‎Le guide du métallurgiste‎

‎Fédération des travailleurs de la métallurgie 1948‎

‎Bon état Couverture cartonnée , dos toilé . format 27 X 21 cm , poids 1,050 kg . Le guide du métallurgiste revue mensuelle éditée par la fédération des travailleurs de la métallurgie ( France et Outre-mer ) Nouvelle série ( 8e année ) du n°24 ( janvier 1948 ) au n° 32 ( octobre - novembre 1948 ) environ 48 pages par numéro . Travail Syndica Social Droit Ouvrier Industri - largeur/hauteur :x cm - poid : g - nombre de pages : p. - langue : ‎

‎Mélanges offerts à Léon-Eli Troclet, Thème: Droit social national et international‎

‎Université Libre de Bruxelles, L'Institut de sociologie 1967 xxx + 344pp.+ 1 portrait, non coupé, bel état‎

‎Note pour M. Jacques de Basterot, intimé; contre les héritiers de Morin, appelants, et les héritiers de Lur-Saluces. + Conclusions motivées, pour les héritiers De Morin, appelants; contre le sieur Jacques De Basterot, intimé, et contre MM. De Lur-Saluces, aussi intimés.‎

‎2 factums: Agen imprimerie de J. -A. Quillot 1842 grand in-8 (26 X 20,5 cm) de 15 et 18 pages. Brochés, couvertures imprimées.(LXIX)-(150 gr).‎

‎Jeanne Basterot fille du président de la cour des aides de Guyenne prit le voile en 1758. D'après la législation de l'époque sa succession s'ouvrit immédiatement et les biens provenant de la branche maternelle furent dévolus aux héritiers de cette branche, sauf les droits réservés au sieur Basterot son père. En 1774, Basterot père est condamné à verser à l'un des héritiers les deux tiers des immeubles venant de cette lignée. Les Lur-Saluces faisant aussi partie des héritiers. Il s'ensuit une série d'actions en justice jusqu'en 1842. Provenant de chez Me Chaudory dont le nom est manuscrit sur une des couverture et truffé de quelques documents manuscrits.‎

‎Le Droit expliqué. Code du Propriétaire et du Commerçant ou Dictionnaire des Connaissances usuelles et pratiques en jurisprudence civile et commerciale mises à la portée de tout le monde. Guide instructif des obligations et des droits de chacun.‎

‎Augmenté de tous les décrets, lois, ordonnances, règlements d'utilité publique qui ont paru jusqu'à ce jour, contenant en outre des Formules de toute espèce d'actes et de contrats, 1 vol. in-8 reliure demi-basane verte, Au Siège de la Société, Paris, 1846, 655 pp.‎

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‎Bon état. Peu commun.‎

‎Causes politiques célèbres du dix-neuvième siècle (4 Tomes - Complet) [ Contient : ] Tome I : Procès du Duc d'Enghien - Procès du Maréchal Ney - Procès du Général Moreau - Procès de Saint-Réjant, Carbon, Mlle de Cicé et autrs (machine infernale) - Procès du Général Berton(Conspiration de Saumur) ; Tome II : Procès du Général Malet - Procès de Louvel - Procès de Bories et autres (Conspiration de La Rochelle) - Procès de la Reine d'Angleterre ; Tome III : Procès de Murat (Joachim-Napoléon) Roi de Naples - Procès du Général Raphaël Riégo - Procès de Charles-Louis Sand (meurtre de Kotzebue) - Procès du Comte de Lavalette - Procès d'Arthur Thistlewood et autres ; Tome IV : Procès de Guindon, dit Roquefort (Assassinat du Maréchal Brune) - Procès des frères Faucher - Procès de Don Augustin Iturbide ex-Empereur du Mexique - Procès des Patriotes de 1816 - Procès de M. Le Comte Durand de Linois et de M. le Baron Boyer de Peyreleau - Procès de Béranger‎

‎4 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau caramel, dos à 4 nerfs, H. Langlois Fils et Cie, Paris, 1827-1828 : Causes politiques célèbres du dix-neuvième siècle (4 Tomes - Complet) [ Contient : ] Tome I : Procès du Duc d'Enghien - Procès du Maréchal Ney - Procès du Général Moreau - Procès de Saint-Réjant, Carbon, Mlle de Cicé et autrs (machine infernale) - Procès du Général Berton(Conspiration de Saumur) ; Tome II : Procès du Général Malet - Procès de Louvel - Procès de Bories et autres (Conspiration de La Rochelle) - Procès de la Reine d'Angleterre ; Tome III : Procès de Murat (Joachim-Napoléon) Roi de Naples - Procès du Général Raphaël Riégo - Procès de Charles-Louis Sand (meurtre de Kotzebue) - Procès du Comte de Lavalette - Procès d'Arthur Thistlewood et autres ; Tome IV : Procès de Guindon, dit Roquefort (Assassinat du Maréchal Brune) - Procès des frères Faucher - Procès de Don Augustin Iturbide ex-Empereur du Mexique - Procès des Patriotes de 1816 - Procès de M. Le Comte Durand de Linois et de M. le Baron Boyer de Peyreleau - Procès de Béranger‎

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‎Passionnant recueil pour l'histoire politique de la Restauration. Etat très satisfaisant (dos fort. frotté et petits mq. en coiffes, bon état par ailleurs).‎

‎Diplôme de Docteur en Droit mention Sciences Politiques et Economiques. Fait à Paris le 7 Février 1914. Avec 2 Médailles de prix de l'Université de Bordeaux et la Médaille de la Société des Amis de l'Université de Bordeaux.‎

‎Diplôme monté dans un encadrement sous verre, découpé et modifié pour intégrer 3 médailles : Avec 2 Médailles de prix de l'Université de Bordeaux et Médaille de la Société des Amis de l'Université de Bordeaux. Le Ministre de l'Instruction publique, Vu le Certificat d'aptitude au grade de Docteur en Droit accordé le 22 décembre 1913 par les Professeurs de la Faculté de Droit de Bordeaux, Académie de Bordeaux au Sieur Fauché François, né à Macau, département de la Gironde, le 16 septembre 1877... donne par la présente audit Sieur Fauché le Diplôme de Docteur en Droit avec mention : Sciences Politiques et Economiques. Fait à Paris sous le sceau du Ministère de l'Instruction Publique le 7 Février 1914 Signé du Ministre de l'Instruction Publique R. Viviani‎

‎Intéressant document dans lequel 3 médailles ont été intégrées. Bon état (le diplôme a été découpé et modifié pour intégrer les 3 médailles). ‎

‎L'Inflation, pour ou contre les Assignats (1790)‎

‎LAVILLE Bernard. 1926. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 208 pages. Nombreuses illustrations et portraits, noir et blanc, en front de chapitre en en hors texte. Coiffes légèrement abîmées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Discours prononcés en septembre 1790 à la tribune de l'Assemblée Constituante par Mirabeau, La Glissonnière, Beaumetz du Pont de Nemours, L'Abbé Maury, Montesquiou, l'Evêque d'Autun Talleyrand). Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Notions sur la législation du travail.‎

‎LA FOURMI. 1956. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 64 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Centre d'Enseignement Technique de Banque. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Aspects juridiques des comptes consolidés / Juridisch aspecten van de geconsolideerde jaarrekening - actes du colloque organisé par le C.I.E.A.U. à Bruxelles les 11et 12 décembre 1980‎

‎Kluwer rechtswetenschappen 1980 in8. 1980. Cartonné. Aspects juridiques des comptes consolidés / Juridisch aspecten van de geconsolideerde jaarrekening - actes du colloque organisé par le C.I.E.A.U. à Bruxelles les 11et 12 décembre 1980 -- texte en français et néerlandais‎

‎Bon état intérieur frais‎

‎Estudios de derecho romano en honor de Álvaro d'Ors. ‎

‎ (2 vols). Ed. Facultad de Derecho de la Universitad de Navarra. 1987. Format : 22/15. 1162 pages. Sommaire : voir photos. Textes Français, italien, allemand, espagnol. Reliures cartonnées. ‎

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‎Textes Français, italien, allemand, espagnol. ‎

‎CODE DU TRAVAIL, 2001‎

‎Dalloz. 2001. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2356 pages. Papier 'Bible'.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Texte du Code, textes complémentaires, jurisprudence, annotations. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MINUTES DU PROCES D'ALAIN GEISMAR‎

‎HALLIER. 1970. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Papier jauni. 219 pages. Quelques photos en noir et blanc, hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COLLECTION générale des décrets rendus par l'Assemblée Nationale faisant suite à la Collection des décrets sanctionnés par le Roi. Mois de JANVIER 1791.‎

‎ P., Baudouin, 1791, petit in 8° broché, 311 pages ; couverture effrangée avec manque au dos ; des rousseurs ; exemplaire de travail. ‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎COLLECTION générale des décrets rendus par l'Assemblée Nationale. Avec la mention des sanctions et acceptations données par le Roi. Mois de MARS 1791. ‎

‎ P., Baudouin, 1791, petit in 8° broché, 409 pages ; couverture défraichie, salie avec petits manques ; des rousseurs ; exemplaire de travail. ‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Pouvoir et gestion .‎

‎ Presse de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse. 1997. Format : 25/16. 565 Pages. Sommaire : voir photos; Bon état ‎

‎Cinquièmes rencontres . 29 & 30 novembre 1996.‎

‎Les syndicats en France. ‎

‎Paris, Iibrairie armand colin, 1963; in-8, 289 pp., cartonnage de l'éditeur.‎

‎.‎

‎Un juge récivive. ‎

‎Paris, Robert Laffont, 1974; in-8, 328 pp., br.‎

‎.‎

‎Sept ans de penitence. ‎

‎Paris, Robert Laffont - collection vecu, 1973; in-8, 460 pp., br. Broché usures etat correct/bon.‎

‎Broché usures etat correct/bon.‎

‎A propos d'André Chénier : Etude sur la propriété des Oeuvres posthumes.‎

‎ Paris, G. Charpentier, 1879. Un vol. au format in-12 (188 x 123 mm) de 1 f. bl., 3 ff. n.fol. et 184 pp. Reliure de l'époque de plein maroquin tabac, triple filet doré encadrant les plats, dos à nerfs orné d'un ''décor à la grotesque'' comportant filets gras en noir, filet en pointillés dorés sur les nerfs, doubles caissons d'encadrement dorés, important décor fleuronné doré, semis de pointillés dorés, titre doré, palette dorée en tête, supra libros doré en queue, double filet doré sur les coupes, tranches dorées, dentelle intérieure dorée, couvertures conservées. (Trioullier, Succésseur de Petit-Simier).‎

‎ Edition originale. Un des 50 exemplaires numérotés du tirage sur Hollande (seul papier). Il est ici revêtu d'une superbe reliure de plein maroquin du temps signée Trioullier / Successeur de Petit-Simier dans la dentelle. ''Notre but a été, en recherchant l'origine et la pensée du décret du 22 mars 1805, de déterminer la durée du droit qu'i confère aux propriétaires d'ouvrages posthumes littéraires et dramatiques. Nous avons divisé notre travail de deux parties . Dans l'une, nous avons cherché à démontrer que le droit des auteurs et des artistes est un droit naturel, soumis aux règles du droit commun, et non une création de la loi positive. Dans l'autre, nos efforts ont principalement porté sur la première partie du décret, afin d'établir que l'assimilation entre le propriétaire d'une oeuvre posthume et l'auteur décédé est complète, sans restriction ; que, par conséquent, il n'existe aucune différence entre eux au point de vue de la durée des droits.'' Angles et coiffes légèrement élimés. Très rares rousseurs dans le texte. Nonobstant, très belle condition. ‎

‎LE STATUT MATRIMONIAL DU FRANÇAIS, 75eCongrès des notaires de France, [t.II uniquement]‎

‎, La Baule 1978, in-8, br., (couv. fanée), intérieur frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [771-1280]p.‎

‎LE STATUT MATRIMONIAL DU FRANÇAIS, 75ème congrès des notaires de France‎

‎, La Baule 1978, 2 vol. in-8, br., (couvertures fannées), 768 / 771-1280p.‎

‎DU CARACTERE DE LA GARANTIE EN MATIERE DE CESSIONS DE CREANCES DANS LE CODE CIVIL - VENDU EN ETAT.‎

‎REY A. & CIE. 1904. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 127 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - 1 etiquette collée au dos - quelques manques sur les plats - 2 tampons sur le 1er plat, sur la page de titre et au dos de la derniere page de l'ouvrage - 2 traces de marquer noir sur le 1er plat - 1 tampon au dos de la page de titre, sur la page de faux-titre - 1 manque en coin en pied sur le 1er plat - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Traité des dispenses et de plusieurs autres objets de théologie et de droit canon [2 tomes]‎

‎Paris, chez Equignon junior 1827 "Nouvelle édition revue avec soin, augmentée de nouveau, et ou sont amenés les articles de notre législation civile relatifs à quelques parties de ce traité par m.Compans", 2 tomes (complet): x,458 + 484 pp., 22cm., reliures plein-cuir, titres et faux-nerfs dorés aux dos, tranches et feuilles de garde marbrées, peu de rousseurs dans le texte, bel état‎

‎Examen et resolutions des principales difficultés qui se rencontrent dans la celebration des SS. Mystères‎

‎Louvain, chez Jean Francois Van Overbeke 1757 [12] + 425 + [15] pp., ée édition revue par l'auteur, 16cm., text frais, reliure contemporaine en plein-cuir en très bon état, tranches rouges, R96177‎

‎TRAITE DES DISPENSES EN GENERAL ET EN PARTICULIER, dans lequel on résout les principales difficultés, qui regardent cette matière.Ouvrage qui peut servir de supplément aux conférences de Paris & d'Angers.Tome troisième (seul).‎

‎ A Paris, chez Garnier, 1753, 1 plein veau, dos à nerfs, orné, tranches rouge. 1 volume in-8 de XXIV-688-(4) pp. ; ‎

‎[...] Mariage des hérètiques. - Absolution des hérétiques. - Précis sur l'enpêchement du crime. - Mariage d'un chrétien avec un infidèle. - La femme d'un disparu en mer peut-elle se remarier ?. - Moyen de se faire une bibliothèque sans être riche. - Dispute en Allemagne sur le jeûne des sexagénaires. - Lettre de l'évêque de Saint Paul Trois Chateaux. Etc... ‎