‎THÉORIE DES DÉMOCRATIES POPULAIRES (Contribution à l’étude de l’État socialiste), Bibliothèque de la faculté de droit d’Alger, vol.V‎

‎, Paris, A.Pédone 1950, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, int. frais, 90 p.‎

‎Précis de toxicologie, 2 tomes‎

‎ Couverture souple Sedes 1960 Paris 24x16 cm ‎

‎2 vol., broché, dos carré, couverture souple d'éditeur verte imprimée en noir et vert - 311 pp.; 410 pp. Couvertures légèrement jaunies; tampon de possesseur sur le faux-titre du Tome 1, sinon bon état.‎

‎Thèse pour le doctorat : Les aspects psycho-sociologiques et juridiques du besoin hospitalier‎

‎ 1976 AIX-EN-PROVENCE - 1976 - 205 + 20 pages - très propere‎

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‎Iurisprudentiae Papinianeae scientia. Ad ordinem istitutionum imperalium reformata.‎

‎Lyon, Chouet, 1607. 4to. In contenmporary full vellum. Binding with wear, soiling and miscolouring. Back board with wormholes and corner and and head and foot of spine with loss of vellum. Title-page with light soiling and previous owner's name in contemporary hand. Small dampstain to upper margin, but internally generally nice and clean. (16), 1172, (22) pp.‎

‎Rare first edition of Favre’s commentary on Roman jurist Papinian, one of the founding jurists at the school of law at Beirut in the second century. Here Favre attempts to present and analyse all the rules of Roman laws in a scientific and systematic way.‎

‎Bibliothecae Graecae volumen duodecimum, in quo post elenchum situs episcopatuum orbis christiani ultra quater-mille, et scriptorum historiae ecclesiasticae notitiam, de Jctis & Medicis Graecis disseritur‎

‎Hamburg, Sumtu Theodori Christophori Felgineri [Felginer] 1724 Volume 12 only (= liber VI pars altera), [4bl.] + [12] + 911 pp., title in red and black, engraved vignette on title page, text in Latin, 22cm., contemporary full vellum binding (front joint reinforced), 2 libr. stamps on title page, pages partly browned (text always well readable), text in Latin with excerpts in Greek, [continuation of title: "accedunt praeter inedita varia Plutarchi, Theodori Studitae, et aliorum : selectaque veterum rarius opera apospasmatia, Theophili Protospatharii libri V. de hominis fabrica graece et latina"], weight: 1.1kg., K108278‎

‎Décret impérial concernant les fabriques.. Au Palais des Tuileries, le 30 décembre 1809. / Kyzerlyk decreét aengaende de fabrieken of kerke-inkomsten. In het paleys der Tuileries, den 30en December 1809‎

‎Malines, Pierre-Joseph Hanicq, 26 septembre 1810 in-8, 43 pp., texte français et traduction néerlandaise en regard, en feuilles, cousu. ‎

‎Edition à l'usage des diocèses belges du très important Décret sur les fabriques promulgué le 30 décembre 1809 : si l'article 76 des Organiques prévoyait bien de façon générale "qu’il sera établi des Fabriques, pour veiller à l’entretien et à la conservation des temples, à l’administration des aumônes", il fallut attendre cette disposition impériale pour les voir organiser concrètement dans chaque paroisse de l'Empire. Désormais, et jusqu'à la Séparation (ou encore de nos jours, en Alsace-Moselle), la fabrique, établissement public du culte, constitua le cadre économique et financier de l'existence paroissiale. En Belgique, ces dispositions, un peu transformées par la législation ultérieure (l loi communale de 1836, la loi sur le temporel des cultes de 1870), restent également en vigueur. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Codex Fabrianus Definitionum forensum, et rerum in sacro sabaudiae senatu Tractarum, ad ordinem titulorum codicis Justinianei... et in novem libros distributus. ‎

‎1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs orné, Sumpt. Petri Borde, Joannis & Petri Arnaud, Lugduni [Lyon ], 1681, 8 ff., 1124 pp. et 45 ff.‎

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‎Etat moyen (reliure fort. frottée avec mq. important à un coin, feuillets frottés dans ce coin).‎

‎Andreae Fachinei, JCTI foroliviensis, in celeberrimo pisano gymnasio juris caesarei professoris ordinarii. Controversiarum juris libri tredecim. Quibus omnes fere quaestiones praecipuae, ut sunt judiciales, contractuum, ultimarum voluntatum; feudales, criminales, & aliae miscellaneae, mira brevitate & perspicuitate discutiuntur.‎

‎ Demen 1678 Coloniae Agrippinae (Cologne), Hermannum Demen (Hermann Demen), sub Monocerote, 1678, 1 volume in-quarto de 240 x 180 mm environ, (1) f. blanc, (38) ff. (page de titre imprimée en noir et rouge, Dédicace, Carmen in nobilis, Carmen aliud authore Philippo, Balthasaris Roerii, Index librorum et capitum), 1064 pages, (36) ff. (Index rerum et sententiarum). Plein vélin, dos à 5 nerfs portant titre manuscrit à l'encre, tranches mouchetées, gardes crèmes. Reliure tachée sur les plats, mouillure marginale sur la page de titre, des rousseurs et brunissures, auréoles en marge inférieure des feuillets d' Index mais intérieur propre malgré ces défauts.‎

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‎Andrea Fachinei (1549-1609), jurisconsulte de Forlì, fut conseiller des Comtes Palatin du Rhin et en 1587 professeur de droit à Ingolstadt (1587-1595). Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Thèse pour la licence. De la nature et de la forme de la vente.‎

‎Couverture souple. Broché. 70 pages.‎

‎Livre. Faculté de Droit de Paris. Imprimerie Charles Noblet, 1865. Envoi de l'auteur.‎

‎Réponse au mémoire imprimé de Mre. Pierre-Joseph de Joannis de Verclos : Pour les Dames Marquises de Lattier & de Bregançon.‎

‎ 1772 A Aix, chez André Adibert, Imprimeur du Roi, vis-à-vis le Collège, 1772 ; in-4° broché, couverture d'un feuillet blanc ; 50pp. annotations mansucrites anciennes sur la couverture ( résumé de l'affaire).‎

‎Une somme de 200 écus d'or d'Italie a été réclamée par le sieur Verclos, contre " François d'Orléans ( qui) ne sera tenu de payer que les 1000 florins qu'il doit...". Il s'agit d'une affaire ancienne ( datant du XVIIe siècle) , et le paiment dû pour la terre de Bedoin par les dames de Vervins ( marquises de Lattier et Brégançon), reste presque entièrement à régler. Le premier jugement rendu pour Verclos en 1711 fut cassé. ( Cl Gr) ‎

‎Réponse sommaire au Mémoire des Brévetaires Nommés aux Abbayes de S. Sulpice de Bourges, etc.‎

‎ 1764 (Paris) , De L'Imprimerie de Michel Lambert, rue & à côté de la Comédie Fraçoise. 1764; factum in-4 de 63pp. Sans couverture, tel que paru. Petites salissures en marges, bon exemplaire non rogné.‎

‎Concerne la congrégation de Chezal-Benoit et ses abbayes (dans le Cher), évoquant le Droit du Roi sur les Abbayes et les Brévetaires. On a joint des notes manuscrites anciennes (19e), 2 pages in-8°, sur la religion, au verso de l'avis mortuaire de 1857 de Jean-Arsène Boissard, notaire à Henrichemon, les notes manuscrites pourraient de sa veuve.( CO1/CH1) ‎

‎Mémoire signifié pour les prévot des marchands et echevins de la ville de Lyon contre les trésoriers de France de la même ville.‎

‎Lyon imp. d'Aimé Delaroche 1759 un volume grand in-8° (19,5 x 25cm) de 141 pp. (titre défraichi : salissures, coupures, marques et petits manques, salissures au dernier feuillet, marques angulaires et coupures à plusieurs feuillets en fin de volulme, feuillets uniformément brunis). Factum pourvu d'une jolie vignette au titre. Tel que paru. ‎

‎Jugement prévôtal rendu en la chambre criminelle du Châtelet de Paris, par messire Jean-Charles Papillon,... qui condamne Pierre-Jean-Baptiste-Nicolas Mary, écrivain, et Marie-Jeanne Trumeau, femme de Silvain Bertin, à l'amende honorable et à être pendus à la place de la porte Saint-Antoine, pour attroupement, émeute et sédition... Du 18 mai 1789‎

‎ 1789 Paris, Chez N. H. Nyon,1789; in-4° de 8pp. Non coupé. Date manuscrite au titre.‎

‎Furent jugés également pour “attroupement, émeute et sédition“ Jean-Bpatiste Lamarche compganon peinytre en bâtiment, Jospeh Taupin imprimeur en taille-douce,Etienne Farcel gazier, Pierre Quentin sculpteur, Jean Thomas le Blanc graçon bourrelier qui eux furent condamnés à l'amende honorable, au carcan et aux galères à perpétuité. (CL3Gr) ‎

‎MÉMOIRE POUR LE Sr. BILLERES, Fermier des Moulins de Béziers; Appellant & Intimé. CONTRE Me. BOUILLET, Médecin, & ses Consorts; Intimés & Appellans.‎

‎Touse J.-H. Guillemette 0 Brochure in-4 (18 x 30cm) de 15pp., en feuilles. (document un peu court en tête). Mémoire judiciaire publié vers 1762. Un bandeau gravé. Pagination manuscrite ancienne à l'angle des pages.‎

‎PRÉCIS POUR SOIT-MONTRÉ, POUR le Sieur Martres, Fouloneurs de cette ville. CONTRE les Bailes du Corps des Maîtres Blanchers & Chamoiseurs.‎

‎Toulouse Imprimerie J. Rayet 0 Brochure in-4 (18 x 30cm) de 14pp., en feuilles. Mémoire judiciaire. ‎

‎OBSERVATIONS EN REPONSE, POUR M. le Marquis de CASTRIES, Lieutenant - Général des Armées du Roi, Chevalier de ses Ordres, Mestre-de-Camp général de la Cavalerie de France & étrangère, Commandant - Général de la Gendarmerie de France, Gouverneur de la Ville de Montpellier, Commandant, pour le Roi, de la Province de Flandres, Seigneur de Puylaurens & autres places. CONTRE Antoine AGASSE du lieu d'Appelle.‎

‎Sans lieu Sans nom 0 Brochure in-4° (18 x 30cm) de 17 pp., en feuilles. Mémoire judiciaire publié aux alentours de 1775. Un bandeau et une lettrine gravés. Pagination manuscrite ancienne à l'angle des pages.‎

‎Prospective des institutions financières à statut particulier. Réflexion scientifique et action politique.‎

‎Couverture souple. Broché. 222 pages. Couverture légèrement défraîchie.‎

‎Livre. Editions la documentation française, 1979.‎

‎Programme des heures de cours de la faculté de droit de Paris. Affichette imprimée.‎

‎- Une feuille imprimée 28 x 40 cm, pliée en deux.‎

‎Vieux papier. Veuve Ballard, imprimeur du Roi, Vers 1820.‎

‎Thèse pour la licence. Droit français. Du transport des créances et autres droits incorporels (1789-1701 - 1597 - 841, code civil). Droit commercial. De la lettre de change, du billet à ordre et de la prescription. (Code de commerce, tit VIII, art. 110-189).‎

‎Couverture souple. Broché. 30 pages. Couverture muette. Rousseurs.‎

‎Livre. Imprimerie de E. Bailly.-J, 1844.‎

‎La Communauté Européenne et ses états membres ( Collection Scientifique de la Faculté de Droit de l'Université de Liège n° 36 )‎

‎1 vol. in-8 br., Collection Scientifique de la Faculté de Droit de l'Université de Liège n° 36, Faculté de Droit, Liège - Martinus Nijhoff, La Haye, 1973, 325 pp.‎

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‎Etat très satisfaisant (ancienne petite mouill. en coin de couv., bon état par ailleurs). Peu courant.‎

‎Association des anciens étudiants de la Faculté de Droit de l'Université de Louvain/Vereeniging der oudstudenten in de Rechten ter Hoogschool van Leuven.‎

‎Bruges, Imprimerie G. de Haene-Bossuyt, 1913. 11 x 18, 40 pp., broché (agrafé), bon état.‎

‎Bilingue français/néerlandais.‎

‎Le Syndicalisme moderne‎

‎Couverture d'usage (léger arrachement et trace de tampon) mais intérieur en très bon état ; DX2-C40, Librairie du Recueil Sirey 1932‎

‎Assez bon‎

‎Une contribution à la théorie du revenu permanent , dans la série des Travaux et Recherches de la Faculté de Droit et de Sciences Economiques de Paris, série Sciences Economiques, n° 1, préface de Henri Guitton‎

‎Presses Universitaires de France - P.U.F. , Travaux et Recherches de la Faculté de Droit et de Sciences Economiques de Paris, série Sciences Economiques, n° 1 Malicorne sur Sarthe, 72, Pays de la Loire, France 1965 Book condition, Etat : Bon broché, sous couverture imprimée éditeur grand In-8 1 vol. - 236 pages‎

‎ 1ere édition Contents, Chapitres : Préface et avant-propos, xii, Texte, 224 pages - Daniel Pilisi : L'hypothèse du revenu permanent : Un tour d'horizon - Pascal Salin : Revenu permanent et cycle vital - Jean-Claude Milleron : Un modèle général de comportement du consommateur dans le cas de fonction d'utilité homogène - Alain Wolfelsperger : La structure élémentaire du patrimoine d'un consommateur : Actifs humains et actifs non humains - Daniel Pilisi : Stabilité, fluctuations et croissance dans l'hypothèse du revenu permanent - Summary - Références bibliographiques, index et liste des symboles - NB : La théorie du revenu permanent ou l'hypothèse du revenu permanent est une théorie de Milton Friedman, élaborée en 1957, période où la doctrine keynésienne est dominante. Dans sa forme la plus simple, la théorie stipule que les choix effectués par les consommateurs sont dictés non par leur revenu effectif actuel, mais par leur estimation de revenu à long terme. Par la même occasion, Friedman introduit en économie la notion de revenu et consommation permanente. Du reste, cette théorie est construite pour remettre en cause la fonction de consommation keynésienne. Elle s'enregistre dans ce que les économistes appellent fonction de consommation. (source : Wikipedia) bord du plat inférieur legerement frotté (3 cms de long sur 0,5 de large), sinon tres bon état, intérieur frais et propre, bien complet du feuillet volant des symboles utilisés‎

‎LA FAMILLE LÉGITIME EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ (Le domaine de la loi applicable aux effets du mariage), Préface de Henri Batiffol, Bibl. de droit intern. privé, vol. XXIII‎

‎, Paris, Dalloz 1977, in-8, br., bon état, IX-[1ff.]-394p.‎

‎Staatsreform wohin? Festgabe zum 65. Geburtstag von Bundeskanzler Dr. Karl Huber.‎

‎Luzern, Maihof AG, 1980, gr. in-8vo, 98 S., Original-Leinenband.‎