‎Travaux et enquêtes tome 1: La participation des travailleurs à la gestion des entreprises privées‎

‎Dalloz. 1954. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 249 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ÉTUDES SUR L’INTERDIT QUOD VI AUT CLAM, Annales de l’Université de Lyon, 3e série, Droit, fasc. 10‎

‎, Paris, Sirey 1947, in-8, br., bon état, 204p.‎

‎La protection de l'enfance‎

‎Dunod 2008 1248 pages 18x24x5cm. 2008. Cartonné. 1248 pages.‎

6 Images

‎Très Bon Etat de conservation‎

‎LA NOTION DE FAIT DE LA CHOSE dans l’article 1384, 1, du Code Civil‎

‎, Paris, Arthur Rousseau & Cie 1934, in-8, br., non coupé, (br. fragile, couv. passée avec accrocs au dos, papier jauni), int. assez frais, 290p.‎

‎BIBLIOGRAPHIE DU DROIT FRANCAIS, 1945-1960‎

‎Mouton & Cie. 1964. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 252 pages.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎(Rare) Maison des Sciences de l'Homme, Publications Série A, Bibliographies, I. Pour le Comité International pour la Documentation des Sciences sociales, sous le patronage de l'AISJ. Avec L'Unesco. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"LE DROIT SOVIETIQUE - TOME 1 : LES DONNEES FONDAMENTALES DU DROIT SOVIETIQUE PAR RENE DAVID. COLLECTION ""LES SYSTEMES DE DROIT CONTEMPORAINS"" VII."‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE, R. PICHON ET R. DURAND-AUZIAS. 1954. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII+367 pages. Tampon sur le premier plat et la page de titre, et une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎INSTITUT DE DROIT COMPARE DE L'UNIVERSITE DE PARIS. SOMMAIRE : LES DONNEES FONDAMENTALES DU DROIT SOVIETIQUE (LA DOCTRINE MARXISTE ET LE DROIT, LES SOURCES DU DROIT SOVIETIQUE) / LE DROIT ET L'EVOLUTION DE LA SOCIETE DANS L'URSS (LE DROIT CRIMINEL, KOLKHOZ ET COOPERATIVES, LE DROIT DE LA FAMILLE) / ETC. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit anglais.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 1162), 1969.‎

‎LE DROIT ANGLAIS, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1965, br..‎

‎Le droit comparé droits d'hier droits de demain - Collection études juridiques comparatives.‎

‎Economica. 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 362 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection études juridiques comparatives. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT COMPARÉ. DROITS D’HIER, DROITS DE DEMAIN, coll. Études juridiques comparatives‎

‎, Paris, Économica 1982, in-8, br., neuf, 364p.‎

‎Le droit du commerce international - Réflexions d'un comparatiste sur le droit international privé - Collection études juridiques comparatives.‎

‎Economica. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 152 pages - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Collection études juridiques comparatives. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LES GRANDS SYSTÈMES DE DROIT CONTEMPORAINS, coll. Précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1964, in-16, br., (fané, nb. soulignures et annotations au crayon, marques de bibl.), 630p.‎

‎Les grands systèmes de droit contemporains (droit comparé) - Précis Dalloz - 4e édition.‎

‎Dalloz. 1971. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 657 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Que sais-je? N° 1162 Le droit anglais‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition 1er trimestre 1965. 1965. In-12. Broché. Bon état, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Introduction à l'étude du droit privé de l'Angleterre.‎

‎ P., Sirey, 1948, fort in 8° broché, 477 pages. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎"Le droit français - En 2 tomes - 1/Les données fondamentales du droit français - 2/Principes et tendances du droit français - ""Les systèmes de droit contemporains"" - XI & XII"‎

‎L.G.D.J.. 1960. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 214 + 597 pages. 1er plat du tome 2 très légèrement déchiré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Institut de droit comparé de l'université de Paris. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COMMENTAIRE DE LA LOI DU 25 AVRIL 1845 SUR LES IRRIGATIONS (1) CODE DES IRRIGATIONS (2) RAPPORT fait au nom de la Commission chargée de l'examen de la proposition relative aux irrigations (Chambre des Députés session 1843) (3)‎

‎Paris Charles Hingray 1845 (1) Paris Dusacq et Durand sd v 1848 (2) Sans lieu 1843 (3). 3 ouvrages en 1vol in-8 164 XV 182 32pp. Demi basane cerise, dos lisse orné en place des nerfs de filets à froid et filets perlés dorés, chaînette et filets dorés en tête et en queue, rel époque. Coiffes léfégèrement frottées.‎

‎Le commentaire de Daviel est suivi des rapports faits aux deux Chambres par MM Dalloz et Passy relatifs aux irrgations; l'étude de Bertin contient aussi le rapport qui se trouve relié à la suite, ainsi que celui de Passy et il présente des textes de loi sur l'irrigation en vigueur dans les Etats Sardes, en Lombardie et en Prusse. ‎

‎PRATIQUE DES COURS D'EAU, ou concordance des lois et règlements généraux sur la navigation et le flottage des bois. l'irrigation des terres, la pêche et les constructions de toute espèce sur les cours d'eau... et un vocabulaire par A. Daviel ‎

‎Paris Chez Fanjat ainé 1824 in 8 (21x12,5) 1 volume reliure demi veau foncé de l'époque, dos lisse orné, LXXIX [1] et 299 pages, trace de mouillure claire sur des cahiers. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Couverture rigide ‎

‎Traité de la législation et de la pratique des cours d'eau‎

‎P., Hingray, 1837, 2 volumes in-8, XXVII+459+XXII+596+VIpp. Quelques rousseurs et brunissures, trace de mouillure marginale sur les 10 premiers feuillets du tome 1. Seconde édition entièrement refondue reliés plein veau veiné et tacheté, dos à nerfs ornés de filets et fleurons dorés avec pièces de titre, dos légèrement frottés‎

‎Recherches sur l'Origine de la Coutume de Normandie. ‎

‎Caen Chalopin 1834 Un fascicule in-8 broché, couverture verte, 50 pages. Rousseurs. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎TRAITÉS SUR DIVERSES MATIÈRES DE DROIT FRANÇOIS À L'USAGE DU DUCHÉ DE BOURGOGNE & DES AUTRES PAYS QUI RESSORTISSENT AU PARLEMENT DE DIJON. [5 volumes].‎

‎ 1751 Dijon, Veuve de J. Sirot [avec J. Causse pour le tome V], 1751-1754. Cinq tomes in-12 (106 X 170 mm) veau blond, dos cinq nerfs filetés, caissons dorés ornés, guirlande dorée à fleur de lys en tête et ornant les pièces de tomaison, larges palettes en queue, pièces de titre vert lierre, pièces de tomaison ocre pour les trois premiers volumes et grenat pour les deux derniers, coupes et coiffes filetées, tranches rouges (reliure de l'époque). Tome I : (1) f. blanc, (3) ff. de titre et de table, VIII-544 pages, (10) ff. de table, (1) f. blanc - Tome II : (1) f. blanc, (3) ff. de titre et de table, 588 pages, (6) ff. de table, (1) f. blanc - Tome III : (1) f. blanc, (3) ff. de titre et de table, 537 pages, (9) ff. de table, (1) f. blanc - Tome IV : (1) f. blanc, (3) ff. de titre et de table, 537 pages, (9) ff. de table, (1) f. blanc, VIII pages de titre, second avertissement de l'éditeur, (4) ff. de table, 622 pages, (1) f. d'approbation et privilège, (1) f. blanc - Tome V : (1) f. blanc, (5) ff. de titre, table et errata, 604 pages, (6) ff. de table, (1) f. blanc. Ex-libris gravé héraldique collé sur le premier contreplat de chaque volume.‎

‎ÉDITION ORIGINALE très rare. Notre exemplaire ne comporte que les CINQ PREMIERS TOMES sur les sept que doit compter cet ouvrage. Gabriel DAVOT (1677-1743) fut successivement avocat, substitut du procureur général et professeur de droit à Dijon. Il a laissé des ouvrages qui attestent une vaste érudition et qui ont été publiés après sa mort. (Camus et Dupin, 775-18). Exemplaire de GABILLOT, avec son ex-libris héraldique collé dans chaque volume, «d'azur au chevron d'or accompagné en chef de deux étoiles d'argent et en pointe d'un poisson [alias cabillaud] surmonté d'un croissant le tout d'argent. » BEL EXEMPLAIRE, d'une remarquable fraicheur, conservé dans une reliure d'époque de qualité. FINE COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST. ‎

‎Traités sur diverses matières de droit françois à l'usage du Duché de Bourgogne & des autres pays qui ressortissent au Parlement de Dijon. Tome II seul ‎

‎ Veuve J Sirot Dijon, Veuve J Sirot 1751. In-12 pleine basane blonde de l'époque, dos à nerfs ornés , pièce de titre et de tomaison. Tranches rouges. 582 pages + table. Avec des notes de Me Jean Bannelier, ancien Bâtonnier des Avocats du Parlement, & Doyen de la même université. Petit manque en queue et en coiffe, sinon très bon état‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎ÉTUDE HISTORIQUE DU DON MUTUEL ENTRE ÉPOUX DANS L’ANCIEN DROIT FRANÇAIS, Thèse, Université de Paris-Faculté de droit, (Président: Ed.Meynial; Suffragants: MM. Olivier-Martin et Petot)‎

‎, Paris, Les Presses Modernes 1932, in-8, br., (br. cassé avec mq. au dos, couv. fanée, soulignures au crayon), int. frais, 141p.‎

‎PRECIS FORMULAIRE DU NOTARIAT, TOME II, N° 3381-10135, FORM. 648-1069, CES-DIV‎

‎La Basoche, Paris. 1913. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 800 pages. Auteur, titre, tomaison, et filets dorés sur le dos. Dos et plats frottés. Manques en surface des plats. Couverture se détachant légèrement.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Divisé en 3 parties: 1. Organisation notariale. 2. Répertoire des actes notariés. 3 Contrôle et procédure en matière d'enregistrement. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA BELGIQUE EST-ELLE MORTE ? Dossier sur la crise belge, coll. En toute liberté‎

‎, Paris, Fayard 1969, in-8, br., bon état, 176p.‎