‎De l'Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation.‎

‎ 4 tomes en 3 très forts volumes in-4, demi-chagrin de l'époque, dos à 4 nerfs plats ornés de compartiments garnis d'un décor doré d'encadrement, de palettes et filets dorés en tête et pied, tranches mouchetées. Paris, Thorel et Guilbert, 1836.‎

‎Seconde édition, revue, corrigée et augmentée. Les troisième et quatrième volumes, qui contiennent la table générale, ont été donnés pour prolonger l'ouvrage aux institutions de la Restauration et de la Monarchie de Juillet.Selon Camus-Dupin (n° 2326): "Le commentaire le plus étendu qui ait encore paru sur le Code d'instruction criminelle".Les travaux de Joseph Carnot ont été largement mis à profit lors des révisions libérales du Code pénal instituées par la loi du 28 avril 1832, dans le sens d'un assouplissement du dispositif répressif, en particulier par la suppression des peines corporelles et l'institution d'une échelle des peines politiques distinctes de celles de droit commun. Frère de Lazare Carnot, magistrat juge à la Cour de cassation, l'auteur avait été l'un des membres de la commission chargée de réviser le Code pénal. Il fut élu membre de l'Académie des sciences morales et politiques en 1832.Ex-libris "G. Demartial" doré en pied.Bon exemplaire, frais, bien relié. ‎

‎Commentaire sur le Code pénal contenant la matière d'en faire une juste application, l'indication des améliorations dont il est susceptible, et des dissertations sur les questions les plus importantes qui peuvent s'y rattacher.‎

‎Paris, Nève, 1823-1824. 2 vol. in-4 de XVI-675-(1) pp. ; VIII-735-(1) pp., basane racinée, dos lisse orné, pièce de titre et de tomaison en maroquin noir, tranches marbrées (reliure de l'époque). ‎

‎Édition originale. Frère aîné du conventionnel Lazare Carnot, l'avocat Joseph Carnot (1752-1835) fut sous la Révolution procureur général auprès de la Cour d'appel de Dijon. Désigné par le Sénat en 1801 pour siéger au Tribunal de cassation, il est maintenu en 1815 et poursuivra ses travaux de droit pénal à la chambre criminelle puis à la chambre civile. Dans son commentaire sur le Code pénal promulgué en 1810, Carnot « se prononce contre la marque, la confiscation, la déportation, le bannissement, un minimum des peines qu'il juge trop élevé et la garantie des fonctionnaires et s'affirme également en faveur d'une abolition graduelle de la peine de mort en s'inspirant de Beccaria. » (J.L. Halpérin).Quelques feuillets légèrement roussis, petites mouillures, dos passés. Bel exemplaire. Dictionnaire historique des juristes français, p. 163. ‎

‎De l'Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation.‎

‎Paris, Nève, 1829-1830-1835. 4 vol. in-4 de (4)-XIII-(1)-744-(2) pp. ; (4)-802 pp. ; (4)-805-(1) pp. table ; (6)-271-(1) pp., basane racinée, dos lisse orné, pièce de titre et de tomaison en maroquin noir, tranches marbrées (reliure de l'époque). ‎

‎Édition définitive. Un des travaux au long cours du du conseiller à la Cour de Cassation Joseph Carnot, frère aîné du conventionnel, publié une première fois en 1812, constamment revu, corrigé et augmenté jusqu'au Supplément de 1835 ; de la chambre criminelle, le jurisconsulte passa à la chambre civile après la publication de ses travaux de droit pénal pour ne pas susciter de conflits entre doctrine et jurisprudence. Partisan de la Révolution de 1830, il est nommé en 1831 membre de la commission chargée de réviser le Code pénal et en 1832, associé libre de l'Académie des sciences morales et politiques. (J.L. Halperin).Pâle mouillure sur les feuillets liminaires du Supplément. Bel exemplaire. Dictionnaire historique des juristes français, p. 163. ‎

‎Contribution à la théorie générale de l'Etat spécialement d'après les données fournies par le Droit constitutionnel français.‎

‎ 2 forts volumes in-8 (202 x 136 mm), pleine toile éditeur, xxxvi, 837, (3) p. et xiv, 638 p. Paris, Sirey, 1920-1922 (Editions du C.N.R.S, 1962).‎

‎Bonne réédition, de bonne qualité, reliée, sur beau papier, donnée par le Centre National de la Recherche Scientifique, à l'occasion du centenaire de la naissance de Carré de Malberg. Ouvrage fondateur, "un des guides de la pensée juridique française", qui s'est imposé sur le plan de la doctrine comme de la méthode et dont l'influence fut immense. Bon exemplaire. ‎

‎Le code du négociant en beurre et du crémier.‎

‎Coll. "Les Codes de l'Alimentation", Paris, éditions Scientifiques Françaises, 1926, EDITION ORIGINALE, expl. n° 7572/15.000, fort in-8 carré, br., couv. texte en noir sur fond vert clair éd., 310 - XXIV pp., nb. publicités, quelques ill. en noir in-texte, table analytique des matières, Pierre Casanova (1885 - ?) fut ingénieur-agronome et avocat à la Cour d'Appel de Paris. Francis Marre était chimiste-expert près de la Cour d'Appel de Paris et des tribunaux de la Seine. Tous les délits que peuvent commetre les négociants en beurre et crémiers depuis la loi du 1er août 1905 jusqu'en 1926. Les falsifications, les fraudes, les conservations des produitsla qualité du beurre, la préparation et la conservation du lait, ainsi que pour le fromage. Un chapitre sur les œufs. Mais aussi le contrôle lors de la vente des produits et les autorisations. Il est aussi question des techniques de fabrication du lait, du beurre et du fromage. Très RARE. Bon état général; la couverture est défraîchie et le papier est uniformément jauni; les bords sont salis. ‎

‎Arrests remarquables du Parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de Décisions nouvelles sur toutes sortes de matieres. Recueïllis par Messire Jean de Castellan, Seigneur de la Masquere, Conseiller au même Parlement. Et donnez au Public Par les soins de Messire François de Castellan, Seigneur de la Masquere, President de la prmiere chambredes Enquêtes, son Neveu.‎

‎A Toulouse, Chez Jean-François Caranove, 1705. 2 vol. in-4 de (32)-569-(1) et (20)-581-(2) pp., veau havane marbré, dos ornés à nerfs, pièce de titre en maroquin rouge, tranches mouchetées (reliure de l'époque). ‎

‎Réputés pour leur fiabilité, les arrêts de Catellan constituèrent, dès leur première édition (1703), le principal texte de référence des professeurs de droit toulousains. Conseiller au Parlement de Toulouse, Catellan commença son recueil en 1664, puis continua jusqu'en 1700, année de sa mort. Le Parlement de Toulouse fut crée en 1443, sur le modèle du Parlement de Paris, à la demande des États du Languedoc, qui depuis longtemps le réclamaient au nom de l'éloignement de Paris et de la spécificité du droit méridional ; il sera le premier du genre. Exemplaire portant d'abondantes notes manuscrites à l'encre du temps, en marge. Le portrait manque. Quelques rousseurs, petits trous de vers sur les 50 premiers feuillets du tome II, traces de mouillures angulaires sur quelques feuillets. Ex-libris De Saignard-Sasselange. Dupin, 1369. ‎

‎Instruction donnée par Catherine II Impératrice et Législatrice de toutes les Russies, à la Commission établie par cette Souveraine, pour travailler à la rédaction d'un nouveau Code de Loix, telle qu'elle a été imprimée en Russe & en Allemand, dans l'Imprimerie Impériale de Moscou. Traduite en François. Nouvelle édition augmentée.‎

‎Lausanne, François Grasset & comp., 1769. In-8 de (2)-XIV pp. 1 f.bl. 204 pp. (mal chiffré 160), 2 feuillets manuscrits reliés respectivement entres les pages 44-45 et 48-49, maroquin citron, dos lisse orné, pièce de titre en maroquin noir, filet et frise dorés d'encadrement sur les plats, tranches dorées (reliure de la fin du XVIIIe siècle). ‎

‎Précieux exemplaire annoté de l'Instruction de Catherine II. Faux-titre en latin ; buste légendé de Catherine II en frontispice gravé par Boily. Examen critique d'une main anonyme des deux premières questions du Nakaz jusqu'à l'article 172 : le scripteur traque les emprunts à l'Esprit des Lois de Montesquieu et au Traité des délits et des peines de Beccaria. De nombreux articles sont soulignés et commentés en regard : dès l'article 21, il reconnaît l'apparat critique de l'édition de l'Esprit « Amsterdam 1764 » (ces notes d'un anonyme seront plus tard attribuées à Luzac), un peu plus loin, l'édition 1766 du Traité de Beccaria traduit par Morellet : Nous allons quitter Montesquieu pour quelques instants et passer au traité des délits et des peines du marquis Beccaria. S.M.I. a daigné s'approprier aussi les idées de cet auteur et pour s'épargner aussi l'ennui de traduire elle a daigné s'approprier aussi la traduction de l'abbé Morellet imprimée à Lausanne en 1766. c'est avec ce petit secours qu'elle a créé sa théorie de jurisprudence criminelle comme il s'ensuit. Ses considérations sont aussi formelles : c'est une hardiesse heureuse du génie impérial qui crée la présente instruction et qui veut bien enrichir notre langue de tours ingénieux et nouveaux dont sans doute nous nous empresserons de profiter.Le Nakaz de Catherine II fut dès sa publication commenté par ses illustres contemporains comme le physiocrate Le Trosne et surtout Diderot. Mais Quérard rendit dans ses Supercheries le mérite à Beuchot d'avoir identifié le premier les emprunts de Catherine II à Montesquieu et Beccaria pour la rédaction de son code ; curieusement, aucun exemplaire de l'Instruction apparait dans le catalogue de sa bibliothèque (Bibliothèque de Beuchot. Paris, 1851).« Catherine écrivit son Instruction en français; elle en a tiré une grande partie de l'Esprit des lois de Montesquieu et du Traité des Délits et des Peines, de Beccaria, quoiqu'elle n'ait fait aucune mention des sources où elle l'a puisée. C'est à M. Beuchot, qui le premier a fait cette remarque, que nous sommes redevable de la connaissance de ce fait. Ce qu'il y a de singulier, c'est que cette instruction, écrite d'abord en français traduite en russe et en allemand, et de cette dernière langue en français, puisse représenter dans la version donnée ( par Balthazard ) à Lausanne en 1769, de fréquents passages absolument conformes à la première édition de la traduction du Traité des Délits et des Peines, de Beccaria, par L'abbé Morellet (1766, in-8). Balthazard ayant reconnu les fragments empruntés par Catherine, trouva plus naturel de les copier fidèlement de Montesquieu et de l'ouvrage de Beccaria , traduit par Morellet, que de les traduire. En rédigeant le Nakaz, l'impératrice utilise une édition de L’Esprit des lois accompagnée de « remarques philosophiques et politiques d’un anonyme » (nombreuses réimpressions hollandaises en 1761-1764). Le nom de cet anonyme, Elie Luzac, reste inconnu à Catherine II — elle soupçonnait probablement D’Alembert — mais 21 articles du Nakaz sont largement inspirés des commentaires de Luzac, et trois autres témoignent de son influence ».Très bel exemplaire à grandes marges dans une reliure attribuable à Jean-Claude Bozerian d'après la roulette des plats.Barbier, II, 8695 ; Quérard, Supercheries dévoilées (I, p. 208 sqq. notes en bas de page, édition 1847) ; Paul Culot, Relieurs et reliures décorées en France aux époques Directoire et Empire, 81. ‎

‎La protection des droits contratuels reconnus par les Etats à des Français à l'exception des emprunts‎

‎ VALLADOLID, 1956 - In-8 - carré - Broché - Couverture rempliée - 133 pages + Index - Correct‎

‎Envoi à P. de Geouffre de La Pradelle - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Manuel des matières du code de procèdure civile et resumé (un questionnaire et une table alphabetique) exigée pour le 2eme examen de droit.‎

‎ Marescq jeune, libraire editeur, sans date, 5e edition, 119 pages, etat d'usage, in8, reliure cartonnée, dos à 5 nerfs, avec mors en cuir noir, usures sur le bords des plats et aux coins.‎

‎Statistiques des tribunaux pour enfants et tableaux annexes (Extrait du rapport de lEducation surveillée).‎

‎ In-8, broché, couverture imprimée, 98 p., 7 tableaux dépliants hors texte in fine. Melun, Imprimerie administrative, 1963.‎

‎Rapport de Pierre Ceccaldi, directeur de l'éducation surveillée, au Garde des Sceaux, pour l'année 1961. In : "Rééducation. Revue française de lenfance délinquante déficiente & en danger moral". Numéro 152-153 de mai-juin 1963. ‎

‎LES APPELLATIONS D'ORIGINE BORDELAISESSituation au 1° octobre 1932 des Appellations d'Origine ayant donné lieu à des décisions judiciaires - principales autres Appellations d'Origine‎

‎ Bordeaux , imp.d'Alsace, 1932. In-8 broché, 227 pp.avec quelques cartes. Bords de la couverture fragilisés‎

‎Protection et contrôle des appellations d'origine.Etat des délimitations bordelaises au 1° octobre 1932. ‎

‎Archives de Politique Criminelle : I - Systématisation des recherches de politique criminelle : Marc Ancel : Pour une étude systématique des problèmes de politique criminelle - Colloque international des 22-23 mars 1974 sur les problèmes posés par la recherche en matière de politique criminelle. Compte rendu des travaux par Jacques Vérin - II - Contrôle judiciaire en tant qu'Institution de poltique criminelle : Catherine Vourc'h : Le Contrôle judiciaire : première exploration - III - Aspects significatifs de la politique criminelle des pays de l'Afrique Noire Francophone : Jacqueline Costa-Lascoux : Le droit pénal, l'unité nationale et le développement économique - Gérard Goudot : Les données d'une politique criminelle dans les pays en voie de développement - Stanislas Melone : Les grandes orientations actuelles de la législation pénale en Afrique : le cas du Cameroun (réflexions sur les ordonnances pénales récentes) - Georges Rives : Les problèmes de l'évolution de la politique criminelle du Sénégal depuis l'Indépendance - Jacques Verhaegen : Contribution de la jurisprudence de l'ex-Congo belge à la définition du délit d'abus d'autorité - Gilbert Mangin : La délinquance juvénile en Afrique Noire francophone‎

‎ 1975 N° 1 - in-8 broché - 1975 - 262p - Ed. A. Pedone‎

‎bon état - Tranches sales -Coins légèrement émoussés ‎

‎TRAITE sur LES FROMAGERIES notamment DE FRANCHE-COMTE spécialement au point de vue du droit ‎

‎ Relié - 579 pp - année 1870 - éditions Cosse et Marechal Paris Saron et Lacroix Arbois - ‎

‎Commentaire sur la Loi des Successions formant le Titre Premier du Livre Troisième du Code Civil - nouvele édition Accompagnée de nombreuses observations et conférée avec la jurisprudence jusqu'à ce jour par M. BELOST-JOLIMONT‎

‎ PARIS, A. Marescq - 1848 complet en 2 volumes In-8 - Reliure 1/2 chagrin - Dos à nerfs orné - 701 pages = Sommaires 32 & 750 pages - rousseurs habituelles - Bon exemplaire‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Tramways et chemins de fer sur routes. - Historique, jurisprudence, règlementation d'après les documents officiels.‎

‎Paris, Rothschild, 1878, 1 volume, in-16, relié, VIII-229 p. + catalogue de l'éditeur. Seconde édition. 1 tableau dépliant, nombreuses annexes en fin de volume. Reliure éditeur, pleine toile verte à décor doré sur le premier plat, titre doré au dos, décoloration à la reliure, angle supérieur du faux titre découpé.‎

‎Contient la liste de toutes les concessions concédées jusqu'en 1878. Très bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

‎La loi sur l'organisation de l'enseignement primaire. Recueil de documents parlementaires relatifs à la discussion de cette loi à la chambre des députés.‎

‎Couverture souple. Broché. 832 pages. Quelques rousseurs. Couverture factice‎

‎Livre. Publication de la Revue Pédagogique (tome IV - 25 mai 1884). Editions Ch. Delagrave, 1884.‎

‎Chambre des députés. Première législature. Table analytique du compte-rendu des séances de la chambre des députés pour la session ordinaire de 1876, rédigée aux archives de la chambre des députés.‎

‎Couverture souple. Broché. 608 pages. Non coupé. Couverture défraîchie. Rousseurs.‎

‎Livre. Imprimerie Cerf et fils. Versailles, 1877.‎

‎Chambre des députés. Première législature. Table analytique du compte-rendu des séances de la chambre des députés pour la session ordinaire de 1877, rédigée aux archives de la chambre des députés.‎

‎Couverture souple. Broché. 254 pages. Non coupé. Petit manque au dos. Rousseurs.‎

‎Livre. Imprimerie Cerf et fils. Versailles, 1877.‎

‎Chambre des députés. Première législature. Table analytique du compte-rendu des séances de la chambre des députés pour la session ordinaire de 1878, rédigée aux archives de la chambre des députés.‎

‎Couverture souple. Broché. 502 pages. Non coupé. Fortes rousseurs.‎

‎Livre. Imprimerie Quantin. Versailles, 1880.‎

‎Chambre des députés. Première législature. Table analytique du compte-rendu des séances de la chambre des députés pour la session ordinaire de 1879, rédigée aux archives de la chambre des députés.‎

‎Couverture souple. Broché. 162 pages. Non coupé. Couverture défraîchie. Manques au dos. Rousseurs.‎

‎Livre. Imprimerie Quantin. Versailles, 1883.‎

‎Voyage En Sibérie : Contenant Des Mœurs, Les Usages Des Russes, Et L'Etat Actuel De Cette Puissance ; La Description Géographique Et Le Nivellement De La Route De Paris a Tobolsk ; L'Histoire Naturelle De La Même Route, Des Observations Astronomiques, Et. ; des | Observations astronomiques, & des Expériences sur l’Electricité naturelle… ‎

‎Paris, Chez DEBURE père, 1768, 2 volumes in-folio (sur 4), relié plein veau porphyre époque, dos à nerfs avec pièces de titre et de tomaison, triples filets aux plats, tranches marbrées, 3ff.-XXX-347pp., 1f.-348pp.-767pp., illustré de 34 gravures (36, manque les planches 3 et 4) dont certaines dépliantes, coiffes, coins et coupes usés, accrocs au tome 1, frottements et griffures, légère mouillure au tome 1 sur 10 feuillets, 1 planche déchirée sans manque. ‎

‎Premier tome en 2 parties, complet en lui-même (sur 4, manque l’Histoire du Kamchatka et l’atlas) du voyage entrepris par Chappe d'Auteroche pour observer le transit de Vénus depuis le Soleil en 1760-61. Important ouvrage scientifique que l'abbé Jean Chappe d'Auteroche, membre de l'Académie des Sciences, effectua à la demande de cette dernière pour aller observer en Sibérie le passage de Vénus devant le soleil. Il en revint avec des relevés astrologiques, minéralogiques, géologiques, …, mais aussi avec une description des mœurs, us et coutumes de la Russie. Chappe d'Auteroche y dénonce notamment le despotisme qui avilit l'âme et fait de l'homme un esclave. Cette prise de position entraîna les fureurs de l'impératrice Catherine II qui réfuta l'ouvrage de Chappe d'Auteroche dans un autre qu'elle écrivit en commun avec Schouwaloff : Antidote ou examen du mauvais livre intitulé : Voyage en Sibérie. Les belles plaques de cuivre d'après Moreau le Jeune, le Prince, Caresme de Fécamp et autres, gravées par Tillard, Duclos etc. montrent des paysages, des costumes traditionnels, des traîneaux, des festivités, des scènes de chasse, des scènes de châtiment et bien plus encore. ‎

‎Le problème des nuisances en droit aérien comparé‎

‎ Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue à l'université de Rouen, le 16 mai 1983 - In-4 - broché - 272 + 21 pages‎

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‎Coup d'oeil historique sur la Monarchie Française et la liberté Nationale ou Précis de l'ancienne constitution de France par Ch. de Montaigu ‎

‎ 1844 A Paris, chez l'éditeur et G. Dentu, sans date (1844) - deuxième édition - In-8 - Débroché, 1 er plat déchiré -VIII (faux-titre, titre, table) + 440 pages - Très frais intérieurement‎

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‎Loix Penales, dediees a Monsieur, Frere du Roi.‎

‎Alencon Malassis, 1784, première édition, In-8. 420(2)p. Reliure solide d'époque avec le dos orné. Traité des lois pénales dans la France Pre-Révolution. Illustré avec quelques tableaux in texte.‎

4 Images

‎Très bon état pour un exemplaire bicentenaire. Intérieur complet, bien conservé et agréable. Reliure solide malgré quelques traces d'âge naturelles; frottements au dos et coins, etc.‎

‎Armorial des Lieutenants des Habitants de Reims, Précédé de recherches sur les Armoiries de cette Ville et suivi de documents sur ces magistrats et leurs fonctions, de Charles GIVELET‎

‎ 1978 MARSEILLE, Laffitte Reprints 1978, Réimpression de l'édition de Reims 1887 - Tirage limité à 300 Exemplaires - In-8 - Reliure skivertex -Couverture armoriée - Nombreuses Armoiries in texte 1 Illustrations PP - 272 pages - Très propre ‎

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