‎Institutions judiciaires‎

‎Presses universitaires de france 1993 302 pages in8. 1993. Broché. 302 pages.‎

‎Très Bon Etat intérieur très frais‎

‎LA JUSTICE EN FRANCE, 2èmeéd., coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1987, br..‎

‎LA JUSTICE EN FRANCE, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1985, br..‎

‎LA RESPONSABILITE CIVILE‎

‎ 1973 broché in-octavo tellière, dos blanc, couverture jaune, 128 pages, 1973 Paris Presse Universitaires de France,‎

‎Collection "Que Sais-Je ?" numéro 1521, édition originale, avant-propos de Robert Vouin - bon état ‎

‎Retssammenlignende studier over entreprenørens omsætningsbeskyttelse.‎

‎1932. (Disp.). 379 pp.‎

‎MEMOIRE POUR M. F.X. DE EZPELETA CONTRE M. JEAN BAPTISTE DE YNIGO.‎

‎IMPRIMERIE DE JUSTIN DUPUY ET COP.. 1847. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 186 pages - Plats tachés - Dos manquant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Liechtenstein. Histoire et institutions. 2e édition. Collection: ‘Travaux de droit, d’économie, de sociologie et de sciences politiques’, N° 54, dirigée par Giovanni Busino.‎

‎ Genève, Librairie Droz 1967, 230x160mm, 178pages, broché. Bel exemplaire.‎

‎DE L’INFLUENCE DE LA LOI FISCALE SUR LA NATURE ET LA TECHNIQUE DES INSTITUTIONS COMMERCIALES‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1931, in-8, br., non coupé, (couv. partielt détachée), int. très frais, 124p.‎

‎TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES PARTS DE FONDATEUR ET DES GROUPEMENTS DE PORTEURS DE PARTS DE FONDATEUR, Préface de Charles Lyon-Caen‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1930, in-8, demi-chagrin noir, tit. et filets encadrants dorés sur dos à nerfs, tr. mouchetées (lég. accident à la rel avec llég. mq. de papier sur les plats et aux coupes), int. frais, XII-525p.‎

‎TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES PARTS DE FONDATEUR ET DES GROUPEMENTS DE PORTEURS DE PARTS DE FONDATEUR, Préface de Charles Lyon-Caen‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1930, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée, dos insolé), XII-525p.‎

‎Die soziale Rechtsidee und die Überwindung des wirtschaftsliberalen Denkens - Hermann Roesler und sein Beitrag zum Verständnis von Wirtschaft und Gesellschaft‎

‎München-Paderborn-Wien, Ferdinand Schöningh 1969 313pp., softcover, VG, in the series "Abhandlungen zur Sozialethiek" vol.2‎

‎La cour de justice des communautés et les relations extérieures de la C.E.E. - Extrait de la Revue Générale de Droit International Public, janvier-mars 1972 n°1‎

‎A. Pedone. 1972. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 33 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'administrateur judiciaire près le tribunal de commerce - Manuels Dalloz de droit usuel‎

‎Dalloz. 1972. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 452 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Pierre Bevièrre. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours Raisonné de Pratique Civile, Ou La Procédure Civile du Palais, Suivi d'un style de Procédure, correspondant au Cours de Pratique, contenant le développement de la Procédure qui se fait dans toutes les Jurisdictions du Palais, & des modeles de tous les Actes du ministere des Procureurs.‎

‎Paris Chez NYON l'aîné & fils 1788 un fort volume in-4°, XXIV 913 pp. (1) pp. (errata). Reliure époque en veau fauve marbré, dos à nersf orné d'une pièce de titre en maroquin rouge, caissons fleuronnés dorés, tranches rouges, gardes " old dutch ". (dos un peu frotté, manque de cuir à la coiffe de queue, coins légèrement émoussés, petites galeries de ver au second plat, petit manque angulaire au titre, rares piqûres).Vignette de titre, bandeau et vignette. ‎

‎CODE MANUEL DES LOIS CIVILES ECCLÉSIASTIQUES, 2èmeéd. considérablement augmentée et honorée des suffrages d’un grand nombre d’Évêques‎

‎, Paris, Victor Palmé 1873, in-12, demi-toile granitée grenat, tit. doré, bon état sauf lég. frottements, VII-452p.‎

‎CODE MANUEL DES LOIS CIVILES ECCLÉSIASTIQUES, 4èmeéd. revue, augmentée et mise au courant de la jurisprudence actuelle sur les conseils de fabrique, etc. par Bernard GASSIAT et Raphaël TROCMÉ‎

‎, Paris, Victor Palmé 1889, in-8, br., non coupé, (couv. fanée, dos renforcé par un ruban adhésif gris, marques de bibliothèque), XIV-544p.‎

‎Les jésuites et les associations religieuses devant les lois prochaines‎

‎H. Goëmaëre, Librairie de la propagande. Non daté. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Papier jauni. 140 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité des Congrégations religieuses - commentaire des lois et de la jurisprudence, précédée d'une introduction historique et économique‎

‎Paris, Palmé 1869 lxiii + 448pp., 22cm., reliure cart. (plats marbrés, dos en cuir avec titre et faux-nerfs dorés), bon état‎

‎LES GUIDES JURIDIQUES / LES TROUBLES DU VOISINAGES - VOS DROITS‎

‎NATHAN. 1987. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 79 pages. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Les Dettes. Vos Droits.‎

‎NATHAN. 1988. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 77 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"""Les Guides Juridiques"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎L'Héritage - Collection les guides juridiques.‎

‎Nathan. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 77 pages - une étiquette collée sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection les guides juridiques - Quels sont les héritiers protégés ? les donations entre conjoints ? les règles des testaments ? le barème des droits de succession ? le rôle du notaire ? Indivision ou partage ? Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Corse, Ressources de son sol et de son climat.-‎

‎Le Sol, le Climat, le Paludisme, les Cultures, les Forêts, le Bétail, le Domaine de Casabianda. Paris. Ch.Amat. 1911. In-12 br. VIII, 442pp. Petits défauts mais bon exemplaire.‎

‎L'Auteur a été Régisseur des cultures du Pénitencier de Casabianda. Le Domaine de Casabianda.‎

‎Choisir... ses placements financiers‎

‎Editions Déclics 2007 127 pages in12. 2007. Broché. 127 pages.‎

‎Très Bon Etat‎

‎CONSULTATION POU MM. DUREY-LONGA LES Dlles DOUHET LES SIEURS NICOLAS ET CONSORTS.‎

‎IMPRIMERIE DE LANEFRANQUE, SUCCESS+EUR DE RACLE. 1841. In-8. Broché. Etat passable, Tâchée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 31 pages - Traces BRUNIES de mouillures sur les tranches en tete de l'ouvrage - 1er palt defraichi.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CONSULTATION POUR LE SIEUR POULET CONTRE LE SIEUR DOTEZAC DELIBEREE A BORDEAUX LE 30 OCOTBRE 1819.‎

‎PINARD. 1819. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Mouillures. 41 pages - Traces de mouillures sans conséquence réelle sur la lecture - Petites annotations sur le 1er palt.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎