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JURISPRUDENCE DES COURS ROYALES DE NISMES ET DE MONTPELLIER. 1835 et 1836
Nismes ( Nimes ) Au Bureau de la Jurisprudence, 1835 - 1836 1835 in 8 (21x13,5) 2 volumes reliure demi veau havane de l'époque, dos lisses ornés de filets dorés et de fleurons estampés à froid, 783 pages, et 796 pages. Fargeon et Deleveau, avocats à la Cour Royale de de Nismes. Estève, avocat à la Cour Royale de Montpellier, et LYON. Bel exemplaire, reliures romantiques ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Très bon Couverture rigide
Die Gerichtsprotokolle des Stadtgerichts zu Mülhausen im Elsass aus den Jahren 1438-1443, 1450-1458. Darstellung des materiellen Rechts
Mainz, 1994 [21] + 226 + 47pp., 21cm., Doctoral Dissertation (Dissertation zur Erlangung des Grades eines Doktors der Rechte des Fachbereichs Rechts und Wirtschaftwissenschaften der Johannes Gutenberg-Universität Mainz), softcover, stamp at verso of title page, text is clean and bright, J112007
De immunitate ecclesiarum et confugientibus ad eas, ad interpretationem bullae Gregorii XIV. Appendix ad quaestionem xvIII. in titulo de Carceribus, & Carceratis. [Suivi de] Responsorum criminalium sive consiliorum. Libert tertius. Quibus accesserunt additiones ad omnia hactenus sua impress Opera.
Lyon, Cardon et Cavellat, 1621 ; 2 parties en 1 vol. in-folio. Titre-5 ff. (index argumentorum)-56 pp.-34 ff. non chiffrés (index général)-275 pp. - 2 ff.-97 pp.-6 ff.- 95 pp. Plein peau suédée vert pale, dos à nerfs, eiquette papier pour le titre. Frottements sur le dos et les coins, des rousseurs, une petite mouillure marginale en tête. Deux ex-libris manuscrits sur le titre : "Ex Biblith. Gasp. Fromentii Valent. J. C. 1625" et "J.R. Fayolle"
Nouvelle édition posthume.
L'usufruit immobilier. 2e Edition (réimpression). AISUF 193 - Travaux de la Faculté de Droit de l’Université de Fribourg Suisse, n.° 193, édités par Peter Gauch.
Fribourg, Editions Universitaires 2001, 225x155mm, XXXIX - 300pages, broché. Très bel exemplaire.
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POUR UN DROIT ÉCONOMIQUE, 1reéd.
, Paris, P.U.F. 2004, in-8, br. à rabats, ENVOI À MONIQUE CHEMILLIER-GENDREAU, très bon état, 209p.
Phone number : 01 43 29 46 77
De la propriété foncière en France et de la Société immobilière de l'ouest à responsabilité limitée.
Poitiers Impr. Dupré 1864 1 vol. broché plaquette in-8, brochée, 20 pp. Envoi des auteurs sur la couverture. Plaquette défraîchie avec couverture salie et pages roussies. En l'état :
The Rights and Duties of the Local Ordinary regarding Congregations of Women Religious of Pontifical Approval
Washington D.C., The Catholic University of America Press 1941 v + 195pp., in the series "Canon Law Studies" volume 128, 23cm., original softcover, small label on frontcover, text is clean and bright, good condition, [Dissertation submitted to the Faculty of the School of Canon Law of the Catholic University of America in partial fulfillment of the requirements for the degree of Doctor of Canon Law], R107663
De matrimonio et causis matrimonialibus - Tractatus canonico-moralis iuxta codicem iuris canonici
Taurini, Marietti 1924 vii + 564pp., br.orig., 18cm., text in latin
Les Voeux monastiques et leurs effets civils dans l'ancien droit et le droit moderne.
Paris, Arthur Rousseau, 1902 in-8, [2] ff. n. ch., 218 pp., demi-chagrin aubergine à coins, dos à nerfs, tête dorée, couverture conservée (reliure de l'époque). Dos uniformément insolé.
Unique édition de cette thèse de droit qui cherche à éclaircir une doctrine particulièrement embrouillée dans le droit civil, ancien ou moderne, par suite d'une transcription plus que partielle (ancien droit) ou nulle (droit moderne) des particularités qui régissent en droit canonique le statut personnel des profès à voeux solennels. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
La torture judiciaire en droit romain
Marin-Epagnier, Imp. A34 1997 284pp., 23cm., Thèse présentée à la Faculté de droit et des sciences économiques pour obtenir le grade de docteur en droit à l'Université de Neuchâtel, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, J112306
La torture judiciaire en droit romain.
Neuchatel, Université de Neuchâtel, 1997. In-8°, 284p. Broché.
Thèse présentée à la Faculté de droit et des sciences économiques pour obtenir le grade de docteur en droit. Intéressera autant les historiens que les juristes. A l'état de neuf.
Das Eheschliessungsrecht im Herzogtum Berg von 1554 bis 1900
Köln, 1998 223pp., 21cm., softcover, Doctoral Dissertation (Inaugural-Dissertation zur Erlangung der Doktorwürde einer Hohen Rechtswissenschaftlichen Fakultät der Universität zu Köln), stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, J111966
La legge della ragione (Univ. Bologna-Sem. giuridico Band 191)
Giuffrè 1999 329 pages in8. 1999. Broché. 329 pages.
Bon état couverture ternie intérieur propre
Mémoire pour Louis Fauche Borel. contre Charles Perlet, ancien journaliste
Paris, L.-G. Michaud, avril 1816 in-4, 102 pp., avec un fac-similé d'écriture, dérelié.
De complices qu'ils étaient pendant l'Empire, Fauche-Borel et Charles-Frédéric Perlet (1759-1828) finirent par s'accuser mutuellement devant les tribunaux du Roi, une fois celui-ci rentré : mis en cause dans l'apologie maladroite de Fauche parue en juin 1815 (Précis historique des différentes missions dans lesquelles M. Louis Fauche-Borel a été employé), Perlet assigna son ancien ami en correctionnelle. Mal lui en pris : il fut condamné et même publiquement flétri par le procureur du Roi Riffé. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Mémoire pour Louis Fauche Borel. contre Charles Perlet, ancien journaliste
Paris, L. G. Michaud, avril 1816 in-4, 102 pp., avec un fac-similé hors-texte (détaché), dérelié.
De complices qu'ils étaient pendant l'Empire, Fauche-Borel et Charles-Frédéric Perlet (1759-1828) finirent par s'accuser mutuellement devant les tribunaux du Roi, une fois celui-ci rentré : mis en cause dans l'apologie maladroite de Fauche parue en juin 1815 (Précis historique des différentes missions dans lesquelles M. Louis Fauche-Borel a été employé), Perlet assigna son ancien ami en correctionnelle. Mal lui en pris : il fut condamné et même publiquement flétri par le procureur du Roi Riffé. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
ESSAI SUR LES ANCIENNES INSTITUTIONS AUTONOMES OU POPULAIRES DES ALPES COTTIENNES BRIANCONNAISES... précédé d'un aperçu pittoresque et romantique sur le Briançonnais.
Grenoble Paris Charles Vellot et Cie, Dumoulin 1856-1857. 2vol in-8 broché 634 712pp. Très petit manque sur le dos du Tome I.
*Tome I: examen des institutions par ordre chronologique depuis les temps antiques jusqu'aux grandes chartes municipo-féodales du XIVe siècle. *Tome II: examen par ordre des matières depuis ces chartes jusqu'à la Révolution de 1789, comprenant les Institutions municipales des communautés du Briançonnais, les assemblées d'Escarton ou Ecarton, l'histoire et l'organisation des Assemblées d'Etat du Dauphiné.
Les évaluations foncières et l'impôt foncier dans le département du Tarn et Garonne, depuis la création du département jusqu'à nos jours
Montauban, Imprimerie coopérative Montauban, Imprimerie coopérative . 1925. Plaquette In-8 brochée. Bon état
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
LE DOMICILE CONJUGAL DANS L’ENTRETIEN DE CONCUBINE
, Paris, Librairie sociale et économique 1939, in-8, br., non coupé, bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 244p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LES CLUBS POLITIQUES EN FRANCE
, Paris, John Didier 1965, in-8, br., (couv. fanée, feuilles lég. jaunies), intérieur très frais, 299p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Mémoire à S. Ex. le Ministre de l'Agriculture du Commerce et des Travaux Publics, sur le dessèchement du Grand-Clachère et sur la question des étangs dépendants dans la Dombes.
Lyon, Aimé Vingtrinier, 1863 ; grand in-8, broché ; 20 pp., couverture grise imprimée.
Edition originale (Truchelut : Bibliograpphie des Etangs, 207). Sur les difficultés administratives pour assécher un étang qui dépend d'un autre étang. Couverture légèrement passée, mais bon exemplaire.
Origines des dignitez et magistrats de France. Suivi de : Origines des chevaliers, armoiries, et héraux.
Paris, Jérémie Perier, 1600. 2 tomes en un volume petit in-8, (8)-80-(4)-60 ff., reliure postérieure (XVIIIe) plein veau blond glacé, dos orné, toutes tranches dorées, marge supérieure courte (coiffe inférieure arasée, mors supérieure en partie fendu, mais exemplaire solide). Ex-libris manuscrit en p. de titre : Berée de Courpont 1709 (Denis, avocat au Grand-Conseil, bailli de Dangu, Vesly et Gizancourt, et auteur d'une Histoire des seigneurs et château de Dangu).
Editions originales, séduisant exemplaire. * Voir photographie(s) / See picture(s). * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. La librairie ferme ses portes pour quelques jours et rouvrira le 18 août. Nous reviendrons vers vous dans les meilleurs délais./ The bookstore will be closed for a few days and will reopen on August 18th. We will get back to you as soon as possible.
Thèse pour la licence. Des actions possessoires (procédure civile). De l'absence et de ses effets (code Napoléon).
Couverture souple. Broché. 57 pages.
Livre. Faculté de Droit de Poitiers. Imprimerie Nouvelle - Ernest Mazereau. Tours, 1865. Envoi de l'auteur.
Etude juridique et historique sur le bailliage de Mortain.
Avranches, De l'Imprimerie de l'Avranchin, 1923. 136 pp. 8vo. Sewn, original printed covers, small damage to spine (Thèse, Université de Paris). With 'pièces justificatives' and bibliography.
(NVVA, )
Phone number : 31 20 698 13 75
"Le droit de l'internet (Lois, contrats et usages) - ""Litec professionnels"""
Litec. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 351 pages. Tampon en page de titre. Etiquette collée en page de garde et en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Préface de Jean-Michel Bruguière. Classification Dewey : 340-Droit
COURS DE DROIT CIVIL rédigé d’après les notes et avec l’autorisation de J. F., capacité 1èreannée
, Paris, Les cours de droit 1974, polycopié, (ss. couv., dernière p. partiellement détachée), intérieur très frais, 494p.
Phone number : 01 43 29 46 77
