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Chambre des députés. Première législature. Table analytique du compte-rendu des séances de la chambre des députés pour la session ordinaire de 1877, rédigée aux archives de la chambre des députés.
Couverture souple. Broché. 254 pages. Non coupé. Petit manque au dos. Rousseurs.
Livre. Imprimerie Cerf et fils. Versailles, 1877.
Chambre des députés. Première législature. Table analytique du compte-rendu des séances de la chambre des députés pour la session ordinaire de 1878, rédigée aux archives de la chambre des députés.
Couverture souple. Broché. 502 pages. Non coupé. Fortes rousseurs.
Livre. Imprimerie Quantin. Versailles, 1880.
Chambre des députés. Première législature. Table analytique du compte-rendu des séances de la chambre des députés pour la session ordinaire de 1879, rédigée aux archives de la chambre des députés.
Couverture souple. Broché. 162 pages. Non coupé. Couverture défraîchie. Manques au dos. Rousseurs.
Livre. Imprimerie Quantin. Versailles, 1883.
Sectes et Démocratie
SEUIL 1999 400 pages 14x2 4x19 8cm. 1999. Broché. 400 pages. Ouvrage collectif dirigé par Françoise Champion et Martine Cohen qui analyse le débat contemporain sur les sectes en Europe. Il examine la construction de la polémique par différents acteurs (mouvements antisectes médias ex-membres politiques) et étudie les structures de pouvoir au sein de ces mouvements ainsi que les législations européennes concernant les religions
Bon état
Condamnes A Mort Ou Condamnes A Vivre ? Autour De L'Arret Perruche
Éditions Factuel 2002 148 pages 14x1 4x22cm. 2002. Broché. 148 pages.
Très bon état
[Le Prince Caresme de Fécamp, Martinet, Moreau Le Jeune] - CHAPPE D'AUTEROCHE (J-B.), KRACHENINIKOW (F.)
Reference : PHO-2449
(1768)
Voyage En Sibérie : Contenant Des Mœurs, Les Usages Des Russes, Et L'Etat Actuel De Cette Puissance ; La Description Géographique Et Le Nivellement De La Route De Paris a Tobolsk … Description du Kamtchatka…Par m. Kracheninikow
Paris, Chez DEBURE père, 1768, 3 volumes in-folio (sur 4) (35x26cm), 3ff.-XXX-347pp., 1f.-348pp.-767pp., X-627pp.-2ff., plein veau glacé lavallière, dos à nerfs, caissons ornés de fleurons dorés, pièces de titre et de tomaison en maroquin rouge et vert, plats frappés aux armes de Dominique de la Rochefoucauld dans un triple encadrement doré, toutes tranches dorées, double filet doré sur les coupes, frise intérieure, doublures et gardes de papier marbré (reliure de l'époque). Épidermures, coiffes abimées, coins usés certains avec manque, charnières fendillées, quelques cahiers brunis, très petite mouillure marginale au tome 2 sur quelques feuillets.
3 volumes sur 4 (manque l’atlas), L'illustration comprend : 1 frontispice, 1 vignette de titre, 1 vignette en-tête, une table des températures et 51 planches (sur 53), dont 4 à double page, dessinées par Le Prince Caresme de Fécamp, Martinet et Moreau Le Jeune, et gravées sur cuivre par Bacquoy, Duclos, Launay, Le Bas, et Tilliard, représentant des vues, paysages, scènes, et costumes. On trouve également 3 cartes des cours des rivières chaudes au tome 2. Édition originale du voyage entrepris par Chappe d'Auteroche pour observer le transit de Vénus depuis le Soleil en 1760-61, composés d’un premier tome en 2 parties, la première retrace le voyage, la seconde traite des matières scientifique et du second consacré au Kamtchatka. Important ouvrage scientifique que l'abbé Jean Chappe d'Auteroche, membre de l'Académie des Sciences, effectua à la demande de cette dernière pour aller observer en Sibérie le passage de Vénus devant le soleil. Il en revint avec des relevés astronomiques, minéralogiques, géologiques, …, mais aussi avec une description des mœurs, us et coutumes de la Russie. Chappe d'Auteroche y dénonce notamment le despotisme qui avilit l'âme et fait de l'homme un esclave. Cette prise de position entraîna les fureurs de l'impératrice Catherine II. Le second tome est la réédition de l’ouvrage de Kracheninikow, traduis par Eidous paru quelques temps auparavant. M-12C
Le problème des nuisances en droit aérien comparé
Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue à l'université de Rouen, le 16 mai 1983 - In-4 - broché - 272 + 21 pages
Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions
Coup d'oeil historique sur la Monarchie Française et la liberté Nationale ou Précis de l'ancienne constitution de France par Ch. de Montaigu
1844 A Paris, chez l'éditeur et G. Dentu, sans date (1844) - deuxième édition - In-8 - Débroché, 1 er plat déchiré -VIII (faux-titre, titre, table) + 440 pages - Très frais intérieurement
Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions
Loix Penales, dediees a Monsieur, Frere du Roi.
Alencon Malassis, 1784, première édition, In-8. 420(2)p. Reliure solide d'époque avec le dos orné. Traité des lois pénales dans la France Pre-Révolution. Illustré avec quelques tableaux in texte.
Très bon état pour un exemplaire bicentenaire. Intérieur complet, bien conservé et agréable. Reliure solide malgré quelques traces d'âge naturelles; frottements au dos et coins, etc.
Nouveau commentaire de L. Charondas Le Caron Jurisconsulte Parisien sur la Coustume de la Ville, Prévosté & Vicomté de Paris, ou droict Civil Parisien.
A Paris, Chez P. Mettayer, 1613. In-folio de (16)-243-(10) ff., vélin rigide estampé, dos à cinq nerfs orné de fleurons, sur les plats cartouches laurés et fleurons en écoinçons dans un double encadrement à froid (reliure de l'époque).
Édition originale publiée l'année de la mort du jurisconsulte avec son portrait gravé en taille douce par Jaspar Isaac en regard du titre de départ.Après des études de droit, Louis Le Caron (1534-1613) exerça les fonctions de lieutenant civil et criminel au bailliage de Clermont-en-Beauvaisis ; il fut avocat au Parlement de Paris. Proche des parlementaires parisiens, il fut remarquable pour l'attention qu'il prêta au droit français dont il fut le premier auteur à faire figurer l'expression dans ses ouvrages. Il contribua ainsi à la suite de Du Moulin et de Coquille à valoriser un droit national qu'il souhaiterait voir codifié et éclairci (Dictionnaire historique des juristes français, p. 479).Titre rouge et noir orné d'une vignette à l'emblème de Paris. Trace de mouillure sur le second plat et pâle mouillure dans les marges inférieures.Bel exemplaire en vélin estampé du temps. Gouron et Terrin, 1707.
Analyse du cours de Législation Algérienne
ALGER, A. Jourdan - 1885 - In-4 Broché - légère déchirure aux 3 dernières pages - 154 pages - Ex. non coupé - très propre
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LES TESTAMENTS DANS LA RÉGION DE MONTPELLIER AU MOYEN AGE. Thèse
Ambilly Les Presses de Savoie 1961 in 8 (25x16) 1 volume broché, 250 pages [2]. Thèse, Faculté de Droit de Montpellier, (Président : M.Tisset; Assesseurs : MM.Guenoun, Garrisson et Gouron. Bel exemplaire
Très bon Couverture rigide
Nouvelle loi sur la police de la chasse ; promulguée le 3 mai 1844. Suivie d'un commentaire et de la discussion à laquelle cette loi a donné lieu.
P., Moquet, 1844, petit in 12 broché, 108pp. ; rousseurs ; couverture défraichie. (Thiebaud, 213)
PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août
Phone number : 04 77 32 63 69
De la responsabilité des propriétaires de bois et forêts et locataires de chasses : dommages aux champs causés par le gibier... : examen de la doctrine et de la jurisprudence en cette matière, suivi du texte de nombreuses décisions judiciaires / par Alexandre Sorel,...
Paris, Aug. Aubry, Libraire, Aug. Durand, Libraire 1861 In-8 22 x 14 cm. Broché, couverture beige, titre en noir sur le dos et le premier plat, 159 pp., table. Exemplaire en bon état.
Bon état d’occasion
Essai historique, politique et moral sur les révolutions anciennes et modernes.
Londres, chez Colburn, 1820 ; in-8 ; demi-veau havane, dos à faux-nerfs dorés, titre doré, roulette en tête et palette dorées en queue (reliure de l’époque) ; VII, 564 pp.
Le nom de l’auteur est orthographié "Chateaubriant". L’ouvrage est composé de deux parties : la première, l’ouvrage proprement dit, s’achève à la p.388 avec nom d’imprimeur en bas de page ; la deuxième partie intitulée "Variantes de l’édition de 1797, comparée avec celle de 1814" débute à la p.395, après (6) pp. de faux-titre, titre et avis ; elle est imprimée sur un papier de bien meilleure qualité que la première partie, la numérotation des pages est entre parenthèses au milieu de la page à la place du titre courant ; dans la première partie, les pages sont chiffrées au coin supérieur et il y a des titres courants de chapitres. Petite déchirure restaurée en gorge de la page de titre.
De la monarchie selon la charte.
Paris, Le Normant, 1816, gr. in-8°, 206 p., petit manque de papier en bas du titre, (due à la fabrication du papier), étiquette de libraire ‘J. Mongenet Genève’ au contreplat, reliure en demi-veau du XIXe, dos à nerfs orné, pièce de titre rouge, papier dominoté, lég. frottements, tranches rouges.
Edition originale rare. Partout et toujours Châteaubriand a défendu de sa parole et de sa plume l'intégrité du gouvernement représentif et la liberté de la presse. Mu par une idée de poëte, il s'était alors mis en tête de faire l'éducation constitutionelle des hommes de l'émigation et de les raillier à la charte. Malheureusement, dans l'espoir d'arracher des concessions à des esprits ombrageux et peu favorables aux institutions nouvelles, il concéda beaucoup de son côté; de là bon nombre d'inconséquences; que plusieurs lui ont vivement reprochées; de lé l'appui qu'il préta, au nom des libertés publiques, à cette chambre réactionnaire de 1815, ennemie de toutes les libertés; de là cette singulière mosaïque de doctrines constitutionnelles et de systèmes décrépits qui se rencontre dans son ouvrage ‘de la Monarchie...’ (Hoefer). Quérard II/152 (avec notice sur les deux anonymes qui, la même année, ont publié des réfutations de cet écrit); Hoefer NBG X/93.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Collection des inventaires-Sommaires des Archives Départementales antérieures à 1790 , publiée par Ordre de son excellence le comte de Persigny, Ministre de l'Intérieur - I ère Partie - Archives civilesInventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série A & Série C - T. I (Articles 1 à 1491)
CAEN, Imp. Ad. Paul Dupont - 1867 1 1877- 2 Tomes en 1 volume - Grand In-4 - 1/2 Reliure - dos lisse - Pièces de titre noire & cerise - 46 & 518 pages y compris Table - Très Propre
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Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série C - T. II
CAEN, Imp. F. Le blanc-Hardel - 1883 - Grand In-4 - 1/2 Reliure - dos lisse - Pièces de titre noire & cerise - 404 pages y compris Table - Très Propre
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Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série C - T. III (Articles 2248 - 2975)
CAEN, Imp. Henri Delesques - 1887 - Grand In-4 - Broché - 392 pages y compris Table - Très Propre
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Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série C - T. III - Articles 2248 - 2975
CAEN, Lib. Henri Delesques - 1887 - Grand In-4 - Broché, dos recollé - 392 pages y compris Table - Très Propre
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Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - série C - T. II - Intendance de Caen
CAEN, Lib. F. Le blanc-Hardel - 1883 - Grand In-4 - Débroché - VIII & 348 pages - Propre
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Administrations Collectives de la France avant et depuis 89 (Bretagne, Languedoc, Provence, Bourgogne, Organisation des administrations collectives de la Révolution) de CHATELLIER, du, A. - PARIS, Chez Guillaumin/Chez Dumoulin -1870 - Edition Originale - In-8 broché - II & 211 pages + table - rare - Réf. 4348
1870 PARIS, Chez Guillaumin/Chez Dumoulin -1870 - Edition Originale - In-8 broché - II & 211 pages + table - rare - Réf. 4348
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Le Remembrement de la Propriété Rurale
PARIS, Lib. J.-B. Baillie - 1918 - In-8 - broché - 1 plat taché - 169 pages - Très propreroché AI
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Abolition de la puissance maritale et du devoir d'obéissance - Octroi à la femme mariée d'une capacité restreinte - Loi du 18 février 1938
RENNEs, Imp. Réunies -1938 - In-8 - 1/2 Reliure - Dos lisse - Titre doré - 80 pages - Très propre
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Le statut de la femme mariée depuis les Lois du 22 septembre 1942 et du 1 er fevrier 1943 (Art. 12)
RENNES, Imp. Réunies - 1943 - In-8 - Broché - 150 pages - Bon exemplaire
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