‎Eléments de droit constitutionnel français et comparé. Tome premier: la liberté moderne: principes et institutions. ‎

‎Paris Recueil Sirey 1927 Un volume in-8 demi chagrin rouge, demi chagrin rouge, titre doré, 648 pages. Bon état. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Eléments de droit constitutionnel français et comparé - TOME I: La liberté moderne: Principes et institutions + TOME II: Le Droit constitutionnel de la République française - 8e éd‎

‎Recueil sirey 1927 in8. 1927. Relié. 2 volume(s). Eléments de droit constitutionnel français et comparé - TOME I: La liberté moderne: Principes et institutions + TOME II: Le Droit constitutionnel de la République française‎

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‎reliures en très bon état couverture d'origine conservée (état correct) intérieurs propres présence de notes au crayon à papier dans le tome 1‎

‎Les Ordalies dans l'Eglise Gallicane au IXe siècle. Hincmar de Reims et ses contemporains.‎

‎ Paris, Imprimerie Nationale, 1898 ;brochure grand in-8° , couverture jaune imprimée en noir; 45pp.‎

‎Publication de l'Ecole Pratique des Hautes Etudes Section des Sciences Religieuses.Renferme également : Un rapport sommaire sur les Conférences de l' exercice 1897-1898 et un Programme des Conférences pour l'exercice 1898-1899.(CO1) ‎

‎Revue trimestrielle de droit civil supplément n°1 1914 - une interprétation vaudoise d'une disposition du code civil français‎

‎Sirey. 1914. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Coiffe en pied abîmée, Rousseurs. 155 pp., dos frottés, coins pliés, intérieur non coupé, annotation personnelle au crayon sur couverture.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Interprétation vaudoise d'une disposition du Code civil français Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Répétitions écrites de Droit Civil. 1e année, 1942 - 1943. Suivi de ""Résumé de Droit Civil""."‎

‎LES COURS DE DROIT, Sorbonne. 27 mai 1943. In-8. Relié cuir dos-coins. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 599 pages. Texte polycopié. Quelques passages dans le texte, soulignés au crayon de couleurs bleu.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"""Les Cours de Droit"". Répétitions écrites & orales, préparation à l'examen écrit de Droit. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎Mélanges d'Histoire du Droit et de Critique. Droit Romain [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane lie-de-vin, super libris en premier plat, fers dorés d'encadrement en plats, L. Larose et Forcel, Paris, 1886, II-420 pp.‎

‎L'un des premiers constitutionnaliste de la Troisième République, Adhémar Esmein (1848-1913) s'intéresse ici à divers sujets : "Le manus, la paternité et le divorce dans l'ancien droit romain" ; "Le testament du mari et la donation Ante nuptias" ; "Le délit d'adultère à Rome et la loi Julia de Adulteris" ; "Sur l'histoire de l'usucapion" ; "Les baux de cinq ans du droit romain" ; deux études sur "Le droit romain et les coutumes primitives" ("la poursuite du vol et le serment purgatoire" et "débiteurs privés de sépulture") et 7 études d'épigraphie et de critique juridiques ("Les colons du "Saltus Burunitanus" ; "la table de Bantia" ; "Sur quelques lettres de Sidoine Apollinaire" ; "Un Traité de droit syro-romain du Ve siècle", etc...). Bon et rare exemplaire de belle provenance, portant au premier plat la mention suivante gravée en lettres d'or : "Faculté de Droit de Bordeaux Concours 1890-1891 3me Année Droit Civil 1er Prix Mr Ferradou André, né à la Mothe-St-Héraye (Deux-Sèvres) le 24 janvier 1872. Le professeur André Ferradou (1872-1945) fut l'élève de Paul Vigneaux et du spécialiste du droit byzantin Henri Monnier. Sa brillante thèse sur les "Biens des monastères à Byzance" lui ouvrit la voie à un succès à l'agrégation de 1898. Il enseigna à Rennes, Toulouse puis Bordeaux, où il enseigna le droit public pendant plus de 30 ans à la Faculté de Bordeaux, et y approfondit notamment le problème de la féodalité au XVIIIe siècle. Bon état (dos lég. passé et lég. frotté, des rouss., bon exemplaire par ailleurs)‎

‎ÉLÉMENTS DE DROIT CONSTITUTIONNEL FRANÇAIS ET COMPARÉ, 8eéd. revue par Henry Nézard: t. I: La liberté moderne: Principes et institutions; t. II: Le Droit constitutionnel de la République française‎

‎, Paris, Sirey 1927/ 1928, 2 vol. in-8, demi-toile rouge, tit. doré sur dos lisse, double filets dorés, tr. mouchetées, ENVOI DE HENRY NÉZARD, (très rares soulignures à l’encre), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], XLIII-648 / XV-726p.‎

‎ÉLÉMENTS DE DROIT CONSTITUTIONNEL FRANÇAIS ET COMPARÉ, 3eéd. Revue et augmentée, Accompagnée d’une Table des Matières alphabétique et détaillée‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1903, in-8, br., non rogné, (dos lég. insolé), bon état, XII-912p.‎

‎"Répétitions écrites de Droit Civil. 2ème année, 1935 - 1936. Suivi de ""Résumé de Droit Civil""."‎

‎LES COURS DE DROIT, Sorbonne. 6 juin 1936. In-8. Relié cuir dos-coins. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 830 + 209 pages. Quelques pages non coupées. Texte polycopié. Déchirure page 711 / 712. Passages dans le texte soumignés au crayon bleu.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"""Les Cours de Droit"". Répétitions écrites & orales, résumés, préparation à l'examen écrit de Droit. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎LA RESPONSABILITÉ CIVILE, COURS DE DROIT CIVIL APPROFONDI, D.E.S. Droit privé 1949-1950‎

‎, Paris, Les cours de droit 1950, polycopié en fasc. non-reliés, non massicoté, partiellement non coupé, (des piqûres en couv., mq. la moitié de la page arrière avec le plan), 322p.‎

‎La justice bâclée‎

‎Apogée 2005 303 pages in8. 2005. Broché. 303 pages.‎

‎couverture un peu usagée‎

‎LES OEUVRES DE M. ANTOINE D ' ESPEISSES ADVOCAT ET JURISCONSULTE DE MONTPELLIER où toutes les plus importantes matières du droict romain sont méthodiquement expliquées & accomodées au droict françois confirmées par les arrests des cours souveraines & enrichies des plus utiles doctrines des autheurs anciens & modernes ‎

‎Lyon Chez Jean Antoine Huguetan 1666 ( E. O. ? ) 2/3 vol. grand in-6 ( 36 x 23 cm ) ( poids = 4,4 kg ) MANQUE LE VOL. 1 .T. , (3) ff. , 710 pp. + t. , (3) ff. , 476 pp. , (130) ff. . Chaque vol. contient : Table des titres et des sections , Privilège du Roy , Extrait du privilège de Monseigneur le Vice-Légat d ' Avignon ; le vol. 2 contient : Traicté des successions testamentaires et ab-intestat , Traicté de l ' ordre judiciaire observé es causes civiles , Practique criminelle ; le vol. 3 contient : Traicté des droits seigneuriaux , Traicté des tailles et autres impositions ; Traicté des bénéfices ecclesiastiques ; Table générale des matières ( 130 ff. ) . Titre en rouge et noir avec grande marque typographique . En-têtes , lettrines , grands culs-de-lampe . Plein veau brun granité de l' époque . Dos à 6 nerfs , caissons dorés , titre et tomaison dorés . Des frottés et éraflures ; de petits manques de cuir au plat inférieur du vol. 2 , au dos du vol. 3 et sur les coupes . Coiffes du vol. 3 abîmées ou lacunaires . Un caisson du vol. 2 a partiellement perdu sa dorure . Au vol. 2 : une tâche d ' encre marginale sur les 6 ou 7 premiers ff. , une mouillure claire surtout marginale ds presque tout le vol. , mais en s' assombrissant sur les 30 derniers ff. , p. 616 ch. 516 . Au vol. 3 : une tâche marginale au f. 115-116 , une tâche d ' encre marginale sur 2 ff. de la Table générale , mouillure claire ds la Table générale s ' assombrissant sur les 20 derniers ff. .‎

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‎Antoine d ' ESPEISSES parfois orthographié DESPEISSES ( Montpellier 1595 - id c.1658 ) avocat au Parlement de Paris , puis dans sa patrie . Nos 2/3 vol. font peut-être partie de l ' édition originale , puisque Camus et Dupin dans " Bibliothèque choisie des livres de droit ... " ( 1819 , p. 295 , n° 1001 ) hésitent entre 1665 et 1666 , pour l ' édition originale . Issu d' une dynastie d ' imprimeurs libraires lyonnais , Jean Antoine II HUGUETAN ( 1619 -1681 ) , fils et successeur de Jean Antoine I Huguetan , était " l ' un des plus grands libraires de Lyon spécialisé dans les éditions monumentales qu' il publia en collaboration avec Antoine Ravaud " . ( Martin et Chartier , " Livre , pouvoirs et société à Paris au XVIIIème siècle , 1598- 1701 , vol. 2 , p. 745 ) . La marque typographique a été créée par Jean Antoine I Huguetan : dans un cartouche décoré de guirlandes de fruits , une main sortant d ' une nuée porte une sphère armillaire , entre les statues de Ptolémée et d ' Euclide qui tiennent des compas ; sur un phylactère est inscrite la devise " Universitas rerum ut pulvis in manu Iehovae " ( l ' universalité des choses est comme de la poussière dans les mains de Dieu " ; au bas , monogrammes de J. A. Huguetan et de M. A. Ravaud qui était son beau-frère , d' après la BnF . ‎

‎Indgåelse og opfyldelse af traktater.‎

‎København, 1970. Orig. omslag. 528 pp.‎

‎Disputats.‎

‎Indgåelse og opfyldelse af traktater.‎

‎København, 1970. Orig. omslag. 528 pp.‎

‎Disputats.‎

‎Beslutning og samtykke. Studier over approbationsinstittutet i den kommunale styrelseslovgivning.‎

‎1974. Originale omslag. 324 pp.‎

‎Disputats.‎

‎POUR BIEN ADMINISTRER UNE SOCIÉTÉ ANONYME‎

‎, Paris, Payot 1927, in-8, rel. en percaline bleu nuit, tit. doré au dos, bon état, 168p.‎

‎POUR BIEN CONSTITUER ET ADMINISTRER UNE SOCIETE ANONYME ET UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE. AVEC LE SUPPLEMENT COMMUN.‎

‎ALBIN MICHEL. 1939.. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 430 pages. 1er plat de couverture légèrement déchiré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouvelle édition. Avec le supplèment commun. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VARIETES : RAPPORT PRESENTE A LA SOCIETE D'HISTOIRE DU DROIT AU NOM DE LA COMMISSION DES CHARTES DE FRANCHISES‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1926. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 502 à 530 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 5° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NECROLOGIE - HENRI PIRENNE 1862 - 1935‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1935. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 815 à 819 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 14° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Rapports présentés à la Société d'Histoire du Droit au nom de la commission des Chartes de Franchises, III. Extrait de la Revue historique du Droit Français, n°2, avril-juin 1929.‎

‎ 1929 Paris, Sirey, 1929, plaquette in 8° brochée, 32 pages. ‎

‎Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé sur le titre. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL en France des Origines à la Révolution. ARTOIS: t.I: Artois-Audruicq; t.II: [Bailleul-Sir-Berthoult – Heuchin, De Lamoignon et Machault]; t.III: Labroye – Wavans, Société d’histoire du droit‎

‎, Paris, Sirey 1934/1938/ 1943, 3 vol. in-8, br., (couv. fanées, dos frottés et partiellement arrachés, coins et bords légt émoussés), int. frais, 605/ 680/ 744p.‎

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‎UNE GUERRE SOCIALE INTERURBAINE DANS LA FLANDRE WALLONNE AU XIIIÈME SIÈCLE. DOUAI ET LILLE 1284 - 1285, Bibl. de la Société d’histoire du droit des pays flamands, picards et wallons, t. I‎

‎, Paris / Lille, Sirey / Émile Raoust 1930, in-8, br., non coupé, bon état, XVII-350p.‎

‎La Coutume de Touraine. au XVe siècle‎

‎Tours, Deslis, 1888 gr. in-8, XXII-348 pp., demi-chagrinbleu nuit, dos à nerfs (reliure de l'époque). Envoi.‎

‎Extrait des Mémoires de la Société archéologique de Touraine.Bon exemplaire. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Les Cartulaires angevins.. Etude sur le droit de l'Anjou au Moyen-Age‎

‎Angers, Cosnier et Lachèse, 1864 in-8, VII-338 pp., demi-percaline bleue, couv. cons. montée sur onglet (reliure postérieure). ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Un document inédit sur la coutume de Paris.‎

‎Paris, L. Larose et Forcel, 1891 in-8, 48 pp., broché. Ex-libris manuscrit sur la page de titre. Envoi de l'auteur.‎

‎Extrait de la Nouvelle revue historique de droit français et étranger, mars-avril 1891 - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎