‎Cours de droit civil avec plans de devoirs et études de questions pratiques Tome 1 Premier et second volumes : Introduction - Personnes - Famille - Biens - Obligations(10ème édition)‎

‎Editions Montchrestien. 1980-1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 644 + 513 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Programme de première année de capacité en droit. 10ème année. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COURS DE DROIT CIVIL - TOME I - PREMIER VOLUME - INTRODUCTION - PERSONNES - FAMILLE / 9e EDITION‎

‎MONTCHRESTIEN. 1977. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 622 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎PROGRAMME DE PREMIERE ANNEE DE CAPACITE DE DROIT. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Cours de droit commercial avec plans de devoirs et études de questions pratiques - 2e volume - 2e édition - Les sociétés commerciales depuis les réformes de 1966 et 1967‎

‎"Montchrestien. 1967. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 749 pages. + 8 pages ""Addenda"" en feuillets.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense"‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Le droit public européen et la question actuelle - 2e édition.‎

‎Aubanel Frères. 1927. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. XII + 79 pages - tampon sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DROIT COMMERCIAL, ACTIVITÉS COMMERCIALES, COMMERÇANTS, FONDS DE COMMERCE, CONCURRENCE, CONSOMMATION, avec la collaboration de Édith Blary-Clément, 5èmeéd., coll. Domat Droit privé‎

‎, Paris, Montchrestien, E.J.A. 1997, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, VII-536p.‎

‎DROIT COMMERCIAL: Activités commerciales, commerçants, fonds de commerce, concurrence, consommation, 7eéd. avec la collaboration de E. Blary-Clément, coll. Domat Droit privé‎

‎, Paris, Montchrestien 2001, in-8, br., (couv. lég. jaunie), VII-548p.‎

‎Les droits de l'enfant.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 852), 1959.‎

‎Les droits de l'enfant.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Envoi de l'auteur. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 852), 1959.‎

‎Nieuwe beginselen van Sovjetrecht‎

‎Brussel, Paleis de Academiën 1961 12pp., 26cm., in de reeks "Mededelingen van de Koninklijke Vlaamse Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van België. Klasse der Letteren" jg.23 no.3, originele omslag, goede staat, J73176‎

‎"Le droit privé des peuples; caractères, destinées, dominantes."‎

‎Bruxelles, Editions de la Librairie Encyclopédique, 1953. 15 x 24, 505 pp., broché, bon état.‎

‎Les extraditions d'Algériens ou Le chemin de la guillotine.‎

‎Bruxelles, Serge Moureaux, s.d. (ca 1960). "13 x 19, 96 pp., broché, état moyen (couverture défraîchie; papier légèrement jauni)."‎

‎600 Latijnse rechtsspreuken, uitgekozen, vertaald en geannoteerd‎

‎Gent, Mys & Breesch 1992 168pp., 24cm., originele omslag met blindstempel, goed, J94537‎

‎Latijnse rechtsspreuken‎

‎Gent, Mys & Breesch 1998 x + 248pp., beperkte en genummerde oplage van 450 exemplaren: dit is nr.288/450, gecart. uitgeversband, 25cm., zeer goede staat, [bevat 600 latijnse rechtsspreuken, met vertaling en verklaring], J94538‎

‎Appel à la conscience publique contre la répulsion des droits si bien fondés de la branche aînée des Bourbons - Réplique aux conclusions de M. Benoist, avocat-Général à la Cour d'Appel de Paris, siégeant en audience solennelle, dans la cause des appelans‎

‎Maison R.C. Meijer Reliure d'éditeur 1875 Deux tomes en un volume, in-12 (13x19 cm), reliure demi-cuir de l'éditeur, décorations, titre et auteur dorés au dos, 306/345 pages, couvertures conservées ; coiffes, dos et plats frottés, bords et coins légèrement frottés, rousseurs aux tranches, volume entièrement souligné et annoté au crayon et au stylo, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Catinka Heinfetter. Une cause célèbre sous Louis-Philippe. Récit historique. [ Tapuscrit enrichi de très nombreuses corrections autographes. Récit romancé de l'affaire Caumartin - Sirey ]‎

‎1 tapuscrit in-4 en 110 feuillets sous chemise, s.d. (circa 1920-1930 ?)‎

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‎Catinka Heinefetter (ou Katinka; 1819-1858) est la soeur de Clara et de Sabine Heinefetter (1809-1872). Les trois femmes furent des cantatrices interprètes de Meyerbeer, de Halévy et d’autres compositeurs en vogue de cette époque. Elles se produisirent surtout à l’Opéra italien de Paris. Catinka Heinfetter défraya la chronique en 1842, lorsque Edouard Caumartin tua Aimé Sirey (fils du célèbre juriste et homme violent) dans l'hôtel de cette dernière ; c'est ce récit qui est l'objet du présent roman. La bisaïeule de l'écrivain bergeracois Pierre de la Batut était une Caumartin (Mélanie Dentu, femme de l'éditeur Gabriel Dentu). Bon état. Nous n'avons trouvé ailleurs aucune trace d'un autre exemplaire de cette pièce.‎

‎ELEMENTS DE DROIT CIVIL - TOME 1 .‎

‎G.PEDONE LAURIEL. 1883. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 881 pages - coins frottés - dos fendu - ouvrage désolidarisé .. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Avec la collaboration de Paul Henry - Sommaire : de la publication des effets et de l'application des lois en général - de la jouissance et de la privation des droits civils - du mariage - de la séparation des corps - de l'adoption et de la tutelle officieuse - de l'usufruit de l'usage et de l'habitation etc. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎CHARTES DE TERRE SAINTE Provenant de l’Abbaye de N.-D. DeJosaphat, Bibl. des écoles françaises d’Athènes et de Rome, Fasc.19e‎

‎, Paris, Ernest Thorin 1880, in-8, rel. à coins en percaline bleue, tit. doré sur dos lisse orné de filets dorés, tr. mouchetées, (une ou deux annotations au crayon), très bon état, 153p.‎

‎"Les condamnations en 1998 - ""Etudes et statistiques justice"" n°16"‎

‎Ministère de la justice. 2000. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 250 pages. 2e plat très légèrement frotté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire des avocats au Parlement de Paris. 1300 - 1600.‎

‎Paris, Plon, 1885, gr. in-8vo, XXVIII + 476 p., + 1 f. brochure originale. Bel exemplaire.‎

‎[ Ordonnance faite à Oyrières le 10 novembre 1773, concernant les communautés de Merey & de Marloz ] De par le Roi, Charles-André de Lacoré, Chevalier, Conseiller du Roi en ses Conseils, Maître des Requêtes honoraires de son Hôtel, Intendant du Comté de Bourgogne, & Premier Président du Bureau des Finances de ladite Province.‎

‎1 placart format 47 x 37 cm, 1773 : [Ordonnance faite à Oyrières le 10 novembre 1773, concernant les communautés de Merey & de Marloz ] De par le Roi, Charles-André de Lacoré, Chevalier, Conseiller du Roi en ses Conseils, Maître des Requêtes honoraires de son Hôtel, Intendant du Comté de Bourgogne, & Premier Président du Bureau des Finances de ladite Province.‎

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‎Etat très satisfaisant (ancienne restauration en pliure au verso)‎

‎L'affaire Steinheil‎

‎De Vecchi 2000 143 pages in8. 2000. Broché. 143 pages.‎

‎Etat de Neuf‎

‎Droit usuel. Introduction, droit public, droit civil. Classe de troisième B.‎

‎Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur, légèrement défraîchi. 312 pages. Quelques rousseurs, graffitis sur les pages de garde.‎

‎Livre. Librairie Hachette, 1906.‎

‎ELEMENTS DE LEGISLATION CIVILE, 4e ANNEE‎

‎Hachette. 1888. In-12. Relié. Etat d'usage, Tâchée, Dos frotté, Rousseurs. 270 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Cours d'études à l'usage de l'enseignement secondaire spécial. Conforme aux programmes de 1886. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Eléments de législation commerciale et industrielle‎

‎Hachette & Cie. 1899. In-12. Cartonné. Bon état, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 264 p., titre doré.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Eléménts de législation civile‎

‎Hachette. 1885. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Intérieur bon état. 273 pp. Coiffe de tête abîmée, 1er plat tâché.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎