‎"Droit des affaires : Sociétés Commerciales 2003 (Collection ""Mémento pratique"")"‎

‎Francis Lefebvre. 2002. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. 1446 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎"Collection ""Mémento pratique"" Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense"‎

‎Une dynastie acadienne de notaires québécois, Les Doucet (1804-1917)‎

‎Québec La Revue du Notariat 1956 ‎

‎in-8 illustré (portraits), 4f., 21p. et 1 f. Couverture bleue imprimée. :: Tirée à part de La revue du Notariat, à 300 ex. :: Exemplaire offert à Olivier Maurault (carte de Lefebvre) avec les notes au plomb de Maurault, pp. 17-18, 1 f. dactylographié, plus sa carte de visite annoté. :: Agrafé. Bon état. ‎

‎De la compétence du conseil de préfecture en matière de police du roulage et des messageries publiques (Loi des 12-30 avril et 30 mai 1851).‎

‎Lille Imprimerie L. Danel 1854 1 vol. relié gr. in-8, demi-veau glacé fauve, dos à nerfs, caissons ornés à la grotesque, pièce de titre de maroquin rouge, tranches mouchetées, 90 pp. Edition originale, avec un envoi de l'auteur, de cette étude de droit adminstratif sur la circulation routière. Relié à la suite, du même : "Essai sur la procédure en matière contentieuse devant les conseils de la préfecture" (Lille, Danel, 1855, 147 pp.). Fine reliure de l'époque avec ex-libris gravé. Mors un peu frottés, sinon bon état.‎

‎Le jeu du droit et de la puissance : Précis de relations internationales.‎

‎Paris Presses Universitaires de France, "Collection Major" 2007 1 vol. broché in-8 (240 x 175 mm), broché, XIV-632 pp., cartes, index. 3e édition enrichie et actualisée. Envoi de l'auteur. Fines rides au dos. Petit frottement au plat supérieur de couverture. Sinon bon état général.‎

‎Le jeu du droit et de la puissance -Précis de relations internationales‎

‎puf. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 504 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Daniel Vignès Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Constitutions, n°3 (juillet-septembre 2011) : Le statut du Parquet (Y. Charpenel, D. Rousseau, D. Soulez Larivière) / Le ""Parquet à la française"", tensions et apaisements (C. Raysséguier) / Le principe d'égalité devant la justice depuis le 1er mars 2010.."‎

‎Dalloz. 2011. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 275 à 432.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Sommaire : Le statut du Parquet (Y. Charpenel, D. Rousseau, D. Soulez Larivière) / Le ""Parquet à la française"", tensions et apaisements (C. Raysséguier) / Le principe d'égalité devant la justice depuis le 1er mars 2010 (J. Barthélémy, L. Boré) /... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎"Le nom droit et histoire - Collection ""Léviathan"""‎

‎PUF. 1990. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 247 pages. Plats contrepliés en un rabat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Voici Vos Droits. V.R.P. représentation commerciale.‎

‎SIREY. non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 175 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Voici vos droits"". Statut professionnel, Loi du 7 mars 1957, Contrat de travail, Contestations, situation fiscale.... Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Les Notaires - Collection Edition Speciale.‎

‎Editions et publications premieres Paris. 1969. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 229 pages - tampon sur la page de titre - annotation sur la page de garde - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mémento pratique des sociétés commerciales‎

‎Editions juridiques Lefebvre. sans date. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1155 pages. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎1972. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Les serviteurs de la justice.‎

‎Paris, Julliard, 1974. 13 x 20, 172 pp., broché, bon état.‎

‎DROIT, 1re STG‎

‎Bertrand-Lacoste. 2005. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Mouillures. 191 pages. Illustré de nombreuses photos en noir et blanc et dessins en bleu et orange, dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎'Les Dossiers'. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit 1re - Sciences et Technologies Tertiaires‎

‎Bertrand-Lacoste. 1993. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 224 pages. Quelques illustrations et photos en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dissertation sur l’adoption.‎

‎ Genève, Impr. P.A. Bonnant 1829, 200x125mm, 76pages, broché. Manque la couverture. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Droit - Réflexe Bts.‎

‎Nathan Technique. 1999. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 160 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Donations & testaments‎

‎Litec. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 105 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le prix de l'héritage, comment réduire frais et droits de succession (2e édition)‎

‎Litec. 1998. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 104 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Essai sur la dernière révolution de l'ordre civil en France.‎

‎A Londres s.l. 1780. 2 volumes in-8 (Sur 3), (2)-316+(2)-370 pages. Veau marbré époque, dos lisses richement ornés, tranches marbrées. Coiffes inférieures arasées, petit manque à une autre, coins usés. Le nom "D'Alés Latour" est écrit (probablement de l'époque)sur les pages de titre. On trouve des traces de ce nom dans l'agenais.‎

‎Première édition de ce traité sur les relation du roi et des parlements et plus particulièrement sur l'édit de 1770 qui restreint leur pouvoir et a entraîné la dissolution des parlements sur les conseils du garde des sceaux Maupéou. Le 3eme volume de "preuves"nous manque. Ce traité est parfois attribué à Gabriel Raymond Jean de Dieu d'Olivier, magistrat avignonnais,‎

‎Dissertation sur les biens nobles, avec des observations sur le vingtième (Suivi de Lettre à Monsieur le Chancelier et de Recueil de Remontrances).‎

‎ 1758 Sans lieu, ni nom, 1758; in-12°, plein veau brun de l'époque, dos à nerfs, orné de fers à la grenade et petits fers dorés, titre doré sur étiquette de maroquin vieux-rouge, tranches rouges; (4) - 154 -(1)pp. - 32pp. - 134pp.‎

‎Petite trace de mouillure dans la marge interne des premiers feuillets. Coins légèrement émoussés, bon exemplaire. (Reu-Bur) ‎

‎LES EXPÉRIENCES SYNDICALES EN FRANCE DE 1939 À 1950‎

‎, Paris, Montaigne 1950, br., 381p.‎

‎La responsabilité civile du transporteur par avion.‎

‎ Grenoble, imp. Aubert, 1925, 1 br. in-8 de 116 pages non coupées, envoi autographe, signé de l'auteur ; ‎

‎LES DROITS DES PARTICULIERS ET CEUX DE L’ÉTAT EN MATIÈRE DE RÉQUISITIONS MILITAIRES, 2èmeéd. revue et complétée‎

‎, Paris, Giard et Brière 1917, in-12, br., (fané, jauni, couv. salie), 97p.‎

‎Droit civil - les obligations‎

‎Francis Lefebvre F.P.V. préparation. 1979. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 385 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎3éme édition.les obligations contractuelles et extra-contractuelles - les effets des obligations - les modalités des obligations - la transmission et l'extinction des obligations... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT COMMERCIAL, CAPACITE‎

‎Dalloz. 1989. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 157 pages. Quelques annotations au crayon dans le texte.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎9e édition. Mémentos Dalloz, 3429. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Droit Commercial - Capacité - 8e édition.‎

‎Dalloz. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 161 pages - étiquette collée sur la coiffe en pied - tampon sur le 1er plat et sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎