‎Systematisk oversigt over Domme i kriminelle sager 2002.‎

‎2003. XVIII,299 pp.‎

‎"La protection contre les abus de puissance économique en droit belge; genèse et commentaire de la loi du 27 mai 1960. Collection scientifique de la Faculté de Droit de l'Université de Liège, N° 10."‎

‎Liège, Faculté de Droit de Liège, 1960. 16 x 24, 471 pp., reliure pleine rexine brune, très bon état.‎

‎Reliure solide et en très bon état.‎

‎LE FINANCEMENT DE LA VENTE À TEMPÉRAMENT DANS LE COMMERCE DE DÉTAIL EN BELGIQUE, Ex facto jus oritur‎

‎, Bruxelles, Maison Ferdinand Larcier, S.A. 1940, in-8, br., (couv. fanée), int. très frais, VI-120p.‎

‎De l'influence du règne de Charles-Quint sur la législation et sur les institutions politiques de la Belgique‎

‎Bruxelles, Hayez 1838 69pp., publié dans et extrait de "Mémoires couronnés par l'Académie Royale des sciences et belles-lettres de Bruxelles" Tome XIV première partie (14-1, 1838), in-4, B104091‎

‎La Commune‎

‎In-8 broché, Chez Tavernier imprimeur, Aix, 1842, 176 pp. Sous couverture d'attente déchirée et abîmée, annotations sur la couverture et l'une des premières pages. Intérieur tout à fait correct pour ce livre juridique et historique sur les communes en France, envoi autographe signé de l'auteur sur la couverture. Rare. Poids 170 g. Frais d'envoi 3,05 euros sur la France, 4,50 euros UE et Suisse, 6,50 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis). Possibilité de remise en mains propres sur Paris, n'hésitez pas à me contacter avant de passer commande.‎

‎Dédicacé par l'auteur‎

‎Le Relatif et l'Universel. . Les Forces imaginantes du droit‎

‎Seuil, coll. « La couleur des idées » 2004 In-8 broché 20,5 cm sur 14. 440 pages. Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Les forces imaginantes du droit. Tome II. Le pluralisme ordonné.‎

‎ P., Seuil, 2006. In-8 broché, 303 pp., index. ‎

‎ Bonne condition. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION DEVANT LA LOI PÉNALE, Préface de RobertVouin, Bibl. de sciences criminelles, t.XIV‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1972, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, non coupé, (couv. passée, dos lég. insolé, feuilles jaunies), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 361 p.‎

‎Que sais-je? N° 1474 Le droit de la famille‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition 2ème trimestre 1972. 1972. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎LE MARIAGE ET LE DIVORCE, 2èmeéd., coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1978, br..‎

‎ L'EXPLOITATION ET L'EXPLOITANT DANS LA LOI ET LA JURISPRUDENCE (Avec envoi de l'auteur)‎

‎ Préface de Michel de Juglart Imprimeries Delmas. 1957. Format : 25/16 325 Pages Sommaire : L'exploitation envisagée en tant que bien. L'exploitation envisagée en tant qu'activité. Défraîchi ‎

‎Thèse pour le doctorat : Les médecins à temps partiel des hôpitaux publics‎

‎ AIX-EN-PROVENCE - 1975 - 534 pages‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Rights and duties in matter of education‎

‎Manila, 1933 [5] + 99pp., 28cm., text in English, A thesis submitted to the College of Education of the University of Santo Tomas in partial fulfillment of the requirements for the degree Master of Arts, bound in hardcover, two stamps, text in typoscript, text is clean and bright, O113056‎

‎LE NOUVEAU REGIME DES BAUX RURAUX ET DES ALIENATIONS DE BIENS RURAUX‎

‎ Paris, Les éditions TFJ Paris, Les éditions TFJ vers 1940. In-8 broché de 253 pages. ‎

‎Bon état Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Table décennale du journal de jurisprudence commerciale et maritime fondé à Marseille en 1820‎

‎Typographie Marius Olive 1871 415 pages Marseille. in-8. 1871. Demi-Cuir. Dos orné de motifs dorés. 415 pages. 1861-1870‎

‎Bon état (BE) général avec la reliure un peu frottée. Intérieur propre un peu jauni‎

‎Causes de Révolutions Périodiques, suivi de quelques extraits d'Alexis de TOCQUEVILLE‎

‎ PARIS, Lib. Int. A. Lacroix, V erboeckhoven & Cie - 1871 - In-8 Débroché - 144 pages ‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎EXAMEN CRITIQUE DU PROJET DE LOI SUR LES SOCIETES ET DU RAPPORT DE LA COMMISSION SENATORIALE‎

‎LAROSE L. ET FORCEL. 1885. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. XII + 196 pages - ex-dono - 1er plat partiellement desolidarisé - dos partiellement manquant - 1 tampon sur le 1er plat - interieur correct.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE LA REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL DANS LES SOCIETES PAR ACTIONS - THESE POUR LE DOCTORAT - SOUTENUE LE 15 DECEMBRE 1905 - UNIVERSITE DE PARIS - FACULTE DE DROIT.‎

‎ROUSSEAU ARTHUR. 1905. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. 92 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - 2 etiquettes collées au dos - 1er plat partiellement desolidarisé - 2 tampons et 2 traces de marquer noir sur le 1er plat - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tampon sur la page 92 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Constitution de l'Angleterre.‎

‎Amsterdam, E. van Harrevelt, 1771, 1 volume, in-8, relié, [4]-308-[2] p.. Edition originale. Notes et sources au bas des pages, le dernier feuillet (non chiffré) contient la table des matières et l'errata. Reliure d'époque, plein veau moucheté, dos à nerfs orné de filets dorés formant caissons, fleurons et titre dorés, tranches rouges, coiffes manquantes, coins émoussés, ors du dos passés.‎

‎ Bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

‎Constitution de l'Angleterre ou état du Gouvernement Anglais, comparé avec la forme républicaine & avec les autres monarchies de l'Europe.‎

‎Paris, Volland, 1792, 2 tomes en 1 volume, in-8, Relié, XXXI-247 p. / 286 p.. Portrait en frontispice, faux-titres inclus dans la pagination, notes et sources en bas de pages, table des matières fin du tome 2. Reliure XIXe siècle, demi basane rouge, dos à nerfs, filets et titre dorés, coiffe supérieure frottée, intérieur très blanc.‎

‎Edition originale en 1771 (biblio. Monglond). Très bon état ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

‎DROIT ROMAIN - DE LA STIPULATION AYANT POUR OBJET UN FAIT OU UNE ABSTENTION - DROIT FRANCAIS - DU RETRAIT D'INDIVISION - THESE POUR LE DOCTORAT - FACULTE DE DROIT DE PARIS.‎

‎ROUSSEAU ARTHUR. 1886. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 213 pages - dos muet - 2 etiquettes collées au dos - 2 traces de marquer noir sur le 1er plat et sur la page de faux-titre - 1 carte de visite de l'auteur contre-collée sur la page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tampons au dos de la page 213 - nombreux soulignements et annotations au crayon de papier dans et en marge du texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Coutumes de la ville de Malines [Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes de Brabant, Marquisat d'Anvers, tome 8]‎

‎Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1879 207pp., bilingue: français-néerlandais [Tweetalig: Nederlands-Frans], dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes de Brabant, Marquisat d'Anvers" t.8, 31cm., non coupé, br.orig. (dos peu restauré), bon état, B79449‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome cinquième: Coutumes du Kiel, de Deurne et de Lierre‎

‎Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1875 713pp., 30cm., brochure originale (dos cassé, merite une nouvelle reliure), texte et intérieur frais, pages toujours non coupées, B102936‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome quatrième (4): Coutumes de la ville d'Anvers (= 4e et dernière partie)‎

‎Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1874 861pp., 30cm., brochure originale (dos cassé, merite une nouvelle reliure), texte et intérieur frais sauf quelques rares rousseurs, B102937‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome deuxième (2): Coutumes de la ville d'Anvers (= 2e partie)‎

‎Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1871 839pp. + 1 carte dépliante, 30cm., brochure originale (dos cassé, merite une nouvelle reliure), texte et intérieur frais sauf quelques rares rousseurs, pages toujours non coupées, B102939‎