‎L'arciconfraternita "Orationis et mortis" nella citta di Modica nel contesto del fenomeno confraternale laicale nella seconda meta del XIX secolo‎

‎Roma, Pontificia Universita Lateranense 2000 xxviii + 241pp., 24cm., text in Italian, softcover, Doctoral Dissertation, stamp at verso of title page, text is clean and bright (looks unread), good condition, R109672‎

‎Lo 'Ius defensionis' nel sistema probatorio canonico‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2004 273pp., 24cm., original softcover, Doctoral dissertation, text is clean and bright (looks unread), text in Italian, good condition, R120273‎

‎LA CONSTITUTION COMMENTEE ARTICLE PAR ARTICLE‎

‎HACHETTE - 4° EDITION. 1998. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 160 pages. ecritures en 2° de couverture, au stylo noir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les fondamentaux, la bibliothèque de base de l'étudiant en droit, politique, économie, gestion 1° Cycle. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES GRANDS TEXTES CONSTITUTIONNELS DE LA FRANCE.‎

‎HACHETTE SUPERIEUR. 2002. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 153 pages. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"""LES FONDAMENTAUX"". Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎Exposition abrégée du plan du Roi, pour la réformation de la justice.‎

‎Berlin, Haude & Spener, 1748 in-12, 48 pp., basane fauve, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre cerise, encadrement de simple filet à froid sur les plats, tranches mouchetées de bleu (reliure de l'époque). Coupes, coiffes et coins abîmés.‎

‎Edition originale de cette présentation des projets de Frédéric II pour la réforme de la justice en Prusse, qui sera reprise comme introduction de la première édition du Code Frédéric de 1751.Relié avec :I. [FREDERIC II :] Mémoires pour servir à l'histoire de Brandebourg. S.l.n.d. [1750], 136 pp. Cette pétite édition semble bien former la première version des Mémoires pour servir à l'histoire de la maison de Brandebourg, qui parurent en 1751 au format in-4. II. [CHARRON (Etienne-Léonard) :] Mémoires pour servir à l'éloge historique de Jean de Pins, évêque de Rieux, célèbre par ses ambassades. Avec un recueil de plusieurs de ses lettres au Roi François I, à Madame Louïse de Savoye, mère de Sa Majesté, Régente du Royaume, & aux principaux ministres d'Etat. Avignon, Chabrier, 1748, XI-200 pp., avec un portrait-frontispice. Unique édition. Backer & Sommervogel II, 1087. III. [MOUSSINOT (Bonaventure) :] Mémoire historique et critique sur la ville souterraine découverte au pied du Mont-Vésuve, divisé en chapitres,dans lesquels on examine en détail les monumens de cette ville, tels que ses palais, ses édifices publics & particuliers, ses places publiques, ses ruës, ses théâtres, ses portiques, ses bains, ses peintures, ses mosaïques, ses statuës, ses médailles, ses inscriptions, & généralement tout ce qui a rapport aux moeurs & usages des anciens Romains. Avignon, Alexandre Giroud, 1748, in-8, [4] ff. n. ch. (titre, dédicace signée par le libraire, ce qui a fait croire à certains bibliographes qu'il s'agissait de l'auteur), 74 pp., avec une planche dépliante. Il existe à la même date une édition parisienne de 51 pp. seulement. L'attribution à un dénommé Moussinot est classique, mais on ne sait rien de lui, en-dehors du fait qu'il fut un des correspondants de Voltaire (leurs lettres furent publiées en 1781). Il s'agit d'un mémoire édité en tout cas par les soins de Guillaume-Marie d'Arthenay, alors secrétaire à l'ambassade de France à Naples, sur la première découverte d' Herculanum par le Prince d'Elbeuf, lorsque celui-ci fit bâtir en 1709 une maison de campagne aux environs de Portici (en creusant la terre pour chercher l'eau, les ouvriers percèrent une voûte sous laquelle ils trouvèrent des statues), ainsi que sur les premières fouilles officielles organisées de 1738 à 1745. Et bien sûr, en raison de la date, cette relation des premières fouilles forme l'un des textes les plus rapprochés des événements qui devaient mener aussi à l'excavation de Pompéi. Cette première investigation fut cependant sans lendemain immédiat : en raison du pillage auquel le Prince d'Elbeuf s'était livré sur les vestiges, le Pape intervint pour faire cesser les fouilles. Cf. Chevallier : Iter Italicum. Les voyageurs français à la découverte de l’Italie ancienne, p. 19 et seq.IV. Réponse à la requeste présentée au Roy. Le 22 de ce mois, de la part de Messieurs le Duc de Bourbon, le Comte de Charolois, le Prince de Conti. S.l., 1716, [2]-41 pp. Sur les préséances des Princes du sang et le rang des Légitimés.V. BENOÎT XIV : Discours sur la mort précieuse du Père Pierre Sanz, évêque de Mauricastre, religieux de l'Ordre des Frères Prêcheurs, traduit du Latin ; avec des notes curieuses sur la persécution & l'état présent des missions de la Chine. Avignon, Joseph-David Hirschner, 1749, 28 pp. Pedro Sanz fut martyrisé en Chine en 1715. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Collectio canonum in V libris (Lib. I-III) [Corpus Christianorum. Continuatio Mediaevalis, 6]‎

‎Turnhout, Brepols 1970 xx + 498pp., 25cm., dans la série "Corpus Christianorum Continuatio Mediaevalis" volume 6, reliure toile d'éditeur avec titre doré, bel état, ISBN 2-503-03061-6 [texte en latin], R67802‎

‎Collectio canonum in V libris (Lib. I-III) [Corpus Christianorum. Continuatio Mediaevalis, 6]‎

‎Turnhout, Brepols 1970 xx + 498pp., 25cm., dans la série "Corpus Christianorum Continuatio Mediaevalis" volume 6, reliure toile d'éditeur avec titre doré, ISBN 2-503-03061-6 [texte en latin], texte frais, petit cachet sur la feuille de garde blanche et au verso de la page de titre, sinon en très bon état, poids: 1.1kg., R118791‎

‎Collectio canonum in V libris (Lib. I-III) [in: Corpus Christianorum Continuatio Mediaevalis VI, CCCM 6]‎

‎Turnhout, Brepols 1970 xx + 498pp., 26cm., in the series "Corpus Christianorum Continuatio Mediaevalis" vol.6, original softcover (spine bit sunfaded), pages still uncut, text in latin, very good condition, R102828‎

‎Forordning, at ingen fremmede Omløbere med Dyr, Konster og andet deslige maatte lade sig see for Penge, maa indfinde sig i Danmark og Norge... 27de Octobr. 1773.‎

‎Kiøbenhavn, Høpffner, 1773. 4to. Med segl på sidste blad. Fem linjers tekst i samtidig hånd på sidste blad. (4) pp. ‎

‎Viglius' colleges De rebus creditis te Ingolstadt. Een casestudy van problematische traditie van Latijnse juridische teksten‎

‎Brussel, Wetenschappelijk Comité voor Rechtsgeschiedenis Koninklijke Vlaamse Academie van België voor Wetenschappen en Kunsten 2005 viii + 614pp., 26cm., in de reeks "Iuris scripta historica" vol.18, mooie staat, tweetalig: Latijn-Nederlands, J67073‎

‎Journal, ou Recueil des Arrêts des Cours d'Appel de Bordeaux et de Poitiers. 8ème cahier.‎

‎IMP. DUCLOS. Mai à Août 1939. In-12. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Paginé de 49 à 96. Manque la moitité du dos. Manque des coins sur les plats et en marges.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Appel civil, Appel criminel, Faillite; Filiation, Louage ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal ou Recueil des Arrêts des Cours d'Appel, de Bordeaux et de Poitiers. TOMES CXIV - CXV - CXVI. 2ème cahier.‎

‎IMP. DUCLOS. Mai à Août 1939. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 49 à 96.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Divorce, louage, travail à domicile ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Table décennale du journal des arrêts de la Cour d'Appel de Bordeaux (1883-1892) - Contenant par ordre alphabétique les sommaires de tous les arrêts rendus en matière civile, commerciale et correctionnelle par la cour d'appel de Bordeaux, des arrêtés des‎

‎Imp. Y. Cadoret. 1897. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 671 pages. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, année et filets dorés. Dos passé. Coiffes frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant par ordre alphabétique les sommaires de tous les arrêts rendus en matière civile, commerciale et correctionnelle par la cour d'appel de Bordeaux, des arrêtés des conseils de préfecture, des appels et des jugements des juges de paix ainsi que des arrêts rendus sur pourvoi en ces matières par la cour de cassation publiés dans le journal des arrêts pendant une période de 10 ans commençant le 1er janvier 1883 et finissant le 31 décembre 1892. Cette table sera suivie d'une nouvelle table décennale en 1902. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA LÉGISLATION SUÉDOISE SUR LE MARIAGE‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1970, in-12, br., (couv. fanée, papier jauni), 143p.‎

‎LE CODE SUÉDOIS DU MARIAGE, (Textes législatifs en vigueur le 1eroctobre 1954)‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1955, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre «J.G.G.», Ex-Libris manuscrit, (coiffe inf. affaissée, nb. soulignures et annotations au crayon, dos insolé), int. assez frais, 93p.‎

‎De transactionum materia assertiones ‎

‎(Basel) Basileae, Joh. Jacob Genathii, Acad. Typographi, 1621, in-4to, 8 Bl., Titelblatt in Typogr.-Holzschnitt-Umrahmung, Mod. Pappband.‎

‎ Momsen 1268. Image disp.‎

‎Education aux droits de l'homme, tome 2: Pour une éducation à la paix et aux droits de l'homme - Fiches pédagogiques pour les enfants de 4 à 12 ans - Collection L'essentiel.‎

‎Editions Ouvrières / Chronique Sociale. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. 148 pages - annotation à l'encre sur la page de titre, étiquette sur le 2e plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection L'essentiel. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PURPAN - N°108 - JUIL-SEPTEMBRE 1978 / LA PROPRIETE FONCIERE AGRICOLE - COMMENT AGIR SUR SON EVOLUTION?.‎

‎PURPAN. 1978. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 145 à 212 augmentées de quelques illustrations dont 1carte en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎ Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Installation de Monsieur de Gabrielli Procureur Général. Cour d'Appel de Bordeaux. Discours de M. Fortier-Maire, Avocat-Général, de M. Izoard, Premier Président, et de M. de Gabrielli, Procureur Général.‎

‎1 brochure in-8, Cour d'Appel de Bordeaux, G. Gounouilhou, Bordeaux, 1873, 24 pp.‎

5 Images

‎Bon exemplaire de cette rare brochure.‎

‎LA CHARITÉ ET L’ASSISTANCE PUBLIQUE À MONTBÉLIARD SOUS L’ANCIEN RÉGIME, Université de Strasbourg, Faculté de droit et des sciences politiques‎

‎, Besançon, Imprimerie Jacques et Demontrond 1933, in-8, débr., (jauni, accrocs au dos), tableaux dépliants intitulés : “Boîte des pauvres de la chancellerie, Comptes XVIIIe siècle” et “Chambre de charité - Comptes”, 316p.‎

‎Les Chartes nouvelles du Pays et Comté de Hainau. Ensemble de la Disposition desdites Chartes Nouvelles rapportée à l'ordre du Droit escrit, avec un parallèle ou renvoi général des Titres & Chapitres aux Rubriques du Droit Civil & Canonique.‎

‎Mons, Gaspard Migeot, 1735. Petit in-4, pleine basane époque, dos à nerfs orné de fleurons et de filets dorés, toutes tranches rouges, titre, 4 ff non chiffrés, 429 pp, 78 ff non chiffrés (tables). Edition augmentée des notes de Fortius, de la table des chapitres et d'un répertoire général de toutes les matières. 1 frontispice représentant les armoiries du Comté de Hainaut. Coins émoussés, coupes usées, mors et nerfs frottés, frottements et épidermures sur les plats, brunissures en tout début et toute fin de volume sinon intérieur frais.‎

5 Images

‎LA TITRISATION DES CRÉANCES EN DROIT COMPARÉ, Contribution à l’étude de la propriété, Préface d’Éric Savaux, «coll. des Thèses», n°59‎

‎, Clermont-Ferrand, Fondation Varenne 2012, in-8, br., bon état, XVII-579p.‎

‎L'AFFAIRE PINOCHET LES MONTAGES HUMANITAIRES‎

‎L'ENTRELIGNE - EDITIONS DE L'ADRET. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 287 pages. Suites de photos en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA PATERNITÉ À TRAVERS LES RECONNAISSANCES DITES DE COMPLAISANCE, Mémoire de D.E.A. réalisé sous la direction de JacquesCommaille, année 1998-1999‎

‎, Paris, [non renseigné] 1999, A4, mémoire dactylographié et relié par spirales avec 1rede couv. plastique, présence de deux lettres de l’auteur, (lég. fané, présence d’anciennes mouillures n’affectant pas la lecture de l’ouvrage, plusieurs soulignures au crayon en marge), intérieur frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 181ff.‎

4 Images

‎"Les métiers de la justice. Avocat, juge d'instruction, greffier... Les métiers du public et du privé, les filières universitaires, les instituts spécialisés, toutes les adresses utiles. 2e édtion (Collection ""Guides J"")"‎

‎Studyrama. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 252 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Guides J"" Classification Dewey : 340-Droit"‎