‎Etudes sur la "Lex Dicta Francorum Chamavorum" et sur les Francs du Pays d'Amor‎

‎P., Hachette, 1891, in-8, X+234pp. Envoi autographe de l'auteur. Bon exemplaire broché‎

‎Dictionnaire ou Traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses et seigneuries de la campagne, dans lequel on trouvera tout ce qui est nécessaire de sçavoir et de pratiquer en cette partie, par un procureur fiscal, dans toute l'étendue de sa justice, et où l'on a rapporté toutes les ordonnances, arrêts et règlemens à ce sujet, pour s'y conformer sur chaque objet.‎

‎Paris, Gissey, 1758. In-4 de XVI-(2)-588 pp., veau marbré havane, dos orné à nerfs, pièce de titre en maroquin rouge, tranches rouges (reliure de l'époque). ‎

‎Édition originale. Un des meilleurs témoignages que l'on puisse trouver sur les moeurs et la vie quotidienne des français au XVIIIe ; ce qu'on fait en matière de loups ou de chiens sans maître, de peste, de jeux dans les foires et marchés, des latrines. Important pour la connaissance des méthodes de recouvrements des taxes et impôts. Ce traité de Police contient non seulement l'ensemble des édits relatifs à une question mais également de précieux commentaires de l'auteur. ll conserva son utilité jusqu'à jusqu'à la promulgation des codes napoléoniens. Ex-dono manuscrit du marquis de Vichy à son domestique Meilleran daté du 21 juin 1774.Bel exemplaire provenant de la bibliothèque du Marquis de Vichy avec ex-libris armorié. Le Clère, 564: « Intéressant pour la reproduction de nombreux arrêts ». ‎

‎Guide du nouveau divorce‎

‎Editions Jacques Grancher 2005 180 pages 12 4x1 6x19 2cm. 2005. Broché. 180 pages. Ce guide pratique rédigé par une avocate explique les nouvelles procédures de divorce simplifiées et rationalisées suite à la réforme récente notamment la loi du 26 mai 2004. Il se présente comme un outil à jour rendant obsolètes les ouvrages antérieurs sur le sujet‎

‎Bon état‎

‎Histoire des Institutions Politiques de l'Ancienne France - L'invasion germanique et la fin de l'Empire‎

‎ 1907 Paris, Lib. Hachette & Cie - 1911 - In-8 - Broché - 1 tache au 1 er plat - VII-572 pages - Exemplaire non coupé - Bon exemplaire - Envoi rapide et soigné‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Histoire des Institutions Politiques de l'Ancienne France - Les transformations de la royauté pendant l'époque carolingienne‎

‎ 1907 Paris, Lib. Hachette & Cie - 1907 - In-8 - Broché -XIV & 715 pages - Bon exemplaire‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Code des transports, de marchandises et de voyageurs par chemins de fer (3 volumes) ‎

‎Durand et Pedone-Lauriel Reliure d'éditeur 1883 3 volumes in-8, (17.5x10.5 cm), reliure d'éditeur demi-cuir, 429, 319 et 384 pages, dos titrés, manuel pratique de législation, d'administration, de doctrine et de jurisprudence concernant les transports par les voies ferrés ; intérieur jauni et légèrement piqué, dos insolés, petits manques sur les cuirs, signatures à la plume sur chaque page de titre, état très correct dans l'ensemble. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎La scienza della legislazione - I II III IV --- fragmenta‎

‎Procaccini / Napoli 1995 in12. 1995. Broché. 4 volume(s).‎

‎livres en très bon état intérieurs propres pages non-coupées emboîtage un peu défraîchie‎

‎Pour les Pensionnats congréganistes.‎

‎Valence, Imprimerie Valentinoise, 1904 1 volume In-8° (13,3 x 21,5cm) Agrafé sous couverture beige. 31p. Bon état (pâle décharge angulaire sur 2 pages). ‎

‎Discours du député de l'Ardèche Hyacinthe de GAILHARD-BANCEL, avocat, précurseur de l'Action catholique rurale (1849-1936) "prononcés à la Chambre des députés au cours de la discussion du projet de loi relatif à la suppression de l'enseignement congréganiste dans les séances du mardi 15 mars et du mercredi 23 mars 1904": "Pour les pensionnats congréganistes" suivi, après rejet de l'amendement, de "Les pensionnats et les élèves étrangères" et de "Les pensionnats et les conseils municipaux" (23 mars). ‎

‎Essai sur le Suffrage Universel Direct avec Scrutin de Liste, suivi de l'Histoire de l'élection du 2 juillet 1871 dans le département d'Indre-et-Loire - Avec pièces justificatives à l'appui - Précédé d'une lettre de M. F. LE PLAY‎

‎ PARIS, E. Dentu, 1875 - E.O. - In-12 - Broché - 180 pages - exemplaire non coupé, très propre‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎La responsabilité envers les tiers dans l'aviation privée et son assurance‎

‎ LYON, Paquet - 1942 - 141 pages - In-8 - Broché -Très propre‎

‎Thèse pour le doctorat en droit AIX-MARSEILLE Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎LA VENTE DES BIENS NATIONAUX PENDANT LA RÉVOLUTION DANS LES DISTRICTS DE MONTPELLIER ET DE LODÈVE ‎

‎Montpellier Imprimerie spéciale du Paysan du Midi 1951 in 8 (25x15,5) 1 volume broché, 111 pages [2], avec une carte, et des tableaux. Thèse pour le Doctorat en droit présentée et soutenue le 11 Mars 1948 par Maurice Gallix. Université de Montpellier. Faculté de Droit. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché ‎

‎Essai sur la vie et les ouvrages de Linguet, où ses démêlés avec l'ordre des Avocats sont éclaircis, et où l'on trouve des notes et des réflexions dont la plupart sont relatives à cet ordre et à l'éloquence du Barreau, par F. M. G...z [Gardaz].‎

‎ In-8, broché (lég. dérelié), (2) f., 143 p., auréoles claires à qqs f. Paris, Brunot-Labbe et Louis Fantin, et Lyon, Yvernault et Cabin, 1809.‎

‎Edition originale et unique. L'une des premières études complètes sur Linguet. L'auteur était avocat à Lyon. Contient, en fin, 2 "tables analytiques" : "Matières" et "Notes et des réflexions".(Un seul ex. à la BnF). ‎

‎Jean Bodin, sa place parmi les fondateurs du droit international.‎

‎ Grand in-8, broché, couverture imprimée défraichie, 203 p. Paris, Sirey, 1935.‎

‎Publié dans le "Recueil des cours de l'Académie de droit international". Rare. ‎

‎TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE NOTARIAT ‎

‎Paris Imprimerie de la Compagnie des Notaires 1807 in 8 (21x13) 1 volume relié demi chagrin noir époque, dos lisse, [2] VIII et 554 pages [1] 34 pages, 2 tableaux dépliants, restauration ancienne sur un mors du plat supérieur. Bon exemplaire ‎

‎Bon Reliure ‎

‎Lois D'instruction Criminelle et Pénales Ou Appendice Aux Codes Criminels‎

‎Paris Tournachon-Molin 1826 3 volumes In-8 472 + 473-994 + 995-1544 + 62 + 125 + 16 pp‎

‎ Bel État Cartonnage Bradel D'époque‎

‎ Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques - La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées - Doctrine et jurisprudence - Nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, d'hypothèques et des contraventions dont la répression est confiée à l'administration de l'enregistrement - Complet en 6 volumes‎

‎ PARIS - 1901 - 7ème édition - 2ème tirage - Complet en 6 volumes - In-4 - 1/2 reliures - Dos à 4 nerfs et titre doré - Plats et gardes marbrés - Très Bons exemplaires ‎

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‎L’opposition et l’Empire ‎

‎1870 dernières séances du Corps législatif 2 tomes en 2 volumes in 12 broché.Tome 1:faux-titre,titre,189 pages,1 page de catalogue.Tome 2:faux-titre,titre,189 pages,1 page de catalogue Librairie de la Bibliothèque Nationale Bibliothèque Démocratique 1ère édition 1872 rousseurs éparses.Sinon très bon état ‎

‎Production agricole et économie rurale.‎

‎ In-8, broché, couverture imprimée, 211 p. Paris, L.G.D.J., 1939.‎

‎Édition originale. Dans la collection "L'économie politique contemporaine", dirigée par B. Nogaro.Bon exemplaire. ‎

‎La Responsabilité Personnelle du Capitaine de Navire‎

‎ PARIS, Lib. Techniques - 1966 - In-8 - Broché - 184 pages - Ex. non coupé, Neuf‎

‎Envoi Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Stile universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume, pour l'instruction des matières civiles, suivant l'ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, du mois d'avril 1667.‎

‎Sur l’imprimé A Paris, Chez les Associez, M. D CC. XX., 1720, pt. in-8°, 6 ff., titre en rouge et noir + 564 p. + 18 ff. (index), pte. tache d'eau, qqs exlibris at annotations manuscr. anciennes, reliure en veau à nerfs, pt. manque de cuir au 2ème plat, qqs taches et frottements.‎

‎Nouvelle édition. Contrairement à l'indication "tome 1" sur la page de titre, l'ouvrage ne renferme pas d'autres tomes. Mr Gauret fut secrétaire de Jean Lecamus (1636-1710), conseiller du Roi en tous conseils, Me. de Requêtes, & lieutenant civil au Châtelet de Paris. Image disp.‎

‎Propriété littéraire et artistique‎

‎PUF 2004 935 pages 15x4 2x20 8cm. 2004. Broché. 935 pages. Ce manuel classique de Pierre-Yves Gautier publié aux Presses universitaires de France dans la collection 'Droit fondamental' est un ouvrage de référence sur la propriété littéraire et artistique. Il est régulièrement remis à jour avec une 11e édition couronnée par le prix Lucien Dupont de l'Académie des sciences morales et politiques et traite des questions relatives à la naissance et à la mise en œuvre de la propriété intellectuelle‎

‎Bon état‎

‎La Condition civile du malade mental et de l'inadapté. Préface de H.-D. Cosnard.‎

‎ In-4, broché, couverture de l'éditeur, xi, 281 p. Paris, Librairies Techniques, 1974.‎

‎Couverture légèrement passée. Intérieur très frais. ‎

‎Employers' liability : Letter from Lord Justice Bramwell to Sir Henry Jackson, Bart.‎

‎ 1880 London : P.S. King, Parliamentary Bookseller, Canada Buildings, King Street, Westminster, S.W.,1880.16p.-in8vo,bon état.‎

‎ Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Catalogue d'ouvrages de législation, de droit et de jurisprudence. Octobre 1872.‎

‎ Lyon, Librairie H. Georg, 1872, in 8° broché, XII-93 pages ; couverture fanée. ‎

‎ Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Cours de législation des routes et chemins‎

‎ Paris, Ecole spéciale des Paris, Ecole spéciale des travaux publics 1911 . In-8 demie basane fauve, dos lisse, titre manuscrit en dos. 415 pages. Mouillure sur le haut des derniers feuillets . Ecole spéciale des travaux publics du batiment et de l'industrie. Bon état‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎