‎Ius Missionariorum - I.Introductio et normae generales‎

‎Bruxelles, Editions de Scheut 1959 x + 316pp., br., non coupé, (editio secunda aucta et emendata)‎

‎Traité de la Manutention des Employés de l'Enregistrement et des Domaines, ou Exposé Méthodique des Règles concernant le Service de l'Administration (2 Tomes - Complet)‎

‎Ouvrage faisant suite aux Codes annotés de l'enregistrement, du timbre, des hypothèques et des amendes, par Masson Delongpré, 2 vol.in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, Au Bureau du Bulletin de l'Enregistrement, et chez G. Pissin, Paris, 1848, 4 ff., 690 pp. et 2 ff. ; 665-xxxiv pp. et 2 tableaux dépliants‎

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‎Complet. Bon état (rel. lég. frottées)‎

‎CODE ANNOTE ET GUIDE SPECIAL DES TRIBUNAUX DE POLICE.‎

‎ Nouvelle édition refondue ...TOMES I-2. Paris, Auguste Durand er Pedone-Lauriel, 1867 ; in-8 (17,5x11) demi-chagrin brun, dos lisse avec filets dorés passés, extrait du catalogue : 2, faux-titre, page de titre, viii, 658 pages.‎

‎ Dos muet très frotté, petits manques de papier sur les plats, bon état intérieur, bien complet. ‎

‎Etude historique sur le connétable.‎

‎Paris, Libraire de la Société du Recueil J.-B. Sirey & du Journal de Paris, 1905 in-8, 146 pp., broché. Petit manque au dos, étiquettes. Envoi.‎

‎Thèse. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Le dépot légal. Législation, réglementation, instructions, critique de la loi.‎

‎ Paris, Vuibert 1925, 225x145mm, 88pages, demi-percaline. Plats papier marbré. Etiquette de titre imprimée au dos. Bel exemplaire.‎

‎ Cachet de bibliothèque. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎DROIT DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, NOUVELLE LÉGISLATION, 3èmeéd. entièrement nouvelle de G. HUREAU, coll. Sciences économiques et commerciales dirigée par Henri TABOULET‎

‎, Paris, Dunod 1969, in-8, rel. éditeur bleue, tit. en blanc et noir sur dos en long et sur 1ère de couv., (couv. lég. fanée), intérieur très frais, XXXII-778p.‎

‎Das Luxemburgisqche Primärschulgesetz : eine rechtsgeschichtliche und kirchenrechtliche Untersuchung‎

‎Luxemburg, 1990 113pp., 24cm., text in German, Dissertation (Excerpta ex Dissertatione ad Doctoratum in Facultate Iuris Canonici Pontificiae Universitatis Gregorianae), softcover, stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, J112324‎

‎Ordres des Avocats vaudois 120 ans entre Tradition et Justice.‎

‎ Colombier, Papers Etc. 2018, 235x170mm, 193pages, broché. Exemplaire à l'état de neuf.‎

‎ photos n/b, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Tractatus de Sacramento Poenitentiae [ Suivi de : ] Tractatus de Sacramento Ordinis.‎

‎1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Apud Philippum-Nicolaum Lottin, Jean-Baptiste Coignard, Paris, 1717, 2 ff. 284 pp., 2 ff. 272 pp.‎

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‎Etat satisfaisant (rel. frottée avec importants manques en dos, cachet d'ex-libris Steph. Eglée). Le Père Jean-Baptiste Eglée (1803-1867), à qui l'exemplaire a appartenu, fut notamment Chanoine du Chapitre de la Cathédrale Notre-Dame de Paris, et Vicaire Général du diocèse de Paris.‎

‎"La juridiction du président : Première instance, appel, cassation - Référés, requête, fond (Collection ""Droit & professionnels"")"‎

‎LexisNexis - Litec. 2010. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 171 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Droit & professionnels"". Préface d'Hervé Croze. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Codes des Théâtres ou Manuel à l'usage des Directeurs, Entrepreneurs et Actionnaires de Spectacles, des Auteurs et Artistes Dramatiques, etc., etc. [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-veau brun, dos lisse, toutes tranches marbrées, B. Warée Aîné, Paris, 1829, iv-440 pp.‎

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‎L'ouvrage est fort intéressant pour l'histoire du théâtre romantique, car loin de proposer un exposé sec et sans saveur, les auteurs fournissent beaucoup d'exemples des soucis rencontrés à l'époque, et l'on y croise Jenny Colon, Beaumarchais ou Crébillon... Bon état (choc à une coupe en tête, bel exemplaire par ailleurs, ex-libris en garde).‎

‎LE GUIDE DES ÉLECTIONS MUNICIPALES ET CANTONALES (éd. mise à jour au 10 juillet 1988)‎

‎, Paris, Sorman 1988, in-8, br., bon état, 248p.‎

‎TRAITE DES ELECTIONS D'HERITIER CONTRACTUELLES ET TESTAMENTAIRES, PAR MONSIEUR VULSON, CONSEILLER AU PARLEMENT DE GRENOBLE. NOUVELLE EDITION, CORRIGEE & AUGMENTEE PAR M.*****, AVOCAT AU PARLEMENT DE TOULOUSE.‎

‎A TOULOUSE. CHEZ JEAN-FRANCOIS FOREST ET GASPARD HENAULT, LIBRAIRES. 1753. IN-4 (18 X 23 CENTIMETRES ENVIRON) DE (10) + VI ET 370 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MOUCHETE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, TRANCHES MOUCHETEES ROUGES. PETITS DEFAUTS EXTERIEURS, CACHET ANCIEN DE BIBLIOTHEQUE PRIVEE, SINON BON EXEMPAIRE. ‎

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‎De la puissance du pape et des libertés de l'Eglise gallicane. ‎

‎Genève Jean de Tournes, Jacques de la Pierre 1635 Un volume petit in-4 plein vélin, titre manuscrit, 236 et 130 pages. Ex-libris de C.A.R. Marolle en page de garde. Notes en marge à l'encre, mouillure. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎TRAITÉ DES ÉLECTIONS D’HÉRITIER CONTRACTUELLES ET TESTAMENTAIRES, Nouvelleéd. corrigée & augmentée‎

‎, Toulouse, Jean François Forest & Gaspard Henault 1753, in-4, veau blond, tit. doré sur pc. havane, dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets encadrants dorés, tr. rouges, (ors passés, coiffes affaissées, coins émoussés avec des mq.), intérieur frais, [3ff.]-VI-370p.‎

‎Essai sur la taxe de gardes.‎

‎Genève, Imprimerie E. Pelletier, 1838, in-8vo, 75 p., brochure originale.‎

‎Le codicille d’Ami Levrier.‎

‎ Genève, H. Trembley 1888, 220x150mm, 12pages, broché. Imprimé sur un beau papier chiffon. Bon état. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Une procédure calviniste à Genève dans le seizième siècle.‎

‎ Genève, Imprimerie H. Trembley 1889, 235x160mm, 17pages, broché. Avec un hommage manuscrit de l’auteur. Non rogné. Rousseurs sur tranches. Bon état. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Une procédure calviniste à Genève dans le seizième siècle.‎

‎Genève, Imprimerie H. Trembley, 1889. Plaquette in-8 brochée de 17 pages, couverture imprimée. ‎

‎ Autour du procès de Valentin Gentilis [GEisendorf 2917]. Traces de plis à la couverture, cahier central déboîté. ‎

‎La femme et la loi.‎

‎Larousse. 1920. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. 48 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Mme Jules Siegfried. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La prison... et après‎

‎Fayard 1990 239 pages 13x21x2cm. 1990. Broché. 239 pages.‎

‎Bon état extrémités du dos un peu frottés intérieur propre bonne tenue par ailleurs‎

‎DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, 2eéd. entièrement refondue, coll. Droit sciences économiques‎

‎, Paris, Masson 1982, in-8, br., très bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 310p.‎

‎Droit Pénal Special. 6eme Edition‎

‎Armand colin 1998 2x24x16cm. 1998. Broché.‎

‎Comme neuf encore sous son plastique d'emballage‎

‎Lettre à M. le Président de l'Assemblée nationale.. 11 septembre 1789‎

‎À Paris, de l'Imprimerie royale, 1789 in-4, 16 pp., dérelié. Petite tache sur la dernière page.‎

‎À propos du droit de veto royal. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎DE L’ERREUR ET DE SES EFFETS DANS LES CONTRATS ET QUELQUES AUTRES RAPPORTS JURIDIQUES, Thèse, Faculté de droit de Toulouse‎

‎, Toulouse, A.Chauvin et fils 1875, in-8, débr., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, int. frais sauf rares soulignures au crayon, 258p.‎