‎ Annales & journal spécial des justices de paix législation doctrine jurisprudence à l'usage des juges de paix, suppléants et greffiers Deuxième série (3 tomes) ‎

‎Bureau, Rue de Mulhouse. 1850/1852. Format : 25/16CM. Tome I : 365 pages. Tome II : 393 pages. Tome III : 415 pages.‎

‎Reliures rapées ‎

‎Formulaire et manuel de la procédure des justices de paix en matière civile de simple police & d'instruction criminelle‎

‎ Chez l'Auteur. 1854 . Format : 25/16. Tome I : 664 pages. Reliure demi basane défraîchie.‎

‎INSTITUTIONS ET FAITS SOCIAUX. 1e ANNEE.‎

‎SIREY. 1957. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos plié, Intérieur frais. 282 pages. Etiquette au dos et tampons de bibliothèque.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Travaux pratiques"" publiée sous la direction de L. Julliot de la Morandière. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎RECUEIL GENERAL DES LOIS DECRETS ET ORDONNANCES CONCERNANT LES CONTRIBUTIONS INDIRECTES ET LES OCTROIS 7e supplément‎

‎LIBRAIRIE ADMINISTRATIVE P. OUDIN. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 317 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bibliothèque des Employés des contributions indirectes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE DE DROIT MARITIME COMMERCIAL ET DE POLICE DE LA NAVIGATION à l'usage des capitaines de la Marine Marchande et des élèves des Ecoles d'Hydrographie.‎

‎ 1912 H. Le Lagadec, Saint-Malo, 1912 (deuxième édition revue et augmentée). Un volume in 8° broché partiellement dérelié, intérieur correct‎

‎ Remises possibles sur les achats en lot, achetez plusieurs objets à la fois ! Reçoit sur rendez-vous pour consultation des ouvrages.‎

‎DROIT PUBLIC DROIT CONSTITUTIONNEL - LIBERTES PUBLIQUES - DROIT ADMINISTRATIF - 1ER ANNEE - TOME1 5° EDITION - COURS ELEMENTAIRE - DROIT - ECONOMIE‎

‎SIREY. 1973. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 300 pages. Coiffes abîmées.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DROIT PUBLIC DROIT FINANCIER,DROIT FISCAL - 1ER ANNEE - TOME2 4° EDITION - COURS ELEMENTAIRE - DROIT - ECONOMIE‎

‎SIREY. 1974. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 133 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT PUBLIC DROIT FINANCIER DROIT FISCAL - COURS ELEMENTAIRE DE DROIT - TOME II - 1RE ANNEE - DEUXIEME EDITION‎

‎SIREY. 1966. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos frotté, Intérieur acceptable. 126 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DROIT PUBLIC - I: DROIT CONSTITUTIONNEL - II: DROIT ADMINISTRATIF - COURS ELEMENTAIRE DE DROIT - CAPACITE - ECOLES PREFESSIONNELLES - TROISIEME EDITION‎

‎SIREY. 1966. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 276 pages. 4ème de couverture tachée.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX. TOMES I ET II.‎

‎DE GUSTAVE THOREL. 1839. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 697 + 765 pages. Dos de cuir marron, titres, tomaisons, filets et motifs dorés. Papier noir et marron sur les plats. Mors légèremetn fendus. Epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Finances publiques. Mémorial des percepteurs et des receveurs 1824‎

‎des communes, hospices, bureaux de bienfaisance et autres établissements publics 2 volumes grand in-8, 20x15, reliés demi cuir, frottements, tranches jaunes, bon état intérieur, 357, 312pp. Paris, Imprimerie de Lebel, 1824/1825 ref/255‎

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‎Extrait de la revue de science criminelle et de droit pénal comparé n°4 oct.-déc. 1985 - Le congrès européen de défense sociale de Wuppertal 26-30 mars 1984 par J.M.Häussling.‎

‎Sirey. 1984. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. Extrait paginé de 884 à 889 - pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité du Gouvernement Spirituel et Temporel des Paroisses, où l'on examine tout ce qui concerne les fonctions, droits & devoirs des Marguilliers dans l'Administration des Fabriques, des biens des Pauvres & des Ecoles de Charité (2 Parties - Complet)‎

‎1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Debure Père, Paris, 1769, 4 ff., 269 pp., 1 f. blanc, 4 ff., 243 pp.‎

7 Images

‎Etat très satisfaisant (petit mq. en coiffe sup., bon état par ailleurs)‎

‎Traité de la législation criminelle en France, dédié a sa grandeur Monseigneur Dambray chancelier de France, Troisième édition, revue et corrigé sur les notes manuscrites de M. Le Graverend et d'apres les changemens survenus dans la législation et la jurisprudence par J. B. Duvergier 2 tomes‎

‎Paris 1830 Charles Bechet Half-Leather ‎

‎Traité de la législation criminelle en France, dédié a sa grandeur Monseigneur Dambray chancelier de France, Troisième édition, revue et corrigé sur les notes manuscrites de M. Le Graverend et d'apres les changemens survenus dans la législation et la jurisprudence par J. B. Duvergier 2 tomes in-4, demi Cuir, 719 + 819, quelques rousseurs, bon état, rare ‎

‎Initiation au barreau.‎

‎Librairie Dalloz. 1947. In-8. Broché. Etat passable, Tâchée, Coiffe en pied abîmée, Mouillures. 282 pages - couverture contrepliée - plats tâchés (salissures et mouillures) - petit manque en pied sur les plats - traces de mouillures en tête de page à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours de droit commercial - Tome premier - 5e édition.‎

‎Nêve librairie de la cour de cassation. 1841. In-8. Broché. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos abîmé, Rousseurs. XIX + 541 pages - coiffes abîmées - dos fendu - déchirures sur le 2ème plat - rousseurs à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎COURS DU DROIT COMMERCIAL TOME SECOND‎

‎CHEZ NEVE. 1821. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 687 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2e édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Silhouettes d'hier (avec lettres inédites) - Un carême parisien"‎

‎"1930. Paris Editions Jules Tallandier 1930 - Broché 12 cm x 19 cm 204 pages - Texte de J. Munier-Jolain - Envoi de l'auteur - Edition originale tirée à 30 ex. sur papier d'Arches numérotés de à 30 (n° 28) - Bon état" ‎

‎De la liberté religieuse en France ou Essai sur la législation relative à l'exercice de cette liberté‎

‎Landois et Bigot | Paris 1830 | 14 x 21 cm | relié‎

‎Edition originale. Reliure en demi veau bronze, dos lisse orné de filets dorés, à froid et de fers estampés à froid, large dentelle en tête et en queue,plats de papier raciné, contreplats et gardes de papier marbré, tranches marbrées, reliure de l'époque. Quelques rousseurs.Bel exemplaire dans une élégante reliure du temps. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎OBSERVATIONS METEOROLOGIQUES‎

‎MARCHESSOU FILS. 1881. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 345 à 350. Extrait des mémoires et procès-verbaux 1879-1880 Tome deuxième. Nombreux tableaux.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la haute-loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎The constitutions of the United States and Switzerland. Historically analysed and compared. Dissertation submitted in partial fulfilment of the requirements for the degree of Doctor of Philosophy Universitiy of Fribourg. / Joint: Inaugural Addresses of the presidents of the United States from George Washington 1789 to Harry S. Truman 1949. 244 p., paperback. Ens. 2 vols.‎

‎Fribourg, Editions Universitaires, ND, (1938), in-8vo, 180 p., cartonnage original.‎

‎Feuillets epars - Articles de presse et preceptes de vie ‎

‎ Chez l'auteur a Nimes, 1973. Format 13x19 cm, broche, 113 pages. Avec un envoi autographe signe par l'auteur en page de titre.Bon etat.‎

‎Elementa iuris civilis. Accesserunt partitiones regularum utriusque juris Germ. Cousinii‎

‎Apud Louis Elzevier | Amstelodami 1645 | 7.50 x 13 cm | relié‎

‎Édition originale. Un titre-frontispice figurant la personnification de la justice. Page de titre et pagination spécifiques pour Receptarum juris utriusque regularum partitiones de Cousinio. Reliure en plein velin à rabats d'époque. Dos lisse et pièce de titre manquante. Velin sali dans l'ensemble. Bon exemplaire. Ces Eléments de droit civil sont l'oeuvre du professeur de droit à Amsterdam Joannes Arnold Corvinus, ministre et juriste protestant. Avant d'être avocat il fut prédicateur calviniste. Proche de Grotius,il faisait partie d'un groupe de rédacteurs juridiques sympathiques aux protestants qui commentaient laraison d'État. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎De Notissimis in Jure legibus libri duo‎

‎Romae, Franciscus Bourliè 1816 287pp., 5th edition (editio quinta ab auctore recognita et additionibus locupletata), 20cm., nice full vellum binding, Text in Latin, library stamp on title page, good condition, J78426‎

‎LEGISLATION ET REPRESSION DES FRAUDES ALIMENTAIRES. DENOMINATION ES DENREES ET LIQUIDES, ETIQUETAGE OBLIGATOIRE.‎

‎IMPR. PETRUS DECLERIS. 1909. In-8. Broché. A relier, Couv. partiel. décollorée, Dos abîmé, Intérieur frais. 302 pages. Manque le second plat. Manque au dos coupé en 2 parties.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎