‎PRINCIPES DU DROIT, INTRODUCTION, DROIT CIVIL, DROIT PUBLIC, CLASSE DE 1re‎

‎Librairie Hachette et Cie, Paris. 1891. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 310 pages. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons et annotations de bibliothèque. Annotations au dos du 1er plat (ex-libris).. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Cours d'études à l'usage de l'enseignement secondaire moderne. Classe de 1re, Conforme aux programmes de 1891. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ÉLÉMENTS DE LÉGISLATION COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE, 6ème année conforme aux programmes de 1886 pour l’enseignement secondaire spécial, coll. Cours d’études à l’usage de l’enseignement secondaire spécial‎

‎, Paris, Hachette 1889, in-12, rel. éd., (couverture défraîchie avec petit manque, petites mouillures), 264p.‎

‎TRAITÉ PRATIQUE DE LA DISCIPLINE DES NOTAIRES des Assemblées générales et des chambres de discipline, Avec formules‎

‎, Paris, L’Administration du Journal des Notaires et des Avocats 1892, in-8, demi-chagrin ébène, tit. doré encadré d’un filet doré, dos à quatre nerfs, tr. mouchetées, (coupes frottées, coins émoussés, int. parfois sali), assez bon état, XII-566p.‎

‎Répertoire alphabétique des lois vaudoises mis à jour au 31 décembre 1936. Préface de M. Roger Secrétan, Professeur à la Faculté de droit.‎

‎ Lausanne, F. Roth 1937, 190x120mm, 267pages, reliure d'éditeur. Bon état. ‎

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‎Les Procès de Sorcellerie au XVII°siècle.-‎

‎Dixième édition. Paris. Havard. 1896. In-12 (120 x 182mm) dos lisse toile rouge, plats et gardes marbrés, 3ff., 328 pages. Dos bruni, bords de couverture lgt frottés, des rousseurs. Exemplaire en état moyen mais solide. Rare.‎

‎Caillet, 2891: La foi démoniaque, la puissance et le gouvernement du Diable. Pouvoir et agissements des sorciers. Le rêve du Sabbat. Les sorciers devant la justice. Sorcellerie des campagnes. Ensorcellement par le souffle, le regard, la parole, l'attouchement, etc. Art de désensorceler. Messes noires. Envoûtement. Sortilèges. Conjurations. Tortures et épreuves; etc.. Aussi Dorbon, 1108. ‎

‎ANECDOTES ANGLOISES DEPUIS L’ÉTABLISSEMENT DE LA MONARCHIE JUSQU’AU RÈGNE DE GEORGESIII‎

‎, Paris, Vincent 1769, in-8, pl. veau fauve, tit. sur pc. de maroquin bordeaux, caissons richement ornés de fleurons dorés et encadrés de doubles filets dorés, coiffe inf. ornée d’une frise dorée, tr. rouge, lettrines ornées, bandeaux et vignettes, Ex-Libris à sec, (trous de vers non traversants au dos, légères épidermures, coupes légt frottées), très bon état, XIV-720p.‎

‎Traité pratique de la noblesse des Capitouls des Toulouse avec des additions et des remarques de l'auteur sur ce traité‎

‎A Toulouse aux dépens de Jean-François Forest Relié Un volume in-4 relié plein veau raciné, dos orné à 5 nerfs, plats décoré de liserets, felurs de lys aux coins, plats aux armes de la ville de toulouse, tranches dorées, liserets sur les coupes, titre, avertissement sur deux pages non chiffrées, 204 pages, 4 pages non chiffrées pour la table et 2 pages pour le privilège du roi, ex-libris de la maison Bauffremont (voir photo) ; coins usés, mors supérieur quasiment fendu sur toute la longueur mais se tenant encore très bien, coiffe supérieur manquante, intérieur frais, bon état général malgré les défauts cités. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Théorie de l'ordre. ‎

‎Paris Plon 1901 Un volume in-8 broché, couverture verte, 397 pages. Manques à la couverture, exemplaire non coupé. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Théorie de l'Ordre‎

‎Paris Plon-Nourrit 1901 ‎

‎in-8, xix, 396p. :: Jules Victor Delafosse (1843-1916), journaliste et Député du Calvados. :: Ouvrage - traité sur : la Monarchie, la démocratie, le suffrage universel, la République, le parlementarisme, le pouvoir exécutif, le pouvoir législatif, l’administration, l’esprit de gouvernement, morale d’état, l’enseignement public, l’armée, la justice, la presse, l’église et l’état, la question sociale. :: Bradel, demi-toile grise. ‎

‎Plaidoyer de M. De La Foy, ancien avocat au Parlement de Normandie, pour lui-même et pour mademoiselle Hynard.‎

‎1791 – in-8, 48 pp – 3 cahiers brochés‎

‎Contre Monsieur Selot Curé constitutionnel, et MM. les Trésoriers de la nouvelle paroisse de Saint-Ouen de Rouen, stipulés et représentés par M. Gamare, ancien lieutenant de M. le premier chirurgien du Roi, et par M. Vincent De La Rue, marchand teinturier, leur députés ; sur l'offrande de pain béni par eux demandé en ladite église, et refusé par lesdits sieur De La Foy et mademoiselle Hynard. Prononcé par M. De La Foy, en l'audience publique du tribunal de M. Andrieu juge de paix, et de MM. Pain et Le Sueur, prud'hommes, de la 4e division de la ville de Rouen, le 9 décembre 1791. Excellent ex.‎

‎La Question Des Oiseaux De Proie‎

‎Paris Lib Générale De Droit et Jurisprudence 1908 In-8 214 pp , couvertures conservées, envoi d'auteur‎

‎ Acceptable Reliure D'attente‎

‎Du Droit d'Usage dans la Forêt de la Teste-de-Buch. Thèse pour le Doctorat soutenue devant la Faculté de Droit de Bordeaux, le 27 Juin 1902, à 4 h. du soir [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-8 reliure bradel de l'époque demi-percaline beige, couv. cons., Imprimerie Y. Cadoret, Bordeaux, 1902, 162 pp.‎

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‎Un article de 1930 a été contrecollé en garde : "Le Tribunal civil de Bordeaux, rejetant les revendications des deux communes, reconnaît à l'Etat le droit de propriété" sur les dunes de La Teste et de Gujan-Mestras. Bon état pour cette thèse de droit relative à la célèbre forêt usagère de La Teste, à l'entrée du Bassin d'Arcachon.‎

‎HISTOIRE DU SECOND EMPIRE, 3eéd.‎

‎, Paris, E. Plon, Nourrit et Cie 1895/ 1895/ 1896/ 1899/ 1901/ 1903/ 1905, 7 vol. in-8, demi-chagrin noir, tit. et tom. dorés sur dos à cinq nerfs ornés de filets dorés, nb. cartes dépliantes, (très rares épidermures not. sur les t.I et III, coiffes très légt frottées, marques de bibl. à l’int.), int. très frais, très bon état général, VII-493/ 458/ 485/ 642/ 538/ 466/ 444p.‎

‎DE LA NULLITÉ DES ACTES DES ALIÉNÉS‎

‎, Poitiers, Impr. du “Courrier de la Vienne” 1903, in-8, br., (couv. fanée avec manques de papier), int. très frais, 165p.‎

‎De la Liberté des cultes.‎

‎Paris, Ambroise Bray, 1854 in-8, [2] ff. n. ch., 394 pp., un f. n. ch. d'errata, demi-basane verte, dos lisse orné de pointillés et filets dorés, coins en vélin vert (reliure de l'époque). Léger accroc en coiffe supérieure, rousseurs.‎

‎Unique édition. Le magistrat qu'est Delahaye examine la question du point de vue de l'insertion de la liberté des cultes dans le droit public des différents États (mais en fait, surtout de la France). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎"Le contrat d'affrètement fluvial; commentaire de la loi du 5 mai 1936."‎

‎Bruxelles, Maison Ferdinand Larcier, 1937. 15 x 22, 439 pp., broché, état moyen (couverture défraîchie).‎

‎"Préface de Me Constant Smeesters; couverture fortement piquée."‎

‎PRECIS POUR LE SIEUR DELAINS-DURAND, EN REPONSE AU MEMOIRE DU SIEUR DURAND AINE.‎

‎LAVIGNE JEUNE. VERS 1828. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Mouillures. 47 pages - Mouillures en pied de pages, sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Coutume de Chaumont en Bassigny, nouvellement commentée & conferée avec les autres coutumes de Champagne. L'ancienne rédaction de la même coutume faite en l'année 1494 qui n'a point encore parue. Le texte de la coutume de Paris avec des notes qui indiquent les articles qu'on doit observer au baillage de Chaumont. Par Juste Delaistre.‎

‎Chez Damien Beugnié, Au Palais Paris, 1723, in-4 plein veau brun, dos à cinq nerfs très orné (décor d'oiseaux en queue). Pièce de titre de maroquin rouge. Tranches rouges. Reliure de l'époque. XXIV (avec erreur de numérotation)-484pp.(coutume de Chaumont)-50pp.(texte de l'ancienne coutume)-1f.-122pp.(Coutume de Paris)-19ff. De table. Coiffes manquantes, traces d'encre sur les plats correspondant à la prise en main de l'ouvrage. Quelques feuillets uniformément brunis sinon intérieur parfait. Très jolis bandeaux et lettrines gravés sur bois. Bon exemplaire.‎

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‎Coutume de Chaumont en Bassigny. Nouvellement commentée et conférée avec les autres coutumes de Champagne. L’ancienne rédaction de la même coutume faite en l’année 1494, qui n’a point parue. Le texte de la coutume de Paris, avec des notes qui en indiquent les articles qu’on doit observer au Baillage de Chaumont.‎

‎Paris, Damien Beugnié, 1723 ; in-4, plein veau havane, dos à nerfs très décoré, piece de titre bordeaux, roulette décorative dorée sur les coupes, tranches rouges (reliure de l’époque) ; XXIV pp, 484 pp, 50 pp, (1) ff, 122 pp, (19) ff de table.‎

‎Très bel exemplaire avec juste un petit trou au mors inférieur et une petite mouillure dans le coin supérieur de la gorge des 4 premiers feuillets. ‎

‎Coutume de Chaumont en Bassigny. Nouvellement commentée et conférée avec les autres coutumes de Champagne. L'ancienne rédaction de la même coutume faite en l'année 1494, qui n'a point parue. Le texte de la coutume de Paris, avec des notes qui en indiquent les articles qu'on doit observer au Baillage de Chaumont.‎

‎ 1723 1723 Jacques Nicolas Le Clerc, Paris, 1723. 1 volume in-4, plein veau brun, dos à nerfs orné de fleurons, pièce de titre bordeaux, tranches rouges ; XXIV pp, 484 pp, 50 pp, [1f], 122 pp, [19ff] de table. Coiffes arasées, bon exemplaire néanmoins. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎De la saisine héréditaire en droit français des différentes classes d'héritiers en droit romain. Thèse pour le doctorat‎

‎Bordeaux, Emile Crusy, 1874, in 8°, br., 320 pp, partiellement non rogné‎

‎Bon ex. , dernières pp trouées‎

‎Traité de l'expropriation pour cause d'utilité publique.‎

‎ P., Alex-Gobelet, Carillan-Goeury, 1828. 2 vol. in-8, demi-veau havane, dos lisse orné or et à froid, pièces de titre et de tomaison noires, tranches marbrées, LXXII et 4984 pp. ; XI et 596 pp.Rarissime édition originale du premier ouvrage sur ce sujet, publié après six années de recherches. Il connut par la suite de multiples rééditions. ‎

‎ Tome I, papier froissé. Rousseurs, petites mouillures pâles. Très belle reliure romantique. - Frais de port : -France 8,4 € -U.E. 10 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 33 €) ‎

‎Essai d'Institutions Oratoires. TOME 2nd.‎

‎DELAUNAY. 1816. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 301 pages. Quelques pages non coupées et cornées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎A l'usage de ceux qui se destinent au Barreau. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ELEMENTS DE METHODOLOGIE JURIDIQUE - PREFACE PAR GEORGES VEDEL.‎

‎LIBRAIRIE DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1976. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VII+208 pages. Tampon sur la page de titre et une étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SOMMAIRE : METHODE D'ELABORATION DE LA REGLE JURIDIQUE (Méthodes d'élaboration législative de la règle juridique, Formulation de la règle légale, Terminologie juridique, Détermination de la règle légale, Dans quelle mesure la jurisprudence est créatrice de droit, Formulation de la règle juridique résultant de la jurisprudence, ETC) - METHODE DE MISE EN OEUVRE DE LA REGLE JURIDIQUE (Analyse et définition du litige pour l'application de la règle juridique, Méthode de formation du contrat, Méthode d'interprétation de l'acte juridique et du contrat, ETC). Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traités du Duel Judiciaire. Relations de Pas d'Armes et Tournois‎

‎Par Olivier de La Marche, Jean de Villiers, seigneur de l'Isle Adam, Hardouin de la Jaille, Antoine de la Sale, etc., publiés par Bernard Prost, Archiviste du Jura, 1 vol. in-8 br., dos entoilé, couv. conservée, Léon Willem, Paris, 1872, XX pp., 2 ff., 259 pp. et 2 ff.‎

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‎Exemplaire modeste (dos entoilé, petits travaux de vers marginaux n'affectant pas le texte) de cette belle édition, sur papier de hollande non numéroté (la justification indiquant 380 exemplaires numérotés sur hollande et 20 sur chine). Prix en l'état pour cet ouvrage peu commun. ‎