‎LE DIVORCE EN DROIT MUSULMAN ‎

‎Montpellier imprimerie Firmin & Montane 1925 in 8 (25x16,5) 1 volume broché, 68 pages. Envoi autographe signé par l'auteur (en français et en langue arabe). Bel exemplaire ‎

‎Très bon Signé par l'auteur ‎

‎CHOIX DE PLAIDOYERS ET MEMOIRES - EXTRAIT DES ANNALES DU BARREAU FRANCAIS 19E LIVRAISON.‎

‎B.WAREE. 1841. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 321 pages - coins frottés - plats tâchés - 2ème plat désolidarisé - dos manquant - pages non coupées - mouillures et quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - tranches salies.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Vendu en l'état - Exemplaire de travail . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CHOIX DE PLAIDOYERS.‎

‎B.WAREE ONCLE LIBRAIRE. 1826. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Rousseurs. XV + 554 pages - tranches jaunes - rousseurs et quelques traces de mouillures sans réelle conséquence sur la lecture - plats jaspés - 2ème plat abîmé - petit manque sur le 1er plat - coins frottés - titre + ornements dorés sur le dos - 2 photos disponibles .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : notice sur Merilhou - affaire du censeur européen - plaidoyer pour M.Scheffer prévenu d'écrits séditieux - plaidoyer pour Gossuin éditeur de la bibliothèque historique - plaidoyer pour le courrier français accusé de tendance irréligieuse etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Girk' datastani‎

‎Erevan [Yerevan], Haykakan SSH Gitut'yunneri Akademiayi Hratarakch'ut'yun 1975 [118] + 642 + [3] pp., 27cm., text in Armenian (with a second title page in Russian: "Sudebnik"), publisher's hardcover in black cloth, text is clean and bright, edition limited to 2000 copies, good condition, cfr. OCLC 31617849, weight: 1.3kg., X116816‎

‎LES DROITS DE L'HOMME ET DU CITOYEN OU LA CAUSE DES JOURNALIERS OUVRIERS ARTISANS PRESENTEE AUX ETATS GENERAUX PAR S.A.S. MGR LE DUC D'ORLEANS.‎

‎EDHIS. 1967. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 61 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎EXEMPLAIRE N°463/500 SUR PAPIER VERGE A LA MAIN - REIMPRIME D'APRES L'EXEMPLAIRE DE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎OBSERVATIONS SUR LA PROMESSE D'ENSEIGNER LES QUATRE ARTICLES DE LA DECLARATION DE 1682 - SECONDE EDITION.‎

‎AU BUREAU DU MEMORIAL. 1824. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 28 pages - couverture de substitution - 2 photos disponibles - quelques traces de moisissures en tête de page à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PROCEDURE CIVILE - CONFORME AUX PROGRAMMES DES EXAMENS DE LICENCE ET AUX NOUVEAUX PROGRAMMES DE CAPACITES - DECRET DES 4 ET 10 MAI 1937 - DEUXIEME EDITION ENTIEREMENT REFONDUE ET MISE AU COURANT DE LA LEGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE AU 1ER OCTOBRE 1938‎

‎SIREY. 1938. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 530 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎PLAINTES ET REPRESENTATIONS D'UN CITOYEN DECRETE PASSIF AUX CITOYENS DECRETES ACTIFS.‎

‎EDHIS. 1967. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 30 pages - une étiquette collée sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎EXEMPLAIRE N°273/500 SUR PAPIER VERGE A LA MAIN - REIMPRIME D'APRES L'EXEMPLAIRE DE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité de l'administration temporelle des paroisses [ Livre dédicacé par l'auteur ]‎

‎Cinquième édition, 1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane racinée, tranches marbrées, Librairie d'Adrien Le Clère et Cie, Paris, 1845, 2 ff., 685 pp.‎

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‎Envoi de l'Archevêque de Paris Mgr. Denis Affre : "A Monsieur Barascut, S. Diacre du diocèse de Paris. Souvenir de la retraite pastorale 1847". Mgr Affre mourra un an plus tard, le 26 juin 1848, en tentant de dialoguer avec les insurgés. Etat très satisfaisant (anciens cachets d'institution religieuse, étiquette de cote en garde et au plat sup., rel. lég. frottée avec petits mq. en coiffe et au mors en queue).‎

‎Questions de droit administratif tome second‎

‎M.ridler 1822 525 pages in8. 1822. Relié. 525 pages.‎

‎Etat Correct pour son âge couverture abîmée intérieur impeccable‎

‎REPERTOIRE DE LA NOUVELLE LEGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE ou ANALYSE RAISONNEE. TOME SECOND.‎

‎IMPRIMERIE FIRMIN DIDOT. 1823. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Pliures. 762 pages. dos cuir beige, pièces de titres marrons, titres, tomaison et fleurons dorés. Papier tons beige sur les plats. Tranches jaunes. Texte sur 2 colonnes. Mors fendu au niveau de la coiffe-en-tête.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire de la législation du notariat - En deux tomes - Tomes 1 + 2 - Tome 1 : ABR-NUL - Tome 2 : OBL-VER - Seconde édition.‎

‎Librairie de Firmin Didot. 1829-1830. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 736 pages + 720 pages - textes sur deux colonnes - plats jaspés - quelques rousseurs à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture - coins, tranches et plats frottés - auteur, titre, filets et tomaison dorés sur le dos - tampon + annotation sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome 1 : ABR-NUL - Tome 2 : OBL-VER. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire de la législation universelle du Notariat - Tome second : OBL-VER.‎

‎Imprimerie et librairie de Firmin Didot. 1830. In-4. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Mouillures. 720 pages - texte sur deux colonnes - quelques traces de mouillures en tête à l'intérieur du livre sans conséquence sur la lecture - plats désolidarisés - déchirures, manque et tâches sur les plats - coiffes absentes - manque sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SUPPLEMENT A LA SECONDE EDITION DU TRAITE DES DONATIONS, DES TESTAMENS ET DE TOUTES AUTRES DISPOSITIONS GRATUITES SUIVANT LES PRINCIPES DU CODE CIVIL.‎

‎THIBAUD-LANDRIOT. 1827. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur frais. 340 pages. Dos cuir marron, titres et roulettes dorées. Papier beige sur les plats. Manques sur le revêtement des plats. Mors fendus au niveau de la coiffe-en-tête. Petits trous en coin de quelques pages (passages de vers).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE DES DONATIONS, DES TESTAMENS, DE TOUTES AUTRES DISPOSITIONS GRATUITES, SUIVANT LES PRINCIPES DU CODE CIVIL, PRECEDE D'UN DISCOURS HISTORIQUE SUR L'ANCIENNE LEGISLATION RELATIVE A CETTE MATIERE - TOME II‎

‎THIBAUD-LANDRIOT. 3ème édition. 1826. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Manque en coiffe de pied, Non coupé. 839 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎On y a joint un Traité de l'adoption et de la tutelle officieuse, précédé d'un discours historique sur l'adoption. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DISCOURS DE M. LE BATONNIER SIRE A L4OCCASION DE L'OUVERTURE DES CONFERENCES DU STAGE. EXTRAIT DES ANNALES DE LA FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE DE BORDEAUX, SERIE JURIDIQUE N°1-2, 1957.‎

‎IMPRIMERIE BIERE, BORDEAUX. 1957. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE DE L'EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE - 2 TOMES‎

‎MARCHAL. 1866. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Tome 1: 569 pages. Tome 2: 620 pages, Manque du premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎6e édition annotée de ka jurisprudence depuis 1858 jusqu'à ce jour. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité général des droits d aydes‎

‎Prault pére . Paris 1770‎

‎Bon état Reliure pleine peau dépoque , dos à nerfs joliment orné , illustré de bandeaux , culs de lampes et tableaux dont un dépliant.En raison de sa taille et de son poids ce livre ne pourra être expédié quen colis . Ouvrage dédié à Monseigneur De Lamoignon de Malesherbes, premier président de la cour des aides . Ce traité méthodique fort complet dont l'objet était de rassembler sous un même point de vue les dispositions sur les droits des Aides , éparses dans plus de neuf ou dix mille Règlements . Droit XVIIIe - largeur/hauteur :20x26 cm - poid : 1580 g - nombre de pages : 428 & 325 p. - langue : Français‎

‎Bulletin des lois depuis le mois de Juin 1789 jusqu'au mois d'Aout 1830 - TOME XX --- Table général analytique tome second‎

‎Paul Dupont et Cie 1840 in8. 1840. Relié.‎

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‎Bon état de conservation couverture défraîchie bords et coiffes frottés quelques rousseurs par endroits‎

‎APPEL AU PATRIOTISME FRANCAIS.‎

‎CHEZ DENTU / MAZE / CHARLES MARY / IMPRIMERIE D'AD MOESSARD. 1830. In-12. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 136 pages - coiffes abîmées - livré sans couverture - quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - quelques gravures en noir et blanc hors texte - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE PRATIQUE DES ACTES PRIVES et modèles de tous les actes tant civils que commerciaux que l'on peut faire sous signatures privées...‎

‎PAUL DUPONT ET Cie. 1836. In-18. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos fané, Intérieur frais. 275 pages. Dos cuir marron, titres et filets dorés. Papier multicolore sur les plats.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Les grands arrêts de la Jurisprudence administrative -‎

‎Sirey. 1965. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur frais. 513 pages. Petite tâche sur le 1er plat. Couverture légèrement décolorée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""De droit public"" - 4e édition revue et corrigée. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Code des constructions & de la contiguité; Législation complète‎

‎Féret Libraire Bordeaux ; L. Fillon Libraire Paris 1946‎

‎Etat moyen Format : 14x22.5Broché. Nombre de pages : 939 - largeur/hauteur :x cm - poid : g - nombre de pages : p. - langue : ‎

‎RACINE A-T-IL MENTI ? AUDIENCE SOLENNELLE DE RENTREE DU 3 OCTOBRE 1932. DISCOURS PRONONCE PAR M.L. ROCHOUX, CONSEILLER A LA COUR. ELOGE FUNEBRE DE MM. LES CONSEILLERS A LA COUR MERIC ET GILLET PARONONCE PAR M. BARADUC, PROCUREUR GENERAL.‎

‎IMPRIMERIE E. TAFFARD. 1932. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 23 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Formulaire de tous les actes, tant civils que commerciaux, que l'on peut passer sous seing-privé ; avec des observations et des notes particulières en tête de chaque sorte d'acte - 9e édition‎

‎Bouquin Delasouche. 1825. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 294 pages. Signet conservé. Tranches jaunes. Motifs au cuir renfoncé sur les plats. Pièce de titre rose. Titre et motifs dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précédé d'une instruction sur tous les actes en général, sur leurs formalités, leurs effets, leur exécution, et sur les personnes qui peuvent les contracter ; divisé en deux parties : La première, contenant des modèles d'actes civils... La seconde, des modèles d'actes commerciaux... Ouvrage utile à toutes sortes de personnes et à l'aide duquel on peut soi-même rédiger tous les actes usuels de la société, et gérer ses affaires sans le secours d'autrui. Classification Dewey : 340-Droit‎