‎"La peine de mort"‎

‎"1972. Paris Éditions La Ruche ouvrière 1972 - Agrafé 13 cm x 21 cm 16 pages - Texte de Élisée Reclus paru pour la 1ère fois à Genève à la Conférence faite à une réunion convoquée par l'Association ouvrière à Lausanne en 1879 - Bon état" ‎

‎PRISONS DE FEMMES EN EUROPE rapport d'observation sur les conditions de détention‎

‎DAGORNO. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 242 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎La Prostitution Ses Causes - Ses Remèdes.‎

‎Mercure De France Paris 1929 In-8 ( 230 X 140 mm ) de 209 pages, broché sous couverture imprimée. Edition française, revue et augmentée par l'auteur traduite par A. Van GENNEP. Bel exemplaire et non coupé.‎

‎LES SOURCES DE LA CONSTITUTION DES ÉTATS-UNIS ÉTUDIÉES DANS LEURS RAPPORTS AVEC L'HISTOIRE DE L'ANGLETERRE ET DE SES COLONIES ‎

‎Paris Guillaumin et Cie, Editeurs 1897 in 8 (23,5x14,5) 1 volume reliure percaline bleue de l'éditeur, dos et plat supérieur titrés en lettres dorées, portrait en frontispice, XIII et 330 pages [1]. Traduit sur la dernière edition anglaise et américaine par Louis Vossion. Charles Ellis Stevens, 1853-1906. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎NOTES SUR LES IMPOTS MUNICIPAUX A MONTPELLIER AUX 13° ET 14° SIECLE - LE PARLEMENT DE PARIS ET LA SURVEILLANCE DES MAISONS D'ALIENES ET DE CORRECTIONNAIRES AUX 17° ET 18° SIECLES‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1937. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 366 à 462 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 17° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS DE L’ANTIQUITÉ, coll. Thémis, Manuels juridiques, économiques et politiques‎

‎, Paris, P.U.F. 1963, in-8, br., (couv. fanée), cachet de bibliothèque, 623p.‎

‎Histoire des institutions de l'époque franque à la révolution. 4e édition‎

‎ 1962 Paris, PUF (Collection "Thémis"), 1964, petit in 8° broché, 611 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS, t. I-2: L’ANTIQUITÉ, 3eéd. mise à jour; t.3: LE MOYEN ÂGE, 11eéd.; t.4: XVIe-XVIIIesiècle, mis à jour avec le concours de Marie Dinclaux; t. V: Le XIXesiècle, 6eéd.,, coll. Thémis / Science politique‎

‎, Paris, P.U.F. 1970-1990-1991, 5t. en 4 vol. in-8, br., (couv. fanées, plusieurs soulignures au crayon), intérieur très frais, VII-630/ 396/ 320/ 372p.‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS: t.I [seul]: Institutions grecques, romaines, byzantines, franques‎

‎, Paris, P.U.F. 1955, in-16, br., bon état, VII-792p.‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS, t. V: LE XIXe SIÈCLE, 6eéd., coll. Thémis / Sciences politiques‎

‎, Paris, P.U.F. 1969, in-8, br., (couv. fanée), 368p.‎

‎Le crédit-bail immobilier.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 2082), 1983.‎

‎Disertaciones sobre varias cuestiones de Derecho internacional, sostenidas como tesis en la Universidad de Lima, en 1864 y 1865, para optar los diferentes grados en jurisprudencia.‎

‎ Lima, 1870, pt in-8°, 56 pp, reliure demi-toile, tranches jaspées (rel. de l'époque), bon état, envoi a.s. ‎

‎Article 484 du Code pénal. De la Codification des lois criminelles. concernant les matières non réglées par le Code pénal, et d'un projet de Code des pénalités. Etude théorique et pratique‎

‎Paris, Durand, 1865 in-8, XII-158 pp., demi-cartonnage Bradel crème, pièce de titre fauve, tranches mouchetées, première couverture conservée (reliure moderne). Bon exemplaire.‎

‎Pour ramener à une codification unique les dispositions pénales dispersées par ailleurs et admises en tant que telles par l'article 484 du Code pénal de 1810.Envoi autographe signé de l'auteur à Edouard Dalloz (1825-1886), alors député du Jura et fils de Désiré Dalloz, fondateur de la maison d'édition juridique du même nom. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎DIE SCHWEIZER RECHTSSCHULEN VOM 16. BIS ZUM 19. JAHRHUNDERT unter besonderer Berücksichtigung des Privatrechts. Die kantonalen Kodifikationen bis zum Schweizerischen Zivilgesetzbuch‎

‎, Zürich, Schulthess Polygraphischer Verlag 1975, in-8, rel. éd. cart. beige, tit. rouges et noirs, neuf, XXXI-476p.‎

‎Geschichte des Rezatkreises (1806/08 - 1817) eine verwaltungsrechtsgeschichtliche Studie‎

‎Insbach, Brügel & Sohn 1937 70pp., 21cm., text in German, Doctoral Dissertation (Inaugural-Dissertation zur Erlangung der Doktorwürde einer hohen Juristischen Fakultät der Friedrich-Alexanders-Universität Erlangen), stamp at verso of title page, text is clean and bright, G110415‎

‎Die Gesetze der mittleren römischen Republik. Text und Kommentar. ‎

‎Darmstadt, Wissenschaftliche Buchgesellschaft, 2003. ‎

‎XI,538 p. Hardbound. 22.5 cm ‎

‎INTERNATIONAL HUMANITARIAN LAW‎

‎, Québec, Éd. Yvon Blais 2009, in-8, rel. éd. cartonnée bordeaux, (plats légt frottés), bon état, 424p.‎

‎Les moyens de prévention et de sanction en cas d'action illicite contre l'aviation civile internationale‎

‎A. Pedone. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 159 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'ENSEIGNEMENT DU NOTARIAT EN BELGIQUE ET EN FRANCE - PROGRAMME ET PLAN D'ORGANISATION D'UN ENSEIGNEMENT SPECIAL AU NOTARIAT.‎

‎CADORET. 1892. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Rousseurs. 253 pages - pages non coupées - coins en tête rognés sur le 1er plat et en début d'ouvrage - rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - traces de mouillures en pied de page en début d'ouvrage - Déchirures sur la dernière page.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE DES ASSURANCES ET DES CONTRATS A LA GROSSE‎

‎ 1783 2 volumes, reliure demi-maroquin vert foncé in-quarto, (reliure tout début XIXème), dos long décoré or - - titre frappé or - , plats décorés d'un filet à froid sur les mors, tête lisse , marque-page en tissu, sans illustratioins, 686 + 684 pages, 1783 Marseille Jean Mossy Editeur, ‎

‎Traduite en anglais, espagnol et italien, cette oeuvre du célèbre avocat marseillais, est le principal traité de droit maritime du XVIII siècle. Texte important en matière d'assurance navale, ce livre reste un ouvrage de référence pour l'étude de la marine commerciale entre le vieux continent et les colonies américaines. Nombreuses décisions jurisprudentielles concernant les naufrages, pertes en mer, incendies de bateaux, corsaires et piraterie, etc.( Brunet II col. 967) ouvrage estimé, Edition originale, fort rare. en trés bon état. ‎

‎Traité des Assurances et des Contrats à la Grosse (2 Tomes - Complet) [Edition originale ]‎

‎2 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Jean Mossy, Marseille, 1783, 4 ff., XVI-686 pp. ; 2 ff. 680 pp. et 2 ff.‎

12 Images

‎Edition originale de cet important traité. Etat satisfaisant (reliure un peu frottée, dos frotté, manques en coiffes, bon état par ailleurs) Camus, 2250 ; Polak, 3150‎

‎THE PRESS AND AMERICA, An Intepretative History of the Mass Media, 4th ed.‎

‎, Englewood Cliffs, Prentice Hall Inc. 1978, in-8, rel. cart., bon état, XVII-574p.‎

‎Districts, régions et préfets dans le Canton de Fribourg ou l’étude de l’organisation administrative régionale. Thèse.‎

‎ Fribourg, Saint-Paul 1981, 230x150mm, 424pages, broché. ‎

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‎"Le Capitulaire de Kiersy-sur-Oise (877) - Etude sur l'Etat et le Régime Politique de la Société Carolingienne à la Fin du IX ème Siècle d'après la Législation de Charles le Chauve"‎

‎"Paris. 14 5 cm x 22 5 cm. 1885. Broché. 314 pages. Paris Librairie Hachette & Cie 1885. Broché 14 5 cm x 22 5 cm 314 pages. Texte de Emile Bourgeois. Dos restauré avec de l'adhésif état d'usage" "Etat correct"‎

‎"Annuaire adminitratif et judiciaire de Belgique et de la Capitale du Royaume; pouvoir législatif, pouvoir exécutif, pouvoir judiciaire; quatre-vingt-cinquième année, 1958."‎

‎Bruxelles, Etablissements Emile Bruylant, 1958. 10 x 14, xxxvi + 2609 + 82 pages, reliure d'édition pleine toile, bon état (reliure état d'usage).‎

‎accompagné d'un addendum.‎