‎Das Eheschliessungsrecht im Herzogtum Berg von 1554 bis 1900‎

‎Köln, 1998 223pp., 21cm., softcover, Doctoral Dissertation (Inaugural-Dissertation zur Erlangung der Doktorwürde einer Hohen Rechtswissenschaftlichen Fakultät der Universität zu Köln), stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, J111966‎

‎La legge della ragione (Univ. Bologna-Sem. giuridico Band 191)‎

‎Giuffrè 1999 329 pages in8. 1999. Broché. 329 pages.‎

‎Bon état couverture ternie intérieur propre‎

‎Mémoire pour Louis Fauche Borel. contre Charles Perlet, ancien journaliste‎

‎Paris, L.-G. Michaud, avril 1816 in-4, 102 pp., avec un fac-similé d'écriture, dérelié. ‎

‎De complices qu'ils étaient pendant l'Empire, Fauche-Borel et Charles-Frédéric Perlet (1759-1828) finirent par s'accuser mutuellement devant les tribunaux du Roi, une fois celui-ci rentré : mis en cause dans l'apologie maladroite de Fauche parue en juin 1815 (Précis historique des différentes missions dans lesquelles M. Louis Fauche-Borel a été employé), Perlet assigna son ancien ami en correctionnelle. Mal lui en pris : il fut condamné et même publiquement flétri par le procureur du Roi Riffé. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Mémoire pour Louis Fauche Borel. contre Charles Perlet, ancien journaliste‎

‎Paris, L. G. Michaud, avril 1816 in-4, 102 pp., avec un fac-similé hors-texte (détaché), dérelié. ‎

‎De complices qu'ils étaient pendant l'Empire, Fauche-Borel et Charles-Frédéric Perlet (1759-1828) finirent par s'accuser mutuellement devant les tribunaux du Roi, une fois celui-ci rentré : mis en cause dans l'apologie maladroite de Fauche parue en juin 1815 (Précis historique des différentes missions dans lesquelles M. Louis Fauche-Borel a été employé), Perlet assigna son ancien ami en correctionnelle. Mal lui en pris : il fut condamné et même publiquement flétri par le procureur du Roi Riffé. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎ESSAI SUR LES ANCIENNES INSTITUTIONS AUTONOMES OU POPULAIRES DES ALPES COTTIENNES BRIANCONNAISES... précédé d'un aperçu pittoresque et romantique sur le Briançonnais.‎

‎Grenoble Paris Charles Vellot et Cie, Dumoulin 1856-1857. 2vol in-8 broché 634 712pp. Très petit manque sur le dos du Tome I.‎

‎*Tome I: examen des institutions par ordre chronologique depuis les temps antiques jusqu'aux grandes chartes municipo-féodales du XIVe siècle. *Tome II: examen par ordre des matières depuis ces chartes jusqu'à la Révolution de 1789, comprenant les Institutions municipales des communautés du Briançonnais, les assemblées d'Escarton ou Ecarton, l'histoire et l'organisation des Assemblées d'Etat du Dauphiné.‎

‎Les évaluations foncières et l'impôt foncier dans le département du Tarn et Garonne, depuis la création du département jusqu'à nos jours ‎

‎ Montauban, Imprimerie coopérative Montauban, Imprimerie coopérative . 1925. Plaquette In-8 brochée. Bon état ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎LE DOMICILE CONJUGAL DANS L’ENTRETIEN DE CONCUBINE‎

‎, Paris, Librairie sociale et économique 1939, in-8, br., non coupé, bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 244p.‎

‎LES CLUBS POLITIQUES EN FRANCE‎

‎, Paris, John Didier 1965, in-8, br., (couv. fanée, feuilles lég. jaunies), intérieur très frais, 299p.‎

‎Mémoire à S. Ex. le Ministre de l'Agriculture du Commerce et des Travaux Publics, sur le dessèchement du Grand-Clachère et sur la question des étangs dépendants dans la Dombes.‎

‎Lyon, Aimé Vingtrinier, 1863 ; grand in-8, broché ; 20 pp., couverture grise imprimée.‎

‎Edition originale (Truchelut : Bibliograpphie des Etangs, 207). Sur les difficultés administratives pour assécher un étang qui dépend d'un autre étang. Couverture légèrement passée, mais bon exemplaire. ‎

‎Origines des dignitez et magistrats de France. Suivi de : Origines des chevaliers, armoiries, et héraux.‎

‎ Paris, Jérémie Perier, 1600. 2 tomes en un volume petit in-8, (8)-80-(4)-60 ff., reliure postérieure (XVIIIe) plein veau blond glacé, dos orné, toutes tranches dorées, marge supérieure courte (coiffe inférieure arasée, mors supérieure en partie fendu, mais exemplaire solide). Ex-libris manuscrit en p. de titre : Berée de Courpont 1709 (Denis, avocat au Grand-Conseil, bailli de Dangu, Vesly et Gizancourt, et auteur d'une Histoire des seigneurs et château de Dangu). ‎

5 Images

‎Editions originales, séduisant exemplaire. * Voir photographie(s) / See picture(s). * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Thèse pour la licence. Des actions possessoires (procédure civile). De l'absence et de ses effets (code Napoléon).‎

‎Couverture souple. Broché. 57 pages.‎

‎Livre. Faculté de Droit de Poitiers. Imprimerie Nouvelle - Ernest Mazereau. Tours, 1865. Envoi de l'auteur.‎

‎Etude juridique et historique sur le bailliage de Mortain.‎

‎Avranches, De l'Imprimerie de l'Avranchin, 1923. 136 pp. 8vo. Sewn, original printed covers, small damage to spine (Thèse, Université de Paris). With 'pièces justificatives' and bibliography. ‎

‎"Le droit de l'internet (Lois, contrats et usages) - ""Litec professionnels"""‎

‎Litec. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 351 pages. Tampon en page de titre. Etiquette collée en page de garde et en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Jean-Michel Bruguière. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COURS DE DROIT CIVIL rédigé d’après les notes et avec l’autorisation de J. F., capacité 1èreannée‎

‎, Paris, Les cours de droit 1974, polycopié, (ss. couv., dernière p. partiellement détachée), intérieur très frais, 494p.‎

‎ÉTUDE THÉORIQUE SUR LA LÉGISLATION DES CHEMINS RURAUX avant et depuis la loi du 20 août 1881 en droit français‎

‎, Paris, Ernest Thorin 1888, in-8, demi-veau noir, tit. et triple filets soulignant dorés sur dos lisse, rel. au chiffre de “Haber”, (plats frottés, coiffes, coupes et coins émoussés avec ptt mq. aux coins, soulignures au crayon bleu, rousseurs et piqûres), 300p.‎

‎DES PRÉSOMPTIONS DE SURVIE DE L’ABSENCE ET DES ACTES DE DÉCÈS DANS LEURS RAPPORTS AVEC LA GUERRE‎

‎, Paris- Bruxelles, Recueil Sirey- Ét.Émile Bruylant 1921, in-8, br., non coupé, (couv. fanée, papier jauni), int. frais malgré le défaut mentionné, 94p.‎

‎LES RESPONSABILITÉS COMMUNALES ET LEUR ASSURANCE, Préface de Pierre Bouffard, coll. Guides pratiques de l’Administration locale‎

‎, Paris, Litec 1978, in-8, br., (couv. lég. fanée), intérieur frais, XVIII-742p.‎

‎DE L'INALIENABILITE DE LA DOT IMMOBILIERE. Thèse pour le doctorat soutenue devant la faculté de droit de Grenoble le 8 aout 1876.‎

‎ Grenoble, imp. Rigaudin, 1876, 1 br. in-8 de 170 pages non coupées ; ‎

‎Cour d'Appel de Poitiers. DE L'INTERPRETATION DES LOIS. Discours pronnoncé à l'audience solennelle de rentrée le 3 novembre 1880.‎

‎ Poitiers, imp. Dupré, 1880, 1 br., manque au dos et sur la 4ème de couverture. in-8 de 36 pp. ; ‎

‎La Banqueroute De Law.‎

‎ GALLIMARD Gallimard - Trente journées qui ont fait la France. 17 / 10 - 1977. Très fort volume broché format 14,5 x 20,5 x 5 cm , couverture de la collection sous rhodoïd , fac simile, 742 pages , très bon état de l'ensemble. ‎

‎ Très Bon Etat Mise à jour du Samedi 27 Juin 2026. Paiement PayPal immédiat, Mondial Relay pour : France, Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Portugal, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne (Communiquer votre point ou locker si connu). Une participation supplémentaire peut être demandée pour les colis lourds hors France où les envois compris entre 5 et 25 kg sont dégressifs : 2 à 4 kilogrammes - 7.99 / 5 à 10 kg - 15.99 / 15 -25 kg - 25.99. Certaines de nos collections ( Vian, Céline, Camus (...) peuvent être expédiées en Franco de port. Pour linternational hors Europe (Suisse, Canada, Japon, Etats-Unis, les frais dexpéditions peuvent varier selon le poids (mise à jour : 1 juin 2026). ‎

‎La banqueroute de Law, 17 juillet 1720.‎

‎ Gallimard Trente journées qui ont fait la France 1977 Gallimard, Coll. Trente journées qui ont fait la France, 1977, 742 p., broché, environ 20x14cm, exemplaire du service de presse avec un envoi d'Edgar Faure. Couverture un peu salie, bon état pour le reste et intérieur bien propre.‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎LA BANQUEROUTE DE LAW 17 juillet 1720. Illustrations n&b h.t. et documents des Archives nationales et de la Bibliothèque de l'Arsenal. Coll. : Trente journées qui ont fait la France n 15.‎

‎ 1977 PARIS GALLIMARD/NRF 1977 742 pp IN8 Broché avec jaquette ‎

‎Bon état Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎L AME DU COMBAT POUR UN NOUVEAU CONTRAT SOCIAL- EN TOUTE LIBERTE‎

‎FAYARD. 1970. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 350 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Varia, études de droit tomain - Tome IV - ""Institut de droit romain de l'université de Paris"" XX"‎

‎Sirey. 1961. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 281 pages. 2e plat plié.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎IOANNIS FABRI IURECONSULTI GALLI, IN IUSTINIANI IMPERATORIS CODICEM, BREVIARUM, quanta maxima potuit fieri diligentia à mendis repurgatum : Cum indice appositissimo iuxta ordinem alphabeticum. Accessit tractatus Do. Bartholi de insignibus & armis & repetitio in materia torturarum seu quaestionum.(1545)‎

‎ Paris Galeotum du pre 1545 -in-8 plein-veau un volume, reliure plein veau moucheté (binding full calfskin flecked) brun in-octavo (19 x 12,5 cm), dos 5 nerfs (spine with raised bands), décorations "or" et à froid, titre frappé "or" dans un encadrement d'un filet "or", entre-nerfs à fleuron (floweret) "or" au centre et des feuillages exécutés aux filets courbes "or" aux angles dans un encadrement à filet "or", roulette "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, léger manque de cuir à l'entre-nerfs de tête et de pied (moins d' 1/4 de cm2), manque de cuir à la coiffe de pied, roulette "or" sur les coupes avec manque de dorure, coins écornés, tête lisse, toutes tranches lisses jaspées rouge, texte en latin, sans illustrations excepté des lettrines (dropped initial) historiées gravées sur bois en noir + une grande marque de l'Editeur gravée sur bois en noir en fin de volume, léger manque de papier en bas de la page de titre en marge (moins de 1 cm2) ainsi qu'en marge des 3 derniers feuillets seul le feuillet CCCXCIIII a un manque important gènant la lecture du texte, pagination au feuillet : ([36 ff de tables alphabétiques] + cccxcv + [1]) feuillets, 1545 [Paris] : Vaeneunt apud Galeotum du pré Bibliopolam Parisiensem ,‎

‎Joannes Fabri - Jean Faure, Jurisconsulte Angoumoisin (XIV) est né à Roussines (1300?), fut avocat à Angoulême (grande notoriété).......Notes : Colophon (Ddd4r): Absolutum est à Paschasio le Tellier impensis Galeoti Pratensis, anno à partu virgineo milesimo quingentesimo quadragesimoquinto, mense Iulii. Device of Galliot du Pre on Ddd4v. Woodcut initials. "Sequitur tractatus Do. Bartholi de Saxoferrato. De insignis & armis" leaves cccxci-cccxcv. Includes index...........COMMENTAIRES SUR LE CODE DE L'EMPEREUR JUSTINIEN (codex Iustinianus ou codex legum).......Connu sous son nom latin, le corpus iuris (ou juris) civilis (littéralement, « corpus de droit civil ») est la plus grande compilation du droit romain antique. Le premier volet du corpus date de 528.... c'est sous cette forme reçue de Justinien que l'Occident médiéval, à partir du XIIe siècle, adopte le droit romain, ancêtre du Droit Civil Français........ trés recherché ...RARETE.......en bon état (good condition). bon état ‎