‎Première suite de la motion sur les assemblées provinciales et municipalités.‎

‎A Paris, Chez Le Clère, 1789 in-8, 16 pp. ‎

‎Martin et Walter, II, 12232. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Théorie et pratique des successions vacantes au Maroc.‎

‎Casablanca: Editions Moynier, 1949 in-8, 142 pages. Broché. Collection des centres d'études juridiques tome XXVIII.‎

‎Théorie et pratique des successions vacantes au Maroc. (Casablanca: Editions Moynier, 1949). [M.C.: Maroc, droit]‎

‎La clause de la nation la plus favorisée. Etude historique et théorique. Thèse.‎

‎Berne, Ant. Tanner, 1917, in-8°, 175 p., cachet sur page de titre, reliure en demi-toile.‎

‎1) Droit pénal. Partie générale. 2) Droit pénal. Méthodologie. Exercices. Arrêts. 3) Droit pénal II. Partie spéciale. Les infractions contre la liberté et les infractions contre l’intégrité corporelle.‎

‎Fribourg, 2001, 2003, in-4to, 1) passages soulignés et marqués au stabylo, 3) passages soulignés, brochure originale.‎

‎1) Plan du cours. Méthode d’analyse d’un arrêt. Méthode d’analyse de cas pratiques. Exercices et arrêts. Peines et mesures de sûreté. Tableaux synoptiques. Répertoire. ‎

‎Ligue des nobles et des prêtres contre les peuples et les rois depuis le commencement de l'ère chrétienne jusqu'à nos jours.‎

‎ A Paris, chez J.-N. Barba, 1820. 2 vol. in-8 brochés, couv. papier bleu de l’époque, X-327 et [1]f.-372 pp. ‎

‎"Ouvrage où l'on trouvera des détails intéressans et des considérations nouvelles, sur le pouvoir absolu des druides ; la conduite séditieuse des évêques anglais Wilfrid, Dunstan, Langton et Thomas de Cantorbéry ; le massacre de la Saint-Brice ; l'exil du Cid ; la donation de l'Angleterre au pape ; la querelle des Investitures ; l'union d'Aragon ; la fondation de la liberté Helvétique ; le serment de révolte des nobles de Castille ; Nicolas Rienzi, restaurateur de la liberté romaine ; la persécution des Lollards et des Réformés ; le soulèvement des Copyholders ; la Ligue et la Fronde ; la mort du Czarowitz Alexis ; les révolutions de Danemarck, de France, d'Espagne, etc, etc." Couv. un peu défraîchies, traces d’étiquettes aux dos. Exempt de rousseurs. Bon ex., non rogné, tel que paru. - Frais de port : -France 6,8 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €) ‎

‎DROIT PENAL GENERAL / DIXIEME EDITION A JOUR AU 1 ER JUILLET 1995 - EN ANNEXE NOUVEAU CODE PENAL (DISPOSITIONS GENERALES).‎

‎CUJAS. 1995. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 911 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎DROIT PENAL TOME I - INTRODUCTION GENERALE - DROIT PENAL GENERAL‎

‎CUJAS. 1984. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur frais. 710 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Quatrième édition revue et augmentée à jour au 15 juin 1984 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit pénal général - 21e édition.‎

‎Cujas. 2016. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 781 pages - tampon en tranche de gouttière.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Le nouveau code pénal (partie générale) 2e édition - Collection Dalloz Service‎

‎Dalloz. 1995. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 246 pages. 1er plat plié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Procédure pénale - 15e édition - Collection Référence.‎

‎Cujas. 2010. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 883 pages - tampon en tranche de gouttière.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Collection Référence. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Procédure Pénale - Tome II -‎

‎Cujas. 1976. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 725 pages + nombreuses annexes.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Nouvelles études pénales n°15 1998 - Procédure pénale comparée dans les systèmes modernes : rapports de synthèse des colloques de l'ISISC.‎

‎érès. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 147 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎association internationale de droit pénal. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Code de procédure pénale. Code de justice militaire. 34e édition.‎

‎Couverture rigide. Reliure de l'éditeur. 1163 pages.‎

‎Livre. Editions Dalloz, 1992.‎

‎DROIT PENAL SPECIAL - TOME 3‎

‎EDITIONS CUJAS. 1995. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 809 pages - annotations à l'encre sans conséquence pour la lecture. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Grands arrêts du Droit criminel, tome 2. Le Procès - La Sanction‎

‎Dalloz 1994 In-12 broché 21 cm sur 13,5. 378 pages. Deuxième édition. Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Les grands arrêts du droit pénal général‎

‎Dalloz-sirey 2005 734 pages 20x15x3cm. 2005. Broché. 734 pages.‎

‎Bon Etat proche très bon état‎

‎Les Quatre concordats. suivis de considérations sur le gouvernement de l'Eglise en général, et sur l'Eglise de France en particulier, depuis 1515‎

‎Paris, F. Béchet, Bruxelles, Lecharlier, 1818 3 vol. in-8, XXXII-460-[2], VII-524 et VI-[2]-448 pp., demi-basane fauve, dos lisse orné, tranches citron (reliure de l'époque). Marge inférieure du tome 3 tachée et bas de la reliure abîmée.‎

‎Edition originale de cet ouvrage composé à l'occasion des pourparlers de 1817 pour l'octroi d'un nouveau Concordat, et qui forme une récapitulation des rapports de l'Eglise et de l'Etat depuis le Concordat de Bologne, auquel certains ultras voulaient revenir. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Procès complet de M. de Pradt, ancien évêque de Malines, Auteur de l'ouvrage intitulé : De l'Affaire de la Loi des Élections‎

‎Paris - Rouen Béchet Ainé - Béchet Fils 1820 ‎

‎in-8, 2f., 224p. :: Diplomate poursuivi pour sa brochure sur la loi électorale. Il fut acquitté. :: Reliure de l'époque, dos lisse chagrin rouge, plats papier. Ex-libris ancien (Jacques Lafitte), coins frottés. :: ‎

‎Vrai système de l'Europe relativement à l'Amérique et à la Grèce.‎

‎Paris, Béchet Ainé, 1825 ; in-8, demi basane prune, dos à faux nerfs et titre dorés, nerfs à froid (Regnard) ; (4), 307, (1) pp. Relié ensuite du même auteur : De la Belgique, depuis1789 jusqu'en 1794. Paris, Béchet Ainé, 1820 ; (4), 159 pp.‎

‎Edition originale des deux texte. Dos passé, roussuers éparses au premier ouvrage, bon état général. ‎

‎SIMONIS DE PRAETIS PACTRICII PISAURENSIS IURISCONSULTISS. DE INTERPRETATIONE ULTIMARUM VOLUNTATUM Libri Tres posteriores HIQUE PARTITI IN PLURES INTERPRETATIONES QUÆ OPPORTUNIS DUBITATIONIB. CONGRUAS Præbent Solutiones. OPUS SANE ARDUUM, NECESSARIUM, PERUTILE, CUNCTIS LEGUM PROFESSORIBUS. Cum Summariis, & Indice locupletissimis, excerptis exacta cura Domini Petriantonii Lolii, Eximii I.C. Ferrariensis.‎

‎, Venetiis [Venise], Ioan. Bap. Somascum 1582, in-folio, demi-vélin beige, tit. manuscrit sur dos à quatre nerfs, lettrines ornées, imp. en double colonne, (dos usé avec mq. de cuir, trous de vers traversants au dos et sur les plats, très rares soulignures à l’encre, coupes frottées et coins émoussés), int. remarquablement bien conservé , [Index]-574p.‎

8 Images

‎Sozialrecht in den Vereinigten Staaten Brasiliens. Historisch-soziologische Untersuchung‎

‎Paderborn, Bonifacius-Druckerei 1953 316pp., 25cm., in the series "Universität Löwen. Schriftenreihe der Schule für Politische und Soziale Wissenschaften" nr.146, softcover, VG, J74062‎

‎LA FIRME MULTINATIONALE FACE AU RISQUE, Préface de Alain Bienaymé, coll. Travaux et Recherches de l’Université de Lille II - Droit et Santé‎

‎, Paris, P.U.F. 1980, in-8, br., (des marques de bibl.), 192p.‎

‎Droit d'Eau et de Vent en Flandre, en Hainaut et en Cambrésis.‎

‎LEFEBVRE-DUCROCQ. 1910. In-8. Broché. A relier, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur bon état. 294 pages. Quelques planches de photos en noir et blanc hors-texte. Quelques planches de cartes dépliantes en noir et blanc hors-texte. Quelques pages non coupées. 1er plat détaché avec déchirure. Charnière arrachée sur le 1er plat. Manque en pied du 2nd plat. Dos cassé avec des manques.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA CONSPIRATION DE LA ROCHELLE. Le procès des 4 sergents ‎

‎Paris Les éditions nationales 1937 in 12 (19x12) 1 volume reliure demi basane rouge, dos à nerfs orné d'un fleuron doré, lettres PV dorées en au dos en queue, couverture conservée, 218 pages [3], avec 5 illustrations hors texte. Collection "L'Histoire inconnue". Bel exemplaire, bien relé ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎L'ASSASSINAT DE MONSIEUR FUALDÈS ‎

‎Paris Les éditions de France 1933 in 12 (19x12) 1 volume reliure demi basane rouge, dos à nerfs orné d'un fleuron doré, lettres PV dorées en au dos en queue, XI et 250 pages [1]. Bel exemplaire, bien relé ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎