, Paris, Colombier 1781, in-8, pl. veau fauve moucheté, tit. sur dos à 5 nerfs orné de dentelles, fleurons et filets soulignants dorés, roulette sur les coupes, tr. rouges, Ex-Libris imprimé et manuscrit de Gérard de Chapel d’Espinassoux, (plats frottés avec épidermures, coiffe sup. absente, une tache en haut de la gouttière sur plusieurs dizaines de ff. et parfois la marge sans atteinte du texte, très rares piqûres) [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise au XIXème siècle par la Famille Filâtre de Longchamps] [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise par la Famille Filâtre de Longchamps], XVI-398p.
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Caen A. Hardel 1857 Extrait du Compte-Rendu de la XXIIIe session du Congrès archéologique. Un fascicule in-8 broché, couverture jaune, 20 pages. Bon état.
La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.
CREDIT AGRICOLE.. 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 94 pages. Nombreux dessins en noir et blanc dans le texte. Quelques pages cornées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Dossier Familial. Classification Dewey : 340-Droit
Marseille Ruat 1910. In-8 2 feuillets non chiffrés 6-379pp 2 feuillets non chiffrés. Demi basane acajou, dos lisse orné de filets dorés, reliure de l'époque. Avec 1 tableau à pleine page "main d'oeuvre à l'usine de Rassuen" (genre de travail, prix de la journée, employeur). Bel exemplaire en bon état, complet du texte et du tableau.
Intéressant document sur le droit coutumier encore en vigueur dans les Bouches-du-Rhône au début du XXe siècle: exploitation de carrières, servitude des cours d'eau, louage des domestiques, louage des nourrices, louage des ouvriers, pêche des varech et nombreux autres sujets. Les pages 325 à 332 présentent les anciens poids et mesures de la région, comparés au système métrique.
P. Ruat 1910 379 pages Marseille. in-8. 1910. Demi-Percaline titrée au dos en lettres dorées. 379 pages. Ex. n° 904 (Un des 1000)
Etat correct. Reliure en assez bon état un peu frottée. Papier jauni
Bordeaux, Cadoret, 1921. In Broché Bordeaux, Cadoret, 1921. In-8 broché de 114 pages. Bon état.
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1913 ALGER - Adolphe Jourdan, 1913. 1 vol. grand in-8, cart. édit.,texte à 2 colonnes
Alger, Adolphe Jourdan 1896 Fort et grand in-8 demi-chagrin brun, dos à nerfs, filets brun et dorés, fleurons, VII- 1064 pp. & 135 pp. de table de concordance. Texte sur deux colonnes. Rares rousseurs. Coupes un peu usées. Bon exemplaire.
Précieux récapitulatif des textes en vigueur depuis 1830, avec sa table alphabétique. Bon état d’occasion
Litec. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XVII + 297 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Préface Jean-Denis Bredin. Classification Dewey : 340-Droit
IMP. GEORGES FRERE. 1941. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 25 pages agraffées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
S.l., 1788 in-8, 43 pp., broché.
Cette seconde lettre est consacrée à la composition des Etats Généraux et à la représentation du Tiers Etat. Qui peut voter pour élire ses représentants ? Pour l'auteur, les femmes, par leur "incapacité" doivent naturellement être retranchées du vote. Même chose pour les citoyens qui sont indifférents à la vie publique et ceux qui sont à la charge de la société. L'avocat se prononce en définitive pour le vote par ordre. Il accepte cependant que le Tiers dispose d'un nombre égal de représentants à celui du Clergé et de la Noblesse.Non cité par Tourneux, ni par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
S.l., 1789 in-8, 14 pp., dérelié. brochure sur beau papier.
Favras met en garde les futurs députés aux Etats-Généraux contre un réglement complexe de 50 articles comprenant une prestation de serment. Un serment précipité risque de porter atteinte à la liberté des citoyens.Martin & Walter II, 13248. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, S.l., 1788 in-8, 23 pp., broché.
Député du Nivernais à la Constituante, le comte de Séret défendit les intérêt de la royauté. Il donne son avis sur la forme que prendra la réunion des Etats Généraux : vote par ordre ou vote par tête ? Droit du Parlement de Paris à prescrire la forme des Etats Généraux? Réflexions sur les Etats de 1483 et de 1614.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
S.l., 1788 in-8, 43 pp., dérelié.
Il est juste que le Tiers ait un nombre de députés égal à celui des deux premiers ordres. Il doit être libre de choisir ses députés aux Etats provinciaux. Puisque le roi veut réformer la nation en convoquant les Etats Généraux, il paraît normal de réformer les états particuliers des provinces. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
ETCHEGOIN Marie-France, ARON MATTHIEU
Reference : R160178693
(2002)
ISBN : 222109641X
LAFFONT ROBERT. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 333 Pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
"1917. Paris Editions Ligue des Droit de l'Homme Mesures pratiques à prendre d'urgence contre l'alcoolisme ; Les victimes de la guerre (veuves orphelins malades et mutilés ; réparation des dommages dans les régions envahies) - Bon état"
, Nice, non édité 1999, A4, multicopié, 365p.
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La préparation administrative. 1933. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos frotté, Intérieur frais. 276 pages, nom sur 1er plat; coins pliés, couverture très frottée, manque en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Préface de Maurice Byé. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
First. 1992. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 275 pages. Plusieurs pages légèrement froissées sur la gouttière.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
L'EDF qui est en grève. Le chantier sous mes fenêtres. La banque qui prélève des intérêts sur mon découvert. et 60 situations de la vie quotidienne où il faut demander des dommages et intérêts. Collection dirigée par Béatrice Cakiroglù. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Tunis: Imprimerie française, B. Borel, 1896 8vo. [6] + 282 pp. Quarter calf. The first two pages have been replaced by type-wriitten leaves.
Recueil des notions de droit musulman et d'actes notariés, judiciaires et extrajudiciaires. Traduit et noté par Jules Abribat. (Tunis: Imprimerie française, B. Borel, 1896). [M.C.: Afrique du Nord, droit, Tunisie, islam]
Bibliotheque Centrale de I'U.C.L., Louvain-la-Neuve : Faculte Internationale de Droit Canonique. 1976. Format : 25/16 680 Pages Sommaire : Voir photos. Le mariage, problèmes canoniques, juridiques et pastoraux 31 articles. Défraîchi
****. Mai 1944. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 38 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Plon, sans date,402 in 8 reliure amateur cartonnée demi chagrin, dos toilé rouge, titres or, état correct, quelques usures et frottements sur le bord des plats et les coins.
LIBRAIRIE DE FIRMIN DIDOT FRERES FILS ET CIE. 1865. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 543 pages - quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - dos abîmé - ouvrage désolidarisé - petite déchirure sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit