‎Jean Bodin, sa place parmi les fondateurs du droit international.‎

‎ Grand in-8, broché, couverture imprimée défraichie, 203 p. Paris, Sirey, 1935.‎

‎Publié dans le "Recueil des cours de l'Académie de droit international". Rare. ‎

‎ Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques - La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées - Doctrine et jurisprudence - Nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, d'hypothèques et des contraventions dont la répression est confiée à l'administration de l'enregistrement - Complet en 6 volumes‎

‎ PARIS - 1901 - 7ème édition - 2ème tirage - Complet en 6 volumes - In-4 - 1/2 reliures - Dos à 4 nerfs et titre doré - Plats et gardes marbrés - Très Bons exemplaires ‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎L’opposition et l’Empire ‎

‎1870 dernières séances du Corps législatif 2 tomes en 2 volumes in 12 broché.Tome 1:faux-titre,titre,189 pages,1 page de catalogue.Tome 2:faux-titre,titre,189 pages,1 page de catalogue Librairie de la Bibliothèque Nationale Bibliothèque Démocratique 1ère édition 1872 rousseurs éparses.Sinon très bon état ‎

‎Production agricole et économie rurale.‎

‎ In-8, broché, couverture imprimée, 211 p. Paris, L.G.D.J., 1939.‎

‎Édition originale. Dans la collection "L'économie politique contemporaine", dirigée par B. Nogaro.Bon exemplaire. ‎

‎La Responsabilité Personnelle du Capitaine de Navire‎

‎ PARIS, Lib. Techniques - 1966 - In-8 - Broché - 184 pages - Ex. non coupé, Neuf‎

‎Envoi - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎INSTITUTIONS DE L'ANTIQUITE.‎

‎ Paris, Editions Sirey, 1967, fort volume in8 ( 24,5x17cm), cartonnage pleine toile écrue de l'éditeur, XIX+909 pages et 8 planches dépliantes in-fine, quelques illustrations photographiques hors-texte, bon état.‎

‎Stile universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume, pour l'instruction des matières civiles, suivant l'ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, du mois d'avril 1667.‎

‎Sur l’imprimé A Paris, Chez les Associez, M. D CC. XX., 1720, pt. in-8°, 6 ff., titre en rouge et noir + 564 p. + 18 ff. (index), pte. tache d'eau, qqs exlibris at annotations manuscr. anciennes, reliure en veau à nerfs, pt. manque de cuir au 2ème plat, qqs taches et frottements.‎

‎Nouvelle édition. Contrairement à l'indication "tome 1" sur la page de titre, l'ouvrage ne renferme pas d'autres tomes. Mr Gauret fut secrétaire de Jean Lecamus (1636-1710), conseiller du Roi en tous conseils, Me. de Requêtes, & lieutenant civil au Châtelet de Paris. Image disp.‎

‎PRECIS DE DROIT CIVIL, contenant dans une première partie L'EXPOSE DES PRINCIPES et dans une deuxième LES QUESTIONS DE DETAIL ET LES CONTROVERSES.‎

‎ 1891 Larose et Forcel, Paris, 1891, 1892 et 1889. Quatrième édition pour les tomes 1 & 2, troisième édition pour le tome 3, revues et mises au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence. Trois volumes in 8° reliés demi-basane tête-de-nègre à gros grains, (4), VIII, 974, 962, 1028, LIX et 6 pages. Bon état.‎

‎ Remises possibles sur les achats en lot, achetez plusieurs objets à la fois ! Reçoit sur rendez-vous pour consultation des ouvrages.‎

‎La féodalité et le droit civil français‎

‎Réédition (fac-similé) augmentée d'une préface de Jean FOYER du mémoire couronné par l'Académie de Législation en 1858, éditions Jean d'Orcival, 1994. ‎

‎La Condition civile du malade mental et de l'inadapté. Préface de H.-D. Cosnard.‎

‎ In-4, broché, couverture de l'éditeur, xi, 281 p. Paris, Librairies Techniques, 1974.‎

‎Couverture légèrement passée. Intérieur très frais. ‎

‎Droit maritime (tome III :abordage et assistance, assurances maritimes).‎

‎ 1930 Librairie Arthur Rousseau, collectionThaller, 1930, 959 pages (non coupé), in 8 broché, état moyen, dos abimé, mors fendus, petit manque sur la coiffe inférieure, usures et frottements, coins cornés.(exemplaire de travail, intérieur correct).‎

‎Employers' liability : Letter from Lord Justice Bramwell to Sir Henry Jackson, Bart.‎

‎ 1880 London : P.S. King, Parliamentary Bookseller, Canada Buildings, King Street, Westminster, S.W.,1880.16p.-in8vo,bon état.‎

‎Catalogue d'ouvrages de législation, de droit et de jurisprudence. Octobre 1872.‎

‎ Lyon, Librairie H. Georg, 1872, in 8° broché, XII-93 pages ; couverture fanée. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Cours de législation des routes et chemins‎

‎ Paris, Ecole spéciale des Paris, Ecole spéciale des travaux publics 1911 . In-8 demie basane fauve, dos lisse, titre manuscrit en dos. 415 pages. Mouillure sur le haut des derniers feuillets . Ecole spéciale des travaux publics du batiment et de l'industrie. Bon état‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Programme du cours de droit public positif et administratif, à la faculté de droit de Paris, pour l'année 1819-1820.‎

‎ In-8, broché, couverture papier bleu ancien, (1) f. de titre, 65 p., grand tableau dépliant. Paris, Baudoin Frères, 1819. ‎

‎Edition originale, rare, de ce document historique pour lhistoire du droit public et administratif: le plan extrêmement détaillé du premier cours de droit administratif, professé à Paris en 1819-1820, par l'un des fondateurs de la discipline: Joseph-Marie de Gérando. Le programme souvre par une introduction, véritable manifeste programmatique et exposé des principes et sachève par un grand tableau synoptique dépliant.Cf. Gilles J. Guglielmi, Lémergence dune rationalité gestionnaire dans les théories du droit administratif au début du XIXème siècle, Université Panthéon-Assas (Paris-II), article en ligne.Bon exemplaire. ‎

‎Dictionnaire de comptabilité, domaines, hypothèques - Manutention et procédure à l'usage des agents de l'enregistrement, des domaines et du timbre et des conservateurs des hypothèques‎

‎ PARIS, Delamotte - 1882 - 2ème édition - Complet - 3 tomes en 1 volume - Fort in-4 - 1/2 reliure - Dos à 4 nerfs avec titre doré - Plats et gardes marbrés - 362, 440 et 459 pages ‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Le droit de grève. Leçons professées à l'Ecole des Hautes Études Sociales.‎

‎ In-8, percaline rigide bleue de l'éditeur, x, 270 p., 32 p. de catalogue. Paris, Félix Alcan, 1909.‎

‎Édition originale. Bon exemplaire. ‎

‎DROIT ROMAIN : DE LA PETITION D'HEREDITE, DROIT FRANCAIS : DE L'HYPOTHEQUE LEGALE DE LA FEMME MARIEE SUR LES BIENS DE SON MARI. ‎

‎ Paris, Imprimerie de J.-B. Gros, 1854, format 215x135mm, broché, 184 pages, quelques rousseurs sur la couverture sinon bel exemplaire.‎

‎Thèse pour le Doctorat soutenue le 6 Juillet 1854. ‎

‎La Réintégrande - thèse pour el doctorat, Présentée et soutenue le 23 Mai 1936‎

‎ PARIS, Les Ed. Domat-Montchrestien - 1936 - In-8 - Reliure 1/2 chagrin - Dos à nerfs - 181 pages - Bon exemplaire‎

‎La "Réintégrande" est le nom donné à l' action possessoire intentée par celui qui a été dépossédé d'un bien immobilier par une voie de fait. La Cour de cassation a décidé (CIV. 3. - 18 décembre 2002 - BICC n°576 du 1er mai 2003) que le juge du fond, saisi d'une action en réintégration, fixe souverainement, en fonction des éléments de preuve soumis à son appréciation, le moment où le trouble invoqué implique une véritable contradiction à la possession. - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎TEXTES DE DROIT ROMAIN‎

‎ publiés et annotés. ( texte en latin)paris à la librairie de droit et de jurisprudence Arthur Rousseau éditeur. 1890.1 volume in 12. 1/2 chagrin noir à 5 nerfs orné de filets à froid , de fleurons dorés et titre doré.tranches mouchetées. plats de papier marbré rouge et noir . reliure d'époque.viii + 750 pages.‎

‎Exemplaire en parfait état. PROMOTION DE PRINTEMPS : REMISE IMMEDIATE DE 30% sur le prix affiché .‎

‎Lois Usuelles annotées. La Chasse‎

‎Paris, L. Larose et Forcel Relié 1882 In-8, (11.5x18 cm), relié demi-basane, dos à 4 nerfs titré, page de faux-titre, page de titre, VI pages (Division méthodique), 434 pages de texte, suivie de la louveterie, le droit sur le gibier, la responsabilité des chasseurs, des propriétaires de bois, les gardes particuliers, formules, tables, 2e édition ; dos insolé, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Lois médico-sociales et morale professionnelle‎

‎Imprimerie Oberthur, Rennes Broché 1959 In-8 (15 x 21 cm), broché, 185 pages, 2ème édition, préface du Dr. René Wibaux ; pliures au dos, coiffes et bords frottés, pliures et taches d'usage aux plats, rares traits et annotations au feutre rouge à l'intérieur frais, assez bel état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎L'OUVRIER en SOIE. Monographie du tisseur lyonnais. Etude historique, économique et sociale. Première partie : La REGLEMENTATION du TRAVAIL. Le maître ouvrier en draps d'or, d'argent et de soie de l'établissement de la Manufacture à Lyon (1466) au décret des 2-17 mars 1791 portant suppression de toutes les maîtrises et jurandes. Dessins et eaux-fortes de G. PAUTET.‎

‎ 1884 Lyon, 1899, in 4° broché, 542 pages ; non coupé ; couverture "parcheminée" rempliée (illustrée de deux blasons) ; petits défauts à la couverture. ‎

‎Première partie seule parue. Edition originale ; un des 13 premiers exemplaires sur Japon Impérial (n°7), avec triple suite des eaux-fortes, le notre enrichi d'un envoi autographe signé sur le faux-titre. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎legislation ducale en Brabant sous le regne de Philippe le Bon ( 1430 - 1467 ).‎

‎W , '"'erdcx dseredfc , 2006 Broche, couverture carton illustree, 16x24.6 cm., 139 pp. ISBN 2803102307.‎

‎Nouveau. Memoire de la Classe des Lettres Collection in-8?°, 3e serie, Tome XLII, 2006.‎

‎Le gouvernement, ce qu'il a été, ce qu'il doit être, et le vrai socialisme en action‎

‎ 1883 A Paris, Guimmaumin & Cie, éditeurs / Auguste Ghio, éditeur - 1883 - In-8, broché - 568 p. - Un frontispice + 1 planche dépliante‎

‎Bon état - Légers plis de lecture au dos - Petites rousseurs sur la couverture, ainsi qu'une petite déchirure sans manque en bas de la 1ère de couverture - Rousseurs éparses dans l'ouvrage ‎