‎MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE PROCÉDURE CIVILE à l'usage des étudiants en droit de troisième année, suivi d un résumé en tableaux synoptiques et d un recueil méthodique des principales questions d'examen ‎

‎Paris Librairie Arthur Rousseau 1923 in 12 (18,5x12) 1 volume reliure demi basane rouge de l'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, 438 pages [1]. Neuvième édition. Bel exemplaire ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE LÉGISLATION FINANCIÈRE à l'usage des étudiants en droit de troisième année, suivi d un résumé en tableaux synoptiques et d un recueil méthodique des principales questions d'examen ‎

‎Paris Librairie Arthur Rousseau 1923 in 12 (18,5x12) 1 volume reliure demi basane rouge de l'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, 544 pages, 29 et 15 pages. Deuxième édition. Bel exemplaire ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE à l'usage des étudiants en droit de troisième année, suivi d un résumé en tableaux synoptiques et d un recueil méthodique des principales questions d'examen ‎

‎Paris Librairie Arthur Rousseau 1923 in 12 (18,5x12) 1 volume reliure demi basane rouge de l'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, 544 pages, 29 et 15 pages. Deuxième édition. Bel exemplaire ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎Histoire du droit français des origines à la Révolution‎

‎Editions Domat Montchrestien 1948 751 pages in8. 1948. reliure editeur. 751 pages. L'ouvrage de François Olivier-Martin retrace 1 500 ans de traditions juridiques du droit gallo-romain aux institutions de la France des Lumières. Considéré comme une « bible » de l'histoire du droit il est réédité et présenté comme un monument de savoir accessible à tous‎

‎Très bon état‎

‎APHORISMES DE DROIT, CLASSES SUIVANT L'ORDRE DES MATIERES DES NOUVEAUX CODES, AVEC DES COMMENTAIRES PUISES DANS LES ARRETS ET LA DOCTRINE DES MEILLEURS AUTEURS. ‎

‎ Paris chez Videcoq / Toulouse Paris chez Videcoq / Toulouse Lebon 1846, In-12 relié demi basane blonde; dos lisse orné de filets et fleurons dorés. 192 pages. Annotations du temps en page de garde . Bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Code de l'Armurerie. Recueil de lois et règlements concernant les armes, les poudres et la chasse.‎

‎ Saint-Etienne, Théolier, 1902, grand in 8° broché, XI-340 pages. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE ‎

‎ Puf PUF 1986, In-8 broché, 343 pages. Cachet de bibliothéque. Trés bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Aide-Mémoire de l'Enquêteur(Protection légale de la santé publique - Organisation générale de l'assistance en France - Protection légale de l'enfance, de la famille - Les assurances sociales)‎

‎ Etc. Editions SPES - S.E.D.A., 1942 - broché - In-16, 8.5 cm sur 13.5 cm. - 326 pages - Propre‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Recueil de Textes relatifs au droit international de l'air et de l'espace - volume I - droit de l'air‎

‎ GARDANNE, Imp. Esmenjaud - Bibliothèque de l'Association pour le Développement de l'Institut de Formation Universitaire & de Recherche du transport Aérien - 1982 - In-8 - broché - 1041 pages - très propreEnvoi : "A Monsieur P. de Geoffre de la Pradelle, en hommage respectueux", G. Fouilloux‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Articles sur l'hérédité de la propriété. [Réponse à une brochure intitulée "Questions sur le droit d'hérédité spécialement considéré dans la Monarchie et dans la Pairie", par M. le Bon Massias].‎

‎ In-8, broché, couverture imprimée bleue d'origine, (1) f., 30 p., non coupé. Paris, Bureau du Globe et de l'Organisateur, 1831.‎

‎Edition originale. Ingénieur des mines, Henri Fournel (1799-1876), fut l'un des plus fidèles disciples de Saint-Simon et l'un des principaux acteurs du mouvement saint-simonien.Recueil de 3 articles publiés dans la revue du mouvement, "Le Globe", les 26 Juin, 26 août et 27 septembre 1831.Le titre figure sur la couverture: "Articles sur l'hérédité de la propriété".(Goldsmiths'-Kress, n°27240. Walch, 463).Bel exemplaire, très frais, entièrement non coupé, à l'état de parution. ‎

‎Traité de l'adultère, considéré dans l'ordre judiciaire.‎

‎Paris, Jean-François Bastien, 1778 In-12, plein veau glacé, dos à nerfs plats orné, titre doré, filet doré sur les plats, tranches dorées (reliure postérieure, traces de frottements au dos, coiffe sup. et coins émoussés), XXIV-428 pp. (un petit trou de vers et une galerie en marge sup. de quelques feuillets). ‎

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‎Edition originale. Fournel, avocat, analyse de façon complète le crime d'adultère et ses implications juridiques. Avec une incroyable modernité, il dénonce la différence de traitement entre la femme et l'homme : "Le mari qui surprend la femme en Adultère, peut la tuer sur le champ, & il est assuré de sa grace ; mais une femme qui tuerait son mari, surpris en flagrant-délit, ne peut pas lui toucher du bout du doigt ; cette distinction n'est pas particulière à notre siècle, il y a deux mille ans qu'elle était érigée en principe" (Avertissement). Bon exemplaire malgré quelques petits défauts. Bon état ‎

‎ARRESTS DU PARLEMENT DE BRETAGNE, Pris des Mémoires et Plaidoyers de feu Me. SEBAST FRAIN Ancien Avocat audit Parlement. Avec quelques Remarques du même Auteur sur des matières de Droit et de pratique. 3ème et dernière éd., revue, corrigée et augmentée de nouvelles Annotations, Plaidoyers et Arrêts par Me. P. H. Ancien Avocat au même Parlement. Avec deux Tables, lune des Chapitres au commencement de chaque Tome, lautre des Matières à la fin du II.‎

‎ 1674 RENNES, chez Pierre Garnier 1674 - Complet des 2 tomes In-4 - Veau brun de l'époque (épidermures au T. II - Dos à nerfs à caissons fleuronnés - Tranches rouges - Vignette en page de titre - bandeaux et lettrines- Epitre dédicatoire à L. Phelypeaux de Pontchartrain (4), Avertissement (7), Table (14)-496-XXXIX & (8)-pagination continue au T. II, 497 à 932 -LXXXIV- pagination continue 933 à 968. ENVOI manuscrit dans chaque volume "Pour monsieur Blanchouin,Advocat au Parlement. Son très humble serviteur, HEVIN".Ex-libris manuscrit dans chaque volume "Villeconte Blanchouin, adt".‎

‎Il nest de plus bel éloge que celui figurant dans lavertissement au lecteur : Il ne faut toutefois pas en attendre des discours dont la politesse doive charmer les plus délicats ; cest un jardin plus utile que pompeux, & où la Doctrine plante plus de fruits, que le beau style ny sème de fleurs. Contrairement à ce que mentionne la page de titre, il sagit de la seconde édition de ce recueil et si pour la plupart des arrêts les commentaires sont exactement les mêmes que ceux de la première édition, certains se voient ajouter des développements substantiels (cf. chapitre II. Dixmes inféodés, etc.) Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎ARRESTS DU PARLEMENT DE BRETAGNE, Pris des Mémoires et Plaidoyers de feu Me. SEBAST FRAIN Ancien Avocat audit Parlement. Avec quelques Remarques du même Auteur sur des matières de Droit et de pratique. 3ème et dernière éd., revue, corrigée et augmentée de nouvelles Annotations, Plaidoyers et Arrêts par Me. P. H. Ancien Avocat au même Parlement. Avec deux Tables, lune des Chapitres au commencement de chaque Tome, lautre des Matières à la fin du II.‎

‎ 1674 RENNES, chez Pierre Garnier 1674 - T. II seul In-4 - Reliure Veau brun de l'époque (usagée) - Dos à nerfs à caissons fleuronnés - Tranches rouges - Vignette en page de titre - bandeaux et lettrines- Pagination continue du T. I, 497 à 932 -LXXXIV- pagination continue 933 à 968. ‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Codice civile‎

‎ 1931 - cartonné - Ulrico Hoepli, Editore-Libraio della Real Casa, Milano - Collection Manuali Hoepli - Onzième édition (undecima edizione) - 1931 - In-12 (15,5 x 10,5 cm) reliure percaline - 297 pages - Ouvrage en italien - Titre complet : Codice civile. Codici e leggi del Regno d'Italia, accuratamente riscontrati sul testo ufficiale, corredati di richiami e coordinati dal Prof L. Franchi della R. Università di Torino ‎

‎Bon état - Infimes frottements sur les coins et les plats ‎

‎Toutes les lettres pour agir‎

‎Editions Francis Lefebvre 2012 587 pages 16x2 6x23 8cm. 2012. broché. 587 pages.‎

‎Très bon état‎

‎Réformateurs et publicistes de l'Europe : Moyen-âge - Renaissance.‎

‎Paris : Michel Lévy frères, 1864. In-8 relié (22 x 14,5 cm), plein maroquin rouge, titre doré sur dos à nerfs, dentelle dorée encadrant les contre-plats, tranches dorées, IV-506 pages. Contient : Formation de la société et de la législation du moyen âge, Saint Thomas d'Aquin, Gilles de Rome, Dante Allighieri, Marsile de Padoue, Guillaume Ockam, Pierre de Cugnières, Raoul de Presles, J. Savonarole, Machiavel, Thomas Morus, Jean Bodin.- Adolphe Franck est un philosophe français, à la fois philosophe spiritualiste et éclectique dans la lignée de Victor Cousin, philosophe du judaïsme et philosophe du droit. - . Intérieur très frais, belle reliure. Très bel exemplaire, avec un envoi autographe de l'auteur.‎

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‎Les institutions politiques, judiciaires, et administratives de l'Angleterre.‎

‎ In-8, demi-veau glacé de l'époque, dos lisse orné de filets à froid en place des nerfs, titre doré, xi, 633 p., rousseurs. Paris, L. Hachette, 1864.‎

‎"Deuxième édition revue et corrigée". Avocat, membre de l'Académie des sciences morales et politiques, l'auteur était un spécialiste unanimement salué de l'histoire des institutions britanniques.Nombreuses statistiques. Important index.Exemplaire bien relié. ‎

‎Opinion de M. le Vte de Chateaubriand, Pair de France, sur le projet de loi relatif à la Police de la Presse (Cette opinion n'a pu être prononcée, à cause du retrait de la Loi)‎

‎ 1827 PARIS, Le normand fils, imp; du Roi - 1827 - Edition originale - 11 pages - Très propre - Réf. 46306‎

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‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎La convention europeenne des droits de l'homme‎

‎ PUF, 1992. Que-sais-je ? n* 2513. Format poche.Tres bon etat.‎

‎Code des architectes et entrepreneurs de construction‎

‎ou législation et jurisprudence civiles et administratives sur les constructions qui s’y rattachent. In 8 demi cuir foncé, titre, roulette, filets dorés (oxydés) Faux-titre, titre, XII, 428 pages, Paris Chez Carilian-Goeury 1837. Rousseurs, principalement en début et fin de volume. Edition originale ‎

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‎TRAITE DE LA LEGISLATION DES BATIMENTS ET CONSTRUCTIONS Comprenant les règles en matière de devis et marchés , constructions , servitudes , location , réparations , voiries , police des bâtiments‎

‎Paris Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Marchal et Billard 1891 2/2 vol. in-8 ( 22 x 14 cm ) VII ( dont fx. t. et t. ), 683 pp. + Fx. t. , t. , 748 ( en fait , 750 ) pp. . Il existe une p. 210bis et une p. 210ter au vol. 2 . En XL chapitres , avec Avertissement et , in fine de chaque vol. , Table des matières et Additions , in fine du vol. 2 , Table alphabétique des matières . Demi-basane vert foncé . Dos lisse avec nom de l' auteur , titre , tomaison , filets dorés . Plats papier caillouté vert foncé . Gardes papier marbré ombré . Dos insolés . Au vol. 1 , f. V-VI détaché . Une garde déchirée avec manque . Charnières lâches . Des rousseurs claires notamment pp. 429-432 du vol. 1 et sur les 2 ou 3 derniers ff. de chaque vol. . Qqs traces de crayon bleu dans les marges des derniers ff. du vol. 1 . ‎

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‎Dans " L' édition d' architecture à Paris au XIXème siècle " , B. Bouvier ( p. 230 , note 3 ) précise : " Le code des architectes et entrepreneurs de Frémy-Ligneville , Traité de la législation des bâtiments et constructions , est publié en 1848 ( 2 vol. in-8 ) et reste l' ouvrage le plus complet au milieu du XIXème siècle . Le premier volume traite des devis et marchés , des responsabilités , des privilèges , des honoraires , des sous-traitants , et le second volume aborde les problèmes liés aux servitudes et les réparations des bâtiments ". Notre exemplaire a été " refondu et tenu au courant" par Eugène PERRIQUET , avocat au Conseil d' Etat et à la Cour de Cassation , ce qui lui conférait une grande autorité pour l' étude de ces questions . ‎

‎ETUDE SUR LES STATUTS DE MARSEILLE AU XIIIe siècle.‎

‎Aix Makaire Marseille Cruège 1865. In-8 broché 2 feuillets non chiffrés 171pp. Sans le 1er plat de la couverture, quelques manques de papier sur le dos, très rares et très pâles rousseurs. (PLAQ 25)‎

‎Discours prononcés par M. le Procureur Général FRIEDERICH et M. l' Avocat-Général MINIAC à l'audience solennelle de rentrée du 2 Octobre 1934‎

‎ SOTTEVILLE-LES-ROUEN, Imp. E. Tilloy - 1934 - In-8 Broché - Illustrations - 54 pages - très propre - Envoi rapide et soigné‎

‎Envoi : " A mon cher ami, Mopnsieur BORDAIS, Docteur en droit, receveur des domaines, en hommage tres affectueux"; MINIAC Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎La Societé suisse des juristes 1861-1960. Sa contribution à la connaissance, à l'unification et au développement du droit suisse. Trad. Pierre Murith.‎

‎Bâle, Helbing & Lichtenhahn, 1961, gr. in-8°, 383 p., reliure en toile originale, jaquette originale.‎

‎ Image disp.‎

‎Droit - Etudes sur la "Lex dicta francorum chamavorum" et sur les Francs du Pays d'Amor de FROIDEVAUX, Henri PARIS, Hachette & Cie - 1891 - In-8 Broché - Préface VIII & 234 pages - Ex. non coupé - Neuf - RARE - Réf. 4336‎

‎ 1891 PARIS, Hachette & Cie - 1891 - In-8 Broché - Préface VIII & 234 pages - Ex. non coupé - Neuf - RARE - Réf. 4336‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎