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Mélanges de droit public et de haute politique. Tome premier et tome deuxième.
Paris, Auguste Vaton 1839, 220x135mm, 419 + 425pages, reliure demi-veau moucheté avec pièces d’auteur et de titre dorés au dos. Plats et garde papier marbré. Belle reliure. Bel exemplaire, hormis rousseurs marignales, faibles et éparses.
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"Les conceptions soviétiques du droit de la mer - ""Bibliothèque de droit international"" Tome VIII"
Librairie générale de Droit et de Jurisprudence. 1960. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Non coupé. 198 pages - 8 cartes dépliantes en noir et blanc en fin d'ouvrage. Papier jauni. Quelques traces de mouillures en fin d'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime
Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime
LES PAROISSES ANGLAISES, Première partie, Exposé critique de la loi du 5mars 1894, (Extrait du Bulletin de la Société de Législation comparée.)
, Paris, F.Pichon 1895, in-8, débr., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée avec mq. au dos, 1e de couv. partielt détachée), int. frais, 78p.
Phone number : 01 43 29 46 77
L’EUROPE ET LE MONDE, Recueil d’études, de rapports et de discours 1945 - 1960
, Paris, L.G.D.J. 1960, in-8, br., non coupé, XV-618p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Les transports maritimes devant la cour de justice des communautés européennes - mémoire
Université de Rennes 1 1987 in8. 1987. Broché.
Bon état
La Règlementation des produits alimentaires. Répression des Fraudes et Controle de la Qualité. 8e édition.
P., Commerce-Editions, 1974, fort volume grand in 8°, cartonnage de léditeur, XII-1154 et 36 pages non chiffrées de Table alphabétique.
PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août
Phone number : 04 77 32 63 69
Les règles de la dévolution successorale sous la Révolution (1789-1794)
Liège, Vaillant-Carmanne 1953 xix + 293pp. + 1p. thèses, 24cm., Thèse pour l'agrégation de l'enseignement supérieur, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, J112331
DE LA PROTECTION DES INDIVIDUS CAPABLES contre les conséquences DE LEURS ACTES JURIDIQUES
, Paris, L.Larose et Forcel 1884, in-12, br., non massicoté, (couv. fanée, qq. annotations et soulignures au crayon), XIV-188p.
Phone number : 01 43 29 46 77
ÉTUDE HISTORIQUE &JURIDIQUE SUR L’INAMOVIBILITÉ DE LA MAGISTRATURE, Thèse, Faculté de droit de Bordeaux
, Bordeaux, Imp. Gagnebin 1896, in-8, br., (couv. fanée), int. frais, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], 116p.
Phone number : 01 43 29 46 77
TRAITE THEORIQUE ET PRATIQUE DE L'ACTION REDHIBITOIRE - dans le commerce des Animaux domestiques / 3e EDITION.
ASSELIN P. (SUCCESSEUR DE BECHET P.. 1868. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII + 256 pages - Taches brunatres des 2 dernieres pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
"Traité théorique et pratique des expertises en matières civiles, administratives et commerciales; manuel des experts."
Paris, A. Chevalier-Marescq, 1901. "14 x 22, 659 pp., broché, état moyen (dos insolé; cachet d'ex-propriétaire)."
3e édition, revue, augmentée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Flamand C. e Edouard Peltier.
Traité théorique et pratique des Expertises en matières civiles, administratives et commeciales. Manuel des Experts.
CHEVALIER-MARESCQ et Cie. 3ème édition. 1897. In-8. Broché. Etat passable, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Rousseurs. 639 pages. Manque sur le dos. 1er plat de couverture détaché. Charnière et dos fendus.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Traité théorique et pratique des Expertises en matières civiles, administratives et commerciales. Manuel des Experts. Deuxième édition (nouveau tirage) revue, augmentée et mise au courant de la jurisprudence.
P. Marescq Ainé, Chevalier-Marescq, 1889, fort volume in 8° relié demi-basane noir, dos à nerfs, étiquette basane rouge, IV-659 pages ; index in-fine ; des rousseurs ; reliure frottée avec petites épidermures.
Fermeture du 1er au 23 Août
Phone number : 04 77 32 63 69
Traité théorique et pratique des Expertises en matières civiles, administratives et commerciales. Manuel des Experts. Troisième édition (3e tirage) revue, augmentée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par C. Flamand et Edouard Peltier.
P. Marescq Ainé, Chevalier-Marescq, 1901, fort volume in 8° broché, IV-659 pages ; index in-fine ; quelques rousseurs ; couverture un peu fanée.
Fermeture du 1er au 23 Août
Phone number : 04 77 32 63 69
La détention préventive.
Bruxelles, Maison Ferdinand Larcier, 1992. 16 x 24, 411 pp., broché, très bon état.
Préface de Michel Franchimont.
Le séjour de Lamartine à Belley.
Souvenirs de son éducation classique, d'après ses ouvrages et des documents inédits - Notes diverses - Manifestations en son honneur. P. Bloud et Barral, 1893. In-8, XII-296 pages. Broché.Exemplaire décousu, sans dos, à relier.
6 planches hors texte, infimes rousseurs. 2ème édition revue et augmentée.
Het concordaatshuwelijk - Onderzoek naar het wezen van de juridische structuur van het "concordaatshuwelijk" en de rechtsgeldigheid hiervan in enkele concordataire- en niet-concordataire landen
Leuven, 1966 292pp., gesigneerd (met korte opdracht) door auteur, in-4, onuitgegeven verhandeling tot het verkrijgen van de graad van het docotraat in het kerkelijk recht (Katholieke Universiteit Leuven, 1966), bijgevoegd: brochure met 4pp. stellingen in het Latijn, goede staat, zeldzaam, R63454
Codex der arbeidsongevallen : wetten, koninklijke en ministerieele besluiten
Antwerpen, De Sikkel 1937 302pp.
LES ENQUETES DE SAINT LOUIS. Gouverner et sauver son âme.
Paris Preses Universitaires de France PUF 2014. In-8 broché couverture illustrée 475pp. Tableaux, graphiques, illustrations. Quelques rares passages soulignés en marge sans gêne pour la lecture. Exemplaire en bon état, frais et complet. (BAL 24)
Principes et Usages concernant les Dîmes. Par feu M. Louis-Franç. De Jouy, Avocat au Parlement. Nouvelle édition revue, corrigée & considérablement augmentée.
Chez Durand Neveu, Libraire 1775 In-12, reliure veau marbré, dos à nerfs ornés, caissons à motifs floraux, pièce de titre, tranches rouges, 457 pp. Intérieur très frais. Bel exemplaire. Reliure d’époque.
Un essai brillant sur l’un des impôts le plus impopulaires de l’Ancien Régime. La dîme fut abolie avec les privilèges le 4 août 1789. Le 11 août 1789 fut publié le décret relatif à la suppression de la dîme. Bon état d’occasion
PRINCIPES ET USAGES CONCERNANT LES DIMES
Paris Chez Durand Neveu, Libraire 1775 in 12 (17,5x10,5) 1 volume reliure plein veau fauve marbré de l'époque, dos lisse orné, pièce de titre de maroquin rouge, tranches marbrées, faux-titre, titre, 457 pages, et 2 faux-feuillets non chiffrés d'approbation in fine, toute petite trace claire sur l'extrémité de la marge supérieure, petite usure au niveau de la coiffe supérieure, supra libris sur le plat supérieur: Lascoux. Nouvelle édition revue, corrigée & considérablement augmentée. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Très bon Couverture rigide
PRINCIPES ET USAGES CONCERNANT LES DIXMES
Paris Durand Pissot 1756 in 12 1 volume reliure pleine basane fauve de l'époque, dos à nerfs orné, 368 pages, le dernier cahier est légèrement et uniformément jauni. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Bon Couverture rigide
PRINCIPES ET USAGES CONCERNANT LES DIXMES
Paris Chez Durand / Pissot 1751 in 12 (16,5x10) 1 volume reliure pleine basane fauve marbrée de l'époque, dos à nerfs orné, tranches teintées rouge, 1 faux feuillet non chiffré de table des chapitres, 366 pages, et 3 faux feuillets non chiffrés (approbation et privilege du Roi). Louis-François de Jouy, Avocat au Parlement. Edition originale. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Très bon Couverture rigide
Cour de droit civil avec plans de devoirs et études de quesrions pratiques Tome I, Vol.1 : introduction, personnes, famille
Editions Montchrestien. 1967. In-8. Cartonné. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Papier jauni. 522 pages. Coins frottés, rognés. Nombreuses rousseurs. Tampon en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Cours de Droit Civil avec plans de devoirs et études de questions pratiques Tome I, vol. 2: Biens, obligations
Editions Monchrestien. 1967. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos fané, Papier jauni. 459 pages. Quelques rousseurs. Tampon en page de titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
