 fascicules- LA ROCHE/S/YON, Imp. Servant-Mahaud - 1896/1897 - In-8 - 1/2 Reliure - Dos lisse - Titre doré - 50-IV - 50-IX - 40-VI - 32-VI - 60-III - 48-VI - 37-VII - 37-VII - 47 pages y compris vocabulaire explicatif de termes spéciaux à l'agriculture usités dans le canton de Pouzauges - rousseurs éparses, exemplaires corrects - SOIT 9 fascicules- LA ROCHE/S/YON, Imp. Servant-Mahaud - 1897/1898 - In-8 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Titre doré - 44-VIII - 38-V - 30-IV - 45-IV - 46-III - 33-III - 42-IV - 41-IV - 80-XII - 50-IV pages - rousseurs éparses, exemplaires corrects - SOIT 10 fascicules- NAPOLEON-VENDEE, J. Sory - 1859 - In-8 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Titre doré -224 pages - Bon exemplaire - Réf. 22850‎

6 Images

‎Département de la Vendée - 70 Ouvrages dans 8 volumes -Bel ensemble ‎

‎Aperçu de statistique médicale et administrative sur l'Hospice des Vénériens de Bordeaux‎

‎Paris, Libr. Baillet, 1837 – in-8, 86 pp. – broché, non rogné.‎

‎Ouvrage rédigé par un membre de la Société Royale de Médecine, chirurgien-adjoint à l'Hospice du Guet-à-Cheval et médecin du Dispensaire, qui énonce les nombreuses particularités se rapportant à la législation médicale des prostituées de la Gironde. Assez bon ex. E.A.S. ‎

‎Les pouvoirs financies du Parlement Européen ‎

‎ Cahiers de droit européen - 1972 - N° 1 - In-8 - Broché - Tiré à part - 42 pages - Très propre ‎

‎Envoi au Professeur Geouffre de La Pradelle ‎

‎De la protection des perfectionnements et additions en matière d'inventions industrielles.‎

‎ Grand in-8, broché (couverture lég. défr.), 505 p., non coupé. Paris, L. Larose, 1902.‎

‎Édition originale et unique de cette thèse pour le Doctorat de Droit.Très bon état intérieur malgré quelques légères rousseurs aux premiers feuillets. ‎