‎Les minaurités en Europe. Droits linguistique et Droits de l’Homme. Avec une carte des langues d’Europe hors texte.‎

‎ Paris, Editions Kimé 1992, 240x145mm, 685pages, broché. Exemplaire à l'état de neuf.‎

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‎Il concetto della natura e il principio del diritto - seconda edizione‎

‎Nicola zanichelli 1922 in8. 1922. Broché.‎

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‎garniture du dos abîmée en haut couverture ternie tachée de rousseurs bords frottés intérieur propre pages non-coupées‎

‎La Declaration des droits de l'homme et du citoyen dans la Revolution française - Traduit de l'italien par Antoinette Pellevant Gini‎

‎ Librairie generale de droit et de jurisprudence, 1968. Format 17x24 cm, broche, 110 pages. Quelques ratures au crayon de papier et cachets de tampon encreur. Bon etat, petites traces d'usage sur un livre d'occasion. ‎

‎Razionalità e storicità del diritto / università di Roma XXVIII‎

‎Dott. A. Giuffrè 1953 in8. 1953. Broché.‎

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‎couverture défraîchie intérieur propre pages non-coupés‎

‎Tractatus de alimentis plenissimus et omni hominum generi, praesertim in praxi et foro, utilissimus : in quo universa alimentorum materia, nempe cui & à quibus, quando, quomodo, qualiter, quandiu, ea praestari, peti, repeti, aut denegari debeant, vel durante lite, vel eadem cessante : additis cùm specialibus eaorundem privilegiis, tum praeceptis generalibus, 397 questionibus doctè & fideliter absoluitur. Authore D. Ioan. Petro Surdo ... Seorsim excusus Tractatus de sententiis praeiudicialibus seu prouisionalibus ... succinctè explicatur: authore D. Petro Rebuffo ...‎

‎ Lugduni : Sumptibus Horatij Cardon., M. DCII (1602).IN FOLIO plein veau raciné epoque,dos tres orne,reliure bon etat [12], 696, 40, [84] p. ; fol.Title vignette en partie manquante(restauration ancienne),marges courtes rognées au bord texte des notes,defauts aux dernieres pages de l’index; dans l’etat‎

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‎Cette édition lyonnaise est très rare. Marie-Anne Merland n'en localise qu'un exemplaire à la B.M. de Troyes à la date de 1602.An early legal treatise on the laws of alimony published first in Venice in 1594. The author, from northern Italy, was one of the most celebrated jurists of his time.Texte en latin. Traité de droit romain sur la famille, sur les pensions alimentaires (de "olere" un terme latin qui signifie nourrir et éduquer). Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 200 €‎

‎Expositio juris pontificii juxta recentiorem Ecclesiae disciplinam in duas partes distributa [3 volumes]‎

‎Romae [Rome], apud Dominicum Ercole 1829-1830 Complete in 3 parts bound in 2 physical volumes: viii + 1126 + 5pp. (continuous pagination), with index, "Nova romana editio accuratior", 37cm., two uniform contemporary hardcover bindings (marbled boards, spines in white vellum with gilt lettering and decorations, corners bit bumped, small defect at lower end of spine of 2nd volume), text in Latin, text clean and bright with only few foxing and slight browning, good condition, R96210‎

‎L’HYMEN REFORMATEUR DES ABUS DU MARIAGE, OU LE CODE CONJUGAL.‎

‎DANS L’UNIVERS. L’AN 1764. IN-12 (9,5 X 15,5 X 1 CENTIMETRES ENVIRON) DE XXII + 42 PAGES, RELIURE POSTERIEURE DEBUT XIX° A LA BRADEL PLEIN CARTONNAGE VERT, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN ROUGE. ETONNANT CODE MATRIMONIAL DEDIE AU GENRE HUMAIN ET DIVISE EN 103 ARTICLES. RARE. PETITES TRACES D’USURE EXTERIEURE, SANS AUCUNE GRAVITE, SINON BON EXEMPLAIRE. ‎

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‎Culpabilité et silence en droit comparé.‎

‎L'HARMATTAN. 1997. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 222 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Logiques Juridiques"". Préface d'Alain Claisse Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎MANUEL DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES ET DES OCTROIS, formé Des Dispositions Sur La Perception et Le Contentieux En Vigueur Au 1er Janvier 1826‎

‎Paris J. Smith 1826 In-8 Demi-cuir Bon ‎

‎Relié d'époque, demi-vélin ; pièce de titre rouge ; plats papier bleu, traces de frottements et décollements ; XV+442pp+ un f éditeur ; deuxième édition améliorée par l'auteur (chef de bureau, rapporteur au contentieux de l'administration centrale) ; exemplaire signé par l'auteur ; intérieur assez frais ‎

‎Tableaux des contraventions et des peines en matière de contributions indirectes, de tabacs et d’octrois suivis de la jurisprudence y relative... Cinquième édition entièrement refondue et considérablement augmentée, par J.-B. Fromage.‎

‎Paris : à la librairie du Commerce, chez Renard, 1835. Un volume in-12, demi-basane.‎

‎TBE. [19285]‎

‎Tableaux des contraventions et des peines en matière de contributions indirectes, suivis des dispositions concernant le contentieux de la régie et celui des octrois...[SUIVI DE] Deuxième supplément aux troisième et quatrième éd.‎

‎ P., Smith, 1822-1826. Pet. in-12, rel. demi-bas. fauve, dos lisse, tranches mouchetés, IV-248-2-42 pp. Une page manuscrite in-fine. ‎

‎La page manuscrite in-fine est une circulaire datée du 27 octobre 1820 - Liquide - Vins "à l'égard des droits, nous rappelons à M M les gardes magasins que conformément à l'instruction du 4 9bre 1817, ils ne sont pas assujettis à celui de consommation vu de détail sur les vins, qu'en conséquence et pour éviter de payer ce droit, ils doivent faire les distributions dans leurs magasins, et acheter directement des propriétaires ou du commerce en gros, sauf le cas ou la distribution n'est pas assez important pour autoriser un achat direct, c'est à dire pour consommer un hectolitre". Papier un peu bruni, bonne condition. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎LA VIE DES GENS MARIEZ ou les obligations de ceux qui s'engagent dans le mariage. Prouvées par l'Ecriture, par les Saints Pères & par les Conciles ‎

‎Paris Chez Alexis de la Roche 1738 in 12 (16,5x10,5) 1 volume reliure plein veau fauve de l'époque, dos à nerfs orné, caissons dorés, pièce de titre de maroquin rouge, tranches teintées rouge, 9 faux-feuillets non chiffrés, 495 pages et 4 faux-feuillets non chiffrés. Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎Manuel des Contributions Indirectes et des Octrois. Suivi du : Premier Supplément.‎

‎Formé des dispositions sur la perception et le contentieux en vigueur le 1er janvier 1826, annotées des Arrêts de la Cour de Cassation, ainsi que des Décisions ministérielles et administratives.Deuxième édition. 5e tirage. Paris, A la Librairie du Commerce, chez Renard - 1836 - XVI, 442 pages.Suivi du : Premier Supplément par J.-B. Fromage, chef du Bureau du Contentieux de l'Administration Centrale. Paris, A la Librairie du Commerce, chez Renard - 1833 - vi, 2 ff. (Table chronologique), et 78 pages.Reliure demi basane de l'époque. Dos lisse orné de filets et fers dorés. Tranches marbrées. Quelques pages légèrement roussies. Petits frottements légers au dos. Bon état. Format in-8°(21x13).‎

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‎Manuel élémentaire de droit romain‎

‎Paris, Rousseau 1924 xiv + 1158pp., 7e édition revue et augmentée, 23cm., br.(dos restauré)‎

‎Les droits de la pensée. Question de presse : 1830/1864 -- EDITION ORIGINALE -- TRES BEL EXEMPLAIRE‎

‎P., Serrière, 1864, un fort volume in 8 relié en demi-basane, dos orné de caissons à froid et de fers dorés (reliure de l'époque), (2), 104pp., 620pp.‎

‎---- EDITION ORIGINALE ---- TRES BEL EXEMPLAIRE ---- "Emile DE GIRARDIN, publiciste français, fut nommé membre et président de la commission de révision générale des lois sur la presse. Il s'efforça d'en diriger les travaux dans le sens de sa thèse favorite de la liberté absolue". (Vapereau) ---- Le droit à l'imprimerie - La question de presse - Projet d'une législation transitoire (nov.1830) - 1831 : Note sur la presse périodique - 1834 : De la presse périodique et du commerce de la libraire - 1835 : Des subventions aux journaux - Sur la loi de 1835 contre la presse - 1837 : De l'augmentation du droit de poste et de l'abolition du droit de timbre; De la réforme de la presse périodique - 1838 : De la liberté de la presse et du journalisme - 1839 : De la responsabilité morale et de la responsabilité judiciaire - 1848 : De l'inviolabilité du droit de discussion - 1849 : Des délits de presse; De la censure publique; Syndacat de la presse quotidienne de Paris - De la liberté de la presse en France - 1850 : Du droit de tout dire - L'acquittement de la Gazette de France - L'acquittement de la Presse - La condamnation de la Liberté - 1852 : L'unité de presse - 1853 : Association internationale pour le progrès des sciences sociales - etc**23600/2360/Q2‎

‎L'Homme et la Femme.-‎

‎L'homme suzerain, la femme vassale. Lettre à M. A.Dumas fils. 3°éd. M.Lévy. 1872. In-12 br. couv.impr. lgt abîmée. 178pp. et 1ff.n.ch.‎

‎Même année que l'éd.originale. ‎

‎Opinion. sur la question de savoir si la faculté de retirer un Projet de Loi présenté aux Chambres, fait ou ne fait pas partie de la prérogative royale‎

‎Paris, Hacquart, 1819 in-8, 15 pp., dérelié. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎ELEMENTS DE LEGISLATION OUVRIERE‎

‎ F. Alcan 1925, grand BROCHE F. Alcan 1925, grand et fort In-8 broché325 p. Bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎DES DROITS ET ACTIONS DE LÉGATAIRE À TITRE PARTICULIER, Université de Poitiers, Faculté de droit‎

‎, Niort, Impr. Th. Mercier 1905, in-8, br., non coupé, (couv. défraîchie), IV-132p.‎

‎MANUEL ELEMENTAIRE DE DROIT ROMAIN‎

‎ARTHUR ROUSSEAU. 1897. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 1050 pages. Titre, auteur dorés sur le dos cuir vert. Nomrbeux passages soulignés au crayon à papier. Petites épidermures.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Manuel élémentaire de droit romain‎

‎Paris, Arthur Rousseau 1906 xvi + 1115pp., 4e édition revue et augmentée, 23cm., reliure cart., dos en cuir noir avec titre et faux-nerfs dorés, bon état, J94553‎

‎TEXTES DE DROIT ROMAIN / 4e EDITION.‎

‎ROUSSEAU ARTHUR. 1913. In-12. Broché. A relier, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 920 pages - 1er et 2eme plats desolidarisés - Dos fendu et partiellement manquant.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Manuel élémentaire de droit romain.‎

‎ Arthur Rousseau, Paris, 1901. Un volume in-8 demi chagrin vert, dos lisse décoré de filets et titre dorés, XVI et 1107pages. Exemplaire de travail. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, 3eéd. revue et augmentée‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1901, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos lisse orné de fers à froid, (plats frottés, mors fendu et reliure fragilisée, trace de restauration avec ruban adhésif transparent, 1, ff. de tab. des mat. détaché), intérieur très frais, XVI-1106p.‎

‎MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, 3eéd. revue et augmentéee‎

‎, Paris, Rousseau 1901, in-8, demi-basane havane, tit. doré sur pc. de maroquin brune, roulettes dorées, tr. mouchetées, (nb. épidermures, coiffes frottées, nb. soulignures et annotations à l’encre à l’int.), XVI-1106p.‎