‎"Droit administratif des biens, domaine, travaux, expropriation - ""Droit sciences économiques"""‎

‎Masson. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 258 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Droit administratif des biens - Domaine, travaux, expropriation‎

‎Sirey. 2006. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 511 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎8e édition. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DES ASSOCIATIONS SYNDICALES, Leur régime avant et depuis la loi du 21juin 1865‎

‎, Paris, Cosse Marchal & Cie 1867, in-8, débr., (fané), int. frais, 293p.‎

‎De censuris in particulari - Constitutio ssmmi Domini nostri Pii papae IX apostolicae sedis 12 octobris 1869, documentis indicatis munita et commentariis illustrata ad usum Seminarii Buscoducensis. Studio et opera A. Godschalk‎

‎Gestel, St. Michaelis 1874 xii + 148pp., text in latin, cart.cover with leather spine, 23cm., bit used, G, rare (not in KVK)‎

‎Dissertatio Academica De Jvre Avgvstissimæ Et Avgvstæ Domvs Brvnsvicensis In Comitatum Peinensem.‎

‎Helmstad, Daniel Hamm, 1720, in-4to, 72 p., Mod. Pappband, mit Buntpapier bezogen.‎

‎COMMENTAIRE DU CODE PÉNAL BELGE‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1928, in-8, br., non coupé, (dos insolé), int. frais, 885p.‎

‎COMMENTAIRE DU CODE PÉNAL BELGE, 2eéd. revue, complétée et mise à jour‎

‎, Bruxelles, Emile Bruylant 1948, 2 vol. in-8, br., non coupé, (dos insolé), int. frais, 480/ 601p.‎

‎Les sûretés réelles immobilières au pays de Vaud du Xie au XVIe siècle‎

‎Lausanne, Presses Centrales 1986 142pp., 24cm., texte en français, Thèse présentée à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne pour obtenir le grade de docteur en droit, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, J111939‎

‎Pratique de la loi dailly - collection institut technique de banque - 2éme édition‎

‎La revue banque editeur. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 111 pages. Annotation + tampons en page de faux titre et titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Didier Martin. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L’ÉLECTION PRÉSIDENTIELLE DES 5 ET 19 DÉCEMBRE 1965, ANALYSE ET RÉSULTATS‎

‎, Paris, Fond. nat. des sc. po. 1967, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR À R. CAPITANT, 55p. + graphiques.‎

‎De l'origine des loix, des arts et des sciences et de leurs progrès chez les anciens peuples. Vol. 1 (out of 3).‎

‎A la Haye, Gosse, 1758. 8vo. In contemporary full calf with five raised bands and gilt lettering and ornamentation to spine. (4), XL, 830 pp. + 3 folded plates and 1 folded table. ‎

‎DE L'ORIGINE DES LOIS, DES ARTS ET DES SCIENCES, ET DE LEURS PROGRÈS CHEZ LES ANCIENS PEUPLES. [3 volumes]. ‎

‎ 1758 Paris, Desaint & Saillant, 1758. Trois volumes in-quarto (209 X 256 mm) veau fauve, dos cinq nerfs, caissons dorés, pièces de titre et de tomaison rouges, coupes filetées, tranches rouges (reliure de l'époque). TOME I : XXVIII pages (dont faux-titre, titre en rouge et noir, préface), 401 pages, 3 planches dépliantes et un tableau chronologique dépliant in fine - TOME II : VIII pages (dont faux-titre, titre en rouge et noir, table), 438 pages, tableau chronologique dépliant in fine - TOME III : VIII pages (dont faux-titre, titre en rouge et noir, table), 368 pages, 2 feuillets non paginés (errata, approbation & privilège), 6 planches dépliantes et un tableau chronologique dépliant in fine. Quelques petites restaurations aux reliures.‎

‎ÉDITION ORIGINALE de cette somme d'histoire antique, véritable modèle d'historiographie critique pour l'époque. Elle contient 9 PLANCHES dépliantes qui représentent toutes des monuments antiques égyptiens et trois tableaux chronologiques dépliants. Elles ont été gravées sous la direction de Pierre PATTE (1723-1814), architecte, graveur et écrivain d'art français, élève de Boffrand, et qui travailla pour Diderot aux planches de l'Encyclopédie. Antoine-Yves GOGUET (Paris, 1716-1758), érudit et jurisconsulte, s'adonna avec passion à l'étude de l'histoire du droit et entreprit, avec son ami Alexandre FUGÈRE, qui partageait ses goûts, la rédaction de ce REMARQUABLE OUVRAGE, plusieurs fois réédité. C'est un livre plein d'érudition, de recherches, et d'une critique aussi judicieuse que profonde. (Grand Larousse du XIXe, Tome VIII, 1350-1). "Divisé en trois parties, l'ouvrage traite séparément du gouvernement, des arts et métiers, des sciences, du commerce et de la navigation, de l'art militaire, et enfin des mœurs et des usages. L'état de chacun de ces objets à différentes époques est présenté d'une manière complète ; des faits discutés avec autant d'érudition que de bonne foi servent toujours de base aux raisonnements" (Michaud). Cette œuvre qui influença GIBBON fut traduite dans plusieurs langues et eut une grande diffusion au début du XIXème siècle, avant d'être oubliée. Chaque volume contient les sous-titres suivants : 1. Depuis le Déluge jusqu'à la mort de Jacob. - 2. Depuis la mort de Jacob, jusqu'à l'établissement de la royauté chez les Hébreux. - 3. Depuis l'établissement de la royauté chez les Hébreux, jusqu'à leur retour de la captivité. L'ouvrage contient également un intéressant chapitre sur les HISTORIENS CHINOIS par M. Le Roux des Hautes-Rayes, fameux sinologue et contributeur de l'histoire de la Chine du Père de Maillac. (BRUNET, II, 747 - GRAESSE, III, 106 - KRESS LIBRARY, 5695). BEL EXEMPLAIRE dans sa reliure du temps, avec les gravures en PARFAIT ETAT. NICE COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST. ‎

‎LES RECONNAISSANCES ET LEGITIMATIONS DE COMPLAISANCE‎

‎Librairies Techniques. 1959. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. 288 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎(Rare) Préface de P. Louis-Lucas (Dijon). Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE NOUVEAU TARIF DES AVOUÉS, Texte et commentaire mis en tableaux synoptiques accompagné des tarifs des greffiers, huissiers& droits d’enregistrement, Suivi de modèles d’états de frais, Précédé d’une préface de Raymond Poincaré‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1904, in-8, br., (fané), XXXII-136p.‎

‎Documents d'Etudes N°2.09 : Le contentieux administratif : N°I. la juridiction administrative.‎

‎LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 1997. In-4. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 28 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Documents d'Etudes N°2.10 : Le contentieux administratif : N°II, les recours contentieux.‎

‎LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 1997. In-4. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 47 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Documents et Etudes n°2.09 et 2.10 / Janvier - Mars 1988. - Droit Administratif Volumes 1 & 2 : Le contentieux administratif: la juridiction administrative / 2. Les recours contentieux -‎

‎La documentation française. 1988. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 36 + 48 pages. Texte sur 2 colonnes. Dos à agrafes. 2 volumes.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Volume I: La définition de la justice administrative / La compétence de la juridication administrative / L'organisation de la justice administrative -Volume 2: Unité et diversité des recours contentieux - La formation des recours contentieurs - Les caractères généraux de la procédure - L'instruction des recours contentieux - Le jugement des recours contentieux. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎De l'organisation judiciaire et de la compétence en matière civile et commerciale au Congo - Notes‎

‎Liège, Vaillant-Carmanne 1910 230pp., br.orig., cachet, non coupé, bon état, rare‎

‎TRAITE DES SOCIETES PAR ACTIONS - TOME PREMIER.‎

‎PARIS. 1896. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 579 pages - plats et contre plats marbrés - titre + auteur + tomaison + filets dorés sur le dos - coiffe en tête frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : conditions essentielles du contrat de société - pouvoir des associés administration de la société - des différentes manières dont finit la société - du paratage - caractère de l'acte de souscription - déclaration constatant la souscription et les versements - des appels de fonds - négociation des actions - etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Krigsret for den Danske Landmagt. 2 parts. ‎

‎Kiøbenhavn, Brunnich, 1799 - 1801. 8vo. Uniformly bound in two contemporary half calf bindings with gilt lettering to spine. Small paper-label pasted on to top of spine. Light miscolouring to spines and a few marginal repairs to spines in vol. 2, otherwise a nice and clean set. (8), 374, (2) pp. (4), 392, (20) pp. ‎

‎Biblioteca Danica I, 680‎

‎COURS DE DROIT SOCIAL / CAPACITE 2e ANNEE.‎

‎LES COURS DE DROIT. 1960-1961. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 488 pages - Nombreux soulignemens au crayon a papier dan le texte - Couverture muette.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎DROIT COMMERCIAL EUROPEEN‎

‎Dalloz. 1971. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Intérieur acceptable. 711 pages. Tranche passée.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Précis Dalloz. 2e édition. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DROIT COMMERCIAL EUROPÉEN, 3eéd., Coll. Précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1975, in-8, br., (couv. lég. fanée, papier lég. jauni, qq. piqûres), intérieur frais, 834-[5ff.]p.‎

‎DROIT COMMERCIAL EUROPÉEN, 3èmeéd., coll. Précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1975, br..‎

‎LES TRAVAUX DE LA C.N.U.D.C.I, Extrait du Journal du Droit international, 106eannée, n°4‎

‎, Paris, Éd. techn. 1979, in-8, br., (rares soulignures au crayon), bon état, [98p.].‎