‎Procédures pénales d'Europe (Allemagne, Angleterre et pays de Galles, Belgique, France, Italie) - Collection thémis droit privé.‎

‎Presses Universitaires de France. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 638 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Collection thémis droit privé. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Que sais-je? N° 1474 Le droit de la famille‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition 2ème trimestre 1972. 1972. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎LE MARIAGE ET LE DIVORCE, 2èmeéd., coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1978, br..‎

‎Droit pénal des affaires (France) - 4e édition refondue - Collection thémis droit privé.‎

‎Presses Universitaires de France. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXIX+707 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Collection thémis droit privé. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ L'EXPLOITATION ET L'EXPLOITANT DANS LA LOI ET LA JURISPRUDENCE (Avec envoi de l'auteur)‎

‎ Préface de Michel de Juglart Imprimeries Delmas. 1957. Format : 25/16 325 Pages Sommaire : L'exploitation envisagée en tant que bien. L'exploitation envisagée en tant qu'activité. Défraîchi ‎

‎Thèse pour le doctorat : Les médecins à temps partiel des hôpitaux publics‎

‎ AIX-EN-PROVENCE - 1975 - 534 pages‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Rights and duties in matter of education‎

‎Manila, 1933 [5] + 99pp., 28cm., text in English, A thesis submitted to the College of Education of the University of Santo Tomas in partial fulfillment of the requirements for the degree Master of Arts, bound in hardcover, two stamps, text in typoscript, text is clean and bright, O113056‎

‎LE NOUVEAU REGIME DES BAUX RURAUX ET DES ALIENATIONS DE BIENS RURAUX‎

‎ Paris, Les éditions TFJ Paris, Les éditions TFJ vers 1940. In-8 broché de 253 pages. ‎

‎Bon état Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Table décennale du journal de jurisprudence commerciale et maritime fondé à Marseille en 1820‎

‎Typographie Marius Olive 1871 415 pages Marseille. in-8. 1871. Demi-Cuir. Dos orné de motifs dorés. 415 pages. 1861-1870‎

‎Bon état (BE) général avec la reliure un peu frottée. Intérieur propre un peu jauni‎

‎Causes de Révolutions Périodiques, suivi de quelques extraits d'Alexis de TOCQUEVILLE‎

‎ PARIS, Lib. Int. A. Lacroix, V erboeckhoven & Cie - 1871 - In-8 Débroché - 144 pages ‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎EXAMEN CRITIQUE DU PROJET DE LOI SUR LES SOCIETES ET DU RAPPORT DE LA COMMISSION SENATORIALE‎

‎LAROSE L. ET FORCEL. 1885. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. XII + 196 pages - ex-dono - 1er plat partiellement desolidarisé - dos partiellement manquant - 1 tampon sur le 1er plat - interieur correct.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE LA REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL DANS LES SOCIETES PAR ACTIONS - THESE POUR LE DOCTORAT - SOUTENUE LE 15 DECEMBRE 1905 - UNIVERSITE DE PARIS - FACULTE DE DROIT.‎

‎ROUSSEAU ARTHUR. 1905. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. 92 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - 2 etiquettes collées au dos - 1er plat partiellement desolidarisé - 2 tampons et 2 traces de marquer noir sur le 1er plat - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tampon sur la page 92 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Coutumes de la ville de Malines [Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes de Brabant, Marquisat d'Anvers, tome 8]‎

‎Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1879 207pp., bilingue: français-néerlandais [Tweetalig: Nederlands-Frans], dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes de Brabant, Marquisat d'Anvers" t.8, 31cm., non coupé, br.orig. (dos peu restauré), bon état, B79449‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome cinquième: Coutumes du Kiel, de Deurne et de Lierre‎

‎Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1875 713pp., 30cm., brochure originale (dos cassé, merite une nouvelle reliure), texte et intérieur frais, pages toujours non coupées, B102936‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome quatrième (4): Coutumes de la ville d'Anvers (= 4e et dernière partie)‎

‎Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1874 861pp., 30cm., brochure originale (dos cassé, merite une nouvelle reliure), texte et intérieur frais sauf quelques rares rousseurs, B102937‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome deuxième (2): Coutumes de la ville d'Anvers (= 2e partie)‎

‎Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1871 839pp. + 1 carte dépliante, 30cm., brochure originale (dos cassé, merite une nouvelle reliure), texte et intérieur frais sauf quelques rares rousseurs, pages toujours non coupées, B102939‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome septième (7): Coutumes d'Herenthals, de Casterlé, de Moll, Balen et Desschel, de Gheel, de Hoogstraten, de Befferen et de Putte, et féodales du pays de Malines‎

‎Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1878 675pp., 30cm., brochure originale (dos cassé, merite une nouvelle reliure), texte et intérieur frais sauf quelques rares rousseurs, la plupart des pages est toujours non coupée, bilingue: français-néerlandais [Tweetalig: Nederlands-Frans], B102940‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome premier (1): Coutumes de la ville d'Anvers (= 1e partie)‎

‎Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1870 740pp., 30cm., brochure originale (dos cassé, merite une nouvelle reliure), texte et intérieur frais sauf quelques rares rousseurs, bilingue: français-néerlandais [Tweetalig: Nederlands-Frans], B102941‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome troisième (3): Coutumes de la ville d'Anvers (= 3e partie)‎

‎Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1872 611pp., 30cm., brochure originale, texte et intérieur frais sauf quelques rares rousseurs, la plupart des pages est toujours non coupée, bilingue: français-néerlandais [Tweetalig: Nederlands-Frans], B102942‎

‎BULLETIN ANNUEL DE L'ENREGISTREMENT DU TIMBRE, DES DROITS DE GREFFE, DES HYPOTHEQUES ET DES AMENDES, 2 TOMES‎

‎Bulletin Annuel de l'Enregistrement - G. Pissin, Paris. 1839-1843. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur acceptable. 548 pages pour le tome I et env. 500 pages pour le tome II. Auteur, titre, tomaison, et filets dorés sur les dos. Reliures signées (J. Chesneau).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome I: Faisant suite au Code annoté de l'Enregistrement; Comprenant les décisions rendues pendant les années 1839-1842. Tome II: Code annoté de l'Enregistrement, Répertoire complet des lois sur l'Enregistrement, 2e édition; 2e partie: Timbre, Greffe, Hypothèques et amendes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE ANNOTE DE L'ENREGISTREMENT, 2 TOMES‎

‎Chez Gustave Pissin, Paris. 1839-1847. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 604 + 95 pages pour le tome I et 555 + 12 pages pour le tome II. Auteur, titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Reliure signée (J. Chesneau). Signature de l'auteur (authentification en page de garde du tome I). Dos légèrement frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome I: Répertoire complet des lois sur l'Enregistrement, le timbre, les droits de greffe, d'hypothèque, et les amendes de contravention, de condamnation et consignation, Relatives aux huissiers, au notariat, aux patentes, aux poids et mesures métriques et à la procédure civile; Annotées des circulaires et instructions de l'administration; des solutions, délibérations, jugements et arrêts formant règle en matière de perception. 2e édition. Enregistrement et ventes de meubles. Tome II: Comprenant les décisions rendues pendant les années 1843-1846. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Assyriens d'Irak et la Société des Nations‎

‎In-8 broché, Éditions A. Pedone, 1934, 36 pp. Un peu frotté et jauni, petites pliures et déchirures, petits manques, fait un peu son âge, bon exemplaire de lecture. Poids 60 g. Envoi lettre verte. Frais d'envoi 1,76 euro sur la France, 2,60 euros pour l’étranger (tarifs de base hors envois suivis). Twitter : @Pontneuf06.‎

‎INSTRUCTION SUR LE CROQUIS À MAIN LEVÉE, 20e éd.‎

‎, Paris, Eyrolles 1947, in-8, br., (couv. fanée avec qq. piqûres, dernière page déchirée) , 20p.‎

‎Théorie de la puissance maritale chez les Romains et dans le Droit Civil français, contenant les droits et les devoirs de l'homme et de la femme dans le mariage ‎

‎ 1867 PARIS, A. Marescq ainé - 1867 - In-8 - Edition Originale - Brochée - Introduction VIII & 231 pages - couverture salie, Sinon bon exemplaire - Réf 49649‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎STATUT DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET SCIENTIFIQUE de l'Enseignement Supérieur. Supplément à la 2e édition. Préface de Sébastien Charléty.‎

‎Paris Librairie Recueil de Sirey 1935. In-8 broché paginé 607 à 718.‎

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