‎LA FAMILLE, 5eéd. mise à jour, coll. Droit fondamental/Droit civil‎

‎, Paris, P.U.F. 1997, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. très lég. passée), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 398p.‎

‎Viri clarissimi Cl. Colombet synoptica institutionum imperialium descriptio per definitiones & divisiones, in qua totum earum artificium expansum est: quam nune primum publici juris facit Antonius Bros, presbyter, & juris utriusque Doctor Parisiensis. ‎

‎arisiis (Paris), Le Gras, 1685. In-12, plein maroquin à la Du Seuil époque, dos à nerfs orné de fleurons, de filets et de roulettes dorés, titre doré, double encadrement d'un triple filet doré avec fleurons dorés en écoinçons sur les plats, coupes ornées de roulettes dorées, toutes tranches dorées. Titre, 5 ff non chiffrés, 177 pp, 1 p non chiffrée. Ouvrage orné de quelques bandeaux et culs-de-lampe . Coins légèrement frottés, quelques rousseurs, ancien prix au stylo sur 1 page de garde.‎

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‎Droit romain.‎

‎Abrégé de la jurisprudence romaine, divisé en sept parties, à l'imitation des Pandectes de Justinien. Avec son rapport à ce qui est de notre usage. Revu, corrigé & augmenté des articles des titres, pour plus grande facilité du lecteur. ‎

‎ Paris : Nicolas Le Gras, 1684. Un volume in-quarto (19x24cm), plein veau, dos à nerfs ornés decaisson d'entre-nerfs et du titre doré, roulette en coupes, coiffe inférieure frottée sinon bon état de cette reliure d'époque. (13) feuillets, 332 pages, (19) feuillets. Mouillures et rousseurs sinon intérieur en grandes marges avec bandeaux, lettrines et culs-de-lampe. Rousseurs marquées sinon bon état. Exemplaire provenant de la bibliothèque de Daniel Leviste de Briandas (notes manuscrites en page de garde), Chevalier d'honneur au parlement des Dombes dans l'Ain au château de Montbrian. ‎

‎ Tous nos livres sont visibles sur notre site : https://www.livrepoesie.com/‎

‎LA FILIATION LÉGITIME ET NATURELLE, Étude de la Loi du 3 janvier 1972 et de son interprétation, 2eéd. entièrement refondue‎

‎, Paris, Dalloz 1977, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée), intérieur frais, 366p.‎

‎LA FILIATION LÉGITIME ET NATURELLE, Étude de la Loi du 3janvier 1972 et de son interprétation, 2eéd. entièrement refondue‎

‎, Paris, Dalloz 1977, in-8, br., ENVOI DES AUTEURS, (couv. fanée), intérieur frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 366p.‎

‎Les tribunaux de commerce : une justice en faillite.‎

‎ P., Assemblée Nationale, 1998, 3 volumes in 8° brochés sous étui. ‎

‎Assemblée Nationale. Rapport N°1038 de la commission denquête présidée par François Colombet, Arnaud Montebourg en étant le rapporteur. Tome 1 - Rapport, 379 pages. Tome 2 - Auditions, 609 pages. Tome 3 - Compte rendu denquêtes sur le terrain, 794 pages. PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Droit civil: Régimes matrimoniaux‎

‎Litec. 1995. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 664 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT CIVIL - RÉGIMES MATRIMONIAUX‎

‎, Paris, Litec 1982, in-8, br., assez bon état, cachet de bibliothèque, 632p.‎

‎DROIT CIVIL: RÉGIMES MATRIMONIAUX, 2eéd.‎

‎, Paris, Litec 1986, br..‎

‎DROIT CIVIL: RÉGIMES MATRIMONIAUX, 4eéd.‎

‎, Paris, Litec 1990, in-8, br., (couv. lég. fanée, tampon sur la tranche), intérieur frais, XXVIII-636p.‎

‎DROIT CIVIL - RÉGIMES MATRIMONIAUX, 4èmeéd.‎

‎, Paris, Litec 1990, in-8, br., (qq. soulignures au stylo et surlignures au marqueur), 636p.‎

‎DROIT CIVIL: RÉGIMES MATRIMONIAUX, 5eéd.‎

‎, Paris, Litec 1992, in-8, br., neuf, 669p.‎

‎DROIT CIVIL: RÉGIMES MATRIMONIAUX, 5eéd.‎

‎, Paris, Litec 1992, in-8, br., neuf, (soulignures rouges à la première p.), ENVOI DE L’AUTEUR À C. GAVALDA, XXX-669p.‎

‎DROIT CIVIL: RÉGIMES MATRIMONIAUX, 5eéd.‎

‎, Paris, Litec 1992, in-8, br., neuf, 669p.‎

‎DROIT CIVIL: RÉGIMES MATRIMONIAUX, 5eéd.‎

‎, Paris, Litec 1992, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), intérieur frais, XXX-670p.‎

‎DROIT CIVIL: RÉGIMES MATRIMONIAUX, 9eéd.‎

‎, Paris, Litec 1998, in-8, br., état neuf, XXXIV-700p.‎

‎DROIT CIVIL: RÉGIMES MATRIMONIAUX, 9èmeéd.‎

‎, Paris, Litec 1998, in-8, br., neuf, XXXIV-700p.‎

‎Droit civl. Régimes matrimoniaux‎

‎Litec. 1986. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 624 pages. 2ème édition.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎L'Héritage Napoléonien. Cadre administratif, Contrat social. Essai juridique.‎

‎BERGER-LEVRAULT. 1923. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. XII + 272 pages. Ouvrage de bibliothèque : étiquette de code sur la coiffe en-tête et tampons sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code de la route et Police de la circulation, Eduquer, renseigner, secourir - Réprimer les infractions menaçant la sécurité., par colonel Vohl ‎

‎ 1934 PARIS, Charles Lavauzelle & Cie 1934 - in-12 - Cartonnage éditeur, couverture bleue - broché de 112 pages, 17 ème édition - Illustrations en noir et blanc - Photos en NB - Ouvrage honoré d'une souscription de Ministre de la guerre et recommandé par l'Inspection des bibliothèques de la Seine - bon exemplaire‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎DROIT, STT, PREMIERE, PERSPECTIVES, GUIDE PEDAGOGIQUE‎

‎Foucher. 1997. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 92 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les cadres de la vie juridique. Les acteurs de la vie juridique... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Prohibition des drogues : regards croisés sur un interdit juridique‎

‎Presses universitaires de Rennes L'univers des normes Dos agrafé 2005 In-8 (16,6 x 24 cm), dos carré collé, 142 pages ; coins légèrement frottés, par ailleurs très bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Award of Contracts in EU Procurements. European Procurement Law Series vol. 5.‎

‎København, 2013. Orig. omslag. 370 pp.‎

‎Droit politique contemporain.‎

‎ P., Guillaumin et Cie, 1900. In-8, demi-chagrin brun de l'ép., dos à nerfs, non coupé, 732 pp. Édition originale. ‎

‎ Dos lég. passé. Parfait état int. - ‎

‎RECUEIL TIRÉ DES PROCÉDURES CIVILES FAITES EN L’OFFICIALITÉ DE PARIS ET AUTRES OFFICIALITEZ DU ROYAUME. Contenant Les Actes et Procédures qui peuvent estre faits dans la Juridiction Civile contentieuse & dans la Juridiction volontaire & gratuite des Archevêques & Evêques. La manière de procéder devant les Officiaux, sur des demandes en exécution ou en résolution de promesses de Mariages, & sur des demandes en débouté d’opposition. La manière de procéder devant les mêmes juges sur des demandes en réparation à thoro, & sur des demandes en réhabilitation de Mariage, non seulement devant les Officiaux, mais encore devant les Archevêques& Évêques. La manière de procéder sur des demandes en nullité de Mariage pour causes de clandestinité, & autres nullitez & empêchemens canoniques en plusieurs cas, & dans un grand nombre d’espèces. Les matières personnelles dont les Juges d’Eglise connoissent, soit contre les Clercs, soit contre les Laîques, où il est parlé des affaires de Fabriques & de Chapitres, des Dixmes & des Bénéfices. La manière de procéder devant les Officiaux, Métropolitain & Primatial, & devant les Commissaires du Saint Siège, sur les Appellations qui y sont portées, & les Procédures nécessaires pour parvenir à la taxe des dépens: ensemble la plupart des incidents qui se peuvent rencontrer dans le cours desdites Procedures. La manière de conclure & de juger: le tout conformément aux Saints Canons, aux Edits, Ordonnances & Déclarations de Sa Majesté, & à la Jurisprudence d’aprésent.‎

‎, Paris, Nicolas LeGras / Louis Josse 1705, in-folio, pl. veau brun moucheté, tit. doré sur pc. de maroquin grenat, dos à 6 nerfs ornés de dentelles dorées, filets encadrant, frises et fleurons dorés, dentelle dorée sur coupes, tit. bicolore, bandeaux, lettrines ornées, vignettes et cul-de-lampe, impression en double colonne, (coiffes usées, mors fendillés, trous de vers traversants, importantes traces d’humidité/ moisissures à l’intérieur de la 2e partie de l’ouvrage), [6ff.]-796 col.-XLIV col.-[7ff.]-888 col.-CCXII-[10ff.].‎

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