‎Les Ordalies dans l'Eglise Gallicane au IXe siècle. Hincmar de Reims et ses contemporains.‎

‎ Paris, Imprimerie Nationale, 1898 ;brochure grand in-8° , couverture jaune imprimée en noir; 45pp.‎

‎Publication de l'Ecole Pratique des Hautes Etudes Section des Sciences Religieuses.Renferme également : Un rapport sommaire sur les Conférences de l' exercice 1897-1898 et un Programme des Conférences pour l'exercice 1898-1899.(CO1) ‎

‎Revue trimestrielle de droit civil supplément n°1 1914 - une interprétation vaudoise d'une disposition du code civil français‎

‎Sirey. 1914. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Coiffe en pied abîmée, Rousseurs. 155 pp., dos frottés, coins pliés, intérieur non coupé, annotation personnelle au crayon sur couverture.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Interprétation vaudoise d'une disposition du Code civil français Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Répétitions écrites de Droit Civil. 1e année, 1942 - 1943. Suivi de ""Résumé de Droit Civil""."‎

‎LES COURS DE DROIT, Sorbonne. 27 mai 1943. In-8. Relié cuir dos-coins. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 599 pages. Texte polycopié. Quelques passages dans le texte, soulignés au crayon de couleurs bleu.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"""Les Cours de Droit"". Répétitions écrites & orales, préparation à l'examen écrit de Droit. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎Mélanges d'Histoire du Droit et de Critique. Droit Romain [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane lie-de-vin, super libris en premier plat, fers dorés d'encadrement en plats, L. Larose et Forcel, Paris, 1886, II-420 pp.‎

‎L'un des premiers constitutionnaliste de la Troisième République, Adhémar Esmein (1848-1913) s'intéresse ici à divers sujets : "Le manus, la paternité et le divorce dans l'ancien droit romain" ; "Le testament du mari et la donation Ante nuptias" ; "Le délit d'adultère à Rome et la loi Julia de Adulteris" ; "Sur l'histoire de l'usucapion" ; "Les baux de cinq ans du droit romain" ; deux études sur "Le droit romain et les coutumes primitives" ("la poursuite du vol et le serment purgatoire" et "débiteurs privés de sépulture") et 7 études d'épigraphie et de critique juridiques ("Les colons du "Saltus Burunitanus" ; "la table de Bantia" ; "Sur quelques lettres de Sidoine Apollinaire" ; "Un Traité de droit syro-romain du Ve siècle", etc...). Bon et rare exemplaire de belle provenance, portant au premier plat la mention suivante gravée en lettres d'or : "Faculté de Droit de Bordeaux Concours 1890-1891 3me Année Droit Civil 1er Prix Mr Ferradou André, né à la Mothe-St-Héraye (Deux-Sèvres) le 24 janvier 1872. Le professeur André Ferradou (1872-1945) fut l'élève de Paul Vigneaux et du spécialiste du droit byzantin Henri Monnier. Sa brillante thèse sur les "Biens des monastères à Byzance" lui ouvrit la voie à un succès à l'agrégation de 1898. Il enseigna à Rennes, Toulouse puis Bordeaux, où il enseigna le droit public pendant plus de 30 ans à la Faculté de Bordeaux, et y approfondit notamment le problème de la féodalité au XVIIIe siècle. Bon état (dos lég. passé et lég. frotté, des rouss., bon exemplaire par ailleurs)‎

‎ÉLÉMENTS DE DROIT CONSTITUTIONNEL FRANÇAIS ET COMPARÉ, 8eéd. revue par Henry Nézard: t. I: La liberté moderne: Principes et institutions; t. II: Le Droit constitutionnel de la République française‎

‎, Paris, Sirey 1927/ 1928, 2 vol. in-8, demi-toile rouge, tit. doré sur dos lisse, double filets dorés, tr. mouchetées, ENVOI DE HENRY NÉZARD, (très rares soulignures à l’encre), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], XLIII-648 / XV-726p.‎

‎ÉLÉMENTS DE DROIT CONSTITUTIONNEL FRANÇAIS ET COMPARÉ, 3eéd. Revue et augmentée, Accompagnée d’une Table des Matières alphabétique et détaillée‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1903, in-8, br., non rogné, (dos lég. insolé), bon état, XII-912p.‎

‎"Répétitions écrites de Droit Civil. 2ème année, 1935 - 1936. Suivi de ""Résumé de Droit Civil""."‎

‎LES COURS DE DROIT, Sorbonne. 6 juin 1936. In-8. Relié cuir dos-coins. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 830 + 209 pages. Quelques pages non coupées. Texte polycopié. Déchirure page 711 / 712. Passages dans le texte soumignés au crayon bleu.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"""Les Cours de Droit"". Répétitions écrites & orales, résumés, préparation à l'examen écrit de Droit. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎Inventaire des minutes anciennes des notaires du mans (XVII° & XVIII° siècles) dressé par l'abbé Gustave-René ESNAULT‎

‎Le Mans, imprimerie-Librairie Leguicheux et Cie, 13, rue marchande et rue bourgeoise 16 Relié 1895 Rare collection de six volumes (sur 7. Le volume 6 contient la lettre Y et à la page 226 commence un supplément. Le volume 7 contient les tables alphabétiques des personnes citées, ici donc manquant) de l'inventaire des minutes anciennes des notaires du Mans classées par ordre alphabétique des notaires publié et annoté par l'abbé Em. - Louis Chambois. Six volumes in-8° (Octavo) relié demi-percaline verte, couvertures conservées, Vol I : 324 pages, Vol. II : 319 pages, Vol III : 320 pages, vol IV : 321 pages, Vol V : 324 pages Vol VI : 294 pages ; traces de mouillure anciennes en tête, quelques manques de papier aux reliures, intérieures frais, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎La justice bâclée‎

‎Apogée 2005 303 pages in8. 2005. Broché. 303 pages.‎

‎couverture un peu usagée‎

‎LES OEUVRES DE M. ANTOINE D ' ESPEISSES ADVOCAT ET JURISCONSULTE DE MONTPELLIER où toutes les plus importantes matières du droict romain sont méthodiquement expliquées & accomodées au droict françois confirmées par les arrests des cours souveraines & enrichies des plus utiles doctrines des autheurs anciens & modernes ‎

‎Lyon Chez Jean Antoine Huguetan 1666 ( E. O. ? ) 2/3 vol. grand in-6 ( 36 x 23 cm ) ( poids = 4,4 kg ) MANQUE LE VOL. 1 .T. , (3) ff. , 710 pp. + t. , (3) ff. , 476 pp. , (130) ff. . Chaque vol. contient : Table des titres et des sections , Privilège du Roy , Extrait du privilège de Monseigneur le Vice-Légat d ' Avignon ; le vol. 2 contient : Traicté des successions testamentaires et ab-intestat , Traicté de l ' ordre judiciaire observé es causes civiles , Practique criminelle ; le vol. 3 contient : Traicté des droits seigneuriaux , Traicté des tailles et autres impositions ; Traicté des bénéfices ecclesiastiques ; Table générale des matières ( 130 ff. ) . Titre en rouge et noir avec grande marque typographique . En-têtes , lettrines , grands culs-de-lampe . Plein veau brun granité de l' époque . Dos à 6 nerfs , caissons dorés , titre et tomaison dorés . Des frottés et éraflures ; de petits manques de cuir au plat inférieur du vol. 2 , au dos du vol. 3 et sur les coupes . Coiffes du vol. 3 abîmées ou lacunaires . Un caisson du vol. 2 a partiellement perdu sa dorure . Au vol. 2 : une tâche d ' encre marginale sur les 6 ou 7 premiers ff. , une mouillure claire surtout marginale ds presque tout le vol. , mais en s' assombrissant sur les 30 derniers ff. , p. 616 ch. 516 . Au vol. 3 : une tâche marginale au f. 115-116 , une tâche d ' encre marginale sur 2 ff. de la Table générale , mouillure claire ds la Table générale s ' assombrissant sur les 20 derniers ff. .‎

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‎Antoine d ' ESPEISSES parfois orthographié DESPEISSES ( Montpellier 1595 - id c.1658 ) avocat au Parlement de Paris , puis dans sa patrie . Nos 2/3 vol. font peut-être partie de l ' édition originale , puisque Camus et Dupin dans " Bibliothèque choisie des livres de droit ... " ( 1819 , p. 295 , n° 1001 ) hésitent entre 1665 et 1666 , pour l ' édition originale . Issu d' une dynastie d ' imprimeurs libraires lyonnais , Jean Antoine II HUGUETAN ( 1619 -1681 ) , fils et successeur de Jean Antoine I Huguetan , était " l ' un des plus grands libraires de Lyon spécialisé dans les éditions monumentales qu' il publia en collaboration avec Antoine Ravaud " . ( Martin et Chartier , " Livre , pouvoirs et société à Paris au XVIIIème siècle , 1598- 1701 , vol. 2 , p. 745 ) . La marque typographique a été créée par Jean Antoine I Huguetan : dans un cartouche décoré de guirlandes de fruits , une main sortant d ' une nuée porte une sphère armillaire , entre les statues de Ptolémée et d ' Euclide qui tiennent des compas ; sur un phylactère est inscrite la devise " Universitas rerum ut pulvis in manu Iehovae " ( l ' universalité des choses est comme de la poussière dans les mains de Dieu " ; au bas , monogrammes de J. A. Huguetan et de M. A. Ravaud qui était son beau-frère , d' après la BnF . ‎

‎Indgåelse og opfyldelse af traktater.‎

‎København, 1970. Orig. omslag. 528 pp.‎

‎Disputats.‎

‎Indgåelse og opfyldelse af traktater.‎

‎København, 1970. Orig. omslag. 528 pp.‎

‎Disputats.‎

‎Beslutning og samtykke. Studier over approbationsinstittutet i den kommunale styrelseslovgivning.‎

‎1974. Originale omslag. 324 pp.‎

‎Disputats.‎

‎POUR BIEN ADMINISTRER UNE SOCIÉTÉ ANONYME‎

‎, Paris, Payot 1927, in-8, rel. en percaline bleu nuit, tit. doré au dos, bon état, 168p.‎

‎POUR BIEN CONSTITUER ET ADMINISTRER UNE SOCIETE ANONYME ET UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE. AVEC LE SUPPLEMENT COMMUN.‎

‎ALBIN MICHEL. 1939.. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 430 pages. 1er plat de couverture légèrement déchiré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouvelle édition. Avec le supplèment commun. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VARIETES : RAPPORT PRESENTE A LA SOCIETE D'HISTOIRE DU DROIT AU NOM DE LA COMMISSION DES CHARTES DE FRANCHISES‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1926. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 502 à 530 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 5° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NECROLOGIE - HENRI PIRENNE 1862 - 1935‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1935. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 815 à 819 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 14° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Rapports présentés à la Société d'Histoire du Droit au nom de la commission des Chartes de Franchises, III. Extrait de la Revue historique du Droit Français, n°2, avril-juin 1929.‎

‎ 1929 Paris, Sirey, 1929, plaquette in 8° brochée, 32 pages. ‎

‎Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé sur le titre. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL en France des Origines à la Révolution. ARTOIS: t.I: Artois-Audruicq; t.II: [Bailleul-Sir-Berthoult – Heuchin, De Lamoignon et Machault]; t.III: Labroye – Wavans, Société d’histoire du droit‎

‎, Paris, Sirey 1934/1938/ 1943, 3 vol. in-8, br., (couv. fanées, dos frottés et partiellement arrachés, coins et bords légt émoussés), int. frais, 605/ 680/ 744p.‎

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‎UNE GUERRE SOCIALE INTERURBAINE DANS LA FLANDRE WALLONNE AU XIIIÈME SIÈCLE. DOUAI ET LILLE 1284 - 1285, Bibl. de la Société d’histoire du droit des pays flamands, picards et wallons, t. I‎

‎, Paris / Lille, Sirey / Émile Raoust 1930, in-8, br., non coupé, bon état, XVII-350p.‎

‎La Coutume de Touraine. au XVe siècle‎

‎Tours, Deslis, 1888 gr. in-8, XXII-348 pp., demi-chagrinbleu nuit, dos à nerfs (reliure de l'époque). Envoi.‎

‎Extrait des Mémoires de la Société archéologique de Touraine.Bon exemplaire. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Les Cartulaires angevins.. Etude sur le droit de l'Anjou au Moyen-Age‎

‎Angers, Cosnier et Lachèse, 1864 in-8, VII-338 pp., demi-percaline bleue, couv. cons. montée sur onglet (reliure postérieure). ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Un document inédit sur la coutume de Paris.‎

‎Paris, L. Larose et Forcel, 1891 in-8, 48 pp., broché. Ex-libris manuscrit sur la page de titre. Envoi de l'auteur.‎

‎Extrait de la Nouvelle revue historique de droit français et étranger, mars-avril 1891 - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Droit constitutionnel.‎

‎ELLIPSES. 3ème édition. Sept. 2006. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 366 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Collection ""Tout le Droit"". Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎Décret du 14 frimaire, précédé du rapport sur un mode de Gouvernement provisoire et révolutionnaire.‎

‎Paris, De l'Imprimerie des Régies Nationales, s.d. (1793) in-8, 32 pp., dérelié. ‎

‎Petite réparation à la première page. Cachet.Martin et Walter, 3388. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎