‎DU RECOUVREMENT DES FRAIS DUS AUX AVOUES.‎

‎ Paris Marchal et Billard Paris Marchal et Billard 1902, In-8 broché de 144 pages. Bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Dictionnaire juridique et pratique de la propriété bâtie. Lois, usages, coutumes, jurisprudence du bâtiment et du voisinage.‎

‎ P., Ducher, 1885-91 et 1896, 4 forts volumes in 8° reliés demi-basane verte, dos lisses ornés de filets dorés, XI-480, 615, 762 et 353 pages (les trois premiers volumes n'ont pas été reliés selon la tomaison) ; quelques annotations ; cachets ; dos du Tome 4 partiellement insolé. ‎

‎Le Tome 4, ici en 2e édition, est constitué du "Supplément", par Henri Ravon.PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Répertoire formulaire de lofficier de police judiciaire en Algérie‎

‎Maurice Cardey, Alger 1924‎

‎Bon état Cartonné, dos toilé orné du titre et de lannée déditionFormat 22x171180 pages - largeur/hauteur :x cm - poids : g - nombre de pages : p. - langue : ‎

‎RECUEIL DES LOIS CONCERNANT LES CONTRIBUTIONS FONCIERE ET PERSONNELLE PRECEDE DES INSTRUCTIONS DU MINISTRE DES FINANCES‎

‎ Toulouse chez Binichet 1798 Toulouse chez Binichet 1798, In-8 broché sous couverture d'attente, 200 pages avec tableaux. Une tache brune en mlarge de quelques pages. Bon état. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Recueil des usages locaux des cantons de l'arrondissement de Saumur.‎

‎Couverture souple. Broché. 334 pages. Papier bruni. Couverture défraîchie avec des petits manques.‎

‎Livre. Editions E. Roland. Saumur, 1897.‎

‎RECUEIL GENERAL ANNOTE des LOIS, DECRETS, ordonnances, etc., etc... depuis le mois de juin 1789 jusqu'au mois d'aout 1830, avec des notices par MM. Odilon Bavrot, Vatimesnil, Ymbert, publié par les rédacteurs du Journal des Notaires et des Avocats, Députés, Magistrats, Jurisconsultes. (18 volumes). On joint : TABLE GENERALE analytique et raisonnée des LOIS, DECRETS, ordonnances, etc., etc... depuis le mois de juin 1789 jusqu'au mois d'aout 1830 (2 volumes). Soit 20 volumes en tomaison continue ...................................... On joint : RECUEIL des LOIS et ORDONNANCES d'intérêt général depuis le 7 aout 1830, avec des notes et deux tables, l'une chronologique et l'autre analytique et alphabétique. Du Tome 1 (années 1830-1831) au Tome 16 (année 1846). 16 années reliées en 8 volumes.‎

‎ 1833 Paris, 18335-1838 (pour le Recueil général des Lois...) et 1839-1840 (pour les Tables) et Paris, 1830-1846 (pour le Recueil des Lois...), soit 28 volumes in 8° reliés demi-basane vert bouteille, dos lisses richement ornés ; frottis d'usage, deux coins cassés. ‎

‎Intéressant ensemble, en reliures uniformes très décoratives. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Collection complète des lois, décrets d'intérêt général, traités internationaux, arrêtés, circulaires, instructions, etc. tome 39e.‎

‎Couverture rigide. Reliure demi-toile. 1671 pages. Papier bruni. Passages soulignés. Couverture légèrement défraîchie.‎

‎Livre. Contient les textes officiels parus après la déclaration de guerre. Libairie du Recueil Sirey, 1939.‎

‎Lois, décrets, arrêtés concernant la réglementation du travail. Documents réunis par le Ministère du travail, de l'hygiène, de l'assistance et de la prévoyance sociales.‎

‎Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur défraîchi. 577 pages. Manques au dos.‎

‎Livre. Editions Berger-Levrault, 1928.‎

‎Les transports maritimes commerciaux à l'usage des Officiers de la Marine Marchande, des Candidats aux examens et de toutes les personnes intéressées au transport des marchandises par mer ‎

‎ PARIS, sté d"Ed. Géo., Mar. & coloniales - 1950 - in-_ Broché - 142 pages - comme neuf‎

‎Les Apôtres‎

‎ Paris Michel Lévy 1866 ‎

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‎In-8 (229 x 150 mm), bradel demi-maroquin bordeaux, coins, dos lisse janséniste, tête dorée, non rogné, couverture conservée (reliure exécutée pour la Librairie Louis Conard). Edition originale. Deuxième tome de l'Histoire des origines du Christianisme. (menus frottements sur les coiffes et coins, rousseurs). // Octavo (229 x 150 mm), claret bradel three-quarter morocco, smooth jansenist spine, top edge gilt, uncut, soft cover preserved (bound for Louis Conard bookshop). First edition. Second volume of "Histoire des origines du Christianisme". (minor rubbings on top and bottom of spine, brownings). ‎

‎PROCEDURE CIVILE contenant 1°, Les LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, ET REGLEMENS sur l’organisation et la compétence des Tribunaux, ; sur les officiers ministériels, et particulièrement sur les greffiers, les avoués les huissiers et les commissaires priseurs. 2°, LE CODE DE PROCEDURE avec l’indication … des dispositions analogues ou corrélatives tant des autres Codes et du Tarif que des Lois anciennes et nouvelles ; DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION ET DES COURS ROYALES … Avis du Conseil d’Etat, Décisions ministérielles et Opinions des plus célèbres commentateurs du Code sur les questions auxquelles il a donné lieu … 3°, LE TARIF DES FRAIS EN MATIERE CIVILE. 4), LES LOIS annotées de l’Enregistrement, du Timbre, du Greffe et des Hypothèques. 5°, une table des matières. ‎

‎ENVOI DE L’AUTEUR .PREMIERE EDITION In-8 en demi reliure à dos lisse à caissons de fers et filets dorés . Pièce de titre de cuir grenat à caractères dorés. Tranches jonquille. VIII-783 p. tranches jonquille. Delaforest, Libraire. Paris, 1828. ‎

5 Images

‎Coiffes arasées, mors fendus mais solides. BON ETAT INTERIEUR‎

‎La fonction consutative du parlement européen dans le cadre du traité instituant la Communauté Economique Européenne‎

‎ Ed. Sirey - Tiré à part de la Revue trimestrielle de droit européen, n°4, oct-déc 1965 - In-8 - Broché - Paginé de la page 527 à 552‎

‎Envoi de l'auteur ‎

‎Code Général des Impôts - TEXTE OFFICIEL‎

‎ Neuilly-sur-Seine, Maurice Gonon 1958 - Petit In-4, 16,5 X 23,5 cm - Cartonnage éditeur illustré en couleurs - 2 è & 3 è Plats illustrés - 42 illustrations en couleurs - Coiffe usagée - 273 pages - Exemplaire propre.‎

‎Appâts et amorces. 208 illustrations. ‎

‎Paris, Flammarion, 1947 ; petit in-8 carré, broché ; (1) f. (bl.), 185 pp., (2) ff. (imprimeur, bl.) ; 208 illustrations en noir in-texte ; couverture illustrée en couleurs. ‎

‎Collection "La Terre" dirigée par J. Le Roy Ladurie. Bel exemplaire, intérieur frais. ‎

‎CODE PERRIN ou DICTIONNAIRE DES CONSTRUCTIONS .‎

‎ Imprimeurs Editeurs Marchal et Billard, Librairie Générale de Jurisprudence, 1886, sixième édition, reliure demi basane, dos plat, titre doré, 848pp. plats frottés, bon état général, 220x145 . (p5) ‎

‎Code Perrin, ou Dictionnaire des constructions et de la contiguïté; Législation complète des Bâtiments, des constructions, des propriétés non bâties, des servitudes, du voisinage, etc. mise en rapport avec la doctrine et la jurisprudence administrative et judiciaire. Edition entièrement refondue par M. Ambroise Rendu (). 2e édition, revue et mise au courant () par M. Jean Sirey.‎

‎ In-8, demi-chagrin de l'époque, dos lisse, viii, 821 p. Paris, Cosse et Marchal et Cie, 1868.‎

‎La "bible" sur la législation des bâtiments et constructions, édité pendant près de 50 années.Bon exemplaire, bien relié. ‎

‎Manuel élémentaire de droit romain : à l'usage des étudiants en droit de première et deuxième années, SUIVI d'un résumé en tableaux synoptiques et d'un recueil méthodique des principales questions d examen. René Foignet Paris Arthur Rousseau, 1908 - 1 ère édition - Reliure pleine toile - Dos lisse, titre doré - 316 pages + XXXIV planches dépliantes en fin d'ouvrage (sur papier rose) - signet - infimes rousseurs - bon exemplaire - Rédf. 47905‎

‎ 1908 Paris Arthur Rousseau, 1908 - 1 ère édition - Reliure pleine toile - Dos lisse, titre doré - 316 pages + XXXIV planches dépliantes en fin d'ouvrage (sur papier rose) - signet - infimes rousseurs - bon exemplaire - Rédf. 47905‎

‎PROYECTO PRESENTADO A LA COMISION NACIONAL DE LEGISLACION BANCARIA POR SUR PRESIDENTE EL SENADOR DR. COSME DE LA TORRIENTE ‎

‎La Habana Imprenta ''El Siglo XX'' 1921 in 12 (20x13,5) 1 volume broché, 74 pages. Republica de Cuba, Comisión Nacional de Legislacion Bancaria. Texte en langue espagnole. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché ‎

‎Causes amusantes et connues de R. ETIENNEF. Brochard, sieur de la Ribordière C/Le comte de Nogent - N.-J. Palmier, Chirurgien-Oculiste à Paris C/E. Léofroi, Chirurgien-Oculiste - J.-L. de Lestendart, Marquis de bully C/E.-E. de Lecluse, duc de Mareuil - E. Boyau, femme de L. de Large, Tiserand de Troyes C/Maître F Bourgeois, Chanoine de Troyes - communauté des Charcutiers C/ N. Patissier & la Communauté des Patissiers - A. Percheron, Marchand épicier à Paris C/ S. Moutardier - J. Feron, blanchisseur à Vanvres C/ P.Leclerc, Jardinier-fleuriste à Paris - J.Macron C/. - N. Dupêrret, Poussin & J.-B. Trubert, charbonniers C/Roblot, Juré de la Communauté des Maîtres Savetiers de Paris - Messire J.-B.Gaillard de Beaumanoir C/ les sieurs curés et Marguilliers de la paroisse de Saint-roch à Paris - J.D. Jambu, bourgeois de Paris, C.A.-C.Verset, sa femme - sieur Buffet, prètre à Paris, C./ - Sieur Gaudon, entrepreneur de Spectacles à Paris C/sieurJ;Ramponneau, Cabaretier à la courtille - A. Coupson, horloger C/ Le Procureur du Roi - C; d'Hennequin d'Herbouville C/*R. - sieur Boucher de Villiers, dessinateur des Médailles au cabinet du roi C/le sieur C., Apothicaire - mémoire pôur les coiffeurs des dames de Paris - Factum pour Melle Petit, danseuse de l'opéra, révoquée‎

‎ A BERLIN, 1769 - In-12 - Broché - couverture muette - XII-383 pages - légères mouillures sèches - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné ‎

‎Edition originale, complète en un volume, non signées. ''Charles Mahl signale une édition en un volume (1749) où il ne se trouve que 5 jolies figures non signées mais qui manquent souvent'' (in Cohen). Recueillis par Robert Estienne, l'ouvrage donne à lire une relation de procès singuliers. ''J'avais dans mon Cabinet un nombre de Mémoires que le Barreau fait éclore ; j'avais mis à part ceux qui me paraissaient amusants et bien écrits, l'idée me vint de les réunir, et voilà mon livre fait''. L'auteur de rappeler : ''C'était autrefois coutume dans la plupart des tribunaux du royaume que de faire plaider le jour du Mardi-Gras, une cause dont la matière fut propre à s'égayer, telle qu'une accusation d'adultère ou d'impuissance. Or, le jour destiné à la plaidoirie de la cause, semblant autoriser la licence, les avocats ne manquaient alors pas de s'étendre en propos joyeux et qui attirait ainsi le concours extraordinaire du peuple. En fin de volume, on trouvera quelques anecdotes, réparties et traits plaisants dans le même registre que les Causes''. (in Préface). Barbier I, Dictionnaire des ouvrages anonymes, 541 (qui donne fautivement une édition en 2 vol.) - Gay II, Bibliographie des ouvrages relatifs à l'amour, aux femmes [...], 503 - Cohen I, Manuel de l'amateur de livres à gravures du XVIIIème siècle, 365 - Brunet II, Manuel du libraire et de l'amateur de livres. ‎

‎Décret de la Convention Nationale, Du 10 Octobre 1792, l'an premier de la République française. Suppression de toute espèce de Gratifications en faveur des Commis et Employés, qui ont un traitement de la République.‎

‎ In-4, 4 p. dont 2 imprimées, non rogné, tel que paru. Niort, J.B. Lefranc-Elies, 1792.‎

‎Edition provinciale de Niort, de ce décret visant à lutter contre la corruption des fonctionnaires.Bon exemplaire. ‎

‎Procès-verbal de l'Assemblée de la Noblesse des Bailliages d'Amiens et de Ham, Tenue à Amiens, conformément aux Ordres du Roi.‎

‎ In-4 (248 x 190 mm), broché, couverture de papier bleuté d'attente, 38 p. Amiens, Imprimerie J.B. Caron, 1789.‎

‎Edition originale du procès-verbal de l'Assemblée de la Noblesse pour les bailliages dAmiens et de Ham, tenue du 29 mars au 4 avril 1789. Description des cérémonies, examen des cahiers, etc. Les résolutions sont données en 49 articles. Contient la liste des députés, Dompierre d'Hornoy, président, suivi des noms des nobles présents à l'Assemblée, "sans prendre aucuns titres ni qualités, & par rang d'âge".('Catalogue de l'histoire de France', VI, p.43. Conlon, Siècle des Lumières, 89:332).WorldCat ne recense qu'un unique exemplaire dans le monde: celui de la BnF.Exemplaire très frais, rare. ‎

‎Vieilles Maisons Françaises - Patrimoine Historique - N° 87( Châteaux du Morbihan - Architecture rurale et seigneuriale : Châteaux, Manoirs, Maisons paysannes - Sées - - Informations - Rubrique juridique et fiscale - Activités - Lectures - Expôsitions - Carnet - Annonce)‎

‎ N° 87 de 1981 - In-4 - Broché - Couverture illustrée, château de Trécesson (Morbihan) - 1 carte - illustrations Nb en texte - 134 pages - Bon état‎

‎Vieilles Maisons Françaises - Patrimoine Historique - N° 96( Spécial Patrimoine de l'Hérault - Châteaux - Préhistoire - Architecture religieuse médiévale - De la maison forte à la maison des champs - grnade : les jardions de l'Alhambra du Morbihan - Informations - Rubrique juridique et fiscale - Activités - Lectures - Expôsitions - Carnet - Annonce)‎

‎ N° 96 de 04/1983 - In-4 - Broché - Couverture illustrée - illustrations Nb en texte - 110 pages - Bon état‎

‎Vieilles Maisons Françaises - Patrimoine Historique - N° 99( Spécial Patrimoine de l'Isère - Châteaux - Habitat gallo-romain et médiéval - Informations - Rubrique juridique et fiscale - Activités - Lectures - Expôsitions - Carnet - Annonce)‎

‎ N° 99 de 10/19833 - In-4 - Broché - Couverture illustrée - illustrations Nb en texte - 110 pages - Bon état‎

‎Vieilles Maisons Françaises - Patrimoine Historique - N° 100( Les Yvelines insolites - Châteaux - La machine de Marly - Les surprises hydrauliques des Francini - Le labyrinthe de Versailles - Marly - Saint-Germain-en-Lay - Le désert de Retz - Informations - Rubrique juridique et fiscale - Activités - Lectures - Expôsitions - Carnet - Annonce)‎

‎ N° 100 de 10/19833 - In-4 - Broché - Couverture illustrée - illustrations Nb en texte - 110 pages - Bon état‎