‎La législation anti-ouvrière en U.R.S.S. Traduction d'un tract publié par le parti travailliste norvégien en 1950.‎

‎(1950). Non daté. in-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Parti Travailliste, (1950), plaquette in 12, broché, 13 pp.. . . . Classification Dewey : 331.88-Syndicalisme‎

‎RU-001 - Lieu d'édition : Parti Travailliste Classification Dewey : 331.88-Syndicalisme‎

‎Règlement de Procédure Civile de la République de Chine‎

‎Publié par la Commission de l'Exterritorialité, Pékin, Mars 1924, Imprimerie du Pei-T'ang. 1 volume in-8, XXI-259 pp., reliure moderne plein cuir, couvertures conservées mais défraîchies, non coupé, intérieur en très bon état.‎

‎Rare publication officielle de Pékin sur le Réglement de la Procédure Civile de la République de Chine promulgué le 22 juillet 1921, suivi du Règlement d'exécution du même jour, et du règlement sur les voies d'exécution en matière civile du 3 aout 1920.‎

‎EXPOSE DE LA SITUATION DE L'EMPIRE FRANÇAIS. 1806 et 1807.‎

‎Paris ou Rouen, période post-révolutionnaire à 1841. Trente fascicules législatifs réunis en un volume in-8. Quelques taches et salissures. Demi-basane fauve milieu XIX ème siècle.‎

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‎- Exposé de la Situation de l'Empire (Rouen, 1807, 48 pp.) - Passage du Premier Consul à Yvetot (Rouen, Duval, s.d., 8 pp.) - Procès-Verbal de la Célébration de la Fête du 14 juillet dans la commune d'Yvetot le 25 Messidor an viii (Yvetot, Lenud, 15 pp.) - Conscription militaire.( Rouen, Périaux, 26 avril 1807, 6 pp.) - Le Préfet... aux habitans des Campagnes, sur des infiltration d'Anglais (Rouen, imp. De la Préfecture, 8 pp.) - Arrêté sur les déserteurs (Rouen, Leconte, 5 nivôse an viii, 8 pp.) - Arrêté sur la construction d'un Vaisseau de 74 canons (Rouen, Périaux, 18 prairial an II, 10 pp.) - Arrêté sur l'Adjudication de la Perception pour l'an 9 (Rouen, Périaux, 4 pp.) - Arrêté sur les envois du Bulletin des Lois aux Maires (Rouen, Leconte, 3 pp.) - Recouvrement des Contributions (Rouen, Baudry, 28 Frimaire an 9, 10 pp.) - Conscrits et Réquisitionnaires (Rouen, Périaux, 17 ventôse an 8, 22 pp.) - Constitution de la République Française (Paris, Imp. De la République, portrait de Louis XVI en front., 20 pp., 28 frimaire an 8) - Appel Nominal des 3 et 4 frimaire... Contre le citoyen Carrier (Paris, Imp. Nales,an III, 37 pp.) - Recueil des Actions héroïques et civiques des Républicains français (Paris, Imp. Nale, an II, 20 pp.) - Instruction... Sur les scrutins (Rouen, Périaux, 8 pp., 13 ventôse an 9) - Appel à tous les Français contre les calomnies ...comte de Bourmont en 1815 (Paris, Poussielgue, 16 pp.) - Ordonnance du Roi sur les Comités de Charité (Rouen, Mégard, 29 février 1816, 8 pp.) - Naissance du Duc de Bordeaux (Rouen, Périaux, 24 pp., 1820) - Rapports sur les affaires des 5 et 6 juin 1832 ( Paris, Imp. Royale, juin 1832, 16 pp.) - Cour des Pairs, attentat du 15 octobre 1840 (Imp. Royale, mai 1841, 88 pp.) - Attentat du 13 septembre 1841 ( Imp. Royale, nov. 1841, 56 pp.) - Discours de M. Guizot du 28 novembre 1840 et du 12 mars 1834 (Henry,14 et 14 pp.) - Biens et rentes des communes (Rouen, Périaux, 1833, 3 pp.) - Législation de la Vaine pâture (Rouen, Périaux, 1791, 4 pp.) - Sur les Maladies chroniques, maladies des yeux, des moutons, Eau des Jacobins du sieur Leber (8, 8, 12, 4 pp.) - Etablissement de secours... Contre les incendies (Paris, Delacour, 15 pp.) ‎

‎CODE DE LA SANTE PUBLIQUE, PHARMACIE‎

‎ORDRE NATIONAL DES PHARMACIENS. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 548 pages.. . . . Classification Dewey : 610-Sciences médicales. Médecine‎

‎ Classification Dewey : 610-Sciences médicales. Médecine‎

‎Code de la Santé Publique - Livre V - Première partie : Législative‎

‎Non Renseigné. Mars 1979. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 42 p.. . . . Classification Dewey : 614-Santé publique, médecine préventive‎

‎Rectificatif et mise à jour N° 4 Classification Dewey : 614-Santé publique, médecine préventive‎

‎Législation et activités sociales en Suède. Deuxième édition française.‎

‎ In-8, pleine toile souple éditeur imprimée, 378 p., illustrations in texte, statistiques. Stockholm, 1939.‎

‎Résultat d'une importante enquête gouvernementale réalisée en 1928. Très bon exemplaire. ‎

‎Chemins vicinaux. Instruction pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836.‎

‎[Paris], Imprimerie de Pihan Delaforest, s.d. (1836) in-8, 184 pp. (les VIII premières en romain), avec 7 tableaux "in fine", la plupart en dépliant, demi-veau havane, dos lisse cloisonné et orné en long, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Rousseurs, mais bon exemplaire.‎

‎La loi du 21 mai 1836 sur les chemins vicinaux fonda le cadre général dans lequel les dispositions ultérieures, notamment la loi du 11 juillet 1868, vinrent se greffer, sans en bouleverser l'économie. Elle divisa les chemins en trois catégories (chemins de grande communication, entre plusieurs groupes de communes ou entre cantons ; chemins ordinaires, limités à une commune ; chemins d'intérêt commun, sur plusieurs communes limitrophes), et affecta à leur entretien des ressources fixes, en argent (impôt) ou en journées de travail (prestation, qui reprend en fait les élements de l'ancienne corvée). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Manuel de droit aérien - Droit public‎

‎ PARIS, Lib. Dalloz - 1954 - "Manuels Dalloz de droit usuel" - In-8 - Broché - 513 pages - Propre‎

‎ORDONNANCE ROYALE PORTANT REGLEMENT D'ADMINISTRATION PUBLIQUE SUR LA POLICE, LA SURETE ET L'EXPLOITATION DES CHEMINS DE FER‎

‎ 1846 feuillet broché in-octavo, 56 pages, 1846 à Paris Imprimerie Royale, ‎

‎Premier réglement longtemps attendu, pris en considération de l'expérience et de la necessité des dispositions à rendre obligatoires pour les compagnies exploitantes, Sujets abordés par le Règlement d'Administration Publique : les stations, la voie, le matériel employé à l'exploitation, de la composition des convois, du départ de la circulation et de l'arrivée des convois, de la perception des taxes et des frais accesoires, de la surveillance de l'exploitation, des mesures concernant les voyageurs et les personnes étrangères au service - Loi sur la police des chemins de fer - Rapport au Roi - rarissime, bon état ‎

‎Seconde conférence de la Paix. La Haye (juin-octobre 1907). Préface de M. Léon Bourgeois.‎

‎ Grand in-8, broché (couv. lég. tachée), iv, 793 p. Paris, Pichon et Durand-Auzias, 1908.‎

‎Rare édition originale et unique de cet ouvrage, source fondamentale sur la Conférence de la Paix de La Haye (1907)."Analyse précise et minutieuse de toutes les délibérations comme de tous les actes de la Conférence en une méthodique exposition des faits" (Préface de Léon Bourgeois). Les deux conventions de La Haye ont jeté les règles fondatrices de droit coutumier sur le désarmement, la prévention des conflits et les "lois de la guerre"."L'éventail des normes adoptées à La Haye était si large qu'il n'a jamais pu être dépassé. Les conventions adoptées plus tard (Genève de 1949) n'ont fait qu'en affiner et préciser les principes ou les adapter aux changements intervenus dans la conduite et la technologie de la guerre".Bon état intérieur. Exemplaire non coupé.Un unique exemplaire de cet ouvrage dans les bibliothèques françaises, celui de la BnF. ‎

‎" Le tribunal révolutionnaire ( 1793- 1795 ) " - Mémoires et souvenirs sur la Révolution et l'empire publiés avec des documents inédits ‎

‎ Paris Librairie Académique Perrin et Cie - 1908 - In-8° broché - frontispice & illustrations NB PP HT - rousseurs au 1 er Plat, sinon Ex. Correct - 370 pages ‎

‎Lois des bâtiments ou le nouveau Desgodets contenant la Théorie et la Pratique. 1° Des servitudes, telles que murs mitoyens, contre-murs, vues, égouts, haies mitoyennes, etc. 2° Des Réparations grosses et menues, locatives, usufruitières et de propriété, etc. 3° Des formes à suivre par les Juges de paix, les Tribunaux et les Experts, pour visiter les lieux, avec formules des actes de procédure. Nouvelle édition corrigée et considérablement augmentée, d'après les arrêts et la doctrine des meilleurs auteurs. ‎

‎Paris, A. Marescq, 1852 ; 2 tomes in-8, brochés ; 16 pp. (catalogue de libraire), XVI pp., 456 pp. ; (8), 393 pp.‎

‎Notes abondantes et index par sujets. Bon exemplaire, quelques petites rousseurs éparses. ‎

‎[Stilus curie parlamenti (latin). 1525] Stillus superincliti Parlamenti, ac requestarum arrestis quamplurimis fulcitus, ac ordinationibus regiis nunc primum impressis, & ad unguem castigatis ac revisis. Cum scholiis clarissimi ac illustris domini Stephani Auffrerii præsidis Tholosani, opus certe divinum, & pragticis necessarium nedum utile fœlicibus auspiciis. Cui junctæ sunt decisiones parlamenti Parisiensis ac pleraque alia senatusconsulta a magnifico jureconsul. D. Jo. Gallo. regio in amplissimo senatu advocato. Quæ in hoc volumine habentur, proxima pagella tibi indicat.‎

‎Paris, Lyon, Galliot Du Pré, Pierre Vidoue, Simon Vincent, 1525. In-8 (180 x 120 mm) de (12)-lxvii (i.e. lxxviii)-clxxxix-(1) ff. (sig. ã8, 4, a-h8, i6, k8, A-B8, C6, D-X8, aa8, BB8 ; f. i6 non compris dans la pagination), caractères gothiques, veau brun estampé à froid, dos à trois nerfs, plaque et large frise d'encadrement sur les plats, traces de fermoir, titre manuscrit sur la gouttière (reliure de l'époque). ‎

‎Nouvelle édition établie par Celse-Hugues Descousu du Stilus Parlamenti Parisiensis de Guillaume Du Breuil, partagée entre Simon Vincent et Galliot du Pré. Colophon : Parisiis, typis ac caracteribus Petri Vidovei excussum. Anno domini sesquimilesimo vigesimo quinto, octavo kalendas april., ad calculum romanum. Cum privilegio.Le Stilus parlamenti est un livre de pratique judiciaire composé vers l'an 1330 par Guillaume du Breuil (de Brolio) avocat au Parlement de Paris. « Méthodiquement divisé en chapitres, le Stilus déroule avec précision et dans un ordre logique les règles de procédure suivies devant le Parlement dans le premier tiers du XIVe siècle. En 1488 (date approximative) paraît une édition toulousaine. En 1495, Étienne Aufréri [président de la chambre des enquêtes du Parlement de Toulouse né vers 1458 à Poitiers et mort le 10 septembre 1511 à Toulouse] en fait une glose qui accompagnera la plupart des éditions du XVIe siècle. En 1512, Gullaume Eustace en donne la première édition parisienne dans une version préparée par Antoine-Robert, greffier-criminel au Parlement. Galliot du Pré la réimprime en 1515. L'ouvrage de Du Breuil est ensuite plusieurs fois imprimé à Lyon et à Paris avec les annotations de Celse-Hugues Descousu (1525, 1530, 1542) » (Arabeyre). Principal texte du recueil éponyme, le Style de procédure de Guillaume Du Breuil est suivi de six autres textes : le Style des Requêtes du Palais (2e partie), les Instructions abrégées sur la procédure du Parlement (3e partie), une collection d’arrêts des parlements de Paris et de Toulouse (4e partie), le texte intitulé De forma arrestorum (5e partie), le Style dit des commissaires (6e partie) et un recueil d’ordonnances royales (7e partie) dont « l’édition princeps (fut) publiée à Lyon, en 1513/4, chez le libraire Simon Vincent (avec) le texte du style de procédure de Guillaume Du Breuil accompagné des additions, écrites dans les dernières années du XVe siècle, par le président aux enquêtes au parlement de Toulouse Étienne Aufréri » (Patrick Arabeyre, Le premier recueil méthodique d’ordonnances royales françaises : le Tractatus ordinationum regiarum d’Étienne Aufréri fin XVe – début du XVIe siècle).Émission à l'adresse de Simon Vincent ornée de la grande marque typographique de Galliot Du Pré au recto du dernier feuillet. Texte imprimé sur 2 colonnes, caractères gothiques, initiales ornées gravées sur bois, titre en rouge et noir dans un encadrement orné gravé sur bois, de type architectural. Ex-libris manuscrit du temps non identifié à l'encre du temps au bas de la marque typographique accompagné de quelques notes manuscrites dans le texte de la même main (écriture ancienne) : « Ego Johannes Gauffredi notarius (…) quodam bibliopola carcasson (…) ».Dos restauré ; mouillures et petite galerie de ver marginale sur les feuillets liminaires.Brunet, V, 541 ; Renouard, ICP, III, 809 ; Gültlingen, II, p. 65, n° 172. ‎

‎LE CHARLATANISME DEMASQUE ou LA MEDECINE APPRECIEE A SA JUSTE VALEUR Par un ami de la vérité et de l' humanité Cinquième édition‎

‎ Paris Au bureau de la Gazette des malades Imp. de Carpentier-Méricourt 1824 1 vol. in-12 ( 18 x 10,5 cm ) ( poids = 400 g ) Fx. t. , frontispice , t., VIII , 444 pp. . En frontispice , portrait " dress. au physionotrace et gravé par Quenedey rue neuve-des-petits-champs n° 15 à Paris 1820 " . Contient : Table des matières , Introduction , XLI chapitres dont Récapitulation . Pleine basane glacée . Dos lisse , titre , fleurons et filets dorés . Plats encadrés d' une roulette dorée au rameau de laurier ; filets dorés sur les coupes . Tranches marbrées . Gardes papier marbré gris vert . Reliure solide . Des frottés aux mors et aux coupes , d' infimes manques de cuir aux mors . Des manques de dorure aux filets et aux roulettes . Intérieur très frais . ( Collat. complet )‎

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‎Exemplaire bien complet du portrait au physionotrace gravé par Edme Quenedey, célèbre graveur et peintre de portrait miniature qui avait travaillé un temps avec l' inventeur du physionotrace . Louis LEROY , né à Saint-Samson La Ferté en Bray ( Seine Inférieure ) en 1766 et mort en 1842 , était un chirurgien , gendre du chirurgien Jean Pelgas ( 1732 -1804 ) , d' où parfois le nom de LEROY-PELGAS . Il est peut-être de la famille de chirurgiens dentistes et médecins Leroy de La Faudignère dont certains avaient exercé à Rouen au XVIII s. . Cependant , il ne doit pas être confondu avec ses presque contemporains , le médecin Alphonse Louis Leroy ( 1742 - 1816 ) et le journaliste , peintre et graveur Louis Leroy . ‎

‎LE CHARLATANISME DEMASQUE ou LA MEDECINE APPRECIEE A SA JUSTE VALEUR Par un ami de la vérité et de l' humanité Quatrième édition‎

‎ Paris A l' Imprimerie du Journal général d' affiches De l' imprimerie de Nicolas-Vaucluse 1822 1 vol. in-12 ( 16,5 x 10 cm ) ( poids = 300 g ) VIII ( dont fx. t. , t. ) , 360 pp. . Contient : Introduction , Table des chapitres, XXXVIII chapitres , Conclusion . Pleine basane . Dos lisse , orné , doré , pièce de titre rouge . Gardes papier marbré . Etiquette au dernier contreplat " Davet relieur à Auch " . Reliure abîmée : importants manques de cuir au dos et au premier plat . Second plat sali : mouillure ? Qqs cahiers débordent légèrement de la gouttière . Papier jauni . Mouillures très claires sur les premiers ff. et des pp. 193 à 320 environ . Traces d' écriture aux crayons rouge et bleu sur les gardes blanches . ( Collat. complet )‎

‎Louis LEROY , né à Saint-Samson La Ferté en Bray ( Seine Inférieure ) en 1766 et mort en 1842 , était un chirurgien , gendre du chirurgien Jean Pelgas ( 1732 -1804 ) , d' où parfois le nom de LEROY-PELGAS . Il est peut-être de la famille de chirurgiens dentistes et médecins Leroy de La Faudignère dont certains avaient exercé à Rouen au XVIII s. . Cependant , il ne doit pas être confondu avec ses presque contemporains , le médecin Alphonse Louis Leroy ( 1742 - 1816 ) et le journaliste , peintre et graveur Louis Leroy . ‎

‎L'évaluation du préjudice corporel. Préface de Henri Blin.‎

‎ In-8, broché, couverture imprimée, XVII, 213 p. Paris, Librairies Techniques, 1966.‎

‎L'un des ouvrages qui devait renouveler la doctrine en la matière. Index. ‎

‎Biographie des neuf cents députés à l'Assemblée Nationale par ordre alphabétique de départements. Tant de ceux qui ont été élus le 23 avril, aux Elections Générales, que de ceux qui ont été nommés le 4 juin aux Elections Complémentaires.‎

‎Paris, Bureaux de la Rédaction, 1848, pt. in-8vo, VII + 551 p., (faux-titre avec manque en haut de page (un nom enlevé ?), cachet sur page de titre & Ex-Libris du même: ‘Wilhelm Merton’, cartonnage de l'époque.‎

‎Revue " Les Documents du Progres " - Revue Internationale - Directeur-fondateur Dr Rodolphe Broda - Juillet 1908 à décembre 1908 - 6 numéros reliés ensembleSommaire : La politique allemande et la civilisation de l'Europe ( J. Novicow ) - Le Peuple allemand et le militarisme ( H. de Gerlach ) - Danger de guerre entre l'Autriche et l'Italie ( F. Telmann ) - L'antimilitarisme ( Gustave Hervé ) - A propos de l'antipatriotisme ( G. Delory ) - La patriotisme dans la démocratie ( J.-B. Lavialle ) - Vers la fédération universelle ( Rodolphe Broda ) - La langue internationale ( Léon Bollack ) - Les paysans russes et la révolution ( Zina Lagardelle ) - Mouvement réformiste en Chine ( Gaston de Martin ) - La lutte entre les trusts et le peuple en Amérique ( Arthur Beaves ) - La solution du problème des trusts en Australie ( R. Adorb ) - La conférence de Bruxelles et ses conséquences pour la paix économique ( Rodolphe Broda ) - La question sociale de l'Inde ( R. Tripatka ) - Les gouttes de lait - la guérison du mal de mer - L'enseignement moral dans les Ecoles - Le socialisme comme facteur du progrès ( Edouard Bernstein ) - Races mourantes et prolétariat naissant ( Charles Malato ) - La psychologie de l'émigration japonaise ( M. Mahlinger ) - Le mouvement révolutionnaire dans l'Inde anglaise ( J. Siramulu ) - Industrie et progrès ( R. Broda ) - Que faire des Anti-sociaux ? ( Dct Toulouse ) - La grève de Parme R. Rigola ) - Le socialisme en Amérique du Sud ( Manuel Ugarte ) - La misère en Russie ( Charles Daumas ) - les élections législatives de 1908 en Belgique ( M.-L. pépin ) - L'avenir économique du Canada ( M. Adorb ) - La navigation aérienne dans le Présent et dans l'avenir ( John H. Ledeboer ) - Les récentes expéditions au Pôle Nord ( Rich. Hennig ) - Les nouveaux mouvements dans l'art actuel ( Camille Mauclair ) - Le divorce ( P. Marguerite ) - Influence de la législation sur la fréquence des mariages prouvée par l'expérience ( Dr J. Bertillon ) - L'affranchissement dela femme musulmane ( C. désormeaux ) - Renaissance du communisme chez les MAoris de la Nouvelle-Zélande ( Robert Stout ) - Les coopératives agricoles au Danemark ( J. Dalhoff ) - Le jubilé de Tolstoï ( G. Khroustaleff ) - Turquie constitutionnelle ( C. Racovski ) - Suffrage des femmes et réformes sociales en Finlande ( Hjalmar Ekholm ) - Le théâtre populaire champêtre ( Henri Dagan ) - Les réformes en Chine ( Dr Scié-Tan-Fo ) - le réveil religieux de l'Inde ' orof. Wobhouse ) - La philosophie védenta ( Ch. Daufresne ) - Les bases sociales de la révolution persane ( G. Khrustaleff ) - La question macédonienne ( G. F Abbott ) - L'art oriental ( M. Klein ) - L'antimilitarisme en France et à l'étranger ( Dr B. krischewsky ) - Les syndicats ouvriers français ( Marius André ) - L'international scolaire ( H. Buriot ) - Les ollèges à la campagne ( Th .Lessing ) - Les hit heures dans les mines françaises ( Emile Basly ) - Les retraites ouvrières en Allemagne ( prof. Zacher )- Retraites pour la vieillesse dans l'Empire britannique ( R. Broda ) - Résultats de l'impôt sur le revenu enAutriche ( Dr F. Leiter ) - L'usine constitutionnelle ( R. Broda ) - Vers la nationalisation des chemeinsde fer en Amérique ( C. Vrooman ) - L'avenir du Canada français ( Prof. A. Loir ) - L'Inde et les idées de patriotisme et d'humanité ( J. Siramulu ) - Les ligues d'amour en Russie ( Roman Streltzow ) - La traite des blanches ( Dr F. Regnault ) - L'exposition d'électricité de mArseille - La culture des champignons - Le cinématographe ( F. Mazade ) - Résultats de la nationalisation des chemins de fer en Suisse ( Edgar Milhaud ) - L'avenir de la pisciculture ( Louis Roule ) - L'élevage des crocodiles - Abolition de la peine de mort en Italie ( Lino Ferriani ) - Les influences sociales dans l'évolution moderne du droit ( F. Tœnnies ) - Missions bouddhiques japonaises en Chine et dans l'Amérique du Nord ( Th. Von Galetzki ) - Réformisme et socialisme ( Ch. Rappoport ) - Les juifs en Angleterre ( J.Landa) Les relations internationales du prolétariat moderne ( Roman Streltzow ) ‎

‎ 1 vol in-8 - demi chagrin brun - année 1908 ( juillet à décembre ) - 6 numéros - 471 pages‎

‎Bon état général malgré une reliure frottée et quelques surlignages au crayon à papier ‎

‎Duel (Le) à travers les âges. Histoire et législation ; duels célèbres ; code du duel. Par Gabriel Letainturier-Fradin, avec une préface de A. Tavernier.‎

‎Paris, Librairie Marpon et Flammarion, s. d. (circa 1892) ; in-4, demie-toile violette à la bradel, pièce de titre miel entre deux doubles filets dorés, un fleuron décoratif doré au dos, double filet doré en pied du dos ; (4) ff. (bl.), 14 pp. (faux-titre, titre, dédicace, citation, préface), IV pp. (introduction), 300 pp., (5) ff. (2 ff. de table, bl.) ; 17 planches hors-texte d'illustrations en noir sur papier blanc fort, quelques illustrations en noir in-texte.‎

‎Envoi manuscrit signé de l'auteur. Dos légèrement sali, sinon exemplaire en bel état, en partie non coupé, intérieur frais. ‎

‎Vues sur la justice criminelle. Discours prononcé au Bailliage d'Orléans.‎

‎A Paris, chez les frères Debure, 1777. Petit in-8 de 139 pp. [VERMEIL (François-Michel)]. Essai sur les réformes à faire dans notre législation criminelle. Par M. V. A Paris, chez Demonville, 1781. Petit in-8 de XXI-(2)-262-(1) pp. Les 2 pièces reliées en 1 vol. petit in-8, veau havane, dos orné à nerfs, pièce de titre en maroquin rouge, tranches rouges (reliure de l'époque). ‎

‎1. Édition originale. Le Trosne, économiste proche du marquis de Mirabeau et de Le Mercier de La Rivière, avocat du roi, sur la même ligne que Beccaria, développe ici ses vues dans lesquelles il expose la nature et les caractères de la justice criminelle, les formes et l'instruction, les jugements et les lois pénales. Il se prononce résolument contre la question préparatoire et n'admet qu'avec la plus grande réserve la question préalable.2. Édition originale. François-Michel Vermeil, avocat au parlement de Paris (1730-1810) milita pour une réforme radicale de la législation criminelle. Fils d'un avocat du Roi au bailliage de Mehun, il embrassa avec succès une carrière d'avocat au parlement, faisant partie des réformateurs gagnés par les idées philosophiques qui aspiraient à une réforme radicale de la législation criminelle. Il fit partie du comité de législation, puis du conseil du ministère de la justice. Bel exemplaire. ‎

‎Traité Pratique de la Légitimation des Enfants Naturels simples, Incestueux ou Adultérins‎

‎ PARIS, S.A. Recueil Sirey - 1926 - In-8 - 1/2 Reliure (petit accroc au 1 er Plat - Dos à nerfs - XVI-346 pages - bon exemplaire‎

‎Précis de Droit vétérinaire, comprenant des notions élémentaires de Droit, la médecine légale vétérinaire, la législation commerciale, la législation professionnelle.‎

‎Gembloux (Belgique), Jules Duculot/Paris, Librairie Agricole de la Maison Rustique, 1934. 17 x 26, 333 pp., broché, non coupé, bon état.‎

‎préface de l'auteur.‎

‎Affaire des caves établies sous les rues de la ville de Lille - Jugement du tribunal civil de Lille du 31 décembre 1875‎

‎in8 broché, 14 pp+table des matières sur page dépliante, couverture papier moderne muette. ‎

‎De très rares rousseurs, solide et propre - LILLE - REGIONALISME - JUSTICE - URBANISME - LEGISLATION‎

‎La loi de Malheur impie et tyrannique - avec un appendice contenant le texte de la loi du 28 mars 1882 sur l'enseignement laïque obligatoire‎

‎ PARIS, Lib. de la sté Bibliographique M. Tardieu - 1882 - In-12 - Broché - 46 pages - Propre‎

‎Einleitung zum Bergwerks-Rechte. — Nebst Anhang vom Bergwerks-Rechte in den Preußischen Staaten / von M.E.C.‎

‎Halle, Verlag des Waisenhauses, 1777. in 8° (116 x 191 mm), cartonnage muet de l’époque, quelques rousseurs et taches. (4)ff.-96 pp.-40 pp.-(1)f.‎

‎ EDITION ORIGINALE. Lobethan (1753-1832), fit sa carrière à Zerbst où il enseignait le droit. Traité sur le droit des mines peu courant. La seconde partie concerne la législation sur les mines dans l’Etat de Prusse.‎