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[CONSTITUTION DE L'AN VIII]
Constitution de la République française
Angers, Imprimerie de Jahyer, an VIII (1800); in-8, 20 pp., dérelié.
Reference : 220148
Edition angevine de la toute récente Constitution consulaire.Au lendemain du 18 brumaire, une commission de douze membres fut chargée d'élaborer une nouvelle Constitution, sous la supervision de Bonaparte et de Sieyès. C'est Daunou qui rédigea le texte définitif, soumis à plébiscite. La nouvelle Constitution ne comprend plus de Déclaration des Droits en préambule. Le sénat est composé de 80 membres inamovibles, qui désignent les membres des assemblées législatives à partir de la liste de confiance nationale. L'exécutif est confié à trois consuls élus par le Sénat pour dix ans. Les second et troisième consuls n'ont qu'un rôle consultatif. Bonaparte possède l'initiative des lois et les promulgue. Il nomme les ministres et dirige l'armée. D'après Jean Tulard, il s'agit bien "d'une dictature déguisée".Histoire et dictionnaire de la Révolution française, pp.723-724.
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Constitution, de la République Française, et lois y relatives
De l'Imprimerie de la République A Paris, de l'Imprimerie de la République, 1795 - An IV. In-16 relié demi-basane blonde à petits coins, dos lisses, filets dorés, pièces de titre. 1 ff blanc, titre, X + 360 page, 1 ff blanc. Constitution de l'an III, qui contient une Déclaration des "droits" de l'homme revue et corrigée, mais aussi des "devoirs" de l'homme. C'est la seule Constitution française qui définit le territoire, c'est aussi la plus longue constitution. Adoptée le 5 fructidor an II (22 août 1795), elle sera appliquée durant quatre ans, jusqu'au coup d'État de Bonaparte, le 18 brumaire an VIII. Bel exemplaire très propre et bien relié.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Bulletin des lois de la République, n° 333. Constitution de la République française.
Bourg [-en-Bresse], Imprimerie de Dufour et Josserand, s.d. (1799) placard grand in-folio (122 x 45 cm), texte sur 4 colonnes, en feuilles, cousu. Manque de papier à la pliure centrale,avec petite perte de lettre.
Edition départementale de la toute jeune Constitution de l'an VIII établissant le régime du Consulat. - Avec l'arrêté applicatif de l'administration centrale du département de l'Ain.ARTICLE 1. "La République française est une et indivisible. Son territoire européen est distribué en départements et arrondissements communaux".
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De la religion/Du passé et de l’avenir du peuple/Projet de Constitution de la République française/Question du Travail
Un volume in 16 demi cuir bleu époque,De la religion titre et filets dorés. Faux-titre,titre,180 pages Pagnerre 1841. Du Passé et de l’Avenir du peuple faux-titre,titre 184 pages, Pagnerre éditeur 1841.Projet de Constitution de la République française titre,62 pages 1 feuillet d’errata Au Bureau du peuple Constituant, Question du travail(extrait du peuple Constituant)Paris Au bureau du peuple Constituant faux-titre,titre;32 pages
CONSTITUTION DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE, précédée de la Déclaration des Droits de l’Homme, et suivie du Rapport de Constitution et du Procès-Verbal d’acceptation par le Peuple Français.
"P., et Bruxelles; Flon; l’An II de la République une et indivisible, 1793. In 8 de 70 pp., tel que paru. "
Avec le Procès-Verbal des monuments, de la marche et des discours de la Fête consacrée à l’inauguration de la Constitution de la République française, le 10 août 1793.
[Directoire]. Bulletin des lois de la République Française. 2e série du n°1 du 12 brumaire an IV (3 novembre 1795) au n°227 du 26 fructidor an VI (12 septembre 1798). Relié en tête : Constitution de la République Française. (An III).
A Paris, de l'Imprimerie de la République, 1795-1798. 6 vol. in-8, veau havane marbré, dos lisse orné, pièces de titre en maroquin havane, tranches rouges (reliure de l'époque).
Rare tête de collection de la deuxième série du Bulletin de lois reliée avec la Constitution de l'an III qui donna naissance au Directoire. Les 6 parties sont précédées de tables alphabétiques et chronologiques. La série complète comprend 326 numéros et s'étend jusqu'au 18 brumaire an VIII inclus. Ces actes législatifs et lois promulguées associés à la Constitution de l'an III constituent une pièce maîtresse pour l'histoire législative du Directoire. Quelques défauts d'usage mais bel exemplaire.
