‎Mémorial de jurisprudence commerciale et maritime [ lot de 15 années en 13 vol. : 1858, 1859, 1860, 1861-1862, 1863, 1864, 1865, 1866, 1867, 1868, 1869, 1870 et 1871-1872 ] : Année 1858 Tome XXVI ; Année 1859 Tome XXVII ; Année 1860 Tome ; Année Tome ; Année Tome ; Année Tome ; Année Tome ; Année 1866 Tome XXXIII ; Année 1867 Tome XXXIV ; Année 1868 Tome XXXV ; Année 1869 Tome XXXVI ;‎

‎13 vol. in-8 rel. demi-basane brune, dos lisses, Imprimerie du Commerce de Ch. Ponsot, Imp. Picot Poinsot, Imprimerie Eugène Bissei - Imprimerie Auguste Perey, Bordeaux, Impr. J. Lamarque, 1866, 1867, 1868 et 1869. 180, 1871-1872, 288-116 pp., 280-176 pp, 264-191 pp., 344-152-60 pp., 288-104-52 pp., 272-112-57 pp., 288-96-50 pp., 272-112-56 pp., 288-96-56 pp., 288-32-104-49 pp., 240-93-45-4 pp., 152-200-209-188 pp.‎

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‎Etat très satisfaisant (couv. lég. frottées, bon état par ailleurs). Ensemble peu courant, qui pemet de suivre l'activité internationale du port de Bordeaux sous le Second Empire. Le principal auteur de cet ouvrage, Maître Alfred Goubeau, fut batonnier du barreau de Bordeaux en 1866-1867. Chaque volume de cette série contient deux parties : Première patrie, Décisions du Tribunal de Commerce et de la Cour Impériale de Bordeaux ; Deuxième partie, Décisions diverses, Lois, Décrets et Règlements administratifs en matière de commerce. Ces parties sont suivie d'une longue table des matières.‎

‎MANUEL DE DROIT CIVIL DE PIERRE VOIRIN TOME 1‎

‎L.G.D.J.. 1984. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur frais. 672 pages - 2EME PLAT MANQUANT. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎21eme édition Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎MANUEL DROIT CIVIL TOME 1 - PIERRE VOIRIN‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 701 pages - une annotation à l'encre sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code civil 1993-1994‎

‎Dalloz. 1993. In-12. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 1864+17 pages. Quelques rousseurs. Texte sur 1 à 2 colonnes. Couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Codes Dalloz. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Les épreuves écrites de droit civil.‎

‎L.G.D.J. 4ème édition.. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 274 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Dissertation, Consultation, Commentaire d'arrêt. Méthode et modèles. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LES ÉPREUVES ÉCRITES DE DROIT CIVIL‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1985, in-8, br., bon état, 274p.‎

‎Code Civil - Codes Dalloz - 91e édition.‎

‎Dalloz. 1991. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XII + 1799 + 7 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Manuel de droit civil capacité première année - Tome 1 .‎

‎R.Pichon et R.Dureand-Auzias. 1974-1975. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos fané, Papier jauni. 604 pages + supplément de 32 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Esclavage et travail forcé.‎

‎Paris, A. Pedone, 1929 in-8, 96 pp., un f. volant d'errata, broché. ‎

‎Extrait de la Revue générale de droit international public : 1. La lutte internationale contre l'esclavage. - II. La question du travail forcé. - III. Les questions du travail dans les territoires sous mandat.Envoi autographe de l'auteur à Henry Solers. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LE PROCÈS DES TROIS ROIS. Louis XVI de France-Bourbon Charles III. d'Espagne-Bourbon et George III d'Hanovre fabricant de boutons plaidé au tribunal des Puissances-Européénes. Par Appendix L'appel au pape. Traduit de l'anglois ‎

‎Londres Chez George Carenaught 1780 in 8 (20x12,5) 1 volume reliure demi basane fauve de l'époque, dos lisse orné de fleurons dorés, pièce de titre de cuir beige, tranches teintées rouge, planche gravée dépliante en frontispice (tribunal des Puissances), 192 pages. Ange Goudar; Simon Nicolas Henri Linguet, 1736-1794; Bouffonidor. Edition originale. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure Ed. originale ‎

‎LETTRES À M. LE MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS. SUR LES PASSES DE LA GIRONDE. ‎

‎Bordeaux Imprimerie J. Durand 1884 in 8 (21x13,5) 1 fascicule broché, 22 pages, et une grande carte lithographiée dépliante (embouchure de la Gironde). Lettres à M. le Ministre des travaux publics et à M. C***, Conseiller général, par J. Goudineau, conseiller Général de la Gironde, Canton de St-Vivien. Bel exemplaire ‎

‎Très bon ‎

‎Het internationale ongeregelde luchtvervoer en het artikel 5 van het verdrag van Chicago / International non-scheduled air transport and article 5 of the convention of Chicago‎

‎Amsterdam, Scheltema & Holkema 1953 xi + 120pp. + toegevoegd: 2pp. 'stellingen', 25cm., stempeltje, goede staat [doctoraatsthesis, Rijksuniversiteit te Utrecht, promotor: prof. J.H.W. Verzijl;, tekst in het Nederlands, with summary in English], J72811‎

‎Tractatus de Matrimonio‎

‎Mechliniae, H.Dessain 1937 viii + 682pp., 8th ed., 23cm., original softcover, text in Latin, very good condition, R34573‎

‎Dictionnaire de droit commercial - 2e édition - Tome 1 - A - B‎

‎A. Marescq. 1852. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 680 pages. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, tomaison, filets et motifs dorés.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Histoire des inquisitions où l'on rapporte l'origine et le progrès de ces tribunaux, leurs variations, et la forme de leur juridiction‎

‎ Cologne chez pierre Marteau 1759 In 12 plein veau dos orné 2 pièce de titre rouges - 1 frontispice VIII-411 pages 4 belles planches dépliantes - Volume 2 et dernier seul. Rare.‎

‎ouvrage anonyme de l'abbé Claude Pierre Goujet chanoine de St Jacques de l'Hôpital janséniste et disciple du diacre Paris ‎

‎DICTIONNAIRE DE DROIT COMMERCIAL INDUSTRIEL ET MARITIME, TOME I, A-AS‎

‎A. Marescq Aîné, Paris. 1877. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. 802 pages. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Dos très frotté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3e édition refondue. Contenant la Législation, la Jurisprudence, l'Opinion des auteurs, les usages du commerce, les droits de timbre et d'enregistrement... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mémorial forestier, ou recueil complet et suivi des Lois, arrêtés et instructions relatifs à l'Administration forestière, publiés depuis le 1er Vendémiaire an XI (1803), jusqu'au 1er Fructidor de la même année. Mis en ordre et rédigé par G***. (DLS).‎

‎ P., Goujon Fils, [1803] ; in-8, broché. 2ff.-224pp. Couverture d'attente en papier bleuté, dos manquant. Non rogné, quelques rousseurs. ‎

‎Le Kurdistan - Etude de la condition juridique du peuple kurde‎

‎ PARIS - 1953 - In-4 - Tapuscrit -82 pages‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Opinion de M. Le Procureur général Dupin sénateur sur le luxe effréné des femmes à l'occasion d'une pétition contre la prostitution rapportée par M. Goulhot de Saint-Germain, sénateur‎

‎Garnier frères | Paris 1865 | 8.50 x 13.50 cm | broché‎

‎Nouvelle édition. Piqûres et taches sur les plats. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Rapport sur la prostitution suivi du discours de M. le procureur général Dupin sur le luxe effréné des femmes‎

‎E. Dentu | Paris 1865 | 16.50 x 25.50 cm | broché‎

‎Nouvelle édition. Deux petites déchirures marginales sans manque sur le premier plat, un manque central sur le deuxième, sinon agréable et rare exemplaire. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Co-propriétaires conaissez vos droits‎

‎Elp 1974 92 pages poche. 1974. broché. 92 pages.‎

‎Bon Etat‎

‎Exposition des règles du droit ancien suivant l'ordre où elles se trouvent placées au digeste, avec les exceptions dont elles sont susceptibles, et des observations relatives à notre nouvelle législation;‎

‎ Paris : Impr. H.L. Perronneau, An VII (1798) - un volume in-8 demi veau havane, dos lisse orné de roulette et de fleurons, avec pièce de titre en maroquin (reliure de l'époque), 303 pages - mors du premier plat usé sur 5 centimètres, papier légèrement bruni dû à l'acidité du papier - ‎

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‎Recueil de 208 règles de droit romain avec des observations sur leur usage contemporain. Pierre-Louis Goulliart (1731-1800), était professeur à l'École de droit de Paris. Tous nos livres sont visibles sur notre site : https://www.livrepoesie.com/‎

‎EXPOSITION DES RÈGLES DU DROIT ANCIEN suivant l’ordre où elles se trouvent placées au digeste, avec les exceptions dont elles sont susceptibles, et des observations relatives à notre nouvelle législation‎

‎, Paris, Impr. H.L. Perronneau An VII, in-8, veau blond raciné, dos lisse orné, tit. doré sur pc. rouge, roulette sur les coupes, tr. jaunes, (épidermures et taches sur les plats, mouillure claire, lég. acidification du papier), 304p.‎

‎Les Cahiers Electoraux de 1881 réunis et mis en ordre [ Edition originale ]‎

‎1 vol. grand in-12 reliure de l'époque demi-chagrin noir, dos à 5 nerfs dorés, René Martin, Paris, s.d. [ circa 1882 ], 2 ff., XXXIV pp., 1 f., 556 pp., XXXII tableaux, et 1 f. n. ch.‎

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‎Rare exemplaire de cet ouvrage qui propose, pour chaque circonscription, le nombre de voix obtenu par chaque candidat au second tour, et le résumé de son programme. Bon état (lég. mouill. ancienne sur un plat, très bon état par ailleurs).‎

‎Droit administratif DEUG Prépa IEP Sommaire: Constitution et bloc de constitutionnalité, droit international, droit communautaire, la loi, le règlement et les principes généraux du droit, les actes de l'administration.‎

‎Hachette. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 188 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sommaire: Constitution et bloc de constitutionnalité, droit international, droit communautaire, la loi, le règlement et les principes généraux du droit, les actes de l'administration. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎