‎Traité alphabétique des droits d'enregistrement de timbre et d'hypothèques. Nouveau recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence. 9 Tomes‎

‎Non Renseigné. 1893. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. Tome 1 : 1224 pp., manque de papier sur le 2è plat - Tome 2 : 748 pp. - Tome 3 : à la suite, 1505 pp. - Tome 4 : 538 pp. - Tome 5 : Répertoire de manutention et de comptabilité de l'enregistrement, des domaines et du timbre : 983 pp., épidermures au dos - Tome 6 : Successions d'étrangers : 711 pp. ; Table chronologique des arrêts rendus par la Cour de Cassation depuis 1791, C pp., épidermures sur les mors - Tome 7 : 862 pp., épidermure en tête du 1er mors - Tome 8 : 929 pp., épidermures sur les mors et au dos - Tome 9 : 868 pp., épidermures sur les mors et au dos - Dos à nerfs décoré de filets à froid, titre doré.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎9 volumes. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Traité de droit canonique : 4 tomes - Introduction, règles générales des personnes - Des sacrements - Lieux et temps sacrés, culte divin, magistère, bénéfices écclésiastiques, biens temporels de l'église - Des procès, des délits, des peines‎

‎Letouzey et Ané. 1948. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Non coupé. 780 + 453 + 282 + 848 pages. T1 : dos plié, déchiré, mors fendus, manque en coiffe de pied. T2 : 1er plat légèrement plié. Dos déchiré, mors fendus en coiffes. T3 : coiffe de pied déchirée. Rousseurs sur le 2e plat. T4 : Dos plié. Mors fendus, coiffe de pied déchiré, léger manque.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome 1 : Livres I et II : Introduction, règles générales des personnes par R. Naz, C. de Clercq, C. Lefebvre, H. Durand, F. Claeys Bouuaert, E. Jombart - Tome 2 : Livre III, can. 726-1153 : Les sacrements par Charles de Clercq - Tome 3 : Livre III, can. 1154-1551 : Lieux et temps sacrés, culte divin, magistère, bénéfices écclésiastiques, biens temporels de l'église par Raoul Naz - Tome 4 : Livres IV et V : Des procès, des délits, des peines par P. Torquebiau, R. Naz, C. de Clercq, E. Jombart. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité de Droit Civil‎

‎DE LA REVUE DU CANDIDAT. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 160 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Traité de Droit Civil - Des privilèges et des Hypothèques.‎

‎C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 58 pages. Texte style manuscrit.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Conservation, effets et extinction des Privilèges et Hypothèques. L-616-617 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité de Droit Civil - Le Mariage et le Divorce‎

‎C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 42 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎L-604-605 Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Traité de Droit Civil - Les Incapables.‎

‎C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 34 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Minorité et Tutelle. Emancipation. Condition juridique des étrangers... L-607 Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Traité de Droit Civil. Les régimes matrimoniaux.‎

‎C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 46 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎La commune légale. Les régimes conventionnels. L-622. L-623. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎TRAITÉ DE MAASTRICHT MODE D’EMPLOI, précédé du commentaire sur le traité de Maastricht et suivi du Traité de Rome, Introduction de AlainBerenboom et Jean-Claude Zylberstein‎

‎, Paris, 10-18 1992, in-12, br., (couv. arrière légt fanée), 628p.‎

‎TRAITÉ DES CONSIGNATIONS EN FRANCE, Caisse des dépôts et consignations: service des consignations, service juridique et fiscal, mission historique‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1998, in-8, rel. souple éd., (couv. légt salie), bon état, 369p.‎

‎Traité des Obligations. En 2 TOMES‎

‎DEBURE PERE, ROUZEAU-MONTAUT. 1777. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 524 + 490 pages. Bandeaux et culs-de-lampe. Relié plein cuir marron marbré. Pièces de titre et de tomaison rouges. Titre, filets et caissons dorés sur le dos. Tranches rouges. Epidermures. Dos frotté sur le Tome 2. Coins et tranches frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Selon les règles, tant du for de la conscience, que du for extérieur. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité des Obligations, selon les règles tant du for de la conscience que du For Extérieur. En 2 TOMES‎

‎DEBURE Père / ROUZEAU-MONTAUT. 1768. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 663 + 604 pages. Bandeaux et lettrines. Relié plein cuir marron marbré. Tranches rouges. Pièces de titre cuir bordeaux. Titre et caissons dorés sur le dos, à 5 nerfs. Coiffe en pied légèrement abîmée sur le Tome 1er. Coins frottés. Quelques épidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité du Contrat de Mariage. TOME Ier‎

‎DEBURE L'AINE. 1768. In-12. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 475 pages. Bandeaux, lettrines et culs-de-lampe. Relié plein cuir marron. Pièce de titre bordeaux et pièce de tomaison noire. Titre, tomaison et caissons dorés sur le dos à 5 nerfs. Tranches rouges.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Par l'auteur du Traité des Obligations. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité du Contrat de Vente. TOME I et 2, en un seul volume.‎

‎DEBURE PERE / ROUZAUT-MONTAUT. 1768. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 480 + 208 pages. Bandeaux, lettrines et culs-de-lampe. Relié plein cuir marron. Tranches marbrées.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Selon les règles, tant du for de la conscience que du for extérieur. Par l'auteur du Traité des Obligations. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Traité du Faux.‎

‎IMP. BRIFLOT Richard.. 1757. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Mouillures. 383 pages. Bandeaux et Culs-de-lampe. Relié plein cuir marron. Caissons dorés sur le dos. Tranches marbrées. Epidermures. Quelques traces d'humidté. Manque la pièce de titre. Petit manque de cuir sur le 2nd plat de couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ou Ordonnance de France du mois de Juillet 1737, concernant le Faux Principal & Incident, & la Reconnoissance des Ecritures & Signatures en Matière Criminelle : Conférée avec les Ordonnances de Lorraine. Réduite en pratique et Stile. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité du gouvernement de l’Eglise, et de la puissance du Pape, par rapport a ce gouvernement. Traduit du Latin de Justin Febronius. Tome premier et tome second.‎

‎ Venise, Chez Pierre Remundi 1767 - 1766, 170x105mm, reliure pleine veau marbré de l’époque. Pièce de titre et de tomaison dorés au dos. Fleurons et encadrements ornés dorés au dos. Tranches rouge. Coins usés, autrement belle reliure. Bel exemplaire.‎

‎ LXXV + 387 + 609 pages, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎TRAITÉS INSTITUANT LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, Traités portant révision de ces Traités, actes relatifs à l’adhésion‎

‎, Luxembourg, Office des publications officielles des Communautés européennes 1978, in-12, rel. éd., bon état, 1316p.‎

‎Traité élémentaire de Droit Romain- Droit civil‎

‎. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos fané, Papier jauni. 778 pages. Quelques déchirures, n'altérant pas la lecture. Nombreuses rousseurs. Dos à 5 nerfs. Dos frotté. Titre en doré au dos. Page de titre manquante.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎TRAITÉ ÉTABLISSANT UNE CONSTITUTION POUR L’EUROPE, tome2, partieII, la Charte des droits fondamentaux de l’Union, commentaire article par article, sous la dir. de Laurence Burgogue-Larsen, Anne Levade et Fabrice Picod‎

‎, Bruxelles, bruylant 2005, in-8, rel. éd. cartonnée, (marques de bibl., couv. marquée), bon état, 837p.‎

‎"Transmission, signification ou notification des actes (Collection ""Droit & professionnels"")"‎

‎LexisNexis. 2014. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 334 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Droit & professionnels"". 2e édition. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎TRAVAIL ET SYNDICATS EN ESPAGNE. Rapport du Groupe d’étude chargé d’examiner LA SITUATION EN MATIÈRE DE TRAVAIL ET EN MATIÈRE SYNDICALE EN ESPAGNE - Bureau international du Travail, Genève‎

‎, Genève, Journal de Genève 1969, in-8, br., bon état, IX-302p.‎

‎Travaux de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française - La protection des biens culturels (journées polonaises) - Tome XL 1989.‎

‎Economica. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos plié, Intérieur frais. XV+584 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAVAUX DE L'ASSOCIATION HENRI CAPITANT POUR LA CULTURE JURIDIQUE FRANCAISE - TOME XII : 1958. SECTION CANADIENNE INCORPOREE A QUEBEC EN 1952.‎

‎LIBRAIRIE DALLOZ. 1961. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXII+948 pages. Couverture d'origine conservée. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TOME 12 - 2 PHOTOS DISPONIBLES. Ouvrage publié avec le concours du Centre National de la Recherche Scientifique. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAVAUX DIRIGES: INTRODUCTION AU DROIT‎

‎Ellipses. 1996. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 186 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sous la direction de Patrick Nicoleau. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Travaux pratiques de droit public comparé - Institut de droit comparé, I‎

‎Domat-Montchrestien. 1935. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Non coupé. 284 pages. Plats légèrement pliés et déchirés. Coiffes frottées.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sous la direction de M. Gilbert Gidel, MM. J. Laferrière, A. Mestre, M. B. Mirkine Guetzevitch. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Tremplin 1re STMG Droit‎

‎Foucher. 2020. In-4. Broché. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 111 pages augmentées de quelques illustrations en couleurs dans texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire: Qu'est ce que le droit?; Comment le droit permet-il de régler un litige? Qui peut faire valoir ses droits?; Quels sont les droits reconnus aux personnes? ... Classification Dewey : 340-Droit‎