‎Dossier du divorce.‎

‎Couverture souple. Broché. 165 pages. Couverture légèrement défraîchie.‎

‎Livre. Editions Universitaires (Collection : Pour mieux vivre. N° 29), 1971.‎

‎LE CHASSEUR RUSTIQUE, contenant la théorie des armes, du tir, et de la chasse au chien d'arrêt, en plaine, au bois, au marais, sur les bancs, dédié à Jules Gérard, le tueur de lions, suivi d'un traité complet sur les maladies des chiens, par J. Prudhomme.‎

‎Paris, Charpentier, libraire-éditeur, 1852. In-12, relié, (16)-472 pages.‎

‎Dessin d'Horace Vernet en frontispice. Deuxième édition. Mors fatigués. [3707]‎

‎Précis de droit usuel‎

‎ PARIS, Edouard Cornély - sans date (vers 1902) - In-12 - Cartonnage éditeur - 306 pages - coins frottés sinon bon exemplaire‎

‎LES PHILOSOPHES ET LE DROIT‎

‎Bordas. 1988. In-8. Broché. 380 pages. ‎

‎État général acceptable, intérieur agréable, complet et conservé. Extérieur avec quelques traces d'usage. Bon exemplaire pour documentation.‎

‎La juridiction de la municipalité parisienne, de Saint-Louis à Charles VII.‎

‎ Grand in-8, broché, xiii, 261 p. Paris, Ernest Leroux, 1912.‎

‎Édition originale. Essentiellement consacré aux institutions commerciales et financières. Importante bibliographie et index.Très bon exemplaire, non coupé. ‎

‎De l'état civil et des améliorations dont il est susceptible.‎

‎ In-8, demi-veau blond de l'époque, dos lisse orné de filets et d'un fleuron doré, roulettes à froid, pièce de titre de maroquin vert (6), xxviij, 195, (3) p. Paris, Demonville et Audot, 1823.‎

‎Edition originale. Antoine François Hutteau d'Origny (1775-1858) était gentilhomme honoraire de la Chambre du Roi et avocat à la Cour royale.(Grandin, p. 175).Dos légèrement frotté. ‎

‎Usages locaux du Département d'Eure-et-Loir‎

‎ 2000 Presses de la SEPEC, 2000 - Réédition de l'ouvrage de 1889 - Edition numérotée - In-8 - Broché - Couverture illustrée à rabats - 380 pages - très propre‎

‎Traité de la vente des immeubles par décret avec, un recueil des edits, déclarations et règlements des Cours Souveraines sur ce sujet‎

‎ PARIS, Guillaume Cavelier, 1739 - 2 tomes en 1 vol.in-4 - Reliure pl. basane de l'époque frottée, dos à nerfs, ornés de caissons fleuronnés et dorés - traces de vers dans le dos - Tranches rouges - Bandeaux, lettrines - X,361 & Table - II, 482 & Table chronologique des Ordonnances - Très frais intérieurement‎

‎Commentaire sur l'ordonnance des eaux et forêts, du mois d'Aout 1669. ‎

‎Paris, Debure, père. 1775. In-12 420pp. Reliure solide d'époque, avec détails dorées sur le dos. Quelques gravures en NB comme détail hors texte. ‎

‎État correcte pour un exemplaire du XVIII° siècle. Intérieur frais avec un bon état papier. Frottements considérables sur les plats, et légère manque en haut du dos. Ailleurs, bon exemplaire. ‎

‎Réglementation du Travail en Indochine‎

‎Hanoi, Imprimerie d'Extrême-Orient, 1931. 1 volume in-8, 182 pp., broché, couvertures souples imprimées, bon état d'ensemble. Un autre exemplaire, relié plein cuir, mais avec quelques légères traces de mouillure, est vendu 80 euros.‎

‎Publication du Gouvernement Général de l'Indochine française - Section des Services d'Intérêt Social - Inspection Générale du Travail - Parue lors de l'Exposition Coloniale Internationale de Paris, en 1931. Les Textes juridiques concernent les territoires suivants: Le Tonkin - L'Annam - La Cochinchine- Le Cambodge - Le Laos - Kouang-Tchéou-Wan‎

‎Précis des travaux de l'Institut de jurisprudence et d'économie politique.‎

‎ In-8, broché, papier marbré moderne, 31 p. [Paris], Imprimerie Patris, s.d. [1801].‎

‎Édition originale. Rapport sur la fondation de l'institut de jurisprudence et d'économie politique : principes directeurs, organisation de l'établissement (personnel, administration, admission, publications...). Suivi de la liste des membres et enseignants, par domaine, des principales dispositions légales et des emplois du temps. Bon exemplaire. ‎

‎Premier Cours Internationnal sur le Droit de la Guerre, Pôur Officiers de Langue Française - San Remo 16 - 23 juin 1976‎

‎ SAN REMO, Comitato Italiano per le ricerche sulla pace - 1976 - Grand In-4 - broché - Shémas en texte - 150 pages - Propre‎

‎Instruction sur la réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatériques‎

‎ 1930 Paris, Imprimerie Administrative Centrale, 1930. Un volume In8,pleine toile défraichie, de 162 pages. Cartonnage pleine toile, titrée en blanc sur le premier plat. Intérieur propre. Bon exemplaire.‎

‎ Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Commentaires sur la Coutume de Normandie, par MM. Bérault, Godefroy, et la paraphrase de M. d'Aviron. Nouvelle édition , augmentée d'Observations sur la Jurisprudence du Palais‎

‎ 1776 Rouen, de l'Imprimerie privilégiée, Chez Louis le Boucher - 1776 - 2 volumes In-Folio - Reliure plein veau frottées, épidermures au T. I - coiffes& coins usés -Manques en tête aux 1 ères pages du T. I & moullures - Dos à 6 nerfs ornés - 5 ff., iv-762-lxxxiij pp. ; 2 ff., 806-xcix pp - . Rare exemplaire des Commentaires de Bérault et Godefroy - R&éf. 819‎

‎1- Arrêts du Parlement d'Aix, rendus au sujet du refus des Sacremens fait à Mr Eymard, Lieutenant Général au Siège de Forcalquier. Extrait des Registres du Parlement du 21 mai 1753. S.l.n.d. [Aix, 1753]. 50 p.2- Arrest de la cour de Provence, les Chambres assemblées (). S.l.n.d. [Aix, mars 1754]. 33 p.3- Réflexion sur la nouvelle lettre du parlement de Provence au Roi. Lettre à M. de *** Du 1er août 1754. S.l.n.d. [Aix, août 1754]. 24 p.4- Lettre du parlement de Provence au Roy. S.l.n.d. [Aix, 18 février 1754]. 41 p.5- MARCHAND (Jean-Henri) et MEY (Claude). Requête des soufermiers du Domaine au Roy. Pour demander que les Billets de concession soyent assujettis au Contrôle. S.l.n.d. [Paris, 1752]. 63 p.‎

‎ 5 brochures reliées un volume in-12, broché, cartonnage d'attente citron d'origine (dos fendillé), ‎

‎Ensemble de 5 pièces relatives à la querelle du refus des sacrements en Provence: les autorités ecclésiastiques avaient refusé les derniers sacrements au sieur Eymard pour son opposition à la Bulle Unigenitus et son adhésions au jansénisme. L'affaire fit grand bruit et causa une vive émotion dans l'opinion publique et les milieux parlementaires en Provence.Bon exemplaire, les cinq brochures sont bien conservées et non rognées. ‎

‎Elémens de législation naturelle, destinés à l'usage des élèves de l'école centrale du Panthéon. Seconde édition. ‎

‎Paris Chez Belin Libraire, Belin-Fils, 1807, in-8, reliure bradel de l'époque, plein papier bleu, pièce de titre cuir, 572p. Bon état. ‎

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‎NANTES, Bretagne - Mandements, discours concernant l'évéché de Nantes par l'Evêque de Nantes , Monseigneur Duvoisin ‎

‎ Nantes - 14 documents In-4, de 1802 à 1815, intéressant l'évéché de Nantes, généralement en bon état ( Prestation de serment à la République, législation, etc..)‎

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‎Les questions préliminaires de la Loi sur l'enseignement public par M. l'abbé Gainet,... 2e édition. suivie d'un appendice sur l'état des classes ouvrières en Europe et d'une réponse à M. Abel Maurice‎

‎ 1873 REIMS, Imp. Coopérative - 1873 - In-8 - Broché - 2e édition - 91 Pages - Exemplaire non coupé - Couverture tachée, Sinon Bon exemplaire - Réf. 27169‎

‎Moeurs De Magistrats, Par Jean Duruskam ‎

‎ 1900 PARIS, societe parisienne d'édition - 1900 -Reliure 1/2 toile - 292 pages - bon exemplaire‎

‎Les sources du droit de l'Église en Occident - Du IIe au VIIe siècle‎

‎Cerf 1985 in8. 1985. Broché.‎

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‎Bon état rousseurs sur la tranche (surtout en tête) intérieur propre‎

‎ Traité de la législation criminelle en France, dédié a sa Grandeur Monseigneur Dambray, Chancelier de France Par Jean-Marie-Emmanue LE GRAVEREND ‎

‎ 1825 Paris, Béchet ainé, 1825 - 2 éd. - complet en 2 volumes In-4 - Reliure 1/2 basane frottée, coiffes usées - Page de titre, epitre dédicatioire (4), XLVI,751 & (1)-811 pages - Frais intérieurement - Envoi rapide et soigné - Réf. 28189. ‎

‎LA CHASSE‎

‎ Reliure éditeur - 19,5 x 26 - 384 pp - année 1979 - editions Larousse - illustrations - ‎

‎Les grands arrêt du droit criminel tome1 Les sources du droit pénal L'infraction‎

‎Dalloz 1994 538 pages in8. 1994. broché. 538 pages.‎

‎Bon état un coin corné‎

‎De l'organisation provinciale et communale et de la législation électorale en Belgique de Jehan de WITTE‎

‎ 1881 GRENOBLE, Baratier et Dardelet - 1881 - In-8 - Broché - E.O., tiré à part de la Revue catholique - 48 pages - Envoi manuscrit au Marquis de Beaucourt - Bon exemplaire, non coupé - Envoi rapide et soigné‎

‎Dictionnaire pratique de droit tome 2‎

‎Dalloz 1905 1666 pages in4. 1905. demi reliure d'epoque dos à nerfs. 1666 pages.‎

‎Etat correct couverture usagée intérieur propre‎