‎La pollution des fleuves et des lacs et le droit international - Rapport provisoire et rapport définitif avec projets de résolutions présentés par M. Jean J.A. Salmon‎

‎ GENEVE, Institut de Droit international - 1979 - 15ème commission - In-8 - Broché - 380 pages - Très propre‎

‎Séminaire sur l'enseignement du droit humanitaire dans les institutions militaires - Sanremo, 6-18 novembre 1972‎

‎ Tiré à part de la Revue de droit pénal militaire et droit de la guerre - 1973 - In-8 - Broché - Texte en anglais, français, espagnol, allemand, italien - 338 pages - Propre‎

‎Comte-rendu des journées d'histoire du droit et des Institutions des Pays de l'Ouest de la France tenues à Poitiers du 2 au 4 juin 1953(L'administration ducale dans la bretagn,e Montfortiste (1345-1362) - Les gloses de la "Collection francofortana" - Aperçus sur la Noblesse de Normandie - La condition des personnes dans la Très ancienne Coutume de Bretagne - L'exclusion successorales des filles nobles dotées dans les coutumes du groupe angevin - Les assises féodales de Poitou au temps de Jean de Berry , etc..)‎

‎ PARIS, lib. du Recueil sirey - Extrait de la revue historique du Droit Français & Etranger - 1953 - In-8 - Broché - 27 pages - Très propre‎

‎Réunion de 13 textes et 3 pièces reliés en 1 volume in-8°, ‎

‎ 1864 NAVILLE Ernest: Les Elections de Genève. Mémoire…Lausanne Bridel, Genève, Cherbuliez, 1864. 61pp. / COURTAT Félix Titus. La Peine de mort, poème. Paris, Lainé et Havard, 1864. 56pp. Edition originale (en faveur de la peine de mort)./ COCHIN Augustin. Paris, sa population, son industrie. Mémoire lu à l'Académie des sciences morales et politiques, les 18 et 25 juin 1864. Paris, Durand, Douniol, 1864; 86pp. / VILLEPELET Ferdinand, né à Salbris. Thèse pour la Licence. Jus Romanum. Droit civil français de la Tutelle. Droit administratif. Paris, Noblet 1864; 106pp. Envoi autographe monogrammé de l'auteur au comte Jaubert./ AIGURANDE C. d'. Cluis et ses souvenirs par C. d'Aigurande. La Châtre, chez Mme Arnault, libraire, Châteauroux, chez M. Salviac, imp.-lib., 1855; 65pp. Envoi autographe signé au Comte Jaubert " l'auteur s. Clément curé de St Germain sur l'Aubois"./ Europa inbello durissimo a Graecis certi vitandi caussa cum Turcis commisso mutam…Extraits de Thucydide 20pp. et 3 pièces in-4° (repliées) en latin de 1849 et 1855 (HEDENUS poème, compliment)./ DES MOULINS Charles. Du provincialisme et des inconséquents. Bordeaux, G. Gounouilhou, 1864; 18pp./ CAP Paul Antoine. Pierre Bayen chimiste. 1725-1798. Etude biographique… Paris, Masson et fils, 1865; 40pp. Portrait./ DUPANLOUP Félix.La Convention du 15 septembre et l'Encyclique du 8 décembre, par Mgr l'évêque d'Orléans. Paris, Douniol, 1865; 159pp.Pâle auréole de mouillure./ HETSCH M. Discours…à la distribution solennelle des prix du Petit-Séminaire d'Orléans à la Chapelle Saint-Mesmin. Orléans, Colas, 1864; 13pp./ CHERGÉ. Ch. de. Droit et devoir des familles de faire restituer à leur nom son orthographe originaire et historique. Poitiers, Oudin, 1864; 16pp. Envoi de l'auteur au Cte Jaubert./ ROMANO Giuseppe. De la Unificazione legislativa. Discorso …alla Camera Elettiva … Torino, Botta, 1865; 20pp./ DUPUY de LOME. Discours… dans la Séance du Corps législatif du 17 mai 1864. 56pp./VUITRY. Discours… dans la séance du Coprs législatif du 9 mai 1864. 85pp.‎

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‎On a anciennement dressé manuscritement à l'encre la liste des brochures contenues dans l'ouvrage sur la 1ère page de garde blanche. 3 textes possède un envoi au Comte Jaubert. La plupart des textes sont en édition originale.Reliure sur brochures, non rognées. Demi-toile verte de l'époque portant au dos, le titre doré entre deux filets " Littérature" et une étiquette de classement portant "V92". ( toile décolorée ou tachée au dos, deux textes avec mouillure pale en marge supérieure et /ou interne. (Reu-CH1) ‎

‎Ouvrage composite réunissant une trentaine de lois, d'ordonnance et de règlements relatifs au monde militaire entre fin du XVIIIème siècle jusqu'à 1820 : 1) Les armes. 2) Le personnel et la troupe. 3) Les poudres. 4) Le service des arsenaux et directions. 5) Objets divers. ‎

‎ sd Un volume in-quarto, cartonnage demi-parchemin et bandeau crème - Textes datant de 1755 à 1820 - Tables des matières manuscrite et passages manuscrits dans le volume - sans pagination (environ 300 pages) - Deux planches et un tableau rempliés ‎

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‎Bon état intérieur malgré quelques petites marques d'usure - Déchirure au dos avec manque de matière - Mors supérieurs fendus sur 5 cm - Coins un peu écrasés - Erosion du papier sur les plats - Une déchirure sans manque en milieu de volume - Anciens tampons sur la page de titre manuscrit ‎

‎ASSOCIATION BRETONNE - AGRICULTURE - 25 ème Session tenue à Chateaubriant en 1882 - Comptes-rendus et Procès & Procès VerbauxPrincipaux articles :Le drainage superficiel - Premiers essais de culture de plantes fourragères dans les cantons de Candé (Maine-et-loire) & Saint-Mars-la-Jaille (loire-atlantique) en 1782 - De la création d'un crédit agricole en france - L'amélioration des bâtiments ruraux & le progrès agricole en Bretagne - loi sur les vices rédhibitoires & l'élevage du bétail - Notice historique sur les forêts de Bretagne - Nécrologie M. du Laurens de La Barre ‎

‎ ST-BRIEUC, Imp. L. & R. Prud'Homme - 1883 - in-8 - Débroché - XXII & 313 pages - Propre - Envoi rapide et soigné‎

‎ASSOCIATION BRETONNE - AGRICULTURE - 30 ème Session tenue au Croisic en 1887 - Comptes-rendus et Procès & Procès VerbauxPrincipaux articles : Inauguration du monument à la mémoire de J. Rieffel - Faisanderie de M. Maillard - Industrie Saunière & pêche côtière‎

‎ ST-BRIEUC, Imp. L. & R. Prud'Homme - 1888 - in-8 - broché - XXIX & 104 pages - Propre - Envoi rapide et soigné‎

‎ASSOCIATION BRETONNE - AGRICULTURE - 30 ème Session tenue à Pontivy en 1886 - Comptes-rendus et Procès & Procès VerbauxPrincipaux articles :Du paupérisme & de l'organisation de l'assistance publique dans les campagnes -De la découverte du cidre de bretagne ou pommard breton -‎

‎ ST-BRIEUC, Imp. L. & R. Prud'Homme - 1888 - in-8 - Débroché - XXXIII & 234 pages - Propre - Envoi rapide et soigné‎

‎Conseil Général du Finistere - Deuxième Session ordinaire d'aout 1916‎

‎ QUIMPER, Typ. Vve Ed. Menez - 1916 - In-8 - Broché - 208 pages ‎

‎Journal des communes et des établissements de bienfaisance . recueil périodique de décisions administratives et judiciaires . quinzième année‎

‎Bureau du journal Paris 1842‎

‎Bon état A lusage des maires , des officiers municipaux , des juges de paix et des habitants de la campagne . Demi reliure , dos lisse joliment orné ( piéces de titre , de tomaison et motifs ) . Droit XIXe Législation Droit Municipal - largeur/hauteur :13x20,5 cm - poids : 450 g - nombre de pages : 386 p. - langue : Français‎

‎Journal des communes et des établissements de bienfaisance . recueil périodique de décisions administratives et judiciaires . Seizième année‎

‎Bureau du journal Paris 1843‎

‎Bon état A lusage des maires , des officiers municipaux , des juges de paix et des habitants de la campagne . Demi reliure , dos lisse joliment orné ( piéces de titre , de tomaison et motifs ) . Droit XIXe Législation Droit Municipal - largeur/hauteur :13x20,5 cm - poids : 430 g - nombre de pages : 382 p. - langue : Français‎

‎Journal des communes et des établissements de bienfaisance . recueil périodique de décisions administratives et judiciaires . dix septième année‎

‎Bureau du journal Paris 1844‎

‎Bon état A lusage des maires , des officiers municipaux , des juges de paix et des habitants de la campagne . Demi reliure , dos lisse joliment orné ( piéces de titre , de tomaison et motifs ) . Droit XIXe Législation Droit Municipal - largeur/hauteur :13x20,5 cm - poids : 430 g - nombre de pages : 383 p. - langue : Français‎

‎Journal des communes et des établissements de bienfaisance . recueil périodique de décisions administratives et judiciaires . dix huitième année‎

‎Bureau du journal Paris 1845‎

‎Bon état A lusage des maires , des officiers municipaux , des juges de paix et des habitants de la campagne . Demi reliure , dos lisse joliment orné ( piéces de titre , de tomaison et motifs ) . Droit XIXe Législation Droit Municipal - largeur/hauteur :13x20,5 cm - poids : 470 g - nombre de pages : 384 p. - langue : Français‎

‎Journal des communes . recueil périodique de décisions administratives et judiciaires . Première année‎

‎Bureau du journal Paris 1828‎

‎Bon état A lusage des maires , des officiers municipaux , des juges de paix et des habitants de la campagne . Demi reliure , dos lisse joliment orné ( piéces de titre , de tomaison et motifs ) . 1ére et 2éme parties . Droit XIXe - largeur/hauteur :13x20,5 cm - poids : 560 g - nombre de pages : 405&116 p. - langue : Français‎

‎Journal des communes . recueil périodique de décisions administratives et judiciaires . Deuxième année‎

‎Bureau du journal Paris 1829‎

‎Bon état A lusage des maires , des officiers municipaux , des juges de paix et des habitants de la campagne . Demi reliure , dos lisse joliment orné ( piéces de titre , de tomaison et motifs ) . 1ére et 2éme parties . Droit XIXe - largeur/hauteur :13x20,5 cm - poids : 600 g - nombre de pages : 413&108 p. - langue : Français‎

‎Journal des communes . recueil périodique de décisions administratives et judiciaires . Toisième année ‎

‎Bureau du journal Paris 1830‎

‎Bon état A lusage des maires , des officiers municipaux , des juges de paix et des habitants de la campagne . Demi reliure , dos lisse joliment orné ( piéces de titre , de tomaison et motifs ) .1ére et 2éme parties . Droit XIXe - largeur/hauteur :13x20,5 cm - poids : 520 g - nombre de pages : 403&72 p. - langue : Français‎

‎Journal des communes . recueil périodique de décisions administratives et judiciaires . quatrième année‎

‎Bureau du journal Paris 1831‎

‎Bon état A lusage des maires , des officiers municipaux , des juges de paix et des habitants de la campagne . Demi reliure , dos lisse joliment orné ( piéces de titre , de tomaison et motifs ) .1ére et 2éme parties . Droit XIXe - largeur/hauteur :13x20,5 cm - poids : 550 g - nombre de pages : 308&184 p. - langue : Français‎

‎Journal des communes . recueil périodique de décisions administratives et judiciaires . cinquième année‎

‎Bureau du journal Paris 1832‎

‎Bon état A lusage des maires , des officiers municipaux , des juges de paix et des habitants de la campagne . Demi reliure , dos lisse joliment orné ( piéces de titre , de tomaison et motifs ) .1ére et 2éme parties . Droit XIXe - largeur/hauteur :13x20,5 cm - poids : 500 g - nombre de pages : 224&192 p. - langue : Français‎

‎Journal des communes . recueil périodique de décisions administratives et judiciaires . Sixième année‎

‎Bureau du journal Paris 1833‎

‎Bon état A lusage des maires , des officiers municipaux , des juges de paix et des habitants de la campagne . Demi reliure , dos lisse joliment orné ( piéces de titre , de tomaison et motifs ) .1ére et 2éme parties . Droit XIXe - largeur/hauteur :13x20,5 cm - poids : 500 g - nombre de pages : 220&194 p. - langue : Français‎

‎Journal des communes . recueil périodique de décisions administratives et judiciaires . Septième année‎

‎Bureau du journal Paris 1834‎

‎Bon état A lusage des maires , des officiers municipaux , des juges de paix et des habitants de la campagne . Demi reliure , dos lisse joliment orné ( piéces de titre , de tomaison et motifs ) .1ére et 2éme parties . Droit XIXe - largeur/hauteur :13x20,5 cm - poids : 480 g - nombre de pages : 192&228 p. - langue : Français‎

‎Journal des communes . recueil périodique de décisions administratives et judiciaires . huitème année‎

‎Bureau du journal Paris 1835‎

‎Bon état A lusage des maires , des officiers municipaux , des juges de paix et des habitants de la campagne . Demi reliure , dos lisse joliment orné ( piéces de titre , de tomaison et motifs ) . Droit XIXe Législation Droit Municipal - largeur/hauteur :13x20,5 cm - poids : 470 g - nombre de pages : 408 p. - langue : Français‎

‎Journal des communes . recueil périodique de décisions administratives et judiciaires .Neuvième année‎

‎Bureau du journal Paris 1836‎

‎Bon état A lusage des maires , des officiers municipaux , des juges de paix et des habitants de la campagne . Demi reliure , dos lisse joliment orné ( piéces de titre , de tomaison et motifs ) . Droit XIXe Législation Droit Municipal - largeur/hauteur :13x20,5 cm - poids : 500 g - nombre de pages : 399 p. - langue : Français‎

‎Journal des communes . recueil périodique de décisions administratives et judiciaires . dixième année‎

‎Bureau du journal Paris 1837‎

‎Bon état A lusage des maires , des officiers municipaux , des juges de paix et des habitants de la campagne . Demi reliure , dos lisse joliment orné ( piéces de titre , de tomaison et motifs ) . Droit XIXe Législation Droit Municipal - largeur/hauteur :13x20,5 cm - poids : 460 g - nombre de pages : 400 p. - langue : Français‎

‎Journal des communes . recueil périodique de décisions administratives et judiciaires . onzième année‎

‎Bureau du journal Paris 1838‎

‎Bon état A lusage des maires , des officiers municipaux , des juges de paix et des habitants de la campagne . Demi reliure , dos lisse joliment orné ( piéces de titre , de tomaison et motifs ) . Droit XIXe Législation Droit Municipal - largeur/hauteur :13x20,5 cm - poids : 430 g - nombre de pages : 384 p. - langue : Français‎

‎Journal des communes . recueil périodique de décisions administratives et judiciaires . douzième année‎

‎Bureau du journal Paris 1839‎

‎Bon état A lusage des maires , des officiers municipaux , des juges de paix et des habitants de la campagne . Demi reliure , dos lisse joliment orné ( piéces de titre , de tomaison et motifs ) . Droit XIXe Législation Droit Municipal - largeur/hauteur :13x20,5 cm - poids : 440 g - nombre de pages : 404 p. - langue : Français‎