‎Edidit Carolus Georgius Bruns. Post curas Theodori Mommseni editionibus quintae et sextae adhibitas septimum edidit Otto Gradenwitz. ‎

‎Tübingen, Mohr, 1909. ‎

‎2 volumes in 1: XVIII,435;91 p. Cloth. 23 cm (A few small ink annotations and stripes) ‎

‎Le Droit Rural, revue mensuelle des Associations Agricoles.‎

‎contenant lois, décrets, décisions, documents officiels, et la juridiction du conseil d'état, des cours, des tribunaux et des justices de paix relatifs à l'agriculture publiés pour l'année 1900.Paris, Lamulle et Poisson 1900.Reliure demi-chagrin de l'époque. Rares rousseurs. Bon état. Format in-8° (23x16).‎

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‎DE L'ACTION EN JUSTICE DES SYNDICATS PROFESSIONNELS POUR L'APPLICATION DES LOIS‎

‎Lucien Laveur, Paris. 1911. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 110 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons et annotation de bibliothèque en page de titre. Quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Aperçu historique sur les associations professionnelles depuis la Révolution jusqu'à la loi de 1884. Le Droit d'ester en justice et la jurisprudence... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DU DIVORCE- Condition des enfants‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1893, in-8, demi-chagrin brun, tit. doré sur dos à cinq nerfs orné de filets à froid et dorés encadrants, Ex-Libris collé«Rodolphe Rousseau», (rel. insolée avec légères épidermures, rares rousseurs), int. frais, 255p.‎

‎DU DIVORCE : CONDITION DES ENFANTS. ‎

‎ Arthur Rousseau Paris Arthur Rousseau 1893, In-8 broché, 255 pages. Trés bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Studia Gratiana post octava decreti saecularia collectanea historiae iuris canonici, volumes XIX-XX: Melanges G. Fransen [2 volumes]‎

‎Rome, 1976 2 volumes: xxi,461 + 498pp. + frontispiece (portrait of Fransen), 26cm., softcovers, very good condition, [Contains contributions on canon law in various languages], R103814‎

‎Der Hypnotismus, seine Bedeutung und seine Handhabung. In kurzgefasster Darstellung.‎

‎Stuttgart, Ferdinand Enke, 1889, gr. in-8°, 88 S., Bibl.-Stempel auf Vorsatz u. Titelblatt ,Bibliothek Rosegg’, Hlwd gebunden. ‎

‎Erste Ausgabe dieses Standardwerkes über den Hypnotismus, das bis 1923 zwölf Auflagen erlebte. Der Hauptteil dieser Schrift erschien 1888 als Aufsatz in der «Zeitschrift für die gesammte Strafwissenschaft».Der berühmte Schweizer Psychiater Forel, Professor und Direktor der Kantonalen Irrenanstalt in Zürich, “galt auch als Autorität auf dem Gebiete des Hypnotismus ... und gründete mit Grossmann die «Zeitschrift für Hypnotismus».” (Hirsch).First edition. Ex-Library copy, clothbacked boards, very good copy. Garrison-M. 4996 («Der Hypnotismus und die suggestive Psychotherapie», Stg. 1888); Hirsch Nz. 425-426; Crabtree, ...Early Hypnotism ... 1232 («Der Hypnotismus, seine Bedeutung und Handhabung», Stg. 1889). ‎

‎Der Hypnotismus, seine psycho-physiologische, medicinische, strafrechtliche Bedeutung, und seine Handhabung. 2., umgearb. u. verm. Auflage.‎

‎Stuttgart, Ferdinand Enke, 1891, gr. in-8°, XII + 172 S., unbeschnitten, hs. Besitzeintrag ‘E. Olivier’, Original-Broschüre.‎

‎Frühe Ausgabe dieses Standardwerkes über den Hypnotismus, das bis 1923 zwölf Auflagen erlebte. Erstausgabe 1889, mit 88 S. Der Hauptteil dieser Schrift erschien 1888 als Aufsatz in der «Zeitschrift für die gesammte Strafwissenschaft» ‎

‎Chartes communales du Pays de Vaud dès l’an 1214 à l’an 1527. Collection: “Mémoires et documents”, publiés par la Société d’histoire de la Suisse romande, tome XXVII.‎

‎ Lausanne, Georges Bridel Editeur 1872, 215x155mm, LXXIII - 366pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Titre et tomaison dorés au dos. Cachet de bibliothèque sur la page de faux titre et etiquette de cotation collée au bas du dos, autrement bon état. ‎

‎ Rousseurs marginales. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Chartes communales du Pays de Vaud dès l’an 1214 à l’an 1527. Collection: “Mémoires et documents”, publiés par la Société d’histoire de la Suisse romande, tome XXVII.‎

‎ Lausanne, Georges Bridel Editeur 1872, 215x155mm, LXXIII - 366pages, broché. Très bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Chartes communales du Pays de Vaud dès l’an 1214 à l’an 1527. Mémoires et documents, publiés par la Société d’histoire de la Suisse romande, tome XXVII.‎

‎ Lausanne, Georges Bridel Editeur 1872, 215x1550mm, LXXIII - 366pages, reliure skyvertex rouge. Bel exemplaire. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎CODES D INSTRUCTION PENAL DE LA PRESSE‎

‎NON PRECISE. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 237 + 276 + 135 + 83 + 80 pages . Texte sur deux colonnes . Manque la page de titre .Plats jaspés. Rhodoid en bon état . Dos insolé . NON DATE. DEUX PHOTOS DISPONIBLES .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE D INSTRUCTION CRIMINELLE - CODE PENAL - CODE DE LA PRESSE - CODE FORESTIER + TARIFS CIVIL ET CRIMINEL Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mémorial Forestier. ou Recueil complet des Lois, Arrêtés et Instructions relatifs à l'Administration forestière, 1801-1812. Mis en ordre par J. M. Goujon (de la Somme), ancien Jurisconsulte‎

‎A Paris, chez Goujon, Arthus Bertrand, An-XII - 1812 10 vol. in-8, demi-basane verte, dos lisse, filets dorés (reliure de la fin du XIXe). ‎

‎Collection complète très rare de ce périodique essentiel pour les débuts de la nouvelle administration des Eaux et Forêts.Le décret du 16 nivôse an IX (6 janvier 1801) crée une administration générale des Eaux et Forêts. En 1805, Joseph-Alexandre Bergon est nommé directeur général des Forêts, placé directement sous l'autorité du Ministre des Finances Gaudin.Ce périodique se décompose de la façon suivante :Tome 1 : Réimpression en 1804 des premiers numéros de l'an IX (1801). Tome 2 : Réimpression en 1809 des numéros des Ans X et XI (1802 et 1803).Tome 3 : Deuxième édition en 1809 de l'An XIII (1805).Tome 4 : An XIV (1806-1807)Tome 5 : Tables du Mémorial Forestier, des années IX à 1807.Tome 6 : Annales forestières, faisant suite au mémorial Forestier, 1808.Tome 7 : 1809.Tome 8 : 1810.Tome 9 : 1811.Tome 10 : 1812. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Recueil de lois relatives à l'administrations des forêts nationales imprimé par ordre du Directoire exécutif.‎

‎Paris, De l'Imprimerie de la République, 1797 ; 8°, broché.‎

‎Bon état.‎

‎Barreau de Saint-Etienne. QUELQUES SOUVENIRS 1896-1897.‎

‎ 1930 Montbrison, Brassart, 1898, plaquette in 8° brochée, 28 pages ; 8 photographies contrecollées dans le texte et 3 grandes photographies contrecollées hors-texte. ‎

‎Imprimé sur papier fort. .......... Banquet du 11 juillet 1896 - Banquet du 18 juillet 1897. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Barreau de Saint-Etienne. SOUVENIRS du PALAIS.‎

‎ 1930 Montbrison, Brassart, 1930, grand in 8° broché, 54 pages. ‎

‎Le testament du batonnier, les mascarons du tableau, Toasts lu au banquet offert par Me Auguste Prénat, bâtonnier à ses confrères le 21 novembre 1928. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Note sur la pratique de l'émancipation en Forez à la fin de l'ancien régime.‎

‎ Rouen, Lecerf, 1976, plaquette in 8° agrafée et paginée de 97 à 112. ‎

‎Extrait des "Etudes Historiques" offertes à Jean YVER. PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Le Régime féodal dans le pays de Saint-Etienne, XIVme - XVme siècles.‎

‎ Saint-Etienne, Imprimerie de "La Loire Républicaine", 1927, grand in 8° relié demi-basane chocolat, dos à nerfs, couverture conservée, 350 pages. ‎

‎RARE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎LA LANGUE VULGAIRE ÉCRITE DES TESTAMENTS FORÉZIENS, Publications de l’institut de linguistique romane de Lyon, Vol 26‎

‎, Macon, Les Belles Lettres 1973, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée, quelques soulignures de couleur), intérieur frais, 292p.‎

‎LES INSTITUTIONS ET LA SOCIÉTÉ EN FOREZ AU XIVe SIÈCLE D’APRÈS LES TESTAMENTS, Fondation Georges Guichard, Association des Chartes du forez‎

‎, Macon, Protat Frères 1960, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin olive avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre « J. G. G. », cartes hors-texte, (plat inf. insolé, quelques soulignures de couleur), très bon état , 231p.‎

‎TESTAMENTS FORÉZIENS 1305-1316, Introduction de AndréPerret et M.Gonon, publié avec l’aide du Centre national de la recherche scientifique et du Conseil général de la Loire, Fondation Georges Guichard‎

‎, Assoc. des Chartes du Forez 1951, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin olive, rel. au chiffre « J. G. G. », couv. cons., (couv. insolée, très rares annotations au crayon), int. frais, 377p.‎

‎Prolongement du bassin houiller de la Loire sous les plaines du Dauphiné, du Forez et de Roanne. I : Sondage de la plaine du Forez.‎

‎ 1879 Saint-Etienne, Théolier, 1879, plaquette in 8° brochée, 47 pages ; couverture imprimée. ‎

‎Avec une belle carte géologique en couleurs du département de la Loire, et une planche dépliante de coupes (décirure sans manque). ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Recueil des arrétés préfectoraux concernant la plice des mines de houille dans le bassin de la Loire, dressé et annoté par M. Léon Michel.‎

‎ 1892 Saint-Etienne, Théolier, 1892, in 8° broché, 191 pages ; couvetrure fanée. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎De l'importance de l'arrondissement de Saint-Etienne (Loire) considéré sous la rapport de l'administration judiciaire et de la nécessité d'attacher une seconde chambre au tribunal civil de cet arrondissement.‎

‎ Saint-Etienne, Imprimerie Boyer, 1831, plaquette in 8° brochée, 51 et 10 pages ; 4 tableaux dont 3 dépliants. ‎

‎Contient in-fine (10 pages) : "Rapprochement du tribunal civil de Saint-Etienne avec les divers autres tribunaux du Royaume". ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Rapprochement du tribunal civil de Saint-ETienne avec les divers autres tribunaux civils du royaume d'après le compte de l'administration de la justice civile en France.‎

‎ Sans lieu ni nom ni date, plaquette in 8° brochée, 10 pages ; couverture muette. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎