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DROIT CIVIL - RÉGIMES MATRIMONIAUX
, Paris, Litec 1982, in-8, br., assez bon état, cachet de bibliothèque, 632p.
Phone number : 01 43 29 46 77
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DROIT CIVIL: RÉGIMES MATRIMONIAUX, 4eéd.
, Paris, Litec 1990, in-8, br., (couv. lég. fanée, tampon sur la tranche), intérieur frais, XXVIII-636p.
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DROIT CIVIL - RÉGIMES MATRIMONIAUX, 4èmeéd.
, Paris, Litec 1990, in-8, br., (qq. soulignures au stylo et surlignures au marqueur), 636p.
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DROIT CIVIL: RÉGIMES MATRIMONIAUX, 5eéd.
, Paris, Litec 1992, in-8, br., neuf, (soulignures rouges à la première p.), ENVOI DE L’AUTEUR À C. GAVALDA, XXX-669p.
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DROIT CIVIL: RÉGIMES MATRIMONIAUX, 5eéd.
, Paris, Litec 1992, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), intérieur frais, XXX-670p.
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Droit civl. Régimes matrimoniaux
Litec. 1986. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 624 pages. 2ème édition.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
L'Héritage Napoléonien. Cadre administratif, Contrat social. Essai juridique.
BERGER-LEVRAULT. 1923. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. XII + 272 pages. Ouvrage de bibliothèque : étiquette de code sur la coiffe en-tête et tampons sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Code de la route et Police de la circulation, Eduquer, renseigner, secourir - Réprimer les infractions menaçant la sécurité., par colonel Vohl
1934 PARIS, Charles Lavauzelle & Cie 1934 - in-12 - Cartonnage éditeur, couverture bleue - broché de 112 pages, 17 ème édition - Illustrations en noir et blanc - Photos en NB - Ouvrage honoré d'une souscription de Ministre de la guerre et recommandé par l'Inspection des bibliothèques de la Seine - bon exemplaire
Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions
DROIT, STT, PREMIERE, PERSPECTIVES, GUIDE PEDAGOGIQUE
Foucher. 1997. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 92 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Les cadres de la vie juridique. Les acteurs de la vie juridique... Classification Dewey : 340-Droit
La Prohibition des drogues : regards croisés sur un interdit juridique
Presses universitaires de Rennes L'univers des normes Dos agrafé 2005 In-8 (16,6 x 24 cm), dos carré collé, 142 pages ; coins légèrement frottés, par ailleurs très bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Award of Contracts in EU Procurements. European Procurement Law Series vol. 5.
København, 2013. Orig. omslag. 370 pp.
Droit politique contemporain.
P., Guillaumin et Cie, 1900. In-8, demi-chagrin brun de l'ép., dos à nerfs, non coupé, 732 pp. Édition originale.
Dos lég. passé. Parfait état int. -
RECUEIL TIRÉ DES PROCÉDURES CIVILES FAITES EN L’OFFICIALITÉ DE PARIS ET AUTRES OFFICIALITEZ DU ROYAUME. Contenant Les Actes et Procédures qui peuvent estre faits dans la Juridiction Civile contentieuse & dans la Juridiction volontaire & gratuite des Archevêques & Evêques. La manière de procéder devant les Officiaux, sur des demandes en exécution ou en résolution de promesses de Mariages, & sur des demandes en débouté d’opposition. La manière de procéder devant les mêmes juges sur des demandes en réparation à thoro, & sur des demandes en réhabilitation de Mariage, non seulement devant les Officiaux, mais encore devant les Archevêques& Évêques. La manière de procéder sur des demandes en nullité de Mariage pour causes de clandestinité, & autres nullitez & empêchemens canoniques en plusieurs cas, & dans un grand nombre d’espèces. Les matières personnelles dont les Juges d’Eglise connoissent, soit contre les Clercs, soit contre les Laîques, où il est parlé des affaires de Fabriques & de Chapitres, des Dixmes & des Bénéfices. La manière de procéder devant les Officiaux, Métropolitain & Primatial, & devant les Commissaires du Saint Siège, sur les Appellations qui y sont portées, & les Procédures nécessaires pour parvenir à la taxe des dépens: ensemble la plupart des incidents qui se peuvent rencontrer dans le cours desdites Procedures. La manière de conclure & de juger: le tout conformément aux Saints Canons, aux Edits, Ordonnances & Déclarations de Sa Majesté, & à la Jurisprudence d’aprésent.
, Paris, Nicolas LeGras / Louis Josse 1705, in-folio, pl. veau brun moucheté, tit. doré sur pc. de maroquin grenat, dos à 6 nerfs ornés de dentelles dorées, filets encadrant, frises et fleurons dorés, dentelle dorée sur coupes, tit. bicolore, bandeaux, lettrines ornées, vignettes et cul-de-lampe, impression en double colonne, (coiffes usées, mors fendillés, trous de vers traversants, importantes traces d’humidité/ moisissures à l’intérieur de la 2e partie de l’ouvrage), [6ff.]-796 col.-XLIV col.-[7ff.]-888 col.-CCXII-[10ff.].
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MONOGRAPHIES DE DROIT PUBLIC, Droit- État- Responsabilité civile de l’État- Représentation proportionnelle- Lois fondamentales en Russie
, Paris, L. Larose & L. Tenin 1909, in-8, br., non coupé, (couv. fanée), int. très frais, 256p.
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Manuel de droit public général du monde civilisé. Introduction, théorie gén. de l'état, droit const., droit adm.
Paris, Recueil Sirey, et Genève, Georg, (Impr. Alb. Kundig, Genève), 1928, gr. in-8°, 365 p., non coupé, brochure originale.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
APPEL A L'OPINION PUBLIQUE CONTRE LE DERNIER MEMOIRE DE MONSIEUR MALVEZIN.
PIERRE BEAUME, IMPRIMEUR DE LA COUR ROYALE. 1824. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 18 pages - quelques annotations a l'encre noire et crayon de papier sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Essai sur les réformes à faire dans notre procédure criminelle.
Paris, Desenne, 1789 in-8, IV-56 pp., dérelié.
L'avocat Bonhomme dit Comeyras (mort en 1798, on ignore sa date de naissance) fut, avec d'autres confrères, chargé par Louis XVI de préparer une réformation de l'Ordonnance criminelle de 1670. Il est étrange de lire parfois qu'on lui attribue la pièce que nous présentons, laquelle serait anonyme : notre exemplaire comporte tout à fait le nom de l'auteur. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Divers Traictez, Contracts, Testamens Et Autres Actes, et observations Servans de Preuves & Illustration aux Memoires De Philippe DE COMINES.
Chez Arnout Leers La Haye 1682 In-12 ( 165 X 100 mm ) de ( 30 )-401-( 3 )pages, pleine basane tabac, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, tranches mouchetées ( Reliure de l'époque ). Tableau généalogique dépliant. Bon exemplaire.
Index juridique suisse. Répertoire systématique du droit fédéral.
Lausanne, Payot, 1928, in-8vo, 240 p., timbre sur titre, demi-toile (bibl.).
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Ce que Tout le Monde doit savoir, sur la Loi des Retraites ouvrières et paysannes.
IMP. DE L'AVENIR DE LA MUTUALITE. Non daté. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 64 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
